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Titre de séjour Aprés divorce
A
19 mars 2014 15:06
bonjour

j'ai pas fais de fraude et c'est pas moi qui a demander le divorce c'est elle qui a demandé je sais pas pourquoi vous parlez de fraude franchement????????????????????????????????
A
19 mars 2014 15:08
BONJOUR
Je ne sais pas pourquoi vous parlez de fraude c'est pas moi qui a demandé le divorce et j'ai pas voulu divorcer en plus ???????????????????????????????????????
19 mars 2014 15:21
Citation
AVIATEUR1963 a écrit:
BONJOUR
Je ne sais pas pourquoi vous parlez de fraude c'est pas moi qui a demandé le divorce et j'ai pas voulu divorcer en plus ???????????????????????????????????????

Bonjour,

Je ne vois pas pourquoi vous vous énervez comme ça. Vous posez des questions, vous avez des réponses.

Personne n'a dit que vous aviez frauder, en ce qui me concerne j'ai dit que votre obtention de titre de séjour, pouvait être considéré comme tel.

Maintenant, dans un couple, et peut importe qui demande le divorce, ce qui est pris en compte c'est la procédure en elle même.

Ce que j'ai voulu vous faire comprendre, c'est que même si les textes disent que la rupture de vie commune, n'est pas un motif de retrait de titre de séjour pour les algériens, cela n'empêchera pas l'administration de trouver un autre motif.
19 mars 2014 15:26
Citation
AVIATEUR1963 a écrit:
BONJOUR
Je ne sais pas pourquoi vous parlez de fraude c'est pas moi qui a demandé le divorce et j'ai pas voulu divorcer en plus ???????????????????????????????????????
je crois que notre ami sos-courriers veut dire : que le mariage gris c est de là fraude
19 mars 2014 17:18
Citation
ibn-khaldoun02 a écrit:
Citation
AVIATEUR1963 a écrit:
BONJOUR
Je ne sais pas pourquoi vous parlez de fraude c'est pas moi qui a demandé le divorce et j'ai pas voulu divorcer en plus ???????????????????????????????????????
je crois que notre ami sos-courriers veut dire : que le mariage gris c est de là fraude

Salam,

C'est exactement ce que pensera l'administration.

Ah juste une petite, vraiment petite erreur, tu as oublié de mettre un e à ami, smiling smiley
A
20 mars 2014 14:07
salam

Merci"e" pour vos réponses sa me rassure donc
salam
22 mars 2014 15:42
Citation
sos courriers a écrit:
Citation
ibn-khaldoun02 a écrit:
Citation
AVIATEUR1963 a écrit:
BONJOUR
Je ne sais pas pourquoi vous parlez de fraude c'est pas moi qui a demandé le divorce et j'ai pas voulu divorcer en plus ???????????????????????????????????????
je crois que notre ami sos-courriers veut dire : que le mariage gris c est de là fraude

Salam,

C'est exactement ce que pensera l'administration.

Ah juste une petite, vraiment petite erreur, tu as oublié de mettre un e à ami, smiling smiley
je m excuse mon amiE lol smiling smiley
Dépôt prefecture 02 : 30/05/13 ► N° Rezé: 2013X0291xx... ►Transmis au SCEC : 27/11/13 ►PAN :24/12/13 ►Décret-N°02 du: 21/01/14 demande d' ADN : le 10/02 reçu le 20/02/14 ►Passeport récupère le 04/03/14 et CIN récupère : 20/03/14
m
8 avril 2014 17:35
Bonjour ,,je suis une famme tunisienne et jai 3 ans et 10 mois avec mon mari et je suis entrain de devorcer je veux savoire esque la prefecture peut retirer ma carte sejour de 10 ans .. jai quitter mon mari car il est violent ,, merci de me repondre svp .
m
8 avril 2014 17:56
Bonjour ,, je suis une femme tunisienne jai 3 ans et 10 mois mariee je suis en trian de devorcer ,,jai quitter mon mari car il est violent ,, jai pas des enfant ,, et je voudres savoire esque la prefecture peus retirer ma carte sejour de 10 ans ,,, repond moi svp
9 avril 2014 08:00
Citation
moura miro a écrit:
Bonjour ,, je suis une femme tunisienne jai 3 ans et 10 mois mariee je suis en trian de devorcer ,,jai quitter mon mari car il est violent ,, jai pas des enfant ,, et je voudres savoire esque la prefecture peus retirer ma carte sejour de 10 ans ,,, repond moi svp

Bonjour,

Tout dépends de :

- la nationalité de votre mari,
- si vous êtes venue avec un regroupement familiale ou pas, si oui a quelle date le Préfet a-t-il donné son accord, pour le regroupement,
- à quelle date à commencé la procédure de divorce, et enfin si vous travaillez ou pas.
m
9 avril 2014 18:48
Salut , la nationalite de mon mari tunisienne il a pas la nationalite francaisse ..oui je suis en france avec la regroupement familial ma carte sejour de 10 ans a 8 septembre 2011 la prefet a donner laccord de la reg roupement , jai commencer les procedure de devorce a nouvembre 2013 , et je ne travail pas je suis entrain de chercher une travail ,,, merci de me repondre svp .
m
9 avril 2014 19:59
Bonjour, je suis une famme tunisienne j'ai 3ans et 10 mois mariee, je suis entrain de devorcer , j'ai quitter mon mari car il est violent, j'ai pas des enfant .
mon mari il est tunisien il a pas la nationalite francaisse , j'ai ma carte sejour de 10 ans avec la regroupement familial , le 8 septembre 2011 la prefet a donner l'accord de la regroupement familial , j'ai commencer les procedure de devorce le mois de nouvembre 2013 , je ne travail pas , je suis entrain de chercher une travail.
je voudrez savoire esque la prefecture peut retirez ma carte sejour de 10 ans et ma carte valable jusqu'au 21/10/2021, merci de me repondre svp .
k
17 avril 2014 21:25
Bonjour , je suis dans la même cas que vous , sa fait 3 ans que je suis marier avec une française et la on vas
devorcer a l'amiable , je suis pas sur que nous les tunisien on est concerner par la durée de 4 ans de vie commun , j'ai
vu un avocat il ma dit que il y'a pas de problème est que je peut commencer les démarche de procédure de devorce ,
mais j'ai toujours des doutes , dit moi si vous avez des nouvelle
Merci par avance si quelqu'un peux me confirmer ce qu'il ma dit l'avocat
18 avril 2014 09:37
Bonjour,

Pour déterminer votre temps de mariage, c'est la date à laquelle le préfet à donner son accord pour le RF, qui est prise en compte et non pas le date du mariage,

Donc pour vous répondre correctement et faire le bon calcul, quelle est la date de l'accord du préfet ?
18 avril 2014 09:49
Citation
karim2028 a écrit:
Bonjour , je suis dans la même cas que vous , sa fait 3 ans que je suis marier avec une française et la on vas
devorcer a l'amiable , je suis pas sur que nous les tunisien on est concerner par la durée de 4 ans de vie commun , j'ai
vu un avocat il ma dit que il y'a pas de problème est que je peut commencer les démarche de procédure de devorce ,
mais j'ai toujours des doutes , dit moi si vous avez des nouvelle
Merci par avance si quelqu'un peux me confirmer ce qu'il ma dit l'avocat

Bonjour,

Si vous avez un titre de séjour de 10 ans votre avocat à raison, pour les tunisiens conjoint de français, la durée de vie commune est d'un an au lieu de 4.

Si vous avez un titre VPF, vous risquez un non renouvellement, dans ce cas et si vous travaillez, il serait judicieux de faire un changement de titre de séjour avant.
l
6 juillet 2014 22:34
Bonjour,
Je suis mariee a un marocain depuis avril 2011. Deux premieres annees merveilleuses et puis un changement petit a petit. Violences morales surtout et un petit bout est nee en 2013. Une grossesse horrible et tentative d'infidélité si ça n'est pas pire!! Je ne sais pas. Il devrait avoir sa carte de 10 ans. Est ce que je peux faire quelque chose à la préfecture ou c'est fichu etant donné qu'a un enfant ensemble? Aidez moi s' il vous plait.
s
6 août 2014 08:29
je suis algérien je me suis mariée en france sa fais presque 5 mois avec une française je vient de recevoir une convocation de la préfecture pour la délivrance de mon rc pc pour obtenir après ma 1 ère carte séjour ils mon demander mon conjoint quelle soit avec moi le jour de mon rdv mé voila jé un problème avec déjas elle cherche un divorce et moi bientôt mon rdv pour récupérer mon rc pc a la préfecture si vous pouvez m'aidé sur se sujet un peut compliqué juste si je part aux rdv a la préfecture pour récupérer mon rc pc ou non ? il vont me le donner sans quelle vienne avec moi ? et pour mon carte séjour après si il vont me délivrer ma carte séjour ou non ? je sé pas koi faire merci de me répondre
H
6 août 2014 09:55
Citation
samisam33 a écrit:
je suis algérien je me suis mariée en france sa fais presque 5 mois avec une française je vient de recevoir une convocation de la préfecture pour la délivrance de mon rc pc pour obtenir après ma 1 ère carte séjour ils mon demander mon conjoint quelle soit avec moi le jour de mon rdv mé voila jé un problème avec déjas elle cherche un divorce et moi bientôt mon rdv pour récupérer mon rc pc a la préfecture si vous pouvez m'aidé sur se sujet un peut compliqué juste si je part aux rdv a la préfecture pour récupérer mon rc pc ou non ? il vont me le donner sans quelle vienne avec moi ? et pour mon carte séjour après si il vont me délivrer ma carte séjour ou non ? je sé pas koi faire merci de me répondre

Il faut obligatoirement qu'elle soit présente, ils ne vous délivreront ni récépissé ni titre de séjour si elle est absente au rdv
k
14 août 2014 12:14
Bonjour je suis un algerien et je me suis mariée avec franco-algerienne en Algérie le 19/09/2011 et qand je suis marié avec elle elle n'a pas la nationalité française ella a obtenu en 03/2012 ...ella venu pour 1er fois avec moi le 5/2014 ..je suis entré en france avec visa c (famille de françai) mantenant j'ai la carte de séjour de 10 ans ....elle demander divorce ...s ke elle peu me retirer ma carte de séjour ou non aide moi svp et merci de me répondre .
F
22 août 2014 13:40
Bonjour a vous. Mon frere est marie depuis 3 ans cela fait 2ans qu elle est en france apres 1 an de vie elle l a lui a fait a l envers elle a quittee le domicile nous somme en instance de divorce c est ce qu on appelle un mariage gris puije lui enlever la carte de 10 ans merci a vous Sami.
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