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Titre de séjour Aprés divorce
A
9 février 2014 16:12
Bonjour,

je suis malien d'origine et je me suis marié avec une fraçaise et j'en suis à 3éme carte d'1 an VPVF.
J'ai signé un cdi dans le nord de la france. Nous vivions avant à Toulouse, ma femme devait venir me
rejoindre à la fin de ma période d'essai. Elle a changé d'avis et ne veut plus venir. Elle m'a dit au
téléphone qu'elle demandera le divorce. Je voulais savoir si je peux demander la carte de résident
sans elle sachant que j'étais étudiant avant et le travail que je fais est en rapport avec mes diplômes.

Cordialement
S
17 février 2014 15:08
Bonjour je suis algérienne mariée avec mon cousin en France et une mariée je voulais divorcer Mail il ma tôt bloquer en France j ai un titre de 6 mois dois je repartir en Algérie ou puis je qd même essayer de faire mes papiers en France merci de votre réponse et aussi ou dois je me renseigner merci
g
17 février 2014 22:18
Citation
Amadou59 a écrit:
Bonjour,

je suis malien d'origine et je me suis marié avec une fraçaise et j'en suis à 3éme carte d'1 an VPVF.
J'ai signé un cdi dans le nord de la france. Nous vivions avant à Toulouse, ma femme devait venir me
rejoindre à la fin de ma période d'essai. Elle a changé d'avis et ne veut plus venir. Elle m'a dit au
téléphone qu'elle demandera le divorce. Je voulais savoir si je peux demander la carte de résident
sans elle sachant que j'étais étudiant avant et le travail que je fais est en rapport avec mes diplômes.
Cordialement

Ton probleme est que ta carte VPVF depend trop de ta conjointe. Pire de sa presence lors du renouvellement ou encore lors de la demande de la carte de 10 ans. Tu risques d'avoir des complications, tu peux meme la perdre, meme si ta situation professionnelle est favorable. Mon cher, le probleme de laisser la femme derriere est que si elle est habituée à son milieu et si elle trouve quelqu'un qui peut faire le même boulot que toi: c'est foutu. A toi de cogiter!



Modifié 1 fois. Dernière modification le 17/02/14 22:24 par ghisfr.
g
17 février 2014 22:31
Citation
Sosso34 a écrit:
Bonjour je suis algérienne mariée avec mon cousin en France et une mariée je voulais divorcer Mail il ma tôt bloquer en France j ai un titre de 6 mois dois je repartir en Algérie ou puis je qd même essayer de faire mes papiers en France merci de votre réponse et aussi ou dois je me renseigner merci

Si tu as eu tes papiers grace au mariage, avec le titre de 6 mois, tu ne pourras presque rien faire par la suite. Meme la carte de 1 an sera difficile sans la présence de ton mari à la prefecture. Pire encore lorsque tu demanderas plus tard la carte de 10 ans. Soit tu mets d'abord à coté ton histoire de divorce, sinon ben ca veut dire tu es prete de rentrer en algerie si les chose se compliquent par la suite.
A
21 février 2014 09:29
bonjour a tous
voilà je suis algérien j'ai une carte de résidence de 10 ans mentionné certificat de 10 ans algérien après
3 ans de mariage ma femme demande le divorce et elle a entamé la procédure j'ai pas été au tribunal pour la réconciliation le juge ma demander de continuer la procédure de divorce il lui a dit que la vie commune est terminer et cela depuis septembre 2013 j'aimerais savoir si j'ai aucun probleme pour mon certificat de résidence qui est valable jusqu'au 2022 et sa dure combien la procédure de divorce sans mon accord je suis en chomage un ami qui m’héberge pour le moment merci"e" a tous j'attend vos réponse svp
21 février 2014 16:24
Citation
AVIATEUR1963 a écrit:
bonjour a tous
voilà je suis algérien j'ai une carte de résidence de 10 ans mentionné certificat de 10 ans algérien après
3 ans de mariage ma femme demande le divorce et elle a entamé la procédure j'ai pas été au tribunal pour la réconciliation le juge ma demander de continuer la procédure de divorce il lui a dit que la vie commune est terminer et cela depuis septembre 2013 j'aimerais savoir si j'ai aucun probleme pour mon certificat de résidence qui est valable jusqu'au 2022 et sa dure combien la procédure de divorce sans mon accord je suis en chomage un ami qui m’héberge pour le moment merci"e" a tous j'attend vos réponse svp

Salam,

Pour pouvoir apporter les infos nécessaires, j'aurai besoin de savoir :

1) Es-tu venu avec un regroupement familial ?
2) Ton épouse est-elle française ou pas ?
3) As-tu des enfants ou non ?
4) A quelle date as-tu eu ton certificat de résidence ?

En ce qui concerne la procédure de divorce, et étant donné que tu refuse de divorcer, sache qu'il faut compter 2 à 3 ans pour finaliser le divorce. En effet, le juge devra attendre les 2 ans de rupture de vie commune, ou appelé aussi, rupture du lien conjugal pour pouvoir valider le divorce.

Là en l’occurrence, la rupture de vie commune est prise en compte à partir de septembre 2013. Donc l'avocat de ton ex épouse relancera le juge à partir de début octobre 2015.
A
22 février 2014 13:10
bjr

oui ma femme est française d'origine je suis venu avec mon visa touriste ensuite je suis marier avec elle en janvier 2011 et la j'ai eu ma cart ma carte de 1 ans une année apres j'ai eu ma carte de residence algerien de 10 ans d'aprés la lois ce que j'ai lu et les accords franco-algerien on ne peut pas te retirer la carte de residence a cause de rupture de la vie commune j'ai pas d'enfants avec elle.donc le divorce seras prononcé en septembre 2015 sa veux dire d'ici ma carte auras plus de 4ans on peut pas retirer ma carte 4 ans apres mariage.et la j'ai connu une marocain mousslima j'aimerais me marie avec elle donc j'attend jusqu'au 2015?on compte faire la fatiha a la mosqué on attendons le divorce
merci"e" de me répondre
g
22 février 2014 17:54
Oh ma chere sos courriers, tu as le temps de repondre ?
je te l'ai "donné" par ironie pcq j'avais compris que notre aimable posteur faisait une thèse sur l'immigration et ses consequences avec un ramassis de prejugés...
Au fait, t"as fait quoi cet aprem?
A
25 février 2014 13:02
VOUS NOUS DEMANDER DES INFORMATIONS APRES AUCUNE REPONSE C'EST DE LA PUB DONC????????????????????????????????????????????????????????????????????
25 février 2014 17:17
Citation
AVIATEUR1963 a écrit:
VOUS NOUS DEMANDER DES INFORMATIONS APRES AUCUNE REPONSE C'EST DE LA PUB DONC????????????????????????????????????????????????????????????????????

Salam,

Tout d'abord, ce n'est pas de la pub, j'ai demandé des renseignements certes, mais si je n'ai pas de notification, je ne réponds pas.

Maintenant tu poses une question, à savoir, si tu risque un retrait de ton titre de séjour, je te donne une réponse, mais tu es convaincu que tu ne risque rien. Je te dirais dans ce cas, attends ton divorce, que la mention soit faites à l'état civil, mari toi, et tu verras bien.
A
26 février 2014 09:03
BJR

J'ai pas bien comprie mari toi et tu verras bien? est ce que quand le divorce seras prononcer d'ici 2015 sachant que la rupture de vie commune en septembre 2013 sa veux dire presque de 3 ans de mariage a étais faire donc d'ici 2015 j'aurais 4 ans et 8 mois ma certificat de residence ne seras pas retirer?
car je me pose la question s'il prend en consideration la rupture de la vie commune ou le divorce officiel merci de votre réponse
g
26 février 2014 11:18
Citation
AVIATEUR1963 a écrit:
BJR
J'ai pas bien comprie mari toi et tu verras bien? est ce que quand le divorce seras prononcer d'ici 2015 sachant que la rupture de vie commune en septembre 2013 sa veux dire presque de 3 ans de mariage a étais faire donc d'ici 2015 j'aurais 4 ans et 8 mois ma certificat de residence ne seras pas retirer?
car je me pose la question s'il prend en consideration la rupture de la vie commune ou le divorce officiel merci de votre réponse

je sais que on ne peut pas retirer la carte de resident (10 ans) sauf motif grave genre menace à la securité du pays.
Quant à votre certificat algerien de 10 ans, j'ignore s'il est l'equivalent de la carte de resident. Si oui, ben tu es sans soucis. Donc rapproche de ta prefecture, tente de leur poser la question d'une facon intelligente par exemple, tu dis: "j'ai le certificat algerien de 10 ans, j'ai envie de demander la carte de resident de 10 ans, comment faire?". Si les deux cartes sont équivalentes, l'agent se moquera de toi et te dira ce qu'il en est. En gros, faut pas avoir honte du ridicule si tu en apprends quelque chose.
26 février 2014 11:20
Citation
AVIATEUR1963 a écrit:
BJR

J'ai pas bien comprie mari toi et tu verras bien? est ce que quand le divorce seras prononcer d'ici 2015 sachant que la rupture de vie commune en septembre 2013 sa veux dire presque de 3 ans de mariage a étais faire donc d'ici 2015 j'aurais 4 ans et 8 mois ma certificat de residence ne seras pas retirer?
car je me pose la question s'il prend en consideration la rupture de la vie commune ou le divorce officiel merci de votre réponse

Salam,

Quand je dis tu verras bien, c'est dans le sens ou tu verras bien si ton titre sera retiré ou pas.

Pour répondre à tes questions quand au divorce :

1) Mariage en janvier 2011 et séparation officielle en septembre 2013. Cela ne fait pas 3 ans de mariage, mais seulement 2 ans et 9 mois. Donc rupture de vie commune avant les 4 ans prévus par la loi.

2) Ce qui est pris en compte, c'est la date de séparation officielle, et non la date du divorce,

3) Le divorce ne sera pas prononcé en 2015, j'ai dit que le Juge devra attendre les 2 ans de rupture de vie commune,

4) Les 2 ans de rupture de vie commune seront effectives en septembre 2015 certes. C'est à ce moment là que l'avocat de ton épouse, devra déposer une requête pour faire validée la rupture de vie commune. Cela veut dire que son avocat fera la requête début octobre 2015. En fonction des département cela peut prendre entre 3 et 6 mois, pour avoir le rendu de jugement en divorce définitif.

Ensuite voilà la procédure qui suivra :

Ensuite, une fois le divorce prononcé, et en fonction de ce qui est écrit sur le jugement, ton épouse ou toi même, vous aurez 30 jours pour faire appel de la décision,

Dans ce cas, ton épouse devra te faire signifier par huissier, le rendu de jugement,

Si dans les 30 jours tu ne fais pas appel, l'huissier avertira l'avocat de ton épouse.

Son avocat, ensuite demandera au Tribunal de Grande Instance, une attestation de non appel, Ce qui prends encore 2 à 3 mois.

C'est seulement quand l'avocat de ton épouse, aura reçu l'attestation de non appel, qu'il fera établir la mention sur l'acte de mariage, "Divorce prononcé le xxxx, par le Tribunal de Grande Instance de xxx ". Et c'est seulement lorsque cette mention est faite, que tu pourras te remarier.

Donc en résumé :

- Rupture de vie commune septembre 2015.
- Requête de son avocat octobre 2015,
- Jugement de divorce, autour de avril ou mai 2016,
- Jugement reçu par l'avocat de ton épouse, juin 2016,
- Signification de non appel, début juillet 2016, soit 30 jours de délai pour la réponse, donc un retour de non appel mi Août 2016,

Début septembre demande d'attestation de non appel au TGI, réponse en généra entre 2 et 3 mois, soit décembre 2016,

Mention de divorce sur l'actre de mariage, courant février ou début mars 2017.

Voilà procédure, si tout ce passe assez vite, cela peut parfois être un plus long. Sachant que Juillet/Août étant des périodes de congés, et donc rallongent les délais.
A
26 février 2014 19:45
salam oualikom

Merci pour votre réponse la certificat de résidence et bien equivalent a la carte de residence svp j'ai lu dans le site site officiel"[vosdroits.service-public.fr]; que les le retrait du carte de residence ne concerne pas les algerien a cause de la rupture de vie commune.ma carte de residence seras périmé en 2021 est ce que je j'ai pas de probleme sije change pas d'adresse et je laisse ma carte de residence jusqu'a 2021 et je change de statut du VPF au salarier?

merci bcp de me reponse
salam oualikom
m
28 février 2014 23:44
bonjour mes frère

je suis marocaine , je me suis marie en janvier 2012 avec une marocaine réside en France.
je suis entre en France par regroupement familiale en 03/2013 j ai reçu ma carte de résidence de 10 ans en 10 /2013 .malheureusement ma femme me demander le divorce ..actuellement j ai un CDD..
est ce que le préfet va me retire la carte a cause de ça sachant que je ne suis pas responsable de cette divorce

si il y a un solution n est entez pas de me donner svp mes chère frère
A
1 mars 2014 12:54
salam oualiko

j'attend toujour votre reponse svp
A
5 mars 2014 12:30
SALAM OUALIKOM

YA AUCUNE SUITE DE VOTRE PART ??DOMMAGE
a
5 mars 2014 19:30
bonjour, je suis marocain marié a une francaise. je suis rentrer en france en aout 2013 et elle demande le divorce. je n'ai pas de carte de séjour juste un tampon sur passeport. visa valable jusqu'en aout. je veux pas divorcer mais elle dit qu'elle ne m'aime plus. je ne travaille toujourse pas. (pas trouvé) que va - t-il se passer ce n'est pas moi ki demande le divorce.
g
5 mars 2014 20:11
Citation
au secours a écrit:
bonjour, je suis marocain marié a une francaise. je suis rentrer en france en aout 2013 et elle demande le divorce. je n'ai pas de carte de séjour juste un tampon sur passeport. visa valable jusqu'en aout. je veux pas divorcer mais elle dit qu'elle ne m'aime plus. je ne travaille toujourse pas. (pas trouvé) que va - t-il se passer ce n'est pas moi ki demande le divorce.

Fais lui un enfant sinon tu seras expulsé. Non, mais serieux, vous rigolez ou quoi? Tu n'as meme pas une carte VPF, je pense qu'il faut deja commencer à faire tes valises et demander tes dettes pour rentrer au bled.
7 mars 2014 12:43
Citation
AVIATEUR1963 a écrit:
SALAM OUALIKOM

YA AUCUNE SUITE DE VOTRE PART ??DOMMAGE

Salam,

Les réponses vous les avez déjà. Pour votre certificat de résidence, même s'il est précisé que pour les algériens, la rupture de vie commune n'est pas un motif pour un retrait de titre de séjour, sachez qu'il existe un tas d'autre raison pour le retirer, comme par exemple mariage en vu du titre de séjour, donc fraude, donc retrait.

Quand à ne pas changer d'adresse, vous êtes tenus, de mettre votre titre de séjour à jour, en cas de contrôle vous risquez des soucis.

Et enfin, vous souhaitez vous marier avec une marocaine, dites vous bien que dés que la préfecture aura connaissance du changement de votre situation, et étant donné qu'elle ne correspondra au motif initial, vous pouvez voir votre certificat retiré.

Voilà je pense que vous avez toutes vos réponses cette fois-ci !
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