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suite à une OQTF que faire?
y
19 septembre 2009 22:22
salam alikoum,

je voudrai avoir votre avis mes freres sur un pb qui me dérange !

voila j'ai recu une oqtf dernierement m'bligeant à quitter le territoire dans un mois,j'avais fait une demande pour admission exceptionnelle au séjour pour 10 ans de presence...Je ne compte pas faire de recours ni gracieux ni contentieux car je pense que c'est une perte de temps et d'argent,

la question que je me pose: c'est si j'arrive à trouver un contrat de travail durant ce temps d'un mois qui me reste est ce que je peux aller avec à la prefecture pour avoir un titre de sejour?

merci de vos reponses
h
19 septembre 2009 22:25
oui, essaye, mais une fois le delai passé, tu dois pas aller a la prefecture, sinon tu leur donne l'occasion de te mettre dans un avion sans billet de retour.
assalam o alykoum
y
19 septembre 2009 22:45
oui bien sur...
h
19 septembre 2009 23:07
Citation
younes303 a écrit:
oui bien sur...

sache qu'il y a aucune (presque) chance que ça aboutisse a quelque chose, ...
assalam o alykoum
y
19 septembre 2009 23:50
bon ben il me reste 1 mois profitons ensmiling smiley
M
21 septembre 2009 17:44
Bonjour younes303,

A mon avis, ce que tu dois, c'est de trouver une française que tu épouses.
Ensuite, il faut attendre 6mois entre le jour du mariage et le dépot de demande de titre de sejour
ce n'est pas fini tu doit déposer une demande de visa D(long séjour) à la préfécture c'est l'avantage qu'on en rentre régulierement en france, entre temps la péfécture te délivre un récipécé qui n'autorise pas de travailler jusqu'au obtention de visa


Si l'entrée en France a été régulière et si la communauté de vie est effective depuis au moins six mois, la demande de visa long séjour doit se faire au guichet de la préfecture et non au consulat. L'avantage est ainsi d'éviter des séparations trop longues car il arrive que les autorités consulaires prennent plusieurs semaines, plusieurs mois, avant de délivrer le visa long séjour (visa de retour de l'étranger pour rejoindre sa femme ou son mari français en France).

Le Conseil d'Etat, plus haute juridiction administrative en France, vient de le confirmer.

Selon le Conseil d'État la durée de vie commune de six mois prévue à l'article L. 212-2-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile s'apprécie « quelle que soit la date du mariage ». Ainsi, s'il est entré régulièrement en France, l'étranger qui a épousé une ressortissante française peut présenter sa demande de visa de long séjour au préfet dès lors qu'il justifie d'une vie commune d'au moins six mois avec cette personne. Il est peu important que ces six mois se soient écoulés avant ou après le mariage.

Voilà ce que j'ai trouvé
s
22 septembre 2009 18:37
salam

tous ce que tu peux faire si tu ne veux pas faire de recours adminstratif c'est d'attendre un an apres le date du OQTF.

BON COURAGE.
l
25 septembre 2009 09:20
Salamo3alaykom,
J'ai fait l'objet d'une OQTF notifié Mars 2009, alors je peux t'apporter quelques infos
Il faut savoir que la préfecture après avoir notifié une oqtf à une personne, la met ds une liste et la transmet par la suite à la PAF, ces derniers procèdent à la vérification de la soumission de l'étranger à son oqtf, ils te rendent alors une visite surprise chez toi, si on te chope t reconduit aux frontières, sinon il doivent apporter une preuve que t'a bel et bien quitté le territoire, sinon ils peuvent t'inscrire au FPR ( fichier des personnes recherchées), alors lors d'un contrôle on te ramène au poste puis en te met en GAV, puis rétention administrative et le bled par la suite.
et ça ne s'arrête pas ici, car si t inscrit au FPR, tu figure sur le fichier SIS du consulat, puisque les deux fichiers sont interconnectés, alors problème de visa dans l'avenir.
C à toi de voir alors, si tu veux rester en France, il faut absolument changer de domicile et ne pas laisser ta nouvelle adresse à ton ancien proprio car ils vont te pister.
Sinon si t'a la possibilité de faire une nouvelle demande de visa pour un motif quelconque, tu peux contacter l'OFII pour l'aide au retour, contacter la préfecture pour leur faire par de ton départ serait apprécié également, et tu peux une fois o bled refaire ta demande de visa et tu peux l'avoir, car moi je l'ai eu.
Il faut savoir ossi que le consulat va contacter la préfecture pour avoir des renseignements sur ton dossier.
M
25 septembre 2009 09:37
Citation
lil-hard a écrit:
Salamo3alaykom,
J'ai fait l'objet d'une OQTF notifié Mars 2009, alors je peux t'apporter quelques infos
Il faut savoir que la préfecture après avoir notifié une oqtf à une personne, la met ds une liste et la transmet par la suite à la PAF, ces derniers procèdent à la vérification de la soumission de l'étranger à son oqtf, ils te rendent alors une visite surprise chez toi, si on te chope t reconduit aux frontières, sinon il doivent apporter une preuve que t'a bel et bien quitté le territoire, sinon ils peuvent t'inscrire au FPR ( fichier des personnes recherchées), alors lors d'un contrôle on te ramène au poste puis en te met en GAV, puis rétention administrative et le bled par la suite.
et ça ne s'arrête pas ici, car si t inscrit au FPR, tu figure sur le fichier SIS du consulat, puisque les deux fichiers sont interconnectés, alors problème de visa dans l'avenir.
C à toi de voir alors, si tu veux rester en France, il faut absolument changer de domicile et ne pas laisser ta nouvelle adresse à ton ancien proprio car ils vont te pister.
Sinon si t'a la possibilité de faire une nouvelle demande de visa pour un motif quelconque, tu peux contacter l'OFII pour l'aide au retour, contacter la préfecture pour leur faire par de ton départ serait apprécié également, et tu peux une fois o bled refaire ta demande de visa et tu peux l'avoir, car moi je l'ai eu.
Il faut savoir ossi que le consulat va contacter la préfecture pour avoir des renseignements sur ton dossier.

Merci beaucoup pour ces informations, vraiment utiles !
v
5 novembre 2009 15:47
Le mieux serai de rassembler tout tes papiers pour demander un visa avec le travail et de revenir dans ton pays pour demander un visa, la préfecture, une fois une oqtf notifiée ne fait pas marche arrière, tu n'aura même pas le dossier pour déposer un titre de séjour pour régularisation avec le travail. bonne chance.
 
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