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S'absenter un temps avec un titre de séjour un an
A
24 juin 2016 22:55
Bonjour,

Je ne savais pas trop où placer cette discussion, mais bon, j'hésitais entre astuce et entraide, mais je pense qu'ici ça ira aussi...

Je voulais avoir un renseignement en fait.
J'ai un membre de ma famille qui a dépassé les "6 mois" avec un simple titre de séjour français, en Algérie.

J'aimerais donc savoir quelles sont les conséquences pour cette personne ?

Une simple amende à payer ? (c'est ce dont j'ai entendu parlé...:rolleyessmiling smiley
Est-ce qu'elle aura des difficultés pour revenir sur le territoire français ?
Merci d'avance mes amis
m
24 juin 2016 22:56
Annulation car pas plus de 90 jours
m
24 juin 2016 22:58
S'il a droit à la caf il n'aura plus rien et devra rembourser
m
24 juin 2016 23:00
Avec carte 1 ans pas plus 90 jet de 10 an pas plus 3 ans consécutifs
A
24 juin 2016 23:08
Merci mes amis
Donc c'est possible de voir son titre de séjour retirer à l'aéroport car normalement pour pouvoir prétendre à un renouvelement ou avoir une carte de séjour de 10 faut que soit résident habituellement en france pondant le 1 an la. Car c'est une carte vie privée est familiale.
En 2011 j'ai entendu parlé qu'on malien à vi son titre de séjour retirer à l'aéroport parce qu'il es rester plus de 6 mois au pays.
A
24 juin 2016 23:19
Est ce que c'est 90 jours constitutive ou 3 mois sur toute la durée du validater du titre ?
A
25 juin 2016 07:36
Bonjour les amis
Quelqu'un peu répondre svp ?
m
25 juin 2016 08:01
90 jours consécutifs la il est plus dans les 90 j
a
25 juin 2016 09:34
Salam
l'amende à payer c'est pour les personnes de nationalité française qui dépassent les 3 mois à l'étranger
mais là ce sera un retrait à l'aéroport ou encore un signalement à la PAF pour une annulation
[center][color=#FF0099][i]" y ya el khak am ou khizoune "[/i][/color][/center]
25 juin 2016 11:47
Bonjour,

C'est un titre VPF, pour quel motif ?
Citation
Aziz8 a écrit:
Merci mes amis
Donc c'est possible de voir son titre de séjour retirer à l'aéroport car normalement pour pouvoir prétendre à un renouvelement ou avoir une carte de séjour de 10 faut que soit résident habituellement en france pondant le 1 an la. Car c'est une carte vie privée est familiale.
En 2011 j'ai entendu parlé qu'on malien à vi son titre de séjour retirer à l'aéroport parce qu'il es rester plus de 6 mois au pays.
[b]Un con qui marche, ira plus loin, qu'un intello qui reste assis. [/b]
A
25 juin 2016 14:03
Bonjour mon ami
Vie privée et familiale époux de français.
Citation
sos courriers a écrit:
Bonjour,

C'est un titre VPF, pour quel motif ?
A
26 juin 2016 10:13
Ya til une réponse mon ami ?
Citation
Aziz8 a écrit:
Bonjour mon ami
Vie privée et familiale époux de français.
26 juin 2016 13:43
Bonjour,

Avec un titre d'un an VPF, la personne peut voyager 90j sur une période de 6 six. Ce que ce soit consécutif ou entrecoupé.

Dans le cas de votre ami, il a passé 6 mois, je ne pense pas qu'il ai des problèmes à l'aeroport, mais par contre il a de forte chance de ne pas avoir de renouvellement.


Citation
Aziz8 a écrit:
Ya til une réponse mon ami ?
[b]Un con qui marche, ira plus loin, qu'un intello qui reste assis. [/b]
A
26 juin 2016 16:20
Merci l'ami
De toute façon sa femme ne compte pas lui signer pour le renouvellement elle a entamé la procédure de séparation auprès de son avocat. Je pense que c'est fini pour lui non?

Citation
sos courriers a écrit:
Bonjour,

Avec un titre d'un an VPF, la personne peut voyager 90j sur une période de 6 six. Ce que ce soit consécutif ou entrecoupé.

Dans le cas de votre ami, il a passé 6 mois, je ne pense pas qu'il ai des problèmes à l'aeroport, mais par contre il a de forte chance de ne pas avoir de renouvellement.
26 juin 2016 17:33
Ah si sa femme a déjà entamé la procédure de divorce, il n'aura pas de renouvellement, puisque pour les algériens, la vie commune est obligatoire pour avoir la carte de 10 ans après un an de mariage.

D'ailleurs même ma réponse des 90 jours par tranche de 6 mois n'est pas valable pour tous les titres d'un an, tout dépends du motif donné à ce titre.
Citation
Aziz8 a écrit:
Merci l'ami
De toute façon sa femme ne compte pas lui signer pour le renouvellement elle a entamé la procédure de séparation auprès de son avocat. Je pense que c'est fini pour lui non?
[b]Un con qui marche, ira plus loin, qu'un intello qui reste assis. [/b]
A
26 juin 2016 18:19
Merci mon ami
Oui il a fait le con un peu de partir comme pour plusieurs mois malgré mes conseils. Moi je connais pas trop tout sa. Oui sa femme à entamer la procédure. Donc en gros ils l'ont radié de pôle emploi. Elle l'a enlever de la sécurité sociale car il été avec elle, et elle a envoyer 2 courrier recommandé à la préfecture avec la preuve qu'elle a entamé les démarche du divorce et il n'a pas connu pas les impôts. En gros il n'a rien et il lui reste que 2 mois sur la validité de sa carte dun an.tu pense quoi de tout sa je pense qu'il peu même pas le droit à un avocat.
Du coup tu veu dire quoi par la tranche de 90 jours n'est plus valable?
Merci d'avance mon ami
Citation
sos courriers a écrit:
Ah si sa femme a déjà entamé la procédure de divorce, il n'aura pas de renouvellement, puisque pour les algériens, la vie commune est obligatoire pour avoir la carte de 10 ans après un an de mariage.

D'ailleurs même ma réponse des 90 jours par tranche de 6 mois n'est pas valable pour tous les titres d'un an, tout dépends du motif donné à ce titre.
26 juin 2016 18:54
Je n'ai pas dit que les 90 jours par tranche de 6 mois n'était plus valable, j'ai dis que ce n'était pas valable pour tout les titres de séjour.

Je vais essayer d'expliquer en résumant :

Les 90 jours d'absences tous les 6 mois ne s'applique pas :

- au titre salarié, puisque les congés annuels sont de 5 semaines, avec un séjours hors de france de 90 jours, cela veut dire que la personne ne travaille pas, dans ce cas il n'y a pas de renouvellement,

- au titre conjoint de français, un séjour de 90jours hors de france est assimilé à une rupture de vie commune, dans ce cas, il n'y a pas de renouvellement,

- au titre étudiant, si les 90 jours hors de france, se font (hors des vacances scolaires), dans ce cas il n'y a pas d'assiduité au cours, absences, et pas de renouvellement du titre,

Dans le cas de ton ami, il pourra revenir en france, dans la mesure où son titre est en cours de validité, puisque pour les algériens il n'y a pas d'obligation de vie commune pour avoir un titre vpf. Par contre il y a obligation de vie commune pour avoir le titre de 10 ans. Vu la situation il n'aura pas de renouvellement.

Si la même situation avait été pour une autre nationalité, être hors de france durant ce temps entrainerai une annulation du titre de séjour, pour rupture de vie commune.

Bah même s'il prenait un avocat, il ne remplit pas les conditions pour avoir un renouvellement, soit il tombe sur un avocat honnête et qui lui prendra pas le dossier, en lui disant qu'il ne peut rien faire,

Soit il tombe sur un avocat malhonnête, qui lui fera payer 2500 euros, et quand il y aura refus, il lui dira, j'y peux rien, cela n'a pas marché.
Citation
Aziz8 a écrit:
Merci mon ami
Oui il a fait le con un peu de partir comme pour plusieurs mois malgré mes conseils. Moi je connais pas trop tout sa. Oui sa femme à entamer la procédure. Donc en gros ils l'ont radié de pôle emploi. Elle l'a enlever de la sécurité sociale car il été avec elle, et elle a envoyer 2 courrier recommandé à la préfecture avec la preuve qu'elle a entamé les démarche du divorce et il n'a pas connu pas les impôts. En gros il n'a rien et il lui reste que 2 mois sur la validité de sa carte dun an.tu pense quoi de tout sa je pense qu'il peu même pas le droit à un avocat.
Du coup tu veu dire quoi par la tranche de 90 jours n'est plus valable?
Merci d'avance mon ami
[b]Un con qui marche, ira plus loin, qu'un intello qui reste assis. [/b]
27 juin 2016 10:44
Bonjour,

Je reviens sur le sujet pour annuler ce que j'ai dit concernant les délais d'absence.

Avec le système des Visas Long Séjour, le temps d'absence du territoire de 90 jours ou 6 mois n'existe plus.

En résumer, tant que le visa long séjour est valable, il n'y a pas de blocage à l'aéroport ou de retrait à cause d'un long séjour à l'étranger.

Par contre l'absence sera prise en compte en fonction du motif du titre de séjour.

Exemple, comme je l'ai mis dans l'autre message,
[b]Un con qui marche, ira plus loin, qu'un intello qui reste assis. [/b]
A
27 juin 2016 12:11
Merci mon ami
Je peu vous dire que la vie privée et familiale tiens toujours sI. La vie commune n'est pas cessé entre les deux époux. Car pour avoir cette carte faut vraiment que la vie commun n'a pas cessé entre les époux. Car sans le conjoint français il ne pourra jamais avoir la carte vie privée et familiale vu qu'il faut une attestation sur l'honneur signer par les deux époux. Je me suis renseigné ce matin à la préfecture et leur réponse c'est que c'est ka vie commun à cessee c'est mort pour avoir un autre titre sejour vpf. Donc d'après ce que je comprend la vie commun est obligatoire pour le renouvellement. Et en.plus de sa il.la louper la formation OFII .t'en pense quoi mon ami?
Citation
sos courriers a écrit:
Bonjour,

Je reviens sur le sujet pour annuler ce que j'ai dit concernant les délais d'absence.

Avec le système des Visas Long Séjour, le temps d'absence du territoire de 90 jours ou 6 mois n'existe plus.

En résumer, tant que le visa long séjour est valable, il n'y a pas de blocage à l'aéroport ou de retrait à cause d'un long séjour à l'étranger.

Par contre l'absence sera prise en compte en fonction du motif du titre de séjour.

Exemple, comme je l'ai mis dans l'autre message,
27 juin 2016 15:19
C'est ça il n'aura pas de renouvellement.
Citation
Aziz8 a écrit:
Merci mon ami
Je peu vous dire que la vie privée et familiale tiens toujours sI. La vie commune n'est pas cessé entre les deux époux. Car pour avoir cette carte faut vraiment que la vie commun n'a pas cessé entre les époux. Car sans le conjoint français il ne pourra jamais avoir la carte vie privée et familiale vu qu'il faut une attestation sur l'honneur signer par les deux époux. Je me suis renseigné ce matin à la préfecture et leur réponse c'est que c'est ka vie commun à cessee c'est mort pour avoir un autre titre sejour vpf. Donc d'après ce que je comprend la vie commun est obligatoire pour le renouvellement. Et en.plus de sa il.la louper la formation OFII .t'en pense quoi mon ami?
[b]Un con qui marche, ira plus loin, qu'un intello qui reste assis. [/b]
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