on vient d'apprendre que mon beau frère de 21 ans a eu un accident avec la voiture de mon beau père :
- il conduisait la voiture de son père à 2h du matin ( il n'a pas de permis et il était ivre ) et il a heurté 2 hommes sur leurs moto. les uns disent que c'est mon beau père qui lui a donné les clefs de la voiture , les autres disent qu'il les lui a volé.
que risque chacun d'eux.selon le code de la route marocain?
je pense que ton beau pere ne risque rien tant qu'il n'est pas complice et qu'il n'a pas donné les clé.Apres je pense que ton beau frer est dans la merde mais bon je ne my connais pa en loi vous avez contacté un avocat?
Nidose a raison, le père ne risque rien. Pour le fils, ça dépend de plusieurs choses : - s'il est en état de récidive, ou simplement s'il a un casier judiciaire, - son taux d'alcoolémie, - le préjudice (blessures plus ou moins graves, ITT). Il sera donc poursuivi pour conduite sans permis, conduite en état d'ivresse, et peut-être blessures involontaires.
Je ne crois non. Quelqu un est mort? Si oui, c est la case prison direct. si grave blessures, tous les frais médicaux a sa charge mais pour le fait qu il conduise sans permis, je ne sais pas mais j ai envie de dire c est kif kif avec ou sans permis vu qu au bled il suffit de graisser la patte de l examinateur pour l avoir.