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roilib a écrit:
Ou Sont les AF?
2009X008 , 2009X009 et 2009X010?
Il n'y a plus de AF depuis quelques jours!
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ioio a écrit:
Dés que je recevrai la lettre de reze, je vous communiquerai le ou les raison(s)
J’ai lu quelque part sur ce forum qu’il faut avoir 5 ans de résidence sans changement de statut sur la carte de séjour, or moi j’ai eu un changement en 2004. avant j’étais étudiant et après j’étais employé.
Je n’en sais rien.
Je vais laisser tomber car ça m’a prit trop la tête.
Pour bil94, j’ai la nationalité anglaise et je n’ai jamais eu de condamnation ou d’amende impayée. Mon casier est vierge.
A+
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sould a écrit:Citation
ioio a écrit:
Dés que je recevrai la lettre de reze, je vous communiquerai le ou les raison(s)
J’ai lu quelque part sur ce forum qu’il faut avoir 5 ans de résidence sans changement de statut sur la carte de séjour, or moi j’ai eu un changement en 2004. avant j’étais étudiant et après j’étais employé.
Je n’en sais rien.
Je vais laisser tomber car ça m’a prit trop la tête.
Pour bil94, j’ai la nationalité anglaise et je n’ai jamais eu de condamnation ou d’amende impayée. Mon casier est vierge.
A+
Bonjour ioio
J'ai trouvé ça sur le net mais en aucun cas on a cité la nationalité anglais :
"La double nationalité est possible lorsque les constitutions des deux pays concernés l’admettent. En revanche une convention bilatérale ou multilatérale
peut interdire le cumul de nationalités.
La convention du Conseil de l’Europe du 6 mai 1963 établit ainsi que le cumule des nationalités est impossible pour les ressortissants communautaires.
L’Allemagne a ultérieurement dénoncé cette convention ; la nationalité allemande est donc en principe cumulable à la nationalité française à condition
d’en faire la demande.
Un protocole d’accord portant modification de la Convention de 1963 a été ratifié le 2 février 1994 par la France, l’Italie et les Pays-Bas. Il établit la
possibilité pour les ressortissants italiens et néerlandais qui acquièrent la nationalité française par mariage de conserver leur nationalité d’origine.
Différentes conventions lient également la France à nombres de pays extracommunautaires, anciennes colonies ou territoires français, qui établissent
des règles en matière de cumul des nationalités.
Tous les textes sont disponibles sur le site du ministère des affaires étrangères [www.diplomatie.gouv.fr"];
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tototiti75 a écrit:Citation
roilib a écrit:
Ou Sont les AF?
2009X008 , 2009X009 et 2009X010?
Il n'y a plus de AF depuis quelques jours!
mon petit doigt me dit que les agents REZE sont en vacances et les AF, ajournement et autres aussi...
vivement les vacances pour nous aussi
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sdinapl a écrit:
bonjour
v
j'ai une question sur la condition de sejour :
# résider en France de manière habituelle et continue depuis 5 ans.
* Le délai de 5 ans est réduit à 2 ans pour les personnes qui ont suivi avec succès 2 années d’études supérieures consécutives et sanctionnées par un diplôme français.
* Le délai de 5 ans est supprimé pour :
o Les Algériens nés avant le 1er janvier 1963 et demandant la réintégration dans la nationalité française;
o Les ressortissants d’un pays dont l’une des langues officielles est le français et qui le pratiquent comme langue maternelle;
o Les réfugiés
QQun connait il un exemple ou le cas "Les ressortissants d’un pays dont l’une des langues officielles est le français et qui le pratiquent comme langue maternelle" ait vraiment ete pris en compte par le service des naturalisation ou la prefecture pour supprimer la condition de sejour de 5 ans ?
Merci
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waziri a écrit:Citation
aurore78 a écrit:
Suite aux nouvelles infos, on peut espérer les prévisions ci-dessous:
Juillet:
- Semaine du 06 juillet: fin 2009X007 et 2009x008
- Semaine du 13 juillet: 2009X09 a 2009X010
- Semaine du 20 juillet: 2009X011 a 2009X012
- Semaine du 27 juillet: 2009X013 a 2009X014
Août:
- Semaine du 03 août: 2009X015 a 2009X016
- Semaine du 10 août: 2009X017 a 2009X018
- Semaine du 17 août: 2009X19 a 2009X020
- Semaine du 24 août: 2009X021 a 2009X22
Aurore, comment vas-tu?
tu sais, je pense que tes prévisions sont trop optimistes en cette période...je souhaite que tu ais raison...si c'est le cas dans un mois j'aurai une réponse: Un big AF incha allah
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khalid2009 a écrit:
Salam YM75
le document vert c'est l'acte de naissance, la copie intégrale de l'acte de naissance c'est un papier de couleur blanche que tu demande au Maroc à la municipalité de ton lieu de naissance
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