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Réponse à un recours de naturalisation
28 mars 2014 07:58
Citation
momo3454 a écrit:
bonjour à tous,

j'ai reçu de REZE le courrier dont une phrase :
"après un nouvel examen de votre dossier, j'envisage de réserver une suite favorable à votre demande de naturalisation"

que ce que cela veut dire ?
aidez moi svp

merci

Bonjour,

Cela veut dire, que la réponse à votre demande est accordée.
M
28 mars 2014 11:30
Citation
momo3454 a écrit:
bonjour à tous,

j'ai reçu de REZE le courrier dont une phrase :
"après un nouvel examen de votre dossier, j'envisage de réserver une suite favorable à votre demande de naturalisation"

que ce que cela veut dire ?
aidez moi svp

merci
Bonjour momo3454;
Félicitations tu as un Avis favorable pour ton recours, je voudrais savoir combien ça a duré entre l'envoi du recours et la réponse ? Est ce que c 'est par le biais de la préf que tas reçu le courrier ? c'est avec un AR?
Merrciiii pour ta réponse
Sous Préfecture Saint Germain en Laye-Dépôt et Entretien:19/11/2015-N°Préf:2015S7803X021XX-Transmis à SDANF:11/04/2016-N°Minist. :2016X0133xx- Transmis au SCEC : 01/08/2016- Décret N°43 DU 28/10/2016 Demande ADN: 09/11/2016-Demande Satisfaite: 16/11/2016 Lettre Rezé reçu :17/11/2016-ADN reçu :24/11/2016 Demande Passeport/CNI(Mairie Versailles) : 25/11/2016 Passeport récupéré : 01/12/2016
p
31 mars 2014 17:46
Bonjour tout le monde,

Y-a-t-il de bonnes nouvelles autres que celle de Nassou8692?
dmg, tu en es où après la demande de l'originale de ton acte de naissance?

Moi, j'ai fait le recours contentieux avec un avocat. Et j'attends.

Bon courage à vous avec le retour du soleil.



►Préf Loire Atlantique (44)►Dépôt+Entretien+ Récépissé XX/05/2013►AJ XX/07/2013
► Recours hiérarchique XX/09/ 2013 ► Recours contentieux XX/01/ 2014
g
31 mars 2014 21:17
Citation
pie44 a écrit:
Bonjour tout le monde,
Y-a-t-il de bonnes nouvelles autres que celle de Nassou8692?
dmg, tu en es où après la demande de l'originale de ton acte de naissance?
Moi, j'ai fait le recours contentieux avec un avocat. Et j'attends.
Bon courage à vous avec le retour du soleil.

bjr

tu es allé au contentieux? ils ont repondu negativement à ton recours hierarchique ou c'est implicite?



Modifié 1 fois. Dernière modification le 31/03/14 21:18 par ghisfr.
a
1 avril 2014 21:58
J'ai reçu exactement le même courrier alors sois sur que c'est un AF, car moi aprés avoir reçu ce courrier mon nom est appru dans le journal officiel 06 semaines aprés, alors c'est juste une question de temps, félicitations
d
dmg
3 avril 2014 10:43
Bonjour tout le monde,

Pour répondre à Pie44: j'ai envoyé mon acte de naissance AR le 14 février et j'ai envoyé un mail le 26 mars pour demander d'information sur mon dossier. Et j'ai reçu cette réponse:

"Vous serez informé par écrit de la suite qui aura pu être apportée à votre demande au terme de la procédure, vraisemblablement d'ici la fin avril 2014, si aucun obstacle"

Je suis très inquiet pour ça! d'autre part, dans le prochains jours je dois recevoir une promesse d'embouche en CDI à partir de Septembre 2014! Alors vu que c'est la raison de mon ajournement, est-ce qu'il est bien conseillé de l'envoyer au plus vite pour soutenir mon dossier ou je reste à l'attente?? En plus je suis à l'attente d'un nouveau titre de séjour car mon titre actuel va expirer à la fin d'avril d’où la réponse du mail ou est bien claire que la réponse doit arriver avant la fin avril.

Qu'est ce que vous en pensez?? Merci de vos réponses

DMG
c
3 avril 2014 11:47
Tu peux tjr envoyer la promesse c ezt bonne idée si tu penese que tes chances sont minim avex le recours que tu as fait.....apres si tu es optimiste et les element que tu as fourni dans ton recours te semble logique et suffisant...vaux mieux attendre....psq dans tous les cas s ils decident de confirmer l ajournement meme avex un la promesse vont te dire que insertion recente...
p
7 avril 2014 16:13
Bonjour,

@ghisfr: Ils ont gardé le silence pendant 4 mois suivant mon recours hiérarchique, c'est un rejet implicite.
@dmg: J'espère que c'est un AF pour toi. En tout cas, tu peux envoyer tout document favorisant ton dossier, y compris la promesse d'embauche. Et un peu de patience en plus.

►Préf Loire Atlantique (44)►Dépôt+Entretien+ Récépissé XX/05/2013►AJ XX/07/2013
► Recours hiérarchique XX/09/ 2013 ► Recours contentieux XX/01/ 2014
t
7 avril 2014 16:20
Bonjour,

Je viens de recevoir un ajournement de deux ans pour ma demande de naturalisation pour motif : Caractère récent de parcours professionnel.

DEF : septembre 2006
Master 2 : 2012
Mai 2013 : création d'entreprise
Septembre 2013 :changement de statut d'étudiant vers Commerçant
04/12/2013 :dépôt + entretien de dossier de naturalisation
20/03/2014 : Ajournement 2 ans pour activité récente

Un recours est jouable? quels arguments faut-il évoquer pour convaincre REZE??

PS: CA (2013) 12000€ pour seulement 7 mois et demi d'activité

MERCI d'avance.
Préfecture: Nice 06 ►Dépôt et entretien le 04/12/2013 ► AJ le 27/03/2014 ► Recours le 13/05/2014 N° Rezé: 2014X107XXX‏ ►AF ?? ►Transmis scec ? ► JO?
g
7 avril 2014 20:41
Citation
dmg a écrit:
Bonjour tout le monde,

Pour répondre à Pie44: j'ai envoyé mon acte de naissance AR le 14 février et j'ai envoyé un mail le 26 mars pour demander d'information sur mon dossier. Et j'ai reçu cette réponse:

"Vous serez informé par écrit de la suite qui aura pu être apportée à votre demande au terme de la procédure, vraisemblablement d'ici la fin avril 2014, si aucun obstacle"

Je suis très inquiet pour ça! d'autre part, dans le prochains jours je dois recevoir une promesse d'embouche en CDI à partir de Septembre 2014! Alors vu que c'est la raison de mon ajournement, est-ce qu'il est bien conseillé de l'envoyer au plus vite pour soutenir mon dossier ou je reste à l'attente?? En plus je suis à l'attente d'un nouveau titre de séjour car mon titre actuel va expirer à la fin d'avril d’où la réponse du mail ou est bien claire que la réponse doit arriver avant la fin avril.

Qu'est ce que vous en pensez?? Merci de vos réponses

DMG

Après un recours, si rezé te demande l'acte de naissance original, je pense que tu peux dormir tranquille car pour l'envoi au scec (sauf s'il est trafiqué l'acte)
d
dmg
14 avril 2014 16:30
Merci ghisfr

j'espère vraiment que soit comme tu le dis!! Du coup tous les jours je fait mon tour sur la boîte à lettres!!

DMG
3 juin 2014 15:22
Salam aleykoum,
taliani stp tu peux nous donner un peu plus de détails sur ta situation, depuis quand t'es arrivé en France ? dans quel préf t'as fait ta demande ? t'as fait ton changement de statut le mois de 09/2013 et c'est quoi ton commerce ? quelle forme juridique as tu choisit pour ton entreprise ? t'es ressources des années précédentes n'ont elles pas été la cause de ton ajournement, vu que t'étais étudiants.Or , j'imagine que tu travaillais à mi-temps donc t'as pas atteint le smic sur tes 3 derniers avis d'impositions et peut être t'avais même des aides de l’état, prime pour l'emploi, apl et cmu... comme tout le monde...heinptdr ils tiennent compte de tous ces éléments. ils t'ont demandé quels documents pour ta profession ? K-abis et les 3 derniers bilans si je ne me trompe pas ? . est ce que tu connais des commerçants récents comme toi qui ont eu des avis favorables ? je suis dans le même cas que toi taliani, mais je n'ai pas encore déposer ma demande de naturalisation, car je suis inquiet d'avoir la même réponse que toi: ajournement pour motif de caractère récent d'activité ou situation professionnelle non stable à cause des revenus de nos années d'études, donnez nous( taliani et les autres qui sont passés par cette étape) des conseils par rapport à vous expériences svp pour bien préparer nos dossier. Merci à tous
t
5 juin 2014 22:19
wa alikom el salam raydonou,

Pour répondre à tes questions, je suis en France depuis bientôt 8 ans, j'ai fait la demande à la préfecture de Nice, j'ai commencé l'activité en mai 2013 et le changement de statut septembre 2013, je suis auto entrepreneur en conseil d'affaires!! bon j'ai un ajournement motif activité récente ce qui ne permet pas d’apprécier la pérennité de l'insertion professionnel!! je connais un ami qui y'a eu un avis favorable juste après sa première année d'activité avec un CA de 30000€ !!!
Tente ta chance chaque dossier est unique! Donne moi un peu de détails sur ton cas!!

Bonne chance!!
Préfecture: Nice 06 ►Dépôt et entretien le 04/12/2013 ► AJ le 27/03/2014 ► Recours le 13/05/2014 N° Rezé: 2014X107XXX‏ ►AF ?? ►Transmis scec ? ► JO?
a
28 juin 2014 12:21
bonjour je vie en depuis plus de 15 ans je suis parent enfant Français mineur et mageur j au deja été ajourné 3 foi dernié motif ressouce insufisant je travail en intérim j ai aussi travaillé en cdd j ai le papa de mon enfant est Français qui a certifié avais c est bulletin de pension de retraite que il nous aide tout les mois donc j ai fait un recours gracieux depuis depuis le 2juin 2014 j ai ecrit a rezé si je suis enregistré il ont repondu que il ont recu les papier de la prefectue que je suis pas encore enregistré 2 semaine plus tard il me dise que je suis pas enregistré mais sur le mail il me donne un numero qui comence par 2014x11 donc sa veut dire quoi merci
i
10 juillet 2014 02:36
Bonjour,

J'ai effectué un recours hiérarchique le 25/05/2014 auquel je n'ai pas eu de réponse !

Avez vous une idée sur le délai de traitement ?

Quelqu'un pourrait me communiquer le numéro de téléphone de rezé,

En vous remerciant par avance, et bon RAMADAN et tout le monde smiling smiley
QQS
10 juillet 2014 09:27
Citation
isrom a écrit:
Bonjour,

J'ai effectué un recours hiérarchique le 25/05/2014 auquel je n'ai pas eu de réponse !

Avez vous une idée sur le délai de traitement ?

Quelqu'un pourrait me communiquer le numéro de téléphone de rezé,

En vous remerciant par avance, et bon RAMADAN et tout le monde smiling smiley


Bonjour,
vous pouvez consulter l'autre forum dans lequel vous aurez toutes les infos nécessaires:
Recours Gracieux-Hiérarchique Rezé

Le délai en moyenne: 4-6 mois. Mais chaque dossier est unique.
mail de Rezé: [email protected] (il faudra leur donner le numéro préfectoral de votre dossier de recours)
D'après eux, on peut également demander l'état d'avancement à la préfecture qui a maintenant accès à la même base de données que Rezé.

Bon courage,



Modifié 1 fois. Dernière modification le 10/07/14 09:28 par QQS.
b
13 septembre 2014 10:31
Je crois que les délais sont aléatoires. Certains ont attendu dix moi pour avoir une réponse alors que derrière la décision d'ajournement il est bien écrit que lorsque vous n'avez pas une réponse dans les quatre mois, cela vaut implicitement un rejet. Les délais sont souvent longs lorsque cela tombe au moment des vacances. Courage ça viendra...
l
13 septembre 2014 20:02
Au bout de la patience, il y a le ciel.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 18/09/14 13:22 par foued59800.
m
13 septembre 2014 21:20
salam alaykoum

en tout début j espère avoir une réponse car j ai posé plusieurs fois mon cas personne ne m a répondu et vous dites que ce forum est mis a notre disposition pour une entraide entre nous mais bon on fait avec .
je poste mon cas une nouvelle fois
j ai déposé mon dossier de nat par décret le 20 mars 2014 a Bobigny après entretien de police puis lettre recommande en mois de mai mais je ne l ai pas reçu a cause de mon absence hors France après mon retour j ai contacte la préfecture de Bobigny et même je me suis déplacé mais l'agent ne veut rien me dire car le dossier on l a envoyé a reze bon je contacte reze on me dit pour avoir une copie du courrier de la décision de la décision préfectorale il faut nous envoyé un courrier chose faite après il faut attendre j'attends a ce jour sachant est ce que c'est un af de la préfecture ou pas je ne comprends rien de rien ah oui j oubliais que je n ai pas fait de recours et on me dit que votre dossier est en cours de traitement suite au recours quelle recours ??? voila un peu mon parcours si des personnes ont vécus cette situation dites que dois je faire merci .
i
26 septembre 2014 20:52
Bonjour à tous,

j'ai recu un courrier de la part de rezé :

Je vous informe qu'après avoir procédé à un nouvel examen de votre dossier, j'ai décidé de reprendre l'instruction de votre demande.....

Qu'en pensez vous ?

Merci de vos réponses par avance
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