j'ai fait mon changement de statut en mai 2010 et là j'ai un RDV en avril pour mon 1er renouvellement. Le HIC est qu'on m'a proposé un CDI ailleurs et actuellement je suis en préavis de démission. je suitterai mon actuel employeur en juillet 2011 (je reste donc plus d'1 an avec mon ancien employeur), cependant au cours de la 2ème année on peut changer d'employeur mais une nouvelle autorisation de travail est à solliciter (ENCOOORE!!!).
Du coups, je vais profiter de mon RDV d'avril pour déposer n même temps le dossier pour la DDTE pour mon futur employeur.
MA QUESTION EST LA SUIVANTE:
Quel est le dossier à dépose si on change d'employeur au cours de la 2eme année du statut salarié ?
Je sais qu'il ya presque le même dossier intial (KBIS, URSSAF,....) sauf la taxe ofii qui n'est plus a payer , mais j'ai un doute sur la liste des docs à déposer?
Mon probleme est que mon futur employeur n'a pas mis une annonce en ligne et ne peut donc pas justifier d'une recherche de candidats (et tout le tralala qu'ils demandent): justification de recherche de candidats par l'employeur avec les justificatifs de refus !!!! je ne pourrais pas produire ce document ?? EST CE QUE C'EST GRAVE ???? pensez vous que mon dossier peut etre refuser? dois je joindre un document explicatif?
Je suis passé à la prefecture rue de morillon pour poser la question, et une dame m'a dit que ce n'était pas grave et que ce document est demandé dans le cas ou l'employeur a mis une annonce en ligne...sinon ce n'est pas grave ?? MAIS EST CE QUE LA DDTE PEUT REFUSER MEME SI LA PREFECTURE VALIDE LE DOSSIER???
JE suis complétement perdu, et je panique vraiment, car j'ai déissionné et j'ai peur que mon dossier soit refuser a la ddte pour le nouvel employeur !!!
Lors du renouvellement, je pense que de toute façon il vont me renouveler avec mon actuel emloyeur (TS 1an) !!
SVP, y a t il des personnes qui ont changer d'employeur en 2eme année de salarié et qui ont vécu la même expérience ?, quelle sonts ls docs demandés ?
Je quitte le 04 juillet 2011, et ma démission je l'ai déposé le 04 avril 2011, et je commencera normalement à partir du 05 juiilet ... et oui biensur qu'il ya des avantages sinon pourquoi quitter mon ancien emplois.
Je référe déposer moi même la demande à la DDTE car j'ai un RDV pour mon renouvellement le 22/04, donc j'en profite pour déposer tout en même temps.
Bon changement avec un avantage est positif mais franchement à ta place j'aurai d'abord prendre l'attestation de mon employeur actuel avant de déposer ma démission, mais bon ce qui est fait est fait !!! Dis moi ta carte de séjour s'expire qd ? et tu dépend à quelle préfecture ?
alors je t'explique pourquoi je t'ai demandé cela,
Toute demande de renouvellement de carte de séjour doit être faite 2 mois avant l'expiration de la carte en cours c'est a dire ta carte s'expire le 17/05/2011 tu devait déposer ta demande le 17/03/11... rappel toi de cela c'est très pratique. Pourquoi j'ai dis tu aura pu récupérer une attestation de ton actuel employeur que tu va quitter dans qlqs moi avant que tu dépose ta démission c'est pas parce que tu dois assurer ton nouveau post ( qd mm on est pas con ) c'est parce que tu pourra faire le renouvellement de ta carte sans aucun soucis comme étant ta toujours le mm employeur (chose qui est juste tu n'as pas mentis et au moment de renouvellement tu es chez lui..), dis moi c'est ton 1er renouvellement ou ton 2ème renouvellement ? je dis bien renouvellement ( sans compter la 1ere carte délivrée au moment de changement de statut )
sinon pour les documents normalement c'est toujours les mm : je pense justificatif de domicile récent ( moins de 3 mois : FACTURE EDF/GDF ; quittance de loyer; ...) copie de carte de séjour actuelle copie de ton passeport (en cours de validité minimum 1ans) l'attestation de ton employeur actuelle fiches de paies ( les dernières bien sur 3 ou 12 selon la préfecture pour paris je pense que c'est 12 !!!) une fiche de préfecture à signer 3 photos d'identité je pense enveloppe timbrée avec ton adresse dessus des fois ils demandent la dernière déclaration d’impôt
bref va voir sur le site de la préfecture de la police généralement il y a les documents exacte
C'est mon 1er renouvellement. Oui j'ai une attestation de mon actuel employeur qui dit que je quitterai dans 3 mois.
Ce 1er renouvellement devrait se faire avec l'actuel employeur comme tu l'as précisé (et normalement pas de problème, enfin inchallah pas de problème).
Je dépose la demande de renouvellement le 22/04 et la demande d'autorisation de travail a la DDTE le 22/04 aussi pour un début avec le nouvel employeur vers le 06/07/2011.
Et pour les doc que je t'ai demandé, c'est les doc nécéssaire à la DDTE pour un changement d'employeur au cours de la 2eme année !!
Merci younes.
Modifié 1 fois. Dernière modification le 12/04/11 16:29 par Rassim.
j'ignore khouya, il faut appeler dans ce cas là la DDTE et se renseigner ikoun lkhir . je me rappel pour moi j'ai changé l'employeur dans la 1ére année après 2 mois de travail avec l’employeur qui m'a changé de statut et mon renouvellement n'a pas passé par la DDTE , c'été y a 3 ans maintenant !
J'ai eu la DDTE de Rennes aujourd'hui au téléphone.
D'après ce qu'elle m'a expliqué, le premier changement de statut te lie à ton employeur qui a fait la demande. par exemple, si tu changes d'employeur la première année,il faut redeposer une demande d'autorisation de travail à la DDTE puisque le titre qui a été delivré la première fois te lie à ton employeur qui a sollicité la DDTE.
Si au cours de la première anneé tu changes d'employeur, tu refais la demande mais l'employeur n'a pas de redevance OFIII à payer. Voilà ce qu'elle m'a dit. J'imagine donc que pour la 2e année tu es libre de faire ce que tu veux.
en fait, le 22 avril j'ai un RDV pour un renouvellement classique mais je voulais aussi en profiter pour leur faire part de mon futur changement d'employeur et donc déposer le dossier en meme temps.
Mais comme d'ahbitude, j'ai peur de tomber sur une personne bornée qui va croire dur comme fair que mon renouvellement dépendera de ce dossier a la DDTE que je vais déposer en meme temps.
Alors de façon de faire: 1/ soit je lui donne les doc pour un renouvellement normal pui à la fin aprés qu'elle me donne le récépissé je lui parle du dossier de la DDTE 2/ ou bien je lui parle de tout en meme temps. Qu'en pensez vous ??
sino, est il possible que j'envois moi meme le dossier a la ddte en reccomandé, ou bien il faut obligatoirement passer pa r la préfecture ??
Bonjour, J'ai un souci qui ressemble aux votre, j'ai fait mon changement de statu en début 2010, le souci c'est que ma société a changé de numéro, de logo et un peu de tout même le nom a en partie changer, j'ai même reçu un courrier de la part de préfecture pour me dire que ces changements sont traduit juridiquement comme un changement d'employeur...ce qui est très inquiétant parce que je ne veux pas faire les démarches auprès de la DDTE comme j'ai déjà fait auparavant... Sachant que j'ai réussi à renouveler ma première carte de séjour sans souci, le problème c'est que je viens de changer de département pour le préfecture de Nanterre et je ne sais pas comment ca se passera ici, es ce qu'ils vont vraiment chercher avec quel employeur j'ai fait mon changement de statu ou pas...!
@Rassim: Mon conseil: Garde ton projet de changement d'employeur pour toi, et attends d'avoir ta CDS (si possible) pour faire la déclarer ton changement d'employeur (à priori inutile si tu as la même fonction au même endroit...) Quelle est ta situation actuelle (toujours chez l'employeur N°1?) Quand comptes tu changer d'employeur? N'oublie pas qu'il est peu recommandé de changer d'employeur la première année... après, ils font au cas par cas...mais personnellement, je ne tenterais pas le coup...
@Zizou: faut pas non plus exagérer, peut être que juridiquement tu change d'employeur, en attendant toi, tu n'as rien demandé à personne. Toutefois, je te recommande d'être prudente: garder une copie de tous les documents justifiant les changements opérés par ta boite.. notamment le bulletin officiel faisant acte du changement de nom/logo (s'adresser au département juridique de ta boite). Ensuite, t'as pas grand chose à faire, ce n'est que si la préfecture te cherche des problèmes (au premier renouvellement) que tu leur présentera la preuve que.. tu n'as pas changé d'employeur...
En fait, je ne change pas d'employeur la 1ere annéee, mais au cours de la 2ème année (14 eme mois pour être plus précis). Je veux profiter du RDV pour tout déposer, et en plus je veux anticiper pour que j'ai l'autorisation de travail avant juillet. Mais j'ai peur de tomber sur une personne qui va rien comprendre, je vais donc joindre un courrier explicatif. Pour la fonction: actuellement je suis chez un prestataire et je change vers une boite pharmaceutique (je suis pharmacien de formation). Actuellement je suis toujours chez mon 1er employeur jusqu'au mois de juillet, et donc je vais rester avec ce meem employeur plus d'1 an. je compte changer en juillet (actuellement en préavis)
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) c'est parce que tu pourra faire le renouvellement de ta carte sans aucun soucis comme étant ta toujours le mm employeur (chose qui est juste tu n'as pas mentis et au moment de renouvellement tu es chez lui..), 
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