News Forum MediaTIC Islam Yabiladies Rencontres العربية Connexion
refus regroupement familial france ressource ou logement ou
ulac ..........................a ecrit
nationalite algerienne ................prefecture de ( bobigny 93)
aout 2006-----------depot dossier RF
juin 2007-------------reponse négative (avie defavorable) pour motif: insuffisance de ressource
juillet 2007----------recours gracieux
novembre 2007---avie favorable l'accord positif du prefet de 93 thumbs up
[/b]pour la simple raison est que mon epouse etait en congé de maternité (elle etait enciente ) alors y'avait 4/12 fiches de paies a 0€ c normal!!! mais pour eux ils ont meme pas pris le soin de demander un complement d'information sur les ressources.....alors un conseil a ceux qui prevoient d'en faire la demande si leurs femme est enceinte avant de deposer le dossier prenez soin de rajouter les justificatifs d'indemnité de maternité et d'arret de maladie meme si elles sont pas demandées sa vous evitera d'avoir des surprise comme moi.
(moi mon dossier a été rejeté pour insuffisance de ressource de mon epouse car elle avait 4/12 fiche de paies a 0€ c normal elle etait en congé de maternité mais ils n'ont meme pas pris le soin de lui demandé des justificatatifs alors que c bien ecrit abssence pour congé de maternité
moi quand je suis revenu au bled j'ai payé un visa d'1 jour pour 200€ a orly, arrivé a alger aireoport g étais conduis au commissariat pour interrogatoir donc fiché mais je ne sais pas quelle consequence sa va avoir pour la suite...donc si ton mari revient au bled fais le dans les regle de l'at c.a.d faut qu'il revienne avant que t'es deposé le dossier, parcequ'ils peuvent te demandé un justificatif de retour au bled de ton mari en l'occurence le tampon de retour sur son passeport, d'une pour voir s'il est bien au pays et d'autre pour voir qu'il est bien rentré avant de deposer le dossier(c'est les lois qui le disent bient!!!!!) et je te promets que l'attente est tréééééééééés longue ca fais 16 mois que je suis bloqué au bled et c pas fini
halim69 ................................................a ecrit
05/07/2010 --------------dépot de dossier regroupement familiale a ofii de lyon
31/08/2010----------- ---visite de logement part un agent de ofii
07/09/2010 --------------mon dossier il et transferer a la prefucture de lyon
24/01/2011 ----------avie defavorable motif manque des ressource.crying.................(parce que déposé mon dossier rf avec (10 bulletins de salaire+ 2 fiche de chomage.
26/01/ 2011-----------recours gracieux
18 février 2011-------refus de prévie de recours gracieux.....et il y ecrie sa..je vous précise que votre demande est susceptible de donner lieu a une décision implicite de rejet dans un délai de deux mois a compter de la réceptionde la présent (loi du 12 avril2000 et décret d'application du 6 juin 2001)
dans se cas vous disposerez d'un délai de deux mois pour constester cette décision implicite de rejet devant le tribunal administratif de lyon. et mon marie il a recus avant un refus de regroupmet familail a cause de resoursse insuffisan(10fiche de paie de intérime) de la nné2009 et en pour le recours gracieux il a envoiyé (12fiche de paie +2 fiche de paie assedic) de l année2010 et il dépasse le smic.j n c pa pourqoi ils ont refus notre recours.et a ce que j peut fair le recours hiérarchique.et combien de temps j peut attendé ou bien j vi fair un autre dossie a l ofii
20 fevrier 2011--------2 eme recours gracieux
29 mars 2011---------j'ai telephoner a la prefecture on me dit que vous avey un avie favorable et que je recois une lettre
6 avril 2011-------------avie favorable recusthumbs up


29 janvier 2011 je ne si ps quesque je doix faire pour faire un appele a la jestise et sa dure langtemp faire une appele grasieuse et je ne si ps comment sa dure et de pui le 01/01/2010 je travail en interime mon slaire brute de l annéé 2010 il et passé les 15000 euro si posible la prefucture elle va accepté ou bien il veus me dommandé poure faire un autre dossier pres de ofii si il ya un personne de ma sitiation il me dit merci davance
je fait une 2emme dossier et la semaine derniere jai telephoné a la prefucture pour voire mon dossier de recoure grassieuse il mant dit envoix les derniere fiche de paye jai envoiyé et aujourdhui ki jai telephoné il mant dit prk ta possé un 2emme dossier de rf avant ki vs répand
28 mars 2011ai déposé un recoure grasieux et une 2 dossier de rf la femme de la préfecture elle ma dit anule le 2dossier de rf et envoix moi les fiche de paye de janvier et fevrier et appele moi lundi matin je te donne la répance jai fait tou et demain inchallah je telephone
29 mars 2011 jai ok avie favorable par telephone aujourdhui matin pour regroupement familial ahmade elleh et bonne courage



Modifié 4 fois. Dernière modification le 19/07/12 19:58 par nimes46.
mus13 ...............................a ecrit
nationalite marocaine.....................prefecture Marseille
04/02/2010 ------depot de dossier RF ofii de marseille
25/02/2010 ------test de français pour ma femme au maroc
mi-mars ----------elle se presente au consulat d'agadir
la prefecture de marseille ne repond pas au telephone alors apres 3 allé retour à la prefecture sans reponse ,
25 janvier 2011-------- j'ai reçu le refus motif insuffisance de ressoursescrying selon leur calcul j ai 1225e brut /mois?!? pourtant j'ai calculer et recalculer j'ai trouvé plus que le smic(sans compter les panier qui ne rentre pas ds le brut).pourtant je gagne 16750e brut annuel(1395/mois brut)
8 février 2011-----------j'ai fai un recours gracieux normal par AR que la prefecture a reçu le 10 /02 / 2011
6 mars 2011---------- j ai reçu un courrier de la pref qu'ils ont transmis mon dossier le 01mars 2011 à l'ofii pour une enquette complémentaire
5 février 2011 moi j ai un refus d'insuffisance de ressourses.j'ai pas compris cmt ils ont calculer pour trouver 1225ebrut/mois,moi quand j'additionne mes salaires brut j'arrive à 1390e brut/mois.pouvez vous me filer un modele de lettre de recours
7 mars 2011..j'ai téléphone aujourd'hui à l'ofii,ils m'ont que le dossier simplifié ne me concerne pas ,ils concerne que le refus de logement pas les ressources.la dame m'a dit qu il faut refaire le dossier complet avec la visite d'agent enquêteur et le test de français pour ma femme.par contre j'ai reçu aujourd'hui un courrier de la préfecture en me disant qu'il a bien reçu mon recours gracieux et qu'il a saisi l'ofii pour faire une enquête concernant mes ressources
25 mai 2011----------en fin l'avis favorablethumbs up apres 1ans et 4 mois d'attente et un recours gracieux
tu peux utiliser les voies de recours qui te sont ouvertes puisque tu as eu un refus; tente le recours gracieux t: il faudra indiquer dans ton courrier que tu disposes de ressources suffisantes puisque c'est le motif du refus, n'as absolument rien à perdre au contraire.Il faudra amener tous les éléments qui permettront à l'administration de reconsidérer sa position



Modifié 3 fois. Dernière modification le 19/07/12 20:27 par nimes46.
RIMERIMOU......................a ecrit
nationalite marocaine..............paris 95...............regroupement pour moi et mon bebe de 8 mois
enfin on a reçu l'avis favorable après une galère
le 14/12/2010 -------dépôt de dossier a ofii a 95
le 14/06/2011--------avis défavorable motif revenu insuffisant crying
le 04/07/2011 -------envoyer le recours gracieux (on a écrit un recours on a expliqué notre situation)
le 05/08/2011 --------avis favorable après le recours gracieux thumbs up

j ai recu la réponse dèvavorable de regroupement familiale motif ressource insuffisantes
on est 3 personne moi mon mari et on a une fille de 8 mois mon salaire net a payer 1055.43 euro
quand ma femme a reçu l'avis défavorable je lui proposé de prendre un avocat et lui va s'occupe de tout mais après les avocat nous a demandé 2800 euro et plus de ils nous a dit que c'est pas sure qui vont accepté alors ils demande de payer 2800 SANS garantie
alors après on a décidé natwaklou ala lahe et on a écrit un recours on a expliqué notre situation et hamdollahe jabe lahe tawfik
merci bcp nimes c super sympaaaaaaaaaaaaaa
malek78 ...................................a ecrit
je suis Algerien......habite en france.....,marier et 2 enfants, .............la Prefecture des Yvelines 78 à vesailles
deposer mon dossier de RF pour ma femme en Algerie et et ma fille de 6 ans et mon fils de 3ans
j'ai un contrat travail cdi au smic j’avais fourni mon contrat de cdi et douze fiches de paies dont une qui contiens zéro euro car j’avais pris un mois sans solde pour aller voir ma femme en Algerie qui était malade

mon parcour............................vesailles 78
15 fevrier 2012 -------------------------Envoi dossier .. à l'OFII .
15 mai 2012----------------------------reçue l'attestation de dépôt du regroupement familial ( apre 3 mois d'attente)
5 juin 2012 ---------------------------- RDV TLS contact Alger ( ma femme et et ma fille de 6 ans et mon fils de 3ans)
05 juin 2012--------------------------- la visite de mon appartement et enquette ressource
20 juillet 2012--------------------------avie defavorable (refus)crying...pour motif resoursse et logement
J'ai eu le refus de RF pour deux motifs:
( ....Compte tenu de l’accord franco-algérien du 27 décembre 1968 modifié, vous ne justifiez pas de ressources suffisantes pour subvenir aux besoins de votre famille, lesquelles sont inférieures au SMIC.
De plus, en application de l’art 411-5-2° du livre IV du code précité, vous ne possédez pas un logement adapté à la taille de
votre famille. La surface de votre logement est suffisante mais non conforme en terme d’habitabilité puisqu’il n’y a qu’une seule chambre pour le couple et 2 enfants de sexes, d’âges et de centres d’intérêts différents....) la lettre de refus.
1) ressources insuffisantes: c'est à cause du mois sans solde que j'avais pris pour partir au bled voir ma femme qui etait malade!
2) le logement j'ai 55 m2 mais en F2 .


Je stresse et je ne sais pas quoi faire mes freres et soeurs?
J'ai besoin de vos conseils et de vos propositions?
je ne souhaite à personne ma situation mais c'est tres dur pour moi!
Lorsqu'une décision de refus est motivée par la non-conformité du logement aux normes de superficie, ou de confort et d'habitabilité, ou par le caractère non probant des pièces attestant de la disponibilité du logement à l'arrivée de la famille, le demandeur qui présente, dans un délai de six mois suivant la notification du refus, une nouvelle demande est alors dispensé de la production des pièces mentionnées aux deuxième à quatrième alinéas, ainsi qu'aux septième à dixième alinéas de l'article 6 du présent décret.
bonjour tout le monde
Est ce que quelqu'un a fait le fameux demande simplifier article 10,uniquement pour le logement et est ce qu'il traite les ressources aussi donnez moi vos experiences svp
saha ramdankoum svp pour les gents ki ont un avis défavorable pour motif de logement peu me dire kel sont les papier joignable avec le recoure et aske c'est obligatoire de prévenir l'ofii car mon marie il a appelé mon sans réponse merci de me répondre c'est urgent
bonsoir a.marsielle
sa7a romdhanek aussi,
il faut faire un recours avec accusé de reception et en meme temps contactez l'ofii pour un dossier simplifié article 10,normalement il demande :
-la lettre de refus de la prefecture
-copie de carte de sejour du demandeur
-acte de mariage
-acte de naissance des 2 epoux moins de trois mois
-bail de location
-quittance de loyer
-assurance de l'appartement
-edf
-taxe d'habitation
car le dossier est uniquement pour le logement le reste c'est deja etudié allah ysahel 3la el jami3



-
nounou008 ...........................a ecrit
nationalite marocaine.............procédure de regroupement familiale a paris 75
11janvier 2011------- dépôt dossier
15mars 2011 ---------visite logement et vérification des ressources financiers de mon mari
30mars2011 ----------test de français pour ma femme
30 juin 2011-----------dossier transfere au prefet
12 / 11/ 2011-----------avie defavorable (refus).........motif a cause de traduction assermenté crying(de traduction de mon livret de famille) il demande un traducteur assermenté
21 novembre 2011-------- jai fai le recour avec mon avocat et jattend
depuis 18 janvier 2012 .......nounou008 a deparu de forum yabiladi
Ninette755 .........................a ecrit
nationalite algerienne.......................j'ai déposé une demande de regroupement familial pour mon fils de 13ans qui habite a oran algerie............................prefecture et Ofii Paris 75
30 janvier 2011------- dépôt dossier ofii
07 avril 2011 ---------visite logement et vérification des ressources financiers de mon mari
07 nov 2011-----------avie defavorable (refus)....crying motif qu'ils ne peuvent me donner un avis favorable car le jugement de divorce et l'attribution de la garde n'ont pas été traduits par un traducteur assermenté aupres de la cour d'appel de paris, effectivement je pensais qu'un traducteur assermenté à Oran suffisait..
21 nov 2011-----------------j'ai envoyé mon recours gracieux avec lettre recomonde
23 nov 2011----------------- j'ai recu l'accusé réception du recours de la prefecture
j'ai fait la traduction en france traducteur est Assermenté Agrée par le ministère de la justice francais
9 décembre 2011----------J'ai eu mon AF avie faborable pour mon filsthumbs up
khlifihamid .................a ecrit
nationalite marocaine...............paris 75
decembre 2011--------refus de rf le motif été pour les ressources
j'ai été demmandeur d'emploi le moment du dépot malgré mes fiche de payes et indémnité chomage au deçu du smic
donc le motif été pour les ressources

j ai fait les recours gracieux et hiérarchiques
khlifihamid disparu de forum ya biladi depuis 18 janvier 2012
tun75018................a ecrit
nationalite tunisienne....................paris 75............ je suis hébergé chez mes parents et pas de bail a mon nom... ma femme est en ceint donc on est 3 personnes
22/12/2009 --------dépôt de dossier
17/02/2010 --------test de francais à tunis
17/03/2010---------visite logment ....l'enquêteur était âgé, il avait facilement 65 ans, il m'a dit je suis benevol pffff..c'est qu'il a mesuré l'appart uniquement et a inscrit les détails sur un brouillon a lui.je pense il va faire ses calculs
17 décembre 2010----vie defavorable (refus) cryingles conditions d'habitation ne sont pas conformes...( pb de logement article 10)
je viens de recevoir le courrier de la prefecture : il ont refuse pour le motif suivant :
les conditions d'habitation ne sont pas conformes : en effet vous etes hebergé par votre pere, sans produire un avenant du bailleur stipulant votre hebergement anisi que votre epouse, dans le cadre du regroupement familial
toutefois, j'attire votre attention sur le fait que si vous nou presentez un bail conforme avec le nom du pere et du fils, vous pourrez beneficier de la procedure allégée en deposant dan les six mois suivant la presente decision , une nouvelle demande aupres de l'ofii au 48 rue de la roquette 75011 paris
10 fevrier 2011-------------recours gracieux.avec un avocat .....j'ai eu une attestation (la feuille demandée) par le prefet
21 mars 2011-----------------reponse favorable du prefet thumbs up



Modifié 2 fois. Dernière modification le 22/07/12 04:53 par nimes46.
men 93...........a ecrit
nationalite marocain...............................je depends du 93 bobigny ......RF pour ma femme et ma fille de 6 ans
28-12-2009----------depos dossier RF
23-04-2010-------- control de logement
16-06-2010 -----reponse devaforable cryingpar la prefecture pour motif de logement manque de chambre pour la petite pour ma fille de 6 ANS .......... j avais un studio de 32M² dont il y as un seul chambre
la prefectur m as donné 6 mois pour changer de logement sur l meme dossier ça s apelle article 10 de RF
alors j etais obligé a checher un autre logement pour ne pas perdre mon dossier
a l article 10 du regroupement familail dossier simplifie
j ai trouvé un autre logement le plus vite et j ai deposé mon dossier au cours de 6 mois...
quand j ai trouvé le logement je suis allé a l ofii et j ai deposé le dossier on se basant sur le dernier ça veut dir pas d autre documents a fournir
23-09-2010 ------depos dossier simplifier l article 10 a ofii...juste les papiers de logement ( nouveau bail et quitance de loyer et edf )
j ai deposé sur le meme dossier(ancien) j avais eu un rdv une deusieme control de logment et j atttends l avis de la prefecture
01-12-2O10------------deusieme control de logement ........ d apré l enqueteur tout etait bon il m as dit qu ils vont pas tarder a me repondre
07-12-2010 --------envoi dossier a la prefcture
4 janvier 2011------ j ai apellé la prefecture reponse favorable le 16-12-2010( ai apellé la perfecture il m on repondu que mon dossier est signé accepté depuis le 16-12-2010)
5 janvier 2011--------recue avie faborable par courierthumbs up



Modifié 5 fois. Dernière modification le 22/07/12 05:46 par nimes46.
svp kelkun peu me répandre mon marie dans la semaine va faire le recoure a la préfecture je souhaite savoir aske il doi envoyer un otre dossier simplifier a l'ofii aussi ou juste a la préfecture
serkanpantin................a ecrit
nationalite...................................................prefecture 93 bobigny
Depot de dossier : ----------------07/02/2012
Visite de logement : --------------05/03/2012
Transfert du dossier Pref: ------10/03/2012
Refus par l Pref:------------------ 15/06/2012 raison de insuffisante des ressourcecrying j'avais un trou de 4 mois entre 2 contrat donc je n avait pas 12 fiche de paye de suite quand je suis parti OFFI le mois de décembre 2011 pour demander si c est possible que je déposé mon dossier comme sa avec un trou entre 2 contrat il m ont dit ya pa de soucie donc j ai entendu ko même le mois de janvier 2012 et j ai fait ma demande et 5 mois après j ai reçu un courrier recommande d Pref votre demande refusé par l Pref((((
Maintenant j ai 12 fiche de paye de suite
j ai fait recours le---------------- 09/07/2012 a votre avis je dois reprendre un dossier pour refaire l demande???



Modifié 4 fois. Dernière modification le 23/07/12 03:54 par nimes46.
az50cent ...........a ecrit
nationalite marocaine ............................................regroupement familiale 83 toulon VAR
Dépôt de dossier ------------------------04/03/2011
Complément de dossier à Fès------ 20/03/2011
Test français.----------------------------- 08/05/2011
Viste logement ---------------------------18/08/2011 (refus pour l'appartement desuit avec la dame de lofii cause pièce noir? ) crying
Deuxième visite du logement. --------21/12/2011
Avis favorable lhamdolilah. -----------18/02/2012thumbs up
visite appartement 18/08/2011 par l'ofii résultat appartements refuser a causes Dun manque de fenêtre dans la cuisine j'ai refais les travaux et j'ai appeler la dame qui se charge pour les visites pour une deuxième visite elle ma laisser un message vocale on disent quelle va passer soi fin décembre soit début janvier inchallah
bon jour
mon marie a envoyé hier le recoure gracieux dite moi svp keske mon marie doi faire maintenant pour ganier du temp zt aske il doi aller a la l'ofii pour déposé dossier simplifier répondé moi c'est urgent
slt amarseille
je suis vraiment désolée pcq j'ai pas répondu a tes questions car j'ai fait la guerre avec mon mari:depuis quelques jours j'ai envoyé un email a la pref,je les ai dit qu'on a pri un avocat et ce dernier a lancé le recours debut juillet;la pref m'a envoyé un email et m'a dit que aucun recours n'est déposé.pffffffffffffff c'etait la faute de mon mari car je lui ai dit de faire un recours lui meme sans avocat et voila on a perdu un mois déja sans rien faire.j'ai demandé a mon mari de jeter cet avocat et faire le recours tout seul et enfiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiin il a accepté.je suis vraiment malade et trop stressée crying je sais pas quoi faire.
si tu peux m'aider s'il vous plait et me dire comment ton mari a fait pour le recours,
merci amarseille,merci les amis si vous pouvez m'aider et surtout nimes46 si vous pouvez me dire quest ce que je dois faire pour le recours étape par étape car je suis vraiment bouleversée
merci a tous
Facebook
 

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour une meilleure utilisation de nos services. En savoir plus.X