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refus regroupement familial france ressource ou logement ou
n
17 juillet 2012 20:30
salam 3alikoume
pour tous qui on recue avie défavorable ( une refus) de regroupement familialeen France motif de ressource ou logement ou un autre cas
merci de partager vos experience et vos parcours
et les recours

avec ce model
votre pusudo...........votre nationalite.......prefecture en france...........regroupement familiale pour couple ou enfants combien???

date/mois/annne------------------------------dépôt dossier a l’OFII de ..............
...............................------------------------------visite de logement
...............................------------------------------avie défavorable (refus)..............la cause ressource/logement.../une autre cas....
.......................................................................detailler tous.............
................................------------------------------recours le
................................-------------------------------reponse de recours (prefet) avie favorable ou défavorable(refus)
n
17 juillet 2012 20:55
najjouta66 ...................................a ecrit

nationalite Marocainne , habite au maroc.....mon marie tunisien habite en france a 45 orléan
mon mari est à la retraite il touche sa pension 1387 euro brut
ils ont fé leur calcul sur les 12 fiches de paye c'est 6 fiche paye de retraite et 6 de RSA ca a donné 1025 euro
l n'ont pas tenu compte ke ca fé 13 mois k'il est retraité surtout ke les ressources c stable et suffisante

15 juin 2011----------------déposé dossier RF orléan 45 000
4 aout 2011-----------------visite de logement
10 septembre 2011 -----transfert du dossier a la prefecture ils ont demandé des fiches de paie
26 décembrre 2011----- convocation pour enquete et déposer les originaux des documents (fiches de paie)a la prefcture
23 février 2012--------------avie défaborable de prefet (refus).........motif...ressource... la cause est banale une differense de 40 euro de smic

1 mars 2012-------------- recours
depuis cette date---------aucun de nouvelle d'elle sur le forum yabiladi



Modifié 1 fois. Dernière modification le 17/07/12 20:56 par nimes46.
n
17 juillet 2012 21:03
a.marsielle ............................a ecrit
nationalite Algerienne ...............mon marie Algerien habite a Marseille

15 septembre 2011---------------------depot de dossier rf a Marseille
17 septembre 2011----------------------attestation depot
23 septembre 2011------------------------ visite de logement
fin octobre 2011------------------------------dossier envoyer a la préfecture de Marseille
20 janvier 2012------------------------------rdv tls contact Alger ( depot demande de visa nouvelle procedure)
16 juillet 2012--------------------------------avie défavorable (refus).........Refus pour non conformité du logement ...chambre sombre)
jai un avis défavorable pour cause de logement il dise ke notre chambre est sombre malgré k'ont un une t2 svp kelkun peu m'aidé comment faire le recour



Modifié 1 fois. Dernière modification le 17/07/12 21:03 par nimes46.
n
17 juillet 2012 21:17
nissen2009.......................a ecrit

nationalite tunisienne ...............mon marie tunisien habite a Marseille
1er juin 2011------------attestation depot rf a Marseille
20 JUIN 2011-------------visite de logement
10 février 2012-----------dossier envoyer a la préfecture de Marseille
29 mai 2012------------avie défavorable (refus). motif logement ...manque de systeme d'aeration a la cuisine
on a eu un refus de rf de la part de la prefecture de marseille 29 mai 2012 a cause du manque du system d'aeration a la cuisine malgres qu'il en a une fenetre;bon mon mari a trouvé un autre appartement et il va signé le contrat avec l'agence le 20juin 2012;il a pris un avocat pour le recours
;mon mari a changé d'app,il a pri un avocat pour le recours;c son avocat privé et c payant bien sur;le recours etait lancé depuis debut juillet.il m'a dit que l'avocat va s'occuper de tout,l'avocat va donner les documents necessaires a la prefecture et la prefecture va demander a l'ofii pour faire la visite de logement
n
17 juillet 2012 21:31
JOK13 ..................a ecrit
nationalite Algerienne....................habite a Marseille ...RF pour faire venir ma femme et mon enfant de 4 ans
logement =34M2........................ salaire =1500 net par mois
je bénéficie d'une carte séjour Algerien salarié d'un an depuis mai 2011 après avoir effectué le changement de statut Etudiant:/Slarié
Le 25 octobre 2011 ---------le dépôt su dossier à Marseille
Le 17 Novembre 2011 -----visite de l'appartement
Le 5 janvier2012 -------------envois du dossier à la préfecture
Le 21 JUIN 2012 -------------avis défavorable... par manque de chambre!! Car je loue un T1 de 38 M2
OFII On m'a pas dit au début qu'il faut avoir un nombre de pièces, on m'a demandé que la superficie (34M2) mais après 8 mois d'attente je reçois un refus.
là, je compte louer un T3 le plus vite possible....sachant que je touche 1500 net par mois
JOK13------------disparu de forum yabiladi depui 23 juin 2012
n
17 juillet 2012 21:42
bkam13 ..........a ecrit
nationalite Algerienne.............................habite a Marseille
31 janvier2011---------le dépôt su dossier à Marseille
17 fev 2011 --------------visite de l'appartement
octobre 2011 ------------j'ai reçu un refus par erreur de la prefecture disant que mes ressources sont non suffisantes car moi je suis commerçant
j'ai deposé mon avis d'impo de 2009 et mon bilan comptable de 2010 ( c'est le bilan qui doivent prendre en compte) car le jour de dépot de dossier je n'avais pas encore mon avis d'impo des revenus de 2010
j'ai fais un recours gracieux et j'ai eu une reponse en disant que ils ont reçu mon recours et ils vont demander a 'ofii de faire l'enquete sur le logement
je suis allé a la prefecture pour leur dire que l'enquete a été deja faite au moi de fevrier passé et tout est ok ( je suis allé par la demande de la dame de l'ofii qu'elle ma conseillé de le faire)
et j'ai deposé le jour meme mon avis d'impo des revenus de 2010 qui confirme les chiffres du bilan
j'ai reçu un autre refus en disant qu'ils maintiennent leur decision ( la dame de la prefecture a qui j'ai donné mon avis d'impo de 2010 elle a ordonné a l'ofii de refaire l'enquete sur les ressources sans leur donner mon nouveau avis d'impo) d'ou le refus
je suis allé encore la voir a la prefecture elle m'a demandé d'attendre encore 3 semaines et ça si le prefet veut revenir sur sa decision
j'attends encore, je ne comprend rien du tout de tout ce qui se passe
est qu'il des membre dans mon cas qui ont deposé a marseille a la periode au alentours de janvier2011 et qui ont reçu une reponse et est ce que vous me conseillé de prendre un avocat car mon dossier est complet
je sens que c'est une bataille et que meme si le dossier est complet il peuvent me refuser le dossier d'ou ma question sur l'avocat ............j'attends cette derniere reponse si c'est negative je prendrais un avocat.
Ah j'ai oublié vous m'avez demandé pour quelle raison ça prend tout ce temps et mon dossier est plus solide que mes amis ..la seule reponse c'est que: c'est marseille c pas autre departement
bkam13----------------desparu de forum yabiladi depuis 8 avril 2012
n
17 juillet 2012 21:59
ous2011 ...........a ecrit
nationalite algerienne.............habite a paris 75...........regroupement familial sur place
date entrer en france sept 2007, 3 ans de carte de sejour scientifique, avril 2012 renouvellement carte de sejour salarié, etudes en france : MASTER 2 + THESE , impots payés et salarié en france depuis sept 2008
29 aout 2011--------------------------- --- le dépôt su dossier à OFII de paris 75
14 novembre 2011------ --------------visite de l'appartement
26 mars 2012----------------------------j'ai reçu un refus ...................j'ai reçu un avis défavorable pour un regroupement sur place ...ils avancent des arguments comme quoi ma femme a deja un Titre Sejour etudiante en france et que j'ai un CDD
au meme temps a fait une demande de naturalisation francaise sur paris ..il attend la reponse



Modifié 1 fois. Dernière modification le 17/07/12 22:26 par nimes46.
y
18 juillet 2012 13:22
salam a tous walah vous me choqué je me suis marié j ai fais comme vous j ai pas eu de refus alors que j avais un studio j ai pas eu de visite pour le studio ou quoi que ce soit y mon rien demander aucun controle j ai juste envoyé mes fiches de paies a ma femme pour le consulat c est tous.c est aussi peut etre le faite que je suis fonctionnaire salaire net 1500e.mars 2011 mariage adoulaire et la suite avec le consulat les papiers transcription a nantes et tous juin 2011 elle été la.
d
18 juillet 2012 15:18
Bonjour younamar
vous avez peut etre la nationnalité francaise c'est différent courage pour les autres et surtout ne jamais baisser les bras
d
18 juillet 2012 15:28
dalia93 ,je suis tunisienne,je suis du 93
mon parcours fait pitié mais je RELACHE pas
fevrier 2011 depot de dossier
mars 2011 visite de logement par la mairie
avril 2011 test pour mon mari attestation fournit
septembre 2011 2eme visite de l'ofii
octobre 2011 dossier en prefecture
decembre 2011 rejet af motif dette qui figure sur la quittance mais des retard de l'apl
janvier 2012 recours à la prefecture avec attestation de regularisation de la caf
avril 2012 relance recours à la prefecture
avril 2012 recours hierarchie au ministre demande de réexamen
mai 2012 lettre de la prefecture reponce au recours me demandant de refaire un dossier simplifié article 10 uniquement les papiers du logement
juin 2012 depot de dossier simplifié à l'ofii on m'a demandé uniquement les papiers concernant le logement
juin 2012 passage de l'enquetteur de la mairie meme personne que la premiére fois qui n'inspire pas le bonheur
juillet envoi dossier par la mairie à l'ofii
l'enquetteur a commencé à chercher dans les ressources pourtant c'est enquete simplifié uniquement logement
y
18 juillet 2012 17:58
oui dalia93 j ai la nationalité francaise
a
18 juillet 2012 18:38
bonsoir
mon marie va louer une otre appartement inchalah le 1 aout car ont un le délai juska 6 sebtambre alor je souhaite avoir aske mon marie va faire le recoure avec les papier de la nouvelle appartement ou juste le recoure avec la lettre de recoure aprés il attent ke la préfecture le demande le dossier , mon marie veux ganier du temps keske vous me conseiller merci
n
18 juillet 2012 20:34
a marseille tu peut detailler stp paraport quoi la chambre etait sambre..c'est le salon ou la chambre?? il ya des fenetre?? grand ou petite .....l'appretemnt se trouve sur un grand immeuble...quelle etage la surface ..il ya un balcon...il ya de porte ...la chambre sombre est ouverte a la cuisine ??? la lumiere est sufissante...demande a ton marie
peut etre juste un recours simple gracieau amilable au prefet sans changer appretement??
n
18 juillet 2012 20:51
soussi56 ...................a ecrit
nationalite marocaine ..............,voila j'ai déposé le dossier regroupement familial pour ma femme .
Landes (département) 40
25-01-2010 --------dépôt de dossier . RF
14-03-20100------ test français a agadir.
30-03-2010 --------visite logement.
30-07-2010 ---------réponse défavorable (refus) de la préfecture,reçu le 04-09-2010 pour motif ressource insuffisantes. crying(
sur mes bulletins de pais j'ai le salaires net suffisants ,mais eux ils m'ont calculer le salaire brut ,que j'ai pas le plafond .car
j'ai des indemnités de panier qui sont pas dans le salaires brut.
après j'ai fais un recours gracieux avec un avocat au prefet le 30-09-2010
30-09-2010 ---------------------recours gracieux
30-12-2010----------------------enfin l'avis favorablethumbs up
au bout d'un mois et demi j'ai demandé a l'avocat de relancer la prefectur , 5 jrs aprés la prefecture me demande des document suplimentaire , et 20 jours aprés la reponse .voila
document suplimentaireils m on demander les 4 dernier fiche de paie ,le contrat de travaille et les document de congé payé



Modifié 3 fois. Dernière modification le 19/07/12 19:20 par nimes46.
n
18 juillet 2012 21:21
houria95260............................. a écrit:
je suis Algerienne j 'habite a ALGER..................mon marie Algerien habite a beaumont sur oise 95260
je vous rapelle mon parcours:
-13-10-2011:---------- dépot de dossier rf à l'ofii de cergy (95) val d'oise
-21-11-2011: ----------visite de logement
-debut janvier 2012: --envoi de dossier à la prefecture de cergy
-31-01--2012: ----------REFUS DE RF par manque de copies integrale d'acte de mariage en arabe et en francais
-25-02-2012: -----------recours gracieux simple avec document manquant envoyé au prefét
12-03-2012---------------rdv tls contact....demande de visa nouvelle procedure
25-03-2012---------------visa refuser
-26-03-2012: -----------recours accepté et renvoi de dossier à l'ofii de cergy pour instruction
-03-04-2012: ------------nouveau rapport de l'ofii et envoi de dossier à la prefecture de cergy
-03-05-2012: -----------AVIS FAVORABLE recu le 09-05-2012 thumbs up
-25-05-2012: -----------courrier de la redevance ................payé le 01-06-2012
-04-06-2012: ------------recus le fameux IC3
-26-06-2012: ------------dépot de visa au tlscontact ben aknoun ALGER
[[b]le comble j'avais demandé mon visa le 12-03-2012 et REFUS DE VISA le 25-03-2012[/b] (argent perdu)
01-07-2012----------------visa obteuuuuu
a
18 juillet 2012 21:21
bonsoir
pour l'apartement on une t2de44m2 au premier étage une chambre et le salon avec balcon et cuisine avec un otre balcon mais notre chambre elle est petite e 9m2 et elle a juste une petite fenêtre et devon la fenêtre il ya un mure d'un otre bâtiment alor pas de lumière c'est ca ki nous sa causé le refus. voila si ta d'otre kistion je ss la salam
n
18 juillet 2012 22:07
AZHAR²....................a ecrit
nationalite marocaine.....prefecture bobiny 93.............RF pour ma femme et ma petite fille
j ai une carte de sejour de 10 ans je suis en france depuis 1991
mon parcourt
le 28-12-2009 -------depot de dossier RF a l ofii 93
le 23-04-2010 -------control de logement
le 07-05-2010 -------envois dossier a la prefecture
le 16- 06-2010 ------reponse defavorable pour motif de d incoformité de logement manque de pieces de logement (pour ma petite fille).............IL nous ont donné 6 MOIS pour chercher un autre logement
sachant qu on ai trois personne ........superficie 32M2... il ne faut une piece pour la petite
alors il nous ont demandé de trouvé un autre logementarticle 10 ducret 06-07-99 ........... avec 2 PIECES (chambre + séjour)
j ai pas fais de recours car il m ont doné le droit de juste changer de logement et deposer le dossier
le 23-09-2010--------------on depose le dossier simplifier article 10 ducret 06-07-99 avec les pieces demandé : assurance d logement+quittance de loyer+contrat de logement +edf
la dame a l ofiif m as dit au bout de 2 MOIS j aurai la viste de logement
AZHAR²---------disparu de forum depuis 12 oct. 2010



Modifié 1 fois. Dernière modification le 18/07/12 22:10 par nimes46.
n
18 juillet 2012 22:43
destin38 ...........a ecrit
nationalite algerienne......département ( 38 ) d'iser grenoble

21/06/2010 -----------------mon mari a deposer RF a ofii de grenoble
4 septembre 2010--------viste de logement et ressource
26 decembre 2010---------refus de prefet ressource insufisant
la cause été trop béte mon mari travail pour son propre compte il gagne trop bien lapart est pour plus de 3 personne la cause été l'RMI puisque ils lui donnent tjrs il voulait larrété mais ils ont refusé la semaine prochaine il va faire un recour avec son avocat
3 janvier 2011-------mon mari a vu lavocat alors il lui a di quil va lui deposé le recour le lundi prochain bon il a demandé le meme dossié avec certificat qui prouve quil prend plus leur RMI plus le buletin de toute lannée il a dit aussi ils doivent attendre deux mois si il ne naura pas de reponse cest consideré un autre refus et la il va faire un recour contre ladministration au tribunal
7 janvier 2011-----------on depose le recour gracieux lundi lavocat a demandé de mon mari le bilan de toute lannée lancien dossié et aussi un sertifica de lacaf qui prouve que mon mari prend plus RSA ( rmi)

ses revenu avant les 12 mois nété pas stable il travaillé agauch et adroit il avait le droit d'RSA alors janvier 2010 il a commencer travaillé pour son propre compte et dans 5 mois il a pu avoir le double du smic il ma explique que pendant quil tarvaillé il é passé a la caf pour leur dire quil na plus besoin d'RSA et quil travail bien et tout alors cet derniere est compté par six mois il pouvai pas larrét avan que ses mois se termine et lon arrété alors le mois de mai aprés le mois suivant il a deposé le 22 juin et dans son dossier ils on demandé atestation quil touch RSA cest sa qui tout foutu en lair je croi que la prefecture dès quils on vu ce papié ils on meme pas regardé le rest du dossier
18 mars 2011---------mon mari a deposer un autre dossier aprés le refus et aussi un recour gracieux aprés dix jours du depot de son deux ieme dossier ils lon refuser puisque ils disent quil attend déja une reponse si au bou de deux mois apartir de la date de depot du recour on aura pas de reponse cest consideré un refus et la il peut deposer un deux ieme dossier RF
destin38....Dernière visite sur le forum ........: 4 juin 2011
n
18 juillet 2012 22:55
errant40...............a ecrit

deposé un dossier de RF janvier 2010 , passé tout l etapes ,jusqu'a la prefecture ,
le 30/07/2010---------------lettre de refus recu le 04/09/2010,pour motife ressorces insifusantes.crying(
le 30/09/2010 ---------------j'ai fais un recour graieux avec un avocat
le 25-11-10 ------------------répons de la préfecture demande de fiche de paie supplémentaire
15-01-2012-------------------avie favorablethumbs up



Modifié 2 fois. Dernière modification le 19/07/12 19:21 par nimes46.
n
19 juillet 2012 18:16
eveline ............... a ecrit
nationalite marocaine................apprtement la surface 65 m2.............département reims
20mai 2011------------------dépot de dossier RF a offii
28juin 2011------------------ test de français
02juillet 2011 ----------------visite de logement
10juillet 2012 ---------------- réponse défavorable pour motif insuffisance de ressources
14juillet 2012----------------- recours gracieux

refus motivé : votre ressources étaient insuffisantes pour les 12mois qui précedent le dépot parceque il a déposé juste 7 bulletins de paie et non pas 12 ( j'ai été en chômage pendant la procédure ) mais il a envoyé aprés le dépot ... janvier 2012...son contrat CDI et le reste de fiches de paie
salaire cdd avant la procedure mais aprés il a signé un contrat cdi malheureusement ils ont pa pris en considération l'amélioration de son poste
avant 1200 euro mais cdd de 6mois
1900 euro après le dépôt de dossier et un contrat cdi
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