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refus certificat de capacite a mariage
h
16 août 2013 23:22
salam alikoum a tous,

je souhaite vous poser la question suivante:

- je suis francais et je suis passe au mois d'aout pour le ccm et j'aurais besoin de savoir si l'enquete en france va toucher le cote impots car j ai une saisie sur salaire de mon employeur {a savoir que j'ai un CDI)?

Merci a tous pous vos reponses et desole pour les accents car clavier querty.
s
17 août 2013 15:31
non l enquete c est plutot pour savoir si y a un mariage encours en france c est tous c n a rien aoir ni avec impot ni avec employeur n t en fait et arrete de stresser pour rien
h
19 août 2013 22:38
salam alilkoum,

Ok merci barak Allah fik. est en ce qui concerne la demande de livret de famille a Nantes une fois que le CCM est délivré et la demande de visa. Enfin tous le tralala derrière je sais s'il regardent cela parce que, j'ai entendu qu'ils peuvent le faire pour les gens qui n'ont pas la nationalité française . Enfin désolé d’être lourd comme ca.

Merci par avance pour vos réponses. Wa Allah almou3ine.
m
26 octobre 2013 15:11
Salamoualikoum à tous et toutes,

Je suis d'origine Francaise et mon fiancé Marocain , hier nous sommes allez déposer notre dossier CCM à Fes . Nous avons étais accueillis très froidement et lors de l'audition faite séparément j'ai étais assez perplexe qu'elle ne me pose comme question sur nous seulement, notre lieu de rencontre , par quel biais, est ce qu'on habiter en france ensemble , et le nom de son frère.
Ensuite que des questions sur son passé a lui car il est arrivé en France clandestinement en 2006 agé de 16ans alors il a étais logé chez sa grand mère qui travaille et possède carte de séjour , ensemble ils ont obtenu tout les papier pour qu'il puissent être en légalité sur le sol français (carte de séjour étudiant )
il a rencontré en 2008 une fille et ils se sont mariés .

Trop jeunes peut être et du a de nombreux problèmes de famille provenant de chez elle (car ils habitaient chez sa mère ) , il est partis et elle demanda le divorce en Janvier 2010 . Lui ayant plus une carte de séjour étudiant mais une carte conjoint de francais ou regroupement familiale , il se trouve dépendant d'elle pour la signature de ces titres de séjours de 2008 2009 2010 et 2011 .

En Mars 2011 nous nous rencontrons la procédure de divorce est en cours mais son ex ne re-signe pas le titre de séjour et il se retrouve alors sans papier en juillet 2011 , arrêt du travail , plus de revenu, plus de logement plus rien.
Nous nous connaissons alors depuis environ 6mois et je lui propose de venir à mon appartement mais je ne peux l'inscrire sur aucune facture donc aucune preuve .
Une descente aux enfers s'engage ; ont lui envoi une première OQTF il fais appel avec son avocat , la police viennent le chercher chez sa grand mère mais ne le trouvent évidement pas . tout est refusé il doit partir au Maroc.

Mais il refuse jusqu'au soir du 10 Mars 2012 il sort du travail (au noir biensur) se retrouve avec un ami Malik qui vient de commettre un vol de téléphone et violence agravé avec un petit mineur sur deux français .
La police attrape mon fiancé et Malik , les deux francais témoigne reconnaître Malik et reconnaissent un pull a capuche noir mais pas le visage de mon ami , cela suffit a les faire comparaître au tribunal pour ces faits la et qu'il soit sans papier qui est donc punis d'une peine de prison !
Il sera incarcéré 8mois jusqu'au 2Novemebre2012 date a laquelle il est libérable et pris devant les porte de la maison d’arrêt , conduit a l’aéroport et reconduit au Maroc sans aucun justificatif .

Depuis Decembre 2012 je fait les aller retour ne pouvant avoir un travail fixe .
Nous avons remplis le dossier du CCM apporter toutes les pièces demandés (qui ont été longues a obtenir) et quand ça a été son tour d’être audditioné la femme lui a clairement dit que suite a tout son passé elle inscrira NON pour notre demande et que le dossier ira directement au procureur de nantes et que la Police et la Police Des Frontières viendront m'interrogeais quand je serais de retour a Bordeaux .
Que devons nous faire ? est ce que j’écris au consulat de fes ? est ce qu'on telephone a Nantes ?
ou est ce qu'on leur envoi maintenant des preuves (photos, lettre , message , temoignages ) ?

MESSAGE SOS sad smiley

Nous attendons vos reponses , merci pour votre lecture.
h
26 octobre 2013 22:40
bonjour,

la première des choses a faire est de prendre un avocat. Nombreux sont ceux qui contestent le refus de CCM. Vous devez montrer par tout type de preuve lettres, messages, cohabitation etc la présence d une intention matrimoniale vide de tout profit.

bon courage.
j
13 février 2014 14:06
moi j'ai pas eu ce probleme la dame etait trop cool elle m'a poser kelkes questions. je suis francais et ma fiancee marocaise jai eu mon CCM en 12 jours.! hahay

j'ai fai ca a fes la dame etait sympas meme avec ma fiancee marocaine tout c bien passer

maintanant c sur que si le gars est arriver en france clandestinement c sur ils vont vous ennuyer mais kand tous les papiers sont la les demarches sont faciles.
p
17 février 2014 20:14
Citation
jzjawad a écrit:
moi j'ai pas eu ce probleme la dame etait trop cool elle m'a poser kelkes questions. je suis francais et ma fiancee marocaise jai eu mon CCM en 12 jours.! hahay

j'ai fai ca a fes la dame etait sympas meme avec ma fiancee marocaine tout c bien passer

maintanant c sur que si le gars est arriver en france clandestinement c sur ils vont vous ennuyer mais kand tous les papiers sont la les demarches sont faciles.
tu as de la chance j'ai deja posé mon dossier mois de janvier mon prochaine rdv juska mois de juin franchement je ne le comprend pas cette reaction dit k'il y a bc de monde kelke kestion me posé le jour de depot dossier avec ma fiançailles rien de plus
K
23 août 2016 12:02
En vien de faire l entretien pour avoir le ccm, tou est bien passer j ai répondu a toutes les kestions seulement 3 ou deux .je me suis trempé du l origine de la femme de son frère et sur le travail de sa sœur je parle la de ma future femme, la dame du consulat a rien pu faire une ptite remarké sur mes réponses plutôt elle été vraiment très surpris ke je sache tou sur ma future femme tou tou tou et été très surpris ke j été très spentané sincère et plus honnet ke ma future femme et elle m a exprimé vraiment en souriant et elle m a di comme ça avec ce terme ke c est un fort amour,elle m a bien parleé et a la fin de l entretien elle m a demàdé . Appel la3rossa......elle été dehors, et ma future femme a lui a di kon a fai une feéte familial et c est pas ce ke j ai di moi ke c etè une fête de fiançây ..pour ça elle lui a di ke j été très honnet moi pa raport a ma femme, a la fin elle nous a bien faire comprendre ke c est pas elle ki décide gentiment et k elle fai ke son travail et k elle va envoyer le dossier au procureur et c est lui ki décide ... Et l entretien a duré plus ke 2 heures, j ai le sentiment k ils vont refuser, j ai vraiment besoin de vos com s et votre aide comment vous trouvez notre entretien et est ce kon a des chançes merciiii
h
18 décembre 2016 06:47
bonjour je suis tunisienne est je vais se marie avec un français .. je voulais savoir esque ya une possibilite que le consulat refuse notre demande de ccm si c etai sa premiere foi de visiter la tunisie pour moi .?? sachant qu on etai en relation depuis 6 mois par skype et viber mais on a dicider de se marier parceque on s aime bcp merci de me repondre
K
8 avril 2019 23:15
Salam, en ce qui concerne votre question à propos des documents du CMM que vous devez avoir tout les documents nécessaires lors de la présentation auprès d'un agent consulaire parce que une pièce manquante mentionnée Dossier incomplet de plus tout marié(e) non français(e)s doit traduire en français.
A
21 avril 2019 17:29
Bonjour
Jai un refus de ccam qu'on avait déposé le consulat à repondu que l'acte de naissance de votre futur conjoint à été irrégulièrement établi. Il contrevient de ce fait aux dispositions de l'article 47du code civil.
Voila ce qu'on m'a répondu le consulat quelle devons nous faire maintenant. Aidez nous sil vous plait
H
27 septembre 2019 19:45
Salut, en fait J’ai passé le rdv CCM et j’étais un peu stressée du coup j’ai dis n’importe quoi et la femme de consulat a des doutes que j’veux me marier juste pour les papiers la J’sais pas qu’est-ce qu’ils vont faire ou comment ça va se passer s’il vous plait est-ce que vous pouvez m’aider ou m’expliquer psque j’ai vraiment peur qu’ils refusent notre dossier. Merci
 
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