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Récupérer son passeport suite oqtf
p
3 novembre 2014 12:09
Salam alikoum tout le monde,

J'ai un souci,je vous remercie par avance si vous pouvez m'éclairer.

Mon mari qui est en situation irrégulière s'est fait contrôlé par la police et à la fin de sa garde à vue s'est vu notifier une oqtf et lui ont confisqué son passeport.

A cause de ça on ne peut pas régulariser sa situation car on nous demande le passeport.

Ma question est la suivante: comment on peut demander à ce qu'il nous remette son passeport?

Barakallah oufikoum.
3 novembre 2014 13:28
Citation
pechita a écrit:
Salam alikoum tout le monde,

J'ai un souci,je vous remercie par avance si vous pouvez m'éclairer.

Mon mari qui est en situation irrégulière s'est fait contrôlé par la police et à la fin de sa garde à vue s'est vu notifier une oqtf et lui ont confisqué son passeport.

A cause de ça on ne peut pas régulariser sa situation car on nous demande le passeport.

Ma question est la suivante: comment on peut demander à ce qu'il nous remette son passeport?

Barakallah oufikoum.


Salam,

Il faut faire un recours contre l'OQTF, et c'est seulement s'il y a annulation que vous pourrez récupérer le passeport.
[b]Un con qui marche, ira plus loin, qu'un intello qui reste assis. [/b]
p
3 novembre 2014 13:31
le souci c'est que le délai d'un mois est dépassé.
L'avocat que mon mari a pris n'a pas fait son travail correctement.
du coup on est bloqué.

merci pour ta réponse
p
3 novembre 2014 13:35
le souci c'est que le délai d'un mois est dépassé.
L'avocat que mon mari a pris n'a pas fait son travail correctement.
du coup on est bloqué.

merci pour ta réponse.
3 novembre 2014 14:21
Citation
pechita a écrit:
le souci c'est que le délai d'un mois est dépassé.
L'avocat que mon mari a pris n'a pas fait son travail correctement.
du coup on est bloqué.

merci pour ta réponse.

Malheureusement, avec une OQTF, il n'y a pas de possibilité de régularisation.

Quel était le motif de l'OQTF, et elle date de quand.

Quelle était la situation exactement ?
[b]Un con qui marche, ira plus loin, qu'un intello qui reste assis. [/b]
p
3 novembre 2014 16:19
L'oqtf date de 08.2014, pour motif pas d'attache en france (car on était pas encore mariés civilement juste halal).

je crois que maintenant la seule solution est le retour au pays sad smiley
M
10 novembre 2014 11:01
Clapsalam aleikoum je vous explique le cas de mon mari qui es algérien sans papier rentré légalement avec un visa en france depuis septembre 2011, je suis de nationalité Française nous sommes marié depuis mai 2014 et vivons ensemble depuis juin 2014, nous attendons notre premier enfant (je suis enceinte de 7 mois). Nous avons déposé un dossier a la préfecture en aout 2013 pr faire une demande de carte de séjour vie privée vie familiale mais à ce jour mon mari a reçu une OQTF avec un délai de 1 mois nous avons pris un avocat pour faire une demande de recours car il ns ont dit ds la lettre que nous prouvons pas de vie privée et familiale et qu'il n'a pas de promesse d'embauche... je voulais savoir une fois que le délai es dépassé es ce que sa craint pour lui ? Comment sa ce passe jy connais rien AIDEZ MOI SVP .
merci Clap
p
11 novembre 2014 13:51
alikoum salam

En fait normalement ils ne viendront pas chercher votre mari si le délai est dépassé mais si vous ne faites pas de recours auprès du tribunal dans le délai d'un mois après l'oqtf il ne sera plus possible de faire de nouvelle demande de régularisation pendant 1 an.
Après, le fait que vous soyez enceinte je ne sais pas si ça peut plaider en votre faveur concernant le recours contre l'oqtf.
Peut être vous vous êtes précipité pour aller à la préfecture car il faut plein de justificatifs concernant la présence en France.

Surtout n'attendez pas pour faire le recours et prenez un avocat qui s'y connait sinon c'est pas la peine.

Kheir inchallah.
 
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