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Recours suite refus visa touristique au consulat de france à casa
O
12 février 2010 18:14
Salam

J'ai besoin de vos expériences si vous êtes passé par là, voilà je vous explique:

ma mère a eu un refus de visa touristique de la part du consulat de France à Casa, à savoir qu'elle vient 1 à 2 fois par an et cela depuis 11 ans. elle n'a jamais dépassé les dates d'entrée sortie en France. elle vient avec une assurance, une mutuelle, tout en regle quoi. Elle est retraitée et justifie des bons ressources.

Sauf que cette fois, on lui a refusé le visa sans préciser la raison et après avoir payé les frais de dossier. elle est venue en Octobre dernier et en Mai dernier et là le consulat lui a accordé un visa en lui faisant signé un engagement de ne pas demander de visa qui lui donne droit au regroupement familial moody smiley

Je ne comprends pas ce qui s'est passé entre temps et pourquoi pour son dernier visa, elle a signé un engagement et la raison de refus de sa dernière demande.

je leur ai écris mais la réponse je ne l'aurais que dans 2 mois. J
Je me suis renseigné sur les voies de recours, j'ai trouvé que le recours peut se faire auprès du ministère des affaires etrangères à Nantes. Ca tombe bien car je vis à Nantes.

Merci de me donner plus d'info si vous savez plus et si vous êtes passé par là quel etait votre recours.
U3îdhukumâ bi-kalimâti l-lâhi t-tâmmati min kulli shaytânin wa hâmmatin, wa min kulli 3aynin lâmmatin
P
12 février 2010 18:37
il peuvent te refuser le visa sans te donner le moindre argument ou reponse motivé, ils sont libre
O
12 février 2010 20:25
Merci pour la réponse. On te l'a déjà refusé ?

oui je sais qu'ils sont libre. D'ailleurs, ils donnent le n° d'article qui ne les oblige pas à nous répondre. Mais sur quoi basent il les refus.

Pour moi, en vue de la situation, ils ont un quota et c'est pour remplir leur caisse

Sinon j'ai trouvé un article (article L 211-2 du CESEDA) qui stipule: Seuls doivent être motivés les refus de visa si vous êtes ascendant d'un ressortissant francais et d'autres cas. ma mère est dans ce cas vue que je suis de nationalité Française !!!
U3îdhukumâ bi-kalimâti l-lâhi t-tâmmati min kulli shaytânin wa hâmmatin, wa min kulli 3aynin lâmmatin
w
12 février 2010 22:28
salam
j'ai vecu la meme chose avec ma mere qui a demande visa a casa ,mais avec un refus en plus j'etais enceinte et je voulais qu'elle assiste a mon accouchement , je vois que tu attends un heureux evenement,je ne sais pas si il y a un rapport avec ca en tout cas tu peux essayee de faire ton recours en se basant sur le fait que tu es enceinte et t'as besoin d'aide de ta maman .bon courage
O
12 février 2010 23:06
Citation
warda1704 a écrit:
salam
j'ai vecu la meme chose avec ma mere qui a demande visa a casa ,mais avec un refus en plus j'etais enceinte et je voulais qu'elle assiste a mon accouchement , je vois que tu attends un heureux evenement,je ne sais pas si il y a un rapport avec ca en tout cas tu peux essayee de faire ton recours en se basant sur le fait que tu es enceinte et t'as besoin d'aide de ta maman .bon courage

merci

c'est justement pour cet évenement que je souhaite sa présence. cela été refusé pour quelle raison dans ton cas et quel voie de recours as tu pris stp ? est ce qu'ils ont fini par accorder un visa à ta maman ?

dans mon cas, j'ai eu le consulat qui m'a répondu que la réponse sera dans 2 mois car j'ai envoyé un fax expliquant mon cas et demandant de revoir son dossier avec un certificat de grossesse. mon obstetricien compte leur faxer un courrier précisant que mon etat de santé necessite sa présence mais bon d'içi là j'aurais accouché inshallah donc ca fera tard.


Quoiqu'il en soit, ma mère va faire une nouvelle demande et si c'est refusé, je compte saisir le ministère des affaires étrangères.
U3îdhukumâ bi-kalimâti l-lâhi t-tâmmati min kulli shaytânin wa hâmmatin, wa min kulli 3aynin lâmmatin
t
13 février 2010 13:53
Citation
OumMalake a écrit:
Salam

J'ai besoin de vos expériences si vous êtes passé par là, voilà je vous explique:

ma mère a eu un refus de visa touristique de la part du consulat de France à Casa, à savoir qu'elle vient 1 à 2 fois par an et cela depuis 11 ans. elle n'a jamais dépassé les dates d'entrée sortie en France. elle vient avec une assurance, une mutuelle, tout en regle quoi. Elle est retraitée et justifie des bons ressources.

Sauf que cette fois, on lui a refusé le visa sans préciser la raison et après avoir payé les frais de dossier. elle est venue en Octobre dernier et en Mai dernier et là le consulat lui a accordé un visa en lui faisant signé un engagement de ne pas demander de visa qui lui donne droit au regroupement familial moody smiley

Je ne comprends pas ce qui s'est passé entre temps et pourquoi pour son dernier visa, elle a signé un engagement et la raison de refus de sa dernière demande.

je leur ai écris mais la réponse je ne l'aurais que dans 2 mois. J
Je me suis renseigné sur les voies de recours, j'ai trouvé que le recours peut se faire auprès du ministère des affaires etrangères à Nantes. Ca tombe bien car je vis à Nantes.

Merci de me donner plus d'info si vous savez plus et si vous êtes passé par là quel etait votre recours.


du moment qu'on a signé un accord avec le consulat, on est engagé à le respecter.
ya quelque chose qui va pas dans cette situation, car une personne agée et qui respecte les délais des visa et ce depuis 11 ans, noramalement, le consulat a confiance en lui........cependant, je pense que le consulat s'est basé pour le refus à la violation de cet engagement qu'elle avait signé...la question qui se pose..pourquoi avait-elle signé ce document? et pourquoi le consulat le lui a fait signé?? qu'est ce que ta maman a commis de spécial afin que le consulat lui fait signer ce document?? il fallait demander pourquoi a t-on à signer cet engagement??? certainement ya quelques choses qui cloche.....
O
13 février 2010 15:02
Citation
tsx27 a écrit:
Citation
OumMalake a écrit:
Salam

J'ai besoin de vos expériences si vous êtes passé par là, voilà je vous explique:

ma mère a eu un refus de visa touristique de la part du consulat de France à Casa, à savoir qu'elle vient 1 à 2 fois par an et cela depuis 11 ans. elle n'a jamais dépassé les dates d'entrée sortie en France. elle vient avec une assurance, une mutuelle, tout en regle quoi. Elle est retraitée et justifie des bons ressources.

Sauf que cette fois, on lui a refusé le visa sans préciser la raison et après avoir payé les frais de dossier. elle est venue en Octobre dernier et en Mai dernier et là le consulat lui a accordé un visa en lui faisant signé un engagement de ne pas demander de visa qui lui donne droit au regroupement familial moody smiley

Je ne comprends pas ce qui s'est passé entre temps et pourquoi pour son dernier visa, elle a signé un engagement et la raison de refus de sa dernière demande.

je leur ai écris mais la réponse je ne l'aurais que dans 2 mois. J
Je me suis renseigné sur les voies de recours, j'ai trouvé que le recours peut se faire auprès du ministère des affaires etrangères à Nantes. Ca tombe bien car je vis à Nantes.

Merci de me donner plus d'info si vous savez plus et si vous êtes passé par là quel etait votre recours.


du moment qu'on a signé un accord avec le consulat, on est engagé à le respecter.
ya quelque chose qui va pas dans cette situation, car une personne agée et qui respecte les délais des visa et ce depuis 11 ans, noramalement, le consulat a confiance en lui........cependant, je pense que le consulat s'est basé pour le refus à la violation de cet engagement qu'elle avait signé...la question qui se pose..pourquoi avait-elle signé ce document? et pourquoi le consulat le lui a fait signé?? qu'est ce que ta maman a commis de spécial afin que le consulat lui fait signer ce document?? il fallait demander pourquoi a t-on à signer cet engagement??? certainement ya quelques choses qui cloche.....

salam

merci pour la réponse.

Non, il ne y a eu aucune violation de cet engagement car elle a demandé un visa touristique, j'ai eu un interlocuteur du consulat et m'a expliqué que ca leur arrive de faire signer des engaments au gens pour ne pas demander le regroupement familial. certainement parceque ma mère leur a expliqué qu'elle est seule au Maroc et que ses enfants sont tous en France et qu'elle compte demander un visa long séjour. c'est son droit du moment qu'elle fournisse ses papiers.

Quand au fait qu'elle vient depuis 11 ans, ils m'ont répondu que ca ne veut rien dire ca leur arrive de refuser et c'est tout.

Pour info, de 1 ma mère a respecté son engagement car elle a demandé un visa touristique et pas un visa long séjour, de 2, il ne s'est jamais rien passé, pas d'antécedant ni quoique ce soit. Si je savais qu'il y a quelque chose je ne posterais pas ce sujet car j'aurais la réponse de l'élement déclencheur de ce refus.

Par contre, je m'intéroge sur le fait de la refuser à une personne retraitée qui a toujours respecté ses engagements. là est la question oui et quelque chose cloche. raison pour laquelle je pense qu'ils ont un quota à faire pour remplir leur caisse car comme on le sait tous, on paie des frais au depos de la demande.

quand au fait de faire signer des engagements au gens, ils n'ont pas le droit et pour ca je compte bien en faire part au MAE car demander un visa long séjour est un droit de chaque citoyen du moment qu'il rentre dans les conditions.
U3îdhukumâ bi-kalimâti l-lâhi t-tâmmati min kulli shaytânin wa hâmmatin, wa min kulli 3aynin lâmmatin
t
13 février 2010 17:58
Citation
OumMalake a écrit:
Citation
tsx27 a écrit:
Citation
OumMalake a écrit:
Salam

J'ai besoin de vos expériences si vous êtes passé par là, voilà je vous explique:

ma mère a eu un refus de visa touristique de la part du consulat de France à Casa, à savoir qu'elle vient 1 à 2 fois par an et cela depuis 11 ans. elle n'a jamais dépassé les dates d'entrée sortie en France. elle vient avec une assurance, une mutuelle, tout en regle quoi. Elle est retraitée et justifie des bons ressources.

Sauf que cette fois, on lui a refusé le visa sans préciser la raison et après avoir payé les frais de dossier. elle est venue en Octobre dernier et en Mai dernier et là le consulat lui a accordé un visa en lui faisant signé un engagement de ne pas demander de visa qui lui donne droit au regroupement familial moody smiley

Je ne comprends pas ce qui s'est passé entre temps et pourquoi pour son dernier visa, elle a signé un engagement et la raison de refus de sa dernière demande.

je leur ai écris mais la réponse je ne l'aurais que dans 2 mois. J
Je me suis renseigné sur les voies de recours, j'ai trouvé que le recours peut se faire auprès du ministère des affaires etrangères à Nantes. Ca tombe bien car je vis à Nantes.

Merci de me donner plus d'info si vous savez plus et si vous êtes passé par là quel etait votre recours.


du moment qu'on a signé un accord avec le consulat, on est engagé à le respecter.
ya quelque chose qui va pas dans cette situation, car une personne agée et qui respecte les délais des visa et ce depuis 11 ans, noramalement, le consulat a confiance en lui........cependant, je pense que le consulat s'est basé pour le refus à la violation de cet engagement qu'elle avait signé...la question qui se pose..pourquoi avait-elle signé ce document? et pourquoi le consulat le lui a fait signé?? qu'est ce que ta maman a commis de spécial afin que le consulat lui fait signer ce document?? il fallait demander pourquoi a t-on à signer cet engagement??? certainement ya quelques choses qui cloche.....

salam

merci pour la réponse.

Non, il ne y a eu aucune violation de cet engagement car elle a demandé un visa touristique, j'ai eu un interlocuteur du consulat et m'a expliqué que ca leur arrive de faire signer des engaments au gens pour ne pas demander le regroupement familial. certainement parceque ma mère leur a expliqué qu'elle est seule au Maroc et que ses enfants sont tous en France et qu'elle compte demander un visa long séjour. c'est son droit du moment qu'elle fournisse ses papiers.

Quand au fait qu'elle vient depuis 11 ans, ils m'ont répondu que ca ne veut rien dire ca leur arrive de refuser et c'est tout.

Pour info, de 1 ma mère a respecté son engagement car elle a demandé un visa touristique et pas un visa long séjour, de 2, il ne s'est jamais rien passé, pas d'antécedant ni quoique ce soit. Si je savais qu'il y a quelque chose je ne posterais pas ce sujet car j'aurais la réponse de l'élement déclencheur de ce refus.

Par contre, je m'intéroge sur le fait de la refuser à une personne retraitée qui a toujours respecté ses engagements. là est la question oui et quelque chose cloche. raison pour laquelle je pense qu'ils ont un quota à faire pour remplir leur caisse car comme on le sait tous, on paie des frais au depos de la demande.

quand au fait de faire signer des engagements au gens, ils n'ont pas le droit et pour ca je compte bien en faire part au MAE car demander un visa long séjour est un droit de chaque citoyen du moment qu'il rentre dans les conditions.


je comprends que ta maman a demandé un visa long séjour..de combien de durée? 1 an? 3 ans?
normalement, à chaque personne qui demande un long séjour, soit on lui attribue un visa conforme à ce qu'il a demandé, soit on le lui refuse...mais il ne s'agira pas de refus de visa, car on lui refusera seulement le fait que ce soit pour un long séjour et on se contentera de lui donner seulement 3 ou 6 mois de validité de visa...ça m'est arrivé l'année dernière, j'avais demandé un visa d'1 an et on m'a donné que 6 mois.
mais là, ta maman ne fait pas le cas.
je ne sais quoi te dire sincèrement...je n'ai jamais vu de cas pareil.
c'est dommage pour nous marocains du maroc...lorsq'un un français veut venir au maroc, il n'a qu'a prendre l'avion et atterir sur nos têtes..et quand il s'agit d'un marocain qui veut aller en france, il faut suer pour établir les documents nécessaires, faire la queue, payer les frais et enfin de compte voir son visa refusé.............je rêve d'un jour ou les français font aussi la queue pour rentrer au maroc...ça va pas tarder.
je te souhaite bonne chance dans ton recours et je serai aussi interessé à savoir le sort de cette situation.
w
13 février 2010 18:08
salam
je n'ai rien fait je suis partie au maroc avec mon bebe de 1 mois,je n'avais pas ni le temps ni la force de faire quelque chose ,mais ne lache pas l'affaire bon courage
O
13 février 2010 19:02
Citation
tsx27 a écrit:
je comprends que ta maman a demandé un visa long séjour..de combien de durée? 1 an? 3 ans?
normalement, à chaque personne qui demande un long séjour, soit on lui attribue un visa conforme à ce qu'il a demandé, soit on le lui refuse...mais il ne s'agira pas de refus de visa, car on lui refusera seulement le fait que ce soit pour un long séjour et on se contentera de lui donner seulement 3 ou 6 mois de validité de visa...ça m'est arrivé l'année dernière, j'avais demandé un visa d'1 an et on m'a donné que 6 mois.
mais là, ta maman ne fait pas le cas.
je ne sais quoi te dire sincèrement...je n'ai jamais vu de cas pareil.
c'est dommage pour nous marocains du maroc...lorsq'un un français veut venir au maroc, il n'a qu'a prendre l'avion et atterir sur nos têtes..et quand il s'agit d'un marocain qui veut aller en france, il faut suer pour établir les documents nécessaires, faire la queue, payer les frais et enfin de compte voir son visa refusé.............je rêve d'un jour ou les français font aussi la queue pour rentrer au maroc...ça va pas tarder.
je te souhaite bonne chance dans ton recours et je serai aussi interessé à savoir le sort de cette situation.

non, désolé, j'ai du mal m'exprimer. Elle n'a pas demandé de visa long séjour, elle compte le faire plus tard car ca prends plus de temps vue que ca doit être validée par l'OFII en France.
Pour le moment elle a demandé un simple visa touristique de 3 mois pour venir le plus vite afin d'assister à mon accouchement inshallah. donc le consulat a refusé le visa touristique pour la 1ere fois en 11 ans de temps Are you crazy va savoir pourquoi.

Je suis entièrement d'accords avec toi, vivement le jour ou les français se verront demander le visa pour affranchir nos frontières même si mon mari, ma fille et moi même somme français. Perso, en fonction de ce que maman me raconte, j'ai l'impression que c'est le chaos dans ce consulat. des caméras partout, les employés refusent de renseigner les demandeurs en leur demandant d'aller voir sur le net. pas le droit à s'exprimer et avoir un interlocuteur quand on vit au Maroc sauf si on est Français...Enfin, je te rassure, heureusement que ca ne fonctionne pas comme ca en France et les administrations sont plus à l'écoute. ils doivent profiter au Maroc



Modifié 1 fois. Dernière modification le 13/02/10 19:11 par OumMalake.
U3îdhukumâ bi-kalimâti l-lâhi t-tâmmati min kulli shaytânin wa hâmmatin, wa min kulli 3aynin lâmmatin
t
13 février 2010 19:37
Citation
OumMalake a écrit:
non, désolé, j'ai du mal m'exprimer. Elle n'a pas demandé de visa long séjour, elle compte le faire plus tard car ca prends plus de temps vue que ca doit être validée par l'OFII en France.
Pour le moment elle a demandé un simple visa touristique de 3 mois pour venir le plus vite afin d'assister à mon accouchement inshallah. donc le consulat a refusé le visa touristique pour la 1ere fois en 11 ans de temps Are you crazy va savoir pourquoi.

c'est surprenant!
je pense qu'il y a un malentendu ou malcompréhension..ça doit être une erreur du consulat.
c'est rare que les consulats commettent des erreurs..mais dans le cas de ta maman, je pense qu'il s'agit d'erreur.

je te conseil de poursuivre ton recours et je t'encourage aussi à creuser là-dessus..tu écris le consul de france faisant copie à l'ambassadeur de france au maroc et faisant aussi copie au ministère des affaires étrangères de france et si ça vaut la peine aussi à l'élysée......désormais, ta mamam aura de faibles chance à te rejoindre durant ton accouchement...chose qui va te démoraliser, mais c'est une occasion de manifester son malheur quant aux comportements des consulat...tâche de rédiger une lettre bien écrite expliquant la situation à tous ces établissements que je t'ai cités...tu n'as rien à perdre, mais tu auras une réponse.
14 juin 2011 20:00
Je suis dans le même cas :-(
37 ans, DPA au 23 Mars 2014 inchaallah.... Une petite princesse , inchaallah
U
20 décembre 2011 19:00
Salam à tous

Je viens de vivre la même experience, et ça provoque un sentiment d'injustice, colère, dégout.....
Je n'ai qu'une chose à dire: tout ça est de notre (MRE + les autorités Marocaines censées nous défendre) résponsabilité. Nous devons défendre nos droits et dignité en nous organisant (Manifestations + plus courriers).

Elle est où la démocratie en France? Nous avons juste le papier "carte nationale", mais ni nos enfants ni nous n'avons le droit d'inviter nos parents quand on veut.

Elles sont où les autorités Marocaines, (on verra avec le PJD...), qui nous attendent l'été avec des Mrahba bikom?
Ne sont elles pas au courant des pratiques du consulat français au Maroc, et de l’humiliation que subissent nos parents?
Pourquoi un français rentre au Maroc quand il veut même si c'est un "clochard" ? avec tout mes respects pour les clochards car ce sont des anges à côté de certains touristes (sans rentrer dans les détails...).

Le pretexte du tourisme est défraichi.

Pour répondre aux politiques Français qui parlent d'integration difficile des Franco-Maghrebins:
Comment veulent ils que j'explique à mes enfants que nous somme français mais leur grands parents n'ont pas le droit de venir les voir (naissance, mariage, et j'en passe...) ?????

Si l'integration est d'accepter l'injustice, nous n'en voulons pas.
 
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