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<> RECOURS Gracieux-Hiérarchique REZÉ <>
r
1 octobre 2016 09:06
Bonjours à tous Svp quelqu'un peux me donné l adresse mail exacte de rezé j ai fait un recours et j ai plus de nouvelles de puis
r
1 octobre 2016 09:24
pref 31 depot et entretien le 06avril 2016 recepicie l meme jour N/PREF 2016P31 rejet de demande le 6/5/2016 recours harch 2/7/2016
pref 31 depot et entretien le 06avril 2016 recepicie l meme jour N/PREF 2016P31 rejet de demande le 06/05
2 octobre 2016 23:42
Bonjour à ts,

Tout d’abord je vous souhaite une très belle année Hejri 1438, avec pleins de bonnes nouvelles...

Après plusieurs mois d'attente et d'impatience (23 mois), mon nom a enfin apparu sur le JO,c'était un énorme soulagement.
Je remercie ts ceux qui ont participé à la gestion de ce forum et ts ceux qui ns rassure ns informe et alimente ce forum par leurs expériences et leurs connaissances...

Un petit conseil pour ceux qui n'ont pas eu de réponse par rapport au RH, il faut s'armer de patience car l'attente peut être longue ( 1 an pr mon cas).

et pour ceux qui ont eu une réponse négative, je leurs dis " il faut tjrs garder espoir" et tenter votre chance encore et encore.

Je reste disponible pr répondre à vs qst et vs souhaite pleins d' AF.
Bien à vs ,

Signature Dépôt 10/2014, ajournement 02/2015, RH 03/2015, réponse Rezé (demande de complément) 05/2016, lettre rallongement 06/2016, SCEC 09/2016, Décret 09/2016.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 02/10/16 23:45 par shah razad.
w
3 octobre 2016 14:36
Bonjour à tous,

Finalement mon nom est apparu sur JO OFFICIEL, je remercie tous le monde sur ce forum pour l'aide et en particulier
@Foufou92
quelles sont les procédures à faire après l'apparition sur JO?

voila ma signature,

Pref 94 > Dépôt 08/10/2015 > Entretien 09/10/ 2015 Récépissé 16/10/2015 >
> AJ 19/11/2015 > Recours 10/01/2016 > Num Rézé 2015X11xxxx.
> Lettre rallgment 30/06/2016 > Scec XX/XX/2016 > jo le 30/09/206
Citation
shah razad a écrit:
Bonjour à ts,

Tout d’abord je vous souhaite une très belle année Hejri 1438, avec pleins de bonnes nouvelles...

Après plusieurs mois d'attente et d'impatience (23 mois), mon nom a enfin apparu sur le JO,c'était un énorme soulagement.
Je remercie ts ceux qui ont participé à la gestion de ce forum et ts ceux qui ns rassure ns informe et alimente ce forum par leurs expériences et leurs connaissances...

Un petit conseil pour ceux qui n'ont pas eu de réponse par rapport au RH, il faut s'armer de patience car l'attente peut être longue ( 1 an pr mon cas).

et pour ceux qui ont eu une réponse négative, je leurs dis " il faut tjrs garder espoir" et tenter votre chance encore et encore.

Je reste disponible pr répondre à vs qst et vs souhaite pleins d' AF.
Bien à vs ,

Signature Dépôt 10/2014, ajournement 02/2015, RH 03/2015, réponse Rezé (demande de complément) 05/2016, lettre rallongement 06/2016, SCEC 09/2016, Décret 09/2016.
m
4 octobre 2016 16:11
bonjour,

je dois faire un recours gracieux suite à un ajournement de demande de naturalisation. j'avais fait un premier recours auprès du ministre chargé de l'immigration et de la naturalisation après la décision de la préfecture et à présent je souhaite faire un recours auprès du tribunal de Nantes. Je cherche un avocat ou une association quelconque qui pourrait m'aider à bien faire mon recours.

Merci de me faire des suggestions.
E
4 octobre 2016 16:18
Pourquoi ta demande a été ajournée? Il me faut la raison pour pouvoir t'aider.
Citation
made13 a écrit:
bonjour,

je dois faire un recours gracieux suite à un ajournement de demande de naturalisation. j'avais fait un premier recours auprès du ministre chargé de l'immigration et de la naturalisation après la décision de la préfecture et à présent je souhaite faire un recours auprès du tribunal de Nantes. Je cherche un avocat ou une association quelconque qui pourrait m'aider à bien faire mon recours.

Merci de me faire des suggestions.
4 octobre 2016 16:24
je trouves pas judicieux d'enclencher 2 procédures de recours en même temps , ça risque plutôt de compliquer les choses , l'une après l'autre .
5 octobre 2016 15:41
Bonjour,
Suite à un ajournement en mai 2016, j'ai envoyé un recours à l'aide d'un avocat en juillet 2016.
L'avocat m'informe qu'il a reçu un courrier, signé en date du 16/09/2016, de la part du ministère qui dit :

"Vous avez présentez, au nom de Monsieur XXX, un recours contre la décision d'ajournement à 2 ans en date du 17/05/2016 opposée à sa demande de naturalisation.
J'ai l'honneur de vous préciser que la décision qui a été prise lui sera prochainement notifiée par l’intermédiaire de la préfecture de son lieu de résidence"

A l'entête du courrier, on trouve aussi un numéro reze : 2016X 107xxx

Pour ma part, je n'ai rien reçu jusqu'à aujourd’hui chez moi.
Est ce que parmi vous quelqu'un qui a eu le même courrier ci dessus chez son avocat ?
Est ce que ce courrier un signe de refus ? sad smiley
Merci d'avance.
S/Préf: Nogent s/Marne 94: Dépôt et entretien: 12/12/2014 : AJRN: 27/05/2016 : Motif: Rappel à la loi: Recours : étude en cours N°Prefecture: 2014S94XXXXXX / N° Rezé: ?. Rezé: ??. Arrivé à SCEC: ??. Mis en traitement: ??. Décret N°: ??
P
5 octobre 2016 19:18
Bonjour,

Pour ma part non et si dans ton recours tu penses rentrer dans la circulaire de valls tu as encore toutes tes chances et toute façon tant que t'as rien reçu tout est possible ne T' empoisonnes pas la tête avec ça.

Cdt.
5 octobre 2016 19:57
@Binous94 , je suis exactement dans la même situation que toi : reze a informé mon avocat ( depuis déjà 1 mois) qu'une décision a été prise et qu'elle me sera notifiée prochainement par la préfecture. Pour l'instant je n'ai rien reçu . J'attends le courrier et j'espère. Je précise que dans mon cas , il s'agit d'un recours gracieux car c'est REZE qui a rejeté ma demande de naturalisation. A+
S
5 octobre 2016 20:20
Mes chers frères et sœurs recouristes

Enfin mon nom est sorti sur un jo

Vu mon parcours je pense que ça peut vous donner des lueurs d'espoir

Bonne chance à tout le monde

Merci
►Pref 85 ►Entretien 03/06/15 ►AJ 09/06/15 ►Recours 07/08/15 ►N° Rezé 2015x11xx ►Décret 39 ►PP 03/11/16 ►CNI 21/11/2016
6 octobre 2016 00:15
Félicitations Salou17
Je pense qu'on est les derniers de l'année 2014...
c'était un très très long chemin...

Bn courage pour les autres recouristes...
6 octobre 2016 08:37
@al 1960: Bonjour.
Est ce que vous avez essayé de contacter la préfecture ? est ce que votre avocat a reçu des notifications comme ça pour des autres cas traités par lui ?
J'espère que ça cache des bonnes nouvelles en tout cas smiling smiley
Citation
al 1960 a écrit:
@Binous94 , je suis exactement dans la même situation que toi : reze a informé mon avocat ( depuis déjà 1 mois) qu'une décision a été prise et qu'elle me sera notifiée prochainement par la préfecture. Pour l'instant je n'ai rien reçu . J'attends le courrier et j'espère. Je précise que dans mon cas , il s'agit d'un recours gracieux car c'est REZE qui a rejeté ma demande de naturalisation. A+
S/Préf: Nogent s/Marne 94: Dépôt et entretien: 12/12/2014 : AJRN: 27/05/2016 : Motif: Rappel à la loi: Recours : étude en cours N°Prefecture: 2014S94XXXXXX / N° Rezé: ?. Rezé: ??. Arrivé à SCEC: ??. Mis en traitement: ??. Décret N°: ??
b
6 octobre 2016 08:53
Bonjour les recouristes
Les bonnes nouvelles se font rares
Les dossiers n avancement pas
Le temps devient très long
J essaie d avoir du nouveau la personne à la préfecture est malade depuis 2 mois
dépôt entretien juin 2015 pref vaucluse rezze octobre 2015 2015X042xxx ajour avril lettte reçu juin recoures 06 juin 2016
6 octobre 2016 10:13
Bonjour, pouvez vous me communiquer un numéro que je joindre REZE? Svp
6 octobre 2016 16:45
@Binous94 , Bonjour,
En réponse à un mail que j'ai adressé à la préfecture , on m'a répondu que la décision me sera notifiée par eux-même .
J'ai demandé à mon avocat si de telles situations sont habituelles et il m'a répondu que reze prévient l'avocat mais ne dit pas si c'est positif ou négatif. Il m'a dit aussi que des fois reze ne prévient pas l'avocat. En fait , il n'y a pas de règle fixe.
Mais de toutes façons, la réponse passe toujours par la préfecture.

Essaie d'avoir des précisions de ton avocat .
J'ai envoyé plusieurs mails à reze mais toujours pareil : " demande mal formulée..."
Voilà tout ce que je sais , je crois qu'il faut patienter , on n'a pas le choix.
Dépôt : sept 2015 N° REZE 2015X047XXX Rejet par REZE / Mai 2016 Recours Gracieux : 28 Juin 2016 Décision prise le 08 sept 2016 Reçue le 4 novembre :: Maintien de la décision de rejet.
k
6 octobre 2016 21:57
Bonjour à tous,
J'ai envoyé un email à scec le 02/08 reponse recule16/09.
Voila leur réponse:

Bonjour,

Le service central de l’état civil établit les actes de naissance et de mariage des dossiers de naturalisation française dès lors que leur nom figure dans un décret de naturalisation.

Vous serez tenu informé(e) de l’état d’avancement de votre dossier en temps opportun et des copies de vos actes d’état civil vous seront systématiquement adressés lorsque ceux-ci auront été établis.

Cordialement,

MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES ET DU DEVELOPPEMENT INTERNATIONAL
SERVICE CENTRAL D’ETAT CIVIL
Bureau de l’Accueil et du Courrier
11, rue de la Maison Blanche
44941 NANTES CEDEX 9
FRANCE

Ils veulent dire quoi?
Cordialement



Modifié 1 fois. Dernière modification le 06/10/16 21:58 par kafNor.
7 octobre 2016 16:46
Salut les recouriste jspr que tt le monde va bien je vois que les chose n'avance pas trop pour ce qui veulent etré aidé metté vos signature svp sa sera plus simple .
@Al1960 et @dazz tjrs pas de nouvel ??
Felicitation frere depuis le temp @salou17 et felicitation au reste également .

Ceux qui on reçu la lettre de rallongement de 4 mois suite a un recours c'est bien un AF de rezé donc patience les amies laissé faire les chose votre recours est accepté
r
7 octobre 2016 20:10
Marhba bik foufou ça fait plaisair de te voir sur le site
pref 31 depot et entretien le 06avril 2016 recepicie l meme jour N/PREF 2016P31 rejet de demande le 06/05
D
12 octobre 2016 23:16
Salut à toutes et tous,
Je suis un nouveau recouriste.
Je vous explique ma situation. J'ai envoyé ma demande fin juin 2015 à Paris. J'ai eu mon entretien début juillet 2016. Le 06/09 j'ai eu la notification de rejet de ma demande par ce que soit disant "mon acte de naissanceest contrefait" ce qui est totalement faux. Seulement mon extrait a été jugé au Sénégal après l'établissement de mon passeport avec l'ancien numéro d'identité. Le passeport est aussi valide à ce jour mais je vais le changer mais j'attends l'annulation du passeport à Dakar. Bref.
Hier 11/10/2016 mon avocat a envoyé le recours au Ministère avec les preuves de l'authenticité de mon acte de naissance (jugement tribunal ).
Mon avocat m'a envoyé la copie de mon dossier qui était à la préfecture. Il est nickel et même l'agent qui m'a passé l'entretien a donné un avis favorable à ma demande.
En bref j'ai un CDI cadre, tous mes études universitaires ont été faites en France et j'ai eu un Master 2. Casier judiciaire vierge (la copie du dossier etle retour des enquêtes le confirment). Je suis en France depuis 2004 et je paye plein peau les impôts lol. Mon avocat m'a un peu rassuré en me disant que ce genre de décision est retiré presque toujours par le Ministère, Bon, ça me rassure un peu.
Paris dépôt : fin juin 2015 ENTRETIEN : 05/07/2016 REJET préfecture : 01/09/2016 RECOURS : 12/10/2016 LETTRE 4 mois : 21/11/2016 DÉCRET 11 du 30/03/2017 DEPOT PP et CNI : 03/04 (Paris) LETTRE REZE : 11/04 Demande ADN : 10/04 Satisfaite : 13/04 ADN recu: 20/04 RETRAIT Passeport et CNI : 26/05
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