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<> RECOURS Gracieux-Hiérarchique REZÉ <>
boy92
11 août 2016 16:31
bonjour à tous,

j'ai une question : est-ce que quelqu'un aurait une idée des délais entre le moment où un recours est mis en traitement et celui où on reçoit une réponse de Rezé (AF, demande de complément, rejet de recours) ? je pense notamment à ceux d'entre vous qui connaissent la date d'enregistrement de leur recours et celle où ils ont eu un retour...

Merci par avance chers recouristes.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 11/08/16 16:34 par boy92.
► Préf 92 ► Dépôt et entretien : 09/12/15 ► Ajournement 31/03/16 (insertion pro), reçu le 06/04/2016 ► Recours : 09/05/16, enregistré le 29/07/16, num : 2016X105xxx ► Décision Rezé 24/08/16, envoyée par la préfecture le 15/09/2016 mais jamais reçue
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k
kafNor
11 août 2016 17:40
Salut,
Tu sais que chaque dossier est différent et c'est du cas par cas, puis çà dépend aussi de la personne qui traite ton recours.
Cdt.

Citation
Foufou92 a écrit:
Merci pour ta reponse et ton soutien @boy92 je dit sa psk ya une personne qui a eté ajourné en méme temp que moi et rezé a reçu son recour en méme temp que le mien c'est a dire le 11/04/2016 mais mon numero rezé est avant le sien mais elle a deja reçu une reponse et la fameuse lettre de rallongement ya un mois deja



Modifié 1 fois. Dernière modification le 11/08/16 20:15 par kafNor.
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Foufou92
11 août 2016 19:56
Oui je sais kafnor tkt et un petit slt au passage mes mon cas est appart psk a ce jour j'ai jamais vu une personne étre ajourné 2 fois avec méme motif et les méme fait du copier coller quoi a moin que je vois mal apres consulté des juristes ect je suis sur de gagné si je fait un recours au pres du tribunal de nantes mes le pb sa prend trop de temp 1 ans et demi a 2 ans d'ici la l'ajournement sera deja fini de toute façon je suis loin de tous sa. J'attend gentillment . Kafnor ton dossier a eté traité par scec ou pas encor ??



Modifié 1 fois. Dernière modification le 29/08/16 20:29 par Foufou92.
► Préfecture 92 (Nanterre) mariage ► dépôt dossier 21/09/2016► Accusé reception dossier 26/09/2016 ► visite surprise de la police 22/12/2016 ► entretien prefecture le 27/03/2017 ► recepissé de déclaration le 14/04/2017 ► enregistrement déclaration le 02/05/2017 ►
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Foufou92
11 août 2016 20:33
@boy92 Franchement des que ton dossier est enregistré et qu'il est confier a agent tu peux recevoir un courrier de la part de rezé a tous moment comme la dit kafnor c'est du cas par cas tous depend du parcours et de la complexité du dossier et dieu seul sait
► Préfecture 92 (Nanterre) mariage ► dépôt dossier 21/09/2016► Accusé reception dossier 26/09/2016 ► visite surprise de la police 22/12/2016 ► entretien prefecture le 27/03/2017 ► recepissé de déclaration le 14/04/2017 ► enregistrement déclaration le 02/05/2017 ►
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M
Marion 92
12 août 2016 18:16
Bonjour, voila j'ai reçu une lettre de prolongation de 4 mois, après avoir fait mon recours de naturalisation mais je ne travaille plus depuis trois mois que dois je faire je dois avertir pas besoin?
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boy92
12 août 2016 19:55
surtout pas....si tu as eu la lettre c'est que tout est bon. ne te tire pas une balle dans le pied ^^ felicitations !!
► Préf 92 ► Dépôt et entretien : 09/12/15 ► Ajournement 31/03/16 (insertion pro), reçu le 06/04/2016 ► Recours : 09/05/16, enregistré le 29/07/16, num : 2016X105xxx ► Décision Rezé 24/08/16, envoyée par la préfecture le 15/09/2016 mais jamais reçue
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Foufou92
12 août 2016 20:31
Slt tous le monde . Felicitation marion92 . C'est quoi ton parcours et
merci pour ta reponse
► Préfecture 92 (Nanterre) mariage ► dépôt dossier 21/09/2016► Accusé reception dossier 26/09/2016 ► visite surprise de la police 22/12/2016 ► entretien prefecture le 27/03/2017 ► recepissé de déclaration le 14/04/2017 ► enregistrement déclaration le 02/05/2017 ►
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D
Djezzy82
14 août 2016 00:41
Salem alikom
Voila je ss nouvelle ds le forum ms je vous suit depuis bien longtemps. Jai été ajourné en aout 2015 ( insertion professionelle) jai fait le recours en octobre 2015 et en avril 2016 jai reçu complément ADN de mes enfants et attestation caf et juin 2016 jai reçu lettre de rallong. Juste pour dire que la durée de traitement dz chaque dossier est differente.
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Foufou92
14 août 2016 01:14
@Djezzy88 bienvenue sur le forum et félicitation pour ton AF et merci également pour ton retour d'experience
► Préfecture 92 (Nanterre) mariage ► dépôt dossier 21/09/2016► Accusé reception dossier 26/09/2016 ► visite surprise de la police 22/12/2016 ► entretien prefecture le 27/03/2017 ► recepissé de déclaration le 14/04/2017 ► enregistrement déclaration le 02/05/2017 ►
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l
lili88
14 août 2016 01:45
Les amis le décret 32 est en ligne.
Je vous souhaite des bonnes nouvelles à tous.
Dépôt 01/2015 ; Récépissé 01/2015 > Entretien 01/2015 , AJ 08/12/2015 ; Recours 03/02/2016; Num Rézé 2016x1xxx ; Lettre rallgment 02/05/2016 ; Scec xx/xx/xx ; Mis en traitement xx/xx/xx AF décret 30
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D
Djezzy82
14 août 2016 12:41
Bonjour tout le monde et bon dimanche.
Merci Foufou 92 pour ton acceuil et inchallah un AF ds pas lontemps pour toi et tout les recouristes.
Je voulais savoir svp comment faire pour consulter les decrets en ligne...?
Moi jarrive pas a les trouver, merci pour votre réponse et aussi je ne c pas comment faire pour ma signature.
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l
lili88
14 août 2016 14:00
Bonjour Djezzy 82 voilà le lien du jo [www.legifrance.gouv.fr]
Pour la signature il faut aller dans options forum si tu es sur tablette ou smartphone il faut aller dans messagerie privée ensuite options et mettre signature voilà.
Félicitations à toi et bonne chance à tous.

Citation
Djezzy82 a écrit:
Bonjour tout le monde et bon dimanche.
Merci Foufou 92 pour ton acceuil et inchallah un AF ds pas lontemps pour toi et tout les recouristes.
Je voulais savoir svp comment faire pour consulter les decrets en ligne...?
Moi jarrive pas a les trouver, merci pour votre réponse et aussi je ne c pas comment faire pour ma signature.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 14/08/16 14:04 par lili88.
Dépôt 01/2015 ; Récépissé 01/2015 > Entretien 01/2015 , AJ 08/12/2015 ; Recours 03/02/2016; Num Rézé 2016x1xxx ; Lettre rallgment 02/05/2016 ; Scec xx/xx/xx ; Mis en traitement xx/xx/xx AF décret 30
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Foufou92
14 août 2016 14:33
Djezzy88 pour la signature faut regardé la page 120 c'est expliqué
► Préfecture 92 (Nanterre) mariage ► dépôt dossier 21/09/2016► Accusé reception dossier 26/09/2016 ► visite surprise de la police 22/12/2016 ► entretien prefecture le 27/03/2017 ► recepissé de déclaration le 14/04/2017 ► enregistrement déclaration le 02/05/2017 ►
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D
Djezzy82
14 août 2016 17:00
Merci lili88 et Foufou92 pour votre réponse.
Par contre je voulais juste attiter votre attention que jai pas eu encore un AF jattends toujours la réponse de mon recours.
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Foufou92
14 août 2016 20:42
Djezzy88 essaye de mettre ta signature qu'on comprenne ton parcours si ta reçu la lettre de rallongement de 4 mois sa équivo a un AF implicite de rezé et le AF officiel tu le recevera que plus tard
► Préfecture 92 (Nanterre) mariage ► dépôt dossier 21/09/2016► Accusé reception dossier 26/09/2016 ► visite surprise de la police 22/12/2016 ► entretien prefecture le 27/03/2017 ► recepissé de déclaration le 14/04/2017 ► enregistrement déclaration le 02/05/2017 ►
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D
Djezzy82
14 août 2016 23:36
Voila je crois que c bon pour ma signature.
Tres bonne semaine a tt lmond.
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i
ilaurajohnson
15 août 2016 11:16
bonjour ,
J'ai besoin d'aide si quelqu'un de volontaire peut m'aider à formuler ou à contester l'article 21-16 du code civil et formuler un recours au trubinal administratif de Nantes.
Je serais tres ravis si quelqu'un de vous déja en possèdait une lettre de genre et qui pourra me servir merci pour votre bonne comprehension et esperant que des volontaires de bonne foi se manisfesteront.
Jacques
Jacques
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boy92
15 août 2016 11:44
@Jacques
Bonjour, il faudrait peut etre commencer par expliquer ta situation pour que si quelqu'un ici est en mesure de t'aider qu'il sache sous quel angle le faire. d'autre part il s'agit ici d'un forum dédié au recours hierarchique et non au contentieux. et pour finir je pense que tu t'y prends tres mal en appelant ceux de bonne foi a se manifester, tu devrais avoir plus de tact car on est tous ici de bonne foi et si on peut aider on le fait, c'est TOI qui as besoin d'aide ne l'oublie pas.....a bon entendeur.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 15/08/16 12:31 par boy92.
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b
bababol
15 août 2016 13:41
slt les recouristes
nos dossier n avancent pas
les bonnes nouvelles se font rare
bon courage a tous
dépôt entretien juin 2015 pref vaucluse rezze octobre 2015 2015X042xxx ajour avril lettte reçu juin recoures 06 juin 2016
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D
Djezzy82
15 août 2016 13:51
Voila normalement ma signature doit apparaitre maintenant.
Haute savoie 74 Dépot dossier>05/08/2014 Entretien>02/07/2015 AJ> 13/08/2015 Recours> 10/10/2015 Demande ADN>08/04/2016 Num reze> 2015x113800 Lettre de rallong>09/06/2016 Decret 36 du 10/09/2016
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