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Recours Gracieux-Hiérarchique Rezé
Y
YDN
18 décembre 2014 17:16
Bonjour,
merci pour l'information au cas où je précise mon parcours j'ai demandé a naturalisation à la préfecture de montpellier le 22 Septembre le 10 octobre je crois j'ai eu un Ajournement de deux ans pour insertion pro incomplète ( en effet je suis au chômage) et j'ai fais le recours le 13 octobre 2014 en expliquant tout mon parcours le fait que j'ai travaillé pendant mes études que je n'ai jamais de soucis bancaires, que je suis passé avec une française depuis 3 ans.. en espérant que cela aboutisse
w
18 décembre 2014 17:21
Citation
didou2014 a écrit:
bonjour
J'ai contacté Reze via courriel pour savoir l'état d'avancement de mon dossier et voilà une réponse automatique et générale parait-il sans donner aucune nouvelle.
voilà:

Madame, Monsieur,

Votre message a bien été reçu par la sous-direction de l’accès à la nationalité française.
Afin de nous permettre d’orienter utilement votre message vers le service concerné et de vous apporter une réponse adaptée, veuillez renvoyer votre message en portant en objet :
•Le n° du dossier ministériel concerné au format suivant : année X ou DX puis numéro à 6 chiffres (ex : 2009X105960 ou 2009DX050596)
•L’une des rubriques suivantes (reprendre uniquement l’intitulé en gras)
•restitution de pièces d’état civil (suite à une décision défavorable) ;
•copie d’une décision adressée sous pli recommandé qui n’a pu m’être notifiée (boîte non identifiable ou courrier non retiré par vos soins dans le délai d’instance postale) ;
•envoi de pièces complémentaires (suite à un recours, un changement d’adresse ou une demande de notre part) ;
•état d’avancement de mon recours administratif (uniquement s’il nous a été adressé il y a plus de quatre mois) ;
•francisation (vous souhaitez franciser votre nom et/ou votre prénom) ;
•changement de situation familiale (vous souhaitez nous informer d’un événement intervenu postérieurement à votre demande : naissance, mariage, divorce, décès…) ;
•rectification d’état civil (l’identité figurant sur l’ampliation de votre décret de naturalisation ou de réintégration et/ou sur votre acte de naissance français est erronée) ;
Important : Si vous êtes une autorité administrative ou judiciaire, veuillez mentionner « autorité administrative » ou « autorité judiciaire » en objet.
Il ne pourra pas être répondu aux messages dont l’objet n’aura pu être identifié.
Informations complémentaires
.Vous souhaitez obtenir :
•une copie de décret (vous avez perdu votre ampliation de décret de naturalisation ou de réintégration dans la nationalité française) ;
•une copie de déclaration de nationalité (vous avez perdu votre exemplaire enregistré de déclaration de nationalité) ;
•la preuve de la nationalité française de l’un de vos ascendants (vous pensez être français par filiation et souhaitez savoir si nos services détiennent un dossier au nom de l’un de vos ascendants) ;
•une attestation de non-acquisition de la nationalité française (les autorités de votre pays d’origine vous demandent d’apporter la preuve que vous n’avez jamais acquis la nationalité française) ;
Merci d’adresser votre demande à l’adresse suivante [email protected]
- la restitution de votre acte de naissance original suite à l’acquisition de la nationalité française Il vous appartient de prendre contact avec le Ministère des affaires étrangères - Service Etat Civil - 11 rue de la Maison Blanche - 44941 Nantes cedex 9 www.diplomatie.gouv.fr.
•Votre demande porte :
•sur les démarches à effectuer pour constituer un dossier de demande d’acquisition de la nationalité française
•sur l’état d’avancement et les délais d’instruction de votre dossier
•sur la délivrance d’un passeport ou d’une carte nationale d’identité
Vous devez vous adresser à la préfecture de votre département de résidence seule compétegnte en la matière.


C'est un message automatique, un message envoyé pour dire qu'ils ont bien reçu ton mail et que pour mieux l'orienter il faut que ton prochain courrier tu renseigne ton numéro préfecture ou reze.
Nat/[b]Décret[/b](60):04/04/14 >Entretien : 29/07/14 >Ajr: 10/09/14 (Insertion Pro) R.H Le 06/11/14 Reze : 2014X1174XX [color=#0000CC] > [b]AF: le 04/12/14[/b][/color] >SCEC: 26/12/14 >Traitement 4/02/14 >[color=#009900]décret 6:13/02/15[/color] >Passeport et CNI : --/--/--
t
19 décembre 2014 17:55
bonjour a tous jai une question est ce que il ya quelqu'un qui a fait un recours hierarchique apres rejet de la demande de naturalisation suite a un oublie de la declaration d'impot sur les revenue
L
20 décembre 2014 18:35
Salam,
Je viens vous donner des nouvelles concernant mon recours hiérarchique, je viens de recevoir un retour favorable de REZE datant du 10 Décembre. Donc quelle sera l'étape suivante et le temps d'attente incha Allah?
Merci pour toutes ces informations; barak'Allahou fik!
Très belles fêtes de fin d'année à vous tous, ainsi qu'à toute vos familles et proches avec les meilleurs voeux.
w
20 décembre 2014 18:41
Citation
YDN a écrit:
Bonjour,
merci pour l'information au cas où je précise mon parcours j'ai demandé a naturalisation à la préfecture de montpellier le 22 Septembre le 10 octobre je crois j'ai eu un Ajournement de deux ans pour insertion pro incomplète ( en effet je suis au chômage) et j'ai fais le recours le 13 octobre 2014 en expliquant tout mon parcours le fait que j'ai travaillé pendant mes études que je n'ai jamais de soucis bancaires, que je suis passé avec une française depuis 3 ans.. en espérant que cela aboutisse



Bonjour, j'espère aussi. Mais tu sais il regarde beaucoup le temps de présence en France sur un traitement de recours, et généralement pour quelqu'un qui au chômage il cacul le nombre d'années sur le territoire national et le mieux c'est plus de 10 ans.

Perso je suis arrivé à l'age de 8 ans et aujourd'hui j'en es 23.

Tiens tous au courant inchalah
k
20 décembre 2014 21:48
Bonsoir à tous,

je viens en voisin du forum <> NATURALISATION Par Décret REZÉ <>2014X et il y a une question qui me taraude l'esprit si quelqu'un peut éclairer ma lanterne

On est d'accord que les ajournements viennent des préfectures et qu'ensuite les candidats engagent un recours hiérarchique qui sera enregistré par un n° rezé ne commençant pas par un 0 après le X

J'ai parcouru tout forum et je n'ai pas trouvé un seul ajournement venant de rezé (sauf erreur de ma part) adréssé à un candidat avec un n° comme par exemple 2014X02....

les textes disent pourtant bien que rezé se réserve le droit d'infirmer un AF venant de la préfecture ??

suis-je dans l'erreur ?

je pose la question parce que moi même j'ai un numéro 2014X03... attiribué par réze alors que mon dossier n'est pas encore instruit !!
w
20 décembre 2014 22:28
90% des ajournement sont notifié par la préfecture et 10% par reze, Ces chiffres sont de la préfecture.
Donc il es possible que reze ajourne une demande et j'en es déjà vu ici.
Nat/[b]Décret[/b](60):04/04/14 >Entretien : 29/07/14 >Ajr: 10/09/14 (Insertion Pro) R.H Le 06/11/14 Reze : 2014X1174XX [color=#0000CC] > [b]AF: le 04/12/14[/b][/color] >SCEC: 26/12/14 >Traitement 4/02/14 >[color=#009900]décret 6:13/02/15[/color] >Passeport et CNI : --/--/--
w
20 décembre 2014 22:33
Citation
Lemezo a écrit:
Salam,
Je viens vous donner des nouvelles concernant mon recours hiérarchique, je viens de recevoir un retour favorable de REZE datant du 10 Décembre. Donc quelle sera l'étape suivante et le temps d'attente incha Allah?
Merci pour toutes ces informations; barak'Allahou fik!
Très belles fêtes de fin d'année à vous tous, ainsi qu'à toute vos familles et proches avec les meilleurs voeux.





Bonjour, félicitation winking smiley
Dans 1 mois ton dossier sera transmis à La Scec, où il restera 5 semaine avant d'être traité, le traitement dur par rapport à ce que je vois ici entre 2 et 4 semaines. La scec après traitement renvoi à reze le dossier pour que ton noms apparaisse sur le journa officiel et la tu deviens officiellement français. Tu attend quelques semaines et tu demande tes actes de naissance français pour pouvoir faire ton passeport en attendant la cérémonie qui a lieu de 4 à 6 mois après le JO.

Bonne Année a toi aussi et que allah réalise tes projets.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 20/12/14 22:36 par walid800.
Nat/[b]Décret[/b](60):04/04/14 >Entretien : 29/07/14 >Ajr: 10/09/14 (Insertion Pro) R.H Le 06/11/14 Reze : 2014X1174XX [color=#0000CC] > [b]AF: le 04/12/14[/b][/color] >SCEC: 26/12/14 >Traitement 4/02/14 >[color=#009900]décret 6:13/02/15[/color] >Passeport et CNI : --/--/--
k
20 décembre 2014 22:43
merci walid pour la précision
donc quand reze ajourne un numero 2014 X 03... par exemple, il se transforme en 2014 X 1...
ou 2014 X 2...
C noté merci beaucoup
A
20 décembre 2014 23:29
Bonjour yeur
j'ai reçu la même lettre que vous .pouvez vous me dire si vous avez eu une suite après
merci
m
20 décembre 2014 23:34
Bonjour à Tous

Je suis nouveau dans votre Forum,et je vous remercie pour toutes les information.

J'ai déposé mon dossier de naturalisation à la préfecture en 08/08/2014, et j'ai envoyé un E-mail au ministère de l'intérieure ,au début la réponse était " on n'a pas reçu encore votre dossier etqu'il faut voir auprès de la préfecture ..etc "comme d'habitude",mais hier, j'ai reçu une nouvelle réponse ,et j'ai peur qu'ils ne donneront plus le numéro ministériel avec la façon habituelle,est-ce que vous pouvez m'aider pou trouver une solution avec laquelle je peux savoir mon numéro de dossier?!
Je vous colle ci-dessous leur réponse entière:
------------------------


Madame, Monsieur,

Votre message a bien été reçu par la sous-direction de l’accès à la nationalité française.

Afin de nous permettre d’orienter utilement votre message vers le service concerné et de vous apporter une réponse adaptée, veuillez renvoyer votre message à l’adresse [email protected] en portant en objet :

Le n° du dossier ministériel concerné au format suivant : année X ou DX puis numéro à 6 chiffres (ex : 2009X105960 ou 2009DX050596)

L’une des rubriques suivantes (reprendre uniquement l’intitulé en gras)


restitution de pièces d’état civil (suite à une décision défavorable) ;
copie d’une décision adressée sous pli recommandé qui n’a pu m’être notifiée (boîte non identifiable ou courrier non retiré par vos soins dans le délai d’instance postale) ;
envoi de pièces complémentaires (suite à un recours, un changement d’adresse ou une demande de notre part) ;
état d’avancement de mon recours administratif (uniquement s’il nous a été adressé il y a plus de quatre mois) ;
francisation (vous souhaitez franciser votre nom et/ou votre prénom) ;
changement de situation familiale (vous souhaitez nous informer d’un événement intervenu postérieurement à votre demande : naissance, mariage, divorce, décès…) ;
rectification d’état civil (l’identité figurant sur l’ampliation de votre décret de naturalisation ou de réintégration et/ou sur votre acte de naissance français est erronée) ;
une copie de décret (vous avez perdu votre ampliation de décret de naturalisation ou de réintégration dans la nationalité française) ;
une copie de déclaration de nationalité (vous avez perdu votre exemplaire enregistré de déclaration de nationalité) ;
la preuve de la nationalité française de l’un de vos ascendants (vous pensez être français par filiation et souhaitez savoir si nos services détiennent un dossier au nom de l’un de vos ascendants) ;
une attestation de non-acquisition de la nationalité française (les autorités de votre pays d’origine vous demandent d’apporter la preuve que vous n’avez jamais acquis la nationalité française) ;

Important : Si vous êtes une autorité administrative ou judiciaire, veuillez mentionner « autorité administrative » ou « autorité judiciaire » en objet.

Il ne pourra pas être répondu aux messages dont l’objet n’aura pu être identifié.

Informations complémentaires

Vous souhaitez obtenir la restitution de votre acte de naissance original suite à l’acquisition de la nationalité française. Il vous appartient de prendre contact avec le Ministère des affaires étrangères - Service Etat Civil - 11 rue de la Maison Blanche - 44941 Nantes cedex 9 www.diplomatie.gouv.fr.

Votre demande porte :
sur les démarches à effectuer pour constituer un dossier de demande d’acquisition de la nationalité française
sur l’état d’avancement et les délais d’instruction de votre dossier
sur la délivrance d’un passeport ou d’une carte nationale d’identité

Vous devez vous adresser à la préfecture de votre département de résidence seule compétente en la matière.
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w
21 décembre 2014 02:07
Citation
madomado407 a écrit:
Bonjour à Tous

Je suis nouveau dans votre Forum,et je vous remercie pour toutes les information.

J'ai déposé mon dossier de naturalisation à la préfecture en 08/08/2014, et j'ai envoyé un E-mail au ministère de l'intérieure ,au début la réponse était " on n'a pas reçu encore votre dossier etqu'il faut voir auprès de la préfecture ..etc "comme d'habitude",mais hier, j'ai reçu une nouvelle réponse ,et j'ai peur qu'ils ne donneront plus le numéro ministériel avec la façon habituelle,est-ce que vous pouvez m'aider pou trouver une solution avec laquelle je peux savoir mon numéro de dossier?!


Bonjour,

Tous d'abord ce forum est dédié aux personnes ayant déposer une demande de naturalisation et qui a été ajourné ou refusé. Le but est de séchanger les informations de manière à aider les personnes à établir leurs recours hiérarchique.
Or, toi par rapport à ce que j'ai pu comprendre, tu n'a eu aucune réponse.
Mais je vais quand même essayer de te répondre, tu a déposer ton dossier au mois de août, c'est à dire il y'a 4 mois. Autant te dire que tu es que au début, sachant que la procédure dur plus d'un an !!
Donc ne sois pas pressé si ton dossier n'est pas encore arrivé au ministère car généralement c'est au bout de 6 mois (voir plus) après le début de procédure. Bien sûr, seulement si la préfecture t'accorde un avis favorable et sa c'est jamais gagné d'avance !
Le mail que tu a reçu est ce que l'on appel "un mail générique" c'est à dire automatique et sans réponse précise.
Lorsque ton dossier sera chez reze, grâce au numéro du dossier préfecture, tu pourra demander des informations sur l'instruction de ton dossier et ils te répondrons avec le numéro reze.
Donc ton dossier n'est donc pas encore arrivé chez eux et il va falloir attendre une réponse de la préfecture ou envoyer un mail à reze tous les 30 jours.

Salamou 3alykoum
Nat/[b]Décret[/b](60):04/04/14 >Entretien : 29/07/14 >Ajr: 10/09/14 (Insertion Pro) R.H Le 06/11/14 Reze : 2014X1174XX [color=#0000CC] > [b]AF: le 04/12/14[/b][/color] >SCEC: 26/12/14 >Traitement 4/02/14 >[color=#009900]décret 6:13/02/15[/color] >Passeport et CNI : --/--/--
m
22 décembre 2014 17:35
Merci beaucoup Walid pour ta réponse..
Bonne journée
A
23 décembre 2014 03:36
bonjour toubouda2008
j'ai reçu le même courrier pouvez vous me dire la suite car le mien date du 12/11
merci
t
23 décembre 2014 14:57
Citation
walid800 a écrit:
C'est un message automatique, un message envoyé pour dire qu'ils ont bien reçu ton mail et que pour mieux l'orienter il faut que ton prochain courrier tu renseigne ton numéro préfecture ou reze.
jai recu le meme message et jai rien compris par contre il ya un mois de ca jai eux une rponse que mon dossier sera examiné prochainement et au haut de leur message il ya un numero reze
w
23 décembre 2014 22:24
Citation
tabouda2008 a écrit:
jai recu le meme message et jai rien compris par contre il ya un mois de ca jai eux une rponse que mon dossier sera examiné prochainement et au haut de leur message il ya un numero reze


Avec reze il faut pas s'attendre à une réponse précise. Il peuvent très bien dire qu'il a été examiner alors que c'est pas le cas, comme il peuvent te dire qu'il va l'être prochainement alors que c'est déjà fait. C'est pour sa que je donne le conseil suivant : envoyer un mail par mois. C'est tous, car au bout d'un moment ils prennent n'importe quels messages automatique pour répondre.
Nat/[b]Décret[/b](60):04/04/14 >Entretien : 29/07/14 >Ajr: 10/09/14 (Insertion Pro) R.H Le 06/11/14 Reze : 2014X1174XX [color=#0000CC] > [b]AF: le 04/12/14[/b][/color] >SCEC: 26/12/14 >Traitement 4/02/14 >[color=#009900]décret 6:13/02/15[/color] >Passeport et CNI : --/--/--
t
23 décembre 2014 23:23
Citation
walid800 a écrit:
Avec reze il faut pas s'attendre à une réponse précise. Il peuvent très bien dire qu'il a été examiner alors que c'est pas le cas, comme il peuvent te dire qu'il va l'être prochainement alors que c'est déjà fait. C'est pour sa que je donne le conseil suivant : envoyer un mail par mois. C'est tous, car au bout d'un moment ils prennent n'importe quels messages automatique pour répondre.
Merci WALID800 pour ta réponse alors en va attendre
n
26 décembre 2014 11:43
Salem tout le monde,

J'ai reçu aujourd'hui une lettre recommandée de la part de la sous préfecture d'Antony me précisant que j'ai eu un avis défavorable. La raison est que j'ai pas pu citer les grands événements de l'histoire française ni aucun des 3 rois plus célèbres sachant que dans l'entretien je lui ai donné la date de la révolution française, 11 novembre et 14 juillet mais pour les rois j'ai complètement oublié les noms des rois Louis14, 15 et 16. Elle m'a posé plein d'autres questions concernant le président, premier ministre etc.. et j'ai répondu. Dites moi dans mon cas est ce possible de faire un recours hiérarchique et dans ce cas je me demande que ce que je vais écrire dans ma lettre (Est ce que vous avez des exemples?)
Je rappelle ma situation: je suis arrivé en France à la fin de 2009 , en 2010 j'ai obtenu un diplôme de MAster 2(bac +5) qui m'a permis d’être embauché en CDI. Après 3 ans j'ai changé d'entreprise pour améliorer ma situation financière. J'ai toujours déclarer mes impôts en temps ainsi que ma taxe d'habitation. Je suis marié et j'ai un enfant.

Ps: Le jour de l'entretien je suis tombé sur une dame et d'après sa façon de parler et ses réactions je sentis qu'elle ne voulais pas que j’obtiens la naturalisation tandis que j'ai d'autres amis qui sont tomés sur des personnes sympas et même pour les questions certains d'eux ils ne lui ont pas posés de questiosns
Merci beaucoup pour votre retour d'avance



Modifié 1 fois. Dernière modification le 26/12/14 15:03 par nat92.
w
26 décembre 2014 15:52
Citation
nat92 a écrit:
Salem tout le monde,

J'ai reçu aujourd'hui une lettre recommandée de la part de la sous préfecture d'Antony me précisant que j'ai eu un avis défavorable. La raison est que j'ai pas pu citer les grands événements de l'histoire française ni aucun des 3 rois plus célèbres sachant que dans l'entretien je lui ai donné la date de la révolution française, 11 novembre et 14 juillet mais pour les rois j'ai complètement oublié les noms des rois Louis14, 15 et 16. Elle m'a posé plein d'autres questions concernant le président, premier ministre etc.. et j'ai répondu. Dites moi dans mon cas est ce possible de faire un recours hiérarchique et dans ce cas je me demande que ce que je vais écrire dans ma lettre (Est ce que vous avez des exemples?)
Je rappelle ma situation: je suis arrivé en France à la fin de 2009 , en 2010 j'ai obtenu un diplôme de MAster 2(bac +5) qui m'a permis d’être embauché en CDI. Après 3 ans j'ai changé d'entreprise pour améliorer ma situation financière. J'ai toujours déclarer mes impôts en temps ainsi que ma taxe d'habitation. Je suis marié et j'ai un enfant.

Ps: Le jour de l'entretien je suis tombé sur une dame et d'après sa façon de parler et ses réactions je sentis qu'elle ne voulais pas que j’obtiens la naturalisation tandis que j'ai d'autres amis qui sont tomés sur des personnes sympas et même pour les questions certains d'eux ils ne lui ont pas posés de questiosns
Merci beaucoup pour votre retour d'avance


Bonjour,

Connaître l'histoire du pays qui nous accueille est important, et encore plus quand vous demander la naturalisation. Car lorsque l'état vous donne la nationalité, il vous demande d'intégrer l'histoire de la France.
Cependant, cette histoire de connaître tous les rois ainsi que tous les ministres me laisse très perplexe. Aucun français mis à pars ceux qui sont faits des études d'histoire et sciences po ne connaissent vraiment toutes les dates par coeur.
Je te conseil de faire un recours précisant ta réussite de tes études et l'insertion professionnelle et culturel. Précise que lors de ton entretien tu a tous simplement perdu tous tes moyens et que en conséquence l'agent chargé de ton dossier à considérer que tu ne connaissais pas les réponses.
Favorise ta lettre en joignant ton contrat et tes diplômes. Il n'existe pas de lettre type, sois juste sincère et courtois.
Oubli pas que la naturalisation est une faveur et non un droit, alors fait attention à ce que tu va dire et inchalah tout ira bien.

Ps : La durée d'un recours est en moyenne 4 mois sauf cas exceptionnel


Bon courage et tiens nous au courant inchalah



Modifié 1 fois. Dernière modification le 26/12/14 16:01 par walid800.
Nat/[b]Décret[/b](60):04/04/14 >Entretien : 29/07/14 >Ajr: 10/09/14 (Insertion Pro) R.H Le 06/11/14 Reze : 2014X1174XX [color=#0000CC] > [b]AF: le 04/12/14[/b][/color] >SCEC: 26/12/14 >Traitement 4/02/14 >[color=#009900]décret 6:13/02/15[/color] >Passeport et CNI : --/--/--
n
26 décembre 2014 17:08
Merci beaucoup walid800 pour ton retour, j'ai une autre question s'il te plaît car la préfecture ne m'a pas retourné mon dossier c'est juste la lettre avec la réponse et ils ont gardé tout le dossier est ce normal? Quels documents dois-je joindre à mon recours au REZE?
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