Recours Gracieux-Hiérarchique Rezé
re,

Quel référence doit t on donner au SCCE dans le mail pour qu'il sache de quel dossier s'agit t il ?
re,
ton numéro carte sejour, nom, prenom, date de naissance, prefecture, et si tu as un numéro reze ( celui du recours).
salem

le num réze c'est le numéro etranger? car sur le courrier il y a ecrit n° prefecture et n° etranger ...
Sur la lettre que j'ai recu de reze, le numero etranger correspond au numero de titre de séjour,
Il doit y avoir un autre numero précédé par N qui s'ecrit sous la forme 2011X xxxxxx
C ca le numero reze

Citation
bobo34000 a écrit:
salem

le num réze c'est le numéro etranger? car sur le courrier il y a ecrit n° prefecture et n° etranger ...
bjr j ai besoin de quelq un pour me rasure j ai envoie un e mail au reze le 1 frvpour voir l avancement de mon recours qui etais envoie le 1 sept 6 mois la il mon repond qu il es encours de examan koi fair la j attend encore ou j apple please answer me
bobo,
envois un mail a cette adresse: Br2.scec@diplomatie.gouv.fr avec les informations que t'as (normalement même nom prenom date de naissance et numéro étranger pourrait suffire, si t'as aussi le numéro rézé, c'est parfait ), leur réponse est rapide.

zaki,
rien du tout à part attendre et leur écrire d'ici trois semaines par exemple.
Salem

Ok mercii je vais envoyer un mail ce soir je vais voir insha Allah

Mais vous savez pas a quoi sert ce rdv que j'ai dans kelke semaines ? je dois me presenter a la prefecture avec ma carte d'identité> C'est tout ce qu'il y a écrit!
merci nabilove1 pour votre reponse ok je vais me patienter encore
Bobo,
Piéce d’identité pas carte d’identité je suppose.
Si tu as envoyé un mail hier soir, je pense que tu auras une réponse aujourd’hui et là on verra plus clair.
Pour le rendez vous, depuis que je lis le forum, les seuls fois qu’il y a eu ce genre de rendez vous, c’était pour remettre la CIN, le seul truc qui me gêne est que tu n’ais pas reçu de courier rézé, disant que t’es déjà française.
Je pense aussi que tu peux les appeler, en leur disant par exemple « je ramène juste mon titre de sejour ? rien de plus ? au fait mon dossier a-t-il avancé » et tu auras un début de réponse, voir même la réponse.
salem

voila réponse que j'ai recu a mon mail:

Madame, Monsieur,

Le dossier précité n’a pas été transmis au SCEC.

Il convient de vous rapprocher de la Sous direction de l’accès à la nationalité française.

Le service central d’état civil- Accueil BR2

Je pige rien mdrr donc je ne sais meme pas a quoi sert ce fameu rdv que j'ai ..tampis!!
salem
voila ma life lol


je viens d'appeler la prefecture pour mon RDV ils me convoquent pour un 2nd entretien pff j'ai meme pas envie d'y aller !! j'ai rien d'autre a leur dire!! enfin bref kheir!!
Bonjour bobo,

Ne serait t-il pas un second entretien au renseignements généraux? car jen ai passé un fin janvier
parcontre, mon dossier nest pas encore envoyé a REZE , ce qui nest pas le cas pr toi !
Bon courage en tout cas

Citation
bobo34000 a écrit:
salem
voila ma life lol


je viens d'appeler la prefecture pour mon RDV ils me convoquent pour un 2nd entretien pff j'ai meme pas envie d'y aller !! j'ai rien d'autre a leur dire!! enfin bref kheir!!
Emy

mon dossier n'a pas encore eté envoyé a Réze d'apres le courriel que j'ai reçu enfin je crois j'y comprend rien. Ils t'ont demandé quoi a ton rdv en janvier ?

Moi elle ma dit que elle me re convoque parce que vu qu' ils réetudient mon dossier suite a mon recours je repasse un autre entretien franchement ils soulent!!!
Bonjour

J'ai fait une demande de naturalisation il y a 2 mois !

Je voulais savoir si un avis de passage de facteur signifie forcément une réponse négative ...??? Je ne peux pas retirer le courrier avant demain sad smiley

Merci à vous tous de partager vos retour d'expériences
Moi_844,

Sans vouloir te casser le moral et en parlant de ma propre expérience, un courrier RAR de la part de la préfecture ou sous-préfecture deux mois après le dépôt de la demande de naturalisation n'est généralement pas bon signe.

Mais cela n'est pas une règle générale, attends de prendre connaissance du contenu de ton courrier demain.

Bon courage et bonne chance.

Cordialement.
Ah il sagit dun recours ,
donc je ne crois pas que cest le meme cas!
de ma part, c' etait au ministère de linterieur et on m'a demande toute une liste de documents :
Pass
titre de sej
CV
photo
permis de conduire
relevés de compte
livret de famille des parents
fiches de paie
attestation de logement
et tout ce qui te passe par la tête lol


Citation
bobo34000 a écrit:
Emy

mon dossier n'a pas encore eté envoyé a Réze d'apres le courriel que j'ai reçu enfin je crois j'y comprend rien. Ils t'ont demandé quoi a ton rdv en janvier ?

Moi elle ma dit que elle me re convoque parce que vu qu' ils réetudient mon dossier suite a mon recours je repasse un autre entretien franchement ils soulent!!!
Un courrier d'ajournement est toujours envoyé en recommandé.
Mais l'inverse n'est pas toujours vrai. Un courrier recommandé, n'est pas toujours un courrier d'ajournement. Regarde sur l'avis du passage, il y a un numéro de suivi. Tu peux savoir avec ce numéro, de quel département est l'expéditeur. Ca peut etre un courrier AR pour un autre truc.

Bonne chance.
Citation
Moi_844 a écrit:
Bonjour

J'ai fait une demande de naturalisation il y a 2 mois !

Je voulais savoir si un avis de passage de facteur signifie forcément une réponse négative ...??? Je ne peux pas retirer le courrier avant demain sad smiley

Merci à vous tous de partager vos retour d'expériences
Essalamou Alaikoum! Bonjour à tous!

Je suis, depuis quelques mois, les discussions passionnantes de ce forum.
Je remercie tous les participants, et je me permets de citer ( même si elle n'aime pas !) Pika11 pour l'aide qu'elle apporte à ceux qui la lui demandent. Voici mon cas:
1°/ Ma demande de réintégration ( je remplis les conditions pour cela) ,vient d'être ajournée à 2 ans, pour " SÉJOUR IRRÉGULIER. Or, la décision de la préfecture me refusant le titre de séjour et l'OQTF ont été annulés par le Tribunal Administratif, pour " erreur d'appréciation manifeste" du préfet.
Le jugement enjoignait à la préfecture de me délivrer le titre de séjour demandé dans les 2 (deux) mois, et la condamnait à me verser 1000 euros de dommages. La préfecture a obtempéré sans faire appel du jugement.
2°/ Mon mari, qui avait demandé sa réintégration, avait reçu ajournement de 2 ans pour " aide au séjour irrégulier de son épouse". Il a formulé un recours hiérarchique à REZÉ, en joignant le jugement. Un suite favorable lui a été donnée.
QUESTION : Si je formule un recours hiérarchique en y joignant le même jugement, pensez-vous que REZÉ, considérant que sa décision pour mon mari fait jurisprudence, me donnerait un A.F ?
Je remercie Pika11 et tous ceux qui voudront me répondre.

P.S /Je n'ignore pas, comme tout le monde, que des instructions ont été données pour qu’on naturalise le moins possible , et qu'il s'agit d'un acte de souveraineté dont l'autorité est seule juge de l'opportunité..
J avais regardé c'est indiqué sur le site de la poste : centre de distribution de nanterre !!
Espoir 2009

Pas de chance ! Refus insertion professionnelle récente je ne travaille que depuis septembre 2010 !!!!

Mieux attendre pour faire un recours ? Ou le faire le plus tôt possible ??

Citation
espoir_2009 a écrit:
Un courrier d'ajournement est toujours envoyé en recommandé.
Mais l'inverse n'est pas toujours vrai. Un courrier recommandé, n'est pas toujours un courrier d'ajournement. Regarde sur l'avis du passage, il y a un numéro de suivi. Tu peux savoir avec ce numéro, de quel département est l'expéditeur. Ca peut etre un courrier AR pour un autre truc.

Bonne chance.
Citation
Moi_844 a écrit:
Bonjour

J'ai fait une demande de naturalisation il y a 2 mois !

Je voulais savoir si un avis de passage de facteur signifie forcément une réponse négative ...??? Je ne peux pas retirer le courrier avant demain sad smiley

Merci à vous tous de partager vos retour d'expériences
salem

moi-844 bienvenue dans le meme cas que moi mdrr !! Vive la France!!

moi j'ai fait un recours j'attends la réponse mais aux juriste auxquel j'ai demandé ils m'ont tous dis que les recours ne servent a rien ce n'est pas vrai car des fois sa marche.

L'insertion professionel est un nouveau motif bidon !! une personne temoignait ici que il gagnait presque 2000 euro le mois et ils lui ont refusé pour le meme motif alors va comprendre !!!

Tu as 2 mois pour faire le recours renseigne toi aupres des juristes gratuits si pour ton cas il est possible d'avoir une réponse favorable!
J'ai une bonne paie au dessus de 2000 euros !

Bref

Peux tu me décrire ton parcours stp ?

Tu travailles depuis quand CDI/CDD et tu es France depuis quand ? Et le recours tu l as a fait après combien de temps que tu as reçu le refus ?

merci

Citation
bobo34000 a écrit:
salem

moi-844 bienvenue dans le meme cas que moi mdrr !! Vive la France!!

moi j'ai fait un recours j'attends la réponse mais aux juriste auxquel j'ai demandé ils m'ont tous dis que les recours ne servent a rien ce n'est pas vrai car des fois sa marche.

L'insertion professionel est un nouveau motif bidon !! une personne temoignait ici que il gagnait presque 2000 euro le mois et ils lui ont refusé pour le meme motif alors va comprendre !!!

Tu as 2 mois pour faire le recours renseigne toi aupres des juristes gratuits si pour ton cas il est possible d'avoir une réponse favorable!
Moi_844,

C'est ce que je craignais pour toi. Je crois que la préfecture de Nanterre et championne de France des refus ou ajournement de demande de naturalisation. Elle excelle trop bien dans ce domaine. Ma demande a été ajournée exactement pour le même motif que toi (insertion professionnelle récente : CDI depuis septembre 2010).

Commence dores et déjà à préparer ton recours hiérarchique en mettant surtout en avant les nouveaux éléments intervenus depuis l'ajournement (exemple augmentation de salaire, fin de période d'essai, ... etc).

Bon courage et bonne chance pour ce parcours du combattant qui ne fait que débuter.

Cordialement.
salut Moi_844,
Je te conseille de faire un recours, tu perds absolument rien. Essaie de rassembler toutes les pièces que tu juges nécessaires dans ton recours. Tout se joue au niveau de la lettre de recours, donc il faut absolument prendre son temps et la soigner au maximum.

A mon avis, ce n'est qu'un avis personnel, il est plus facile de faire changer une décision d'ajournemnt qui vient de la préfecture qu'une décision d'ajournement de reze. Donc il faut rester positif et tenter sa chance.
Bon courage,

Citation
Moi_844 a écrit:
Espoir 2009

Pas de chance ! Refus insertion professionnelle récente je ne travaille que depuis septembre 2010 !!!!

Mieux attendre pour faire un recours ? Ou le faire le plus tôt possible ??

Citation
espoir_2009 a écrit:
Un courrier d'ajournement est toujours envoyé en recommandé.
Mais l'inverse n'est pas toujours vrai. Un courrier recommandé, n'est pas toujours un courrier d'ajournement. Regarde sur l'avis du passage, il y a un numéro de suivi. Tu peux savoir avec ce numéro, de quel département est l'expéditeur. Ca peut etre un courrier AR pour un autre truc.

Bonne chance.
Citation
Moi_844 a écrit:
Bonjour

J'ai fait une demande de naturalisation il y a 2 mois !

Je voulais savoir si un avis de passage de facteur signifie forcément une réponse négative ...??? Je ne peux pas retirer le courrier avant demain sad smiley

Merci à vous tous de partager vos retour d'expériences
Merci à vous tous pour vos conseil smiling smiley

Citation
espoir_2009 a écrit:
salut Moi_844,
Je te conseille de faire un recours, tu perds absolument rien. Essaie de rassembler toutes les pièces que tu juges nécessaires dans ton recours. Tout se joue au niveau de la lettre de recours, donc il faut absolument prendre son temps et la soigner au maximum.

A mon avis, ce n'est qu'un avis personnel, il est plus facile de faire changer une décision d'ajournemnt qui vient de la préfecture qu'une décision d'ajournement de reze. Donc il faut rester positif et tenter sa chance.
Bon courage,

Citation
Moi_844 a écrit:
Espoir 2009

Pas de chance ! Refus insertion professionnelle récente je ne travaille que depuis septembre 2010 !!!!

Mieux attendre pour faire un recours ? Ou le faire le plus tôt possible ??

Citation
espoir_2009 a écrit:
Un courrier d'ajournement est toujours envoyé en recommandé.
Mais l'inverse n'est pas toujours vrai. Un courrier recommandé, n'est pas toujours un courrier d'ajournement. Regarde sur l'avis du passage, il y a un numéro de suivi. Tu peux savoir avec ce numéro, de quel département est l'expéditeur. Ca peut etre un courrier AR pour un autre truc.

Bonne chance.
Citation
Moi_844 a écrit:
Bonjour

J'ai fait une demande de naturalisation il y a 2 mois !

Je voulais savoir si un avis de passage de facteur signifie forcément une réponse négative ...??? Je ne peux pas retirer le courrier avant demain sad smiley

Merci à vous tous de partager vos retour d'expériences
Pour ma part sa fait presque 20 ans que je suis en France et j'ai 24 ans!! lol

Purééé tu gagne au dessus de 2000 euros et c pas assez pour eux je gagne meme pas la moitié de sa moi mdrrr mais je vis chez mes parents j'ai 2 contrats en CDI depuis aout 2010 a temps partiel !! moi ya de koi ajourné mais toi franchement c'est du nimporte koi !!

enfin bref j'ai fait un recours a l'aide d'une avocate ce que je regrette car la elle ma anoncé le prix des honoraires je suis tombé de haut mais elhamdulilah c'est le destin !

Donc si tu peux faire un recours a l'aide des juriste dans les assciations sa serait top prends toi y a l'avance car 2 mois sa passe trés vite!!

Moi j'aimerai bien savoir si une personne ici a etait re convoqué par la prefecture apres avoir faire un recours car c'est ce que j'ai et je ne sais pas qu'est ce que ils vont me demander !!??
La vérité que je suis à 2300 net ! Mais bon J'ai été refusé quand même !

Je ne ferai pas appel à un juriste, Je crois que je vais demander une lettre de recommandation employeur, joindre mes 2 dernières paies, et une copie du mon dossier d'entretien de fin d'année que je j'ai passé récemment et bien sur une lettre de motivation expliquant le pourquoi du comment... smiling smiley

Bon Si tu as d'autres idées je suis prenant !


Citation
bobo34000 a écrit:
Pour ma part sa fait presque 20 ans que je suis en France et j'ai 24 ans!! lol

Purééé tu gagne au dessus de 2000 euros et c pas assez pour eux je gagne meme pas la moitié de sa moi mdrrr mais je vis chez mes parents j'ai 2 contrats en CDI depuis aout 2010 a temps partiel !! moi ya de koi ajourné mais toi franchement c'est du nimporte koi !!

enfin bref j'ai fait un recours a l'aide d'une avocate ce que je regrette car la elle ma anoncé le prix des honoraires je suis tombé de haut mais elhamdulilah c'est le destin !

Donc si tu peux faire un recours a l'aide des juriste dans les assciations sa serait top prends toi y a l'avance car 2 mois sa passe trés vite!!

Moi j'aimerai bien savoir si une personne ici a etait re convoqué par la prefecture apres avoir faire un recours car c'est ce que j'ai et je ne sais pas qu'est ce que ils vont me demander !!??
Y'a qlq chose que vous oublier vraiment en plus le plus important que ça en a pas l'air et pourtant si !!! "Les entretiens" pour vous dire. ses personne là il s'en foutent que tu gagne 3000 euros ou pas, que t en France depuis 1975, ou que t ai des diplôme français. Qsq vous croyer ??? C'est au moment des entretient préfectoral ou police qui faut taper fort c'est comme un entretien demboche. C'est la que les meck écrivent tes ambition s'il voi que ce que tu leur raconte ne cole pas tu aura beau à justifier tous ce que tu veu la réponse sera toujours négatif...
Je ne sais pas trop !!!

Je crois que mon entretien est très passé!

Citation
Joedane a écrit:
Y'a qlq chose que vous oublier vraiment en plus le plus important que ça en a pas l'air et pourtant si !!! "Les entretiens" pour vous dire. ses personne là il s'en foutent que tu gagne 3000 euros ou pas, que t en France depuis 1975, ou que t ai des diplôme français. Qsq vous croyer ??? C'est au moment des entretient préfectoral ou police qui faut taper fort c'est comme un entretien demboche. C'est la que les meck écrivent tes ambition s'il voi que ce que tu leur raconte ne cole pas tu aura beau à justifier tous ce que tu veu la réponse sera toujours négatif...
Citation
Moi_844 a écrit:
Je ne sais pas trop !!!

Je crois que mon entretien est très passé!

Citation
Joedane a écrit:
Y'a qlq chose que vous oublier vraiment en plus le plus important que ça en a pas l'air et pourtant si !!! "Les entretiens" pour vous dire. ses personne là il s'en foutent que tu gagne 3000 euros ou pas, que t en France depuis 1975, ou que t ai des diplôme français. Qsq vous croyer ??? C'est au moment des entretient préfectoral ou police qui faut taper fort c'est comme un entretien demboche. C'est la que les meck écrivent tes ambition s'il voi que ce que tu leur raconte ne cole pas tu aura beau à justifier tous ce que tu veu la réponse sera toujours négatif...

Bon alors c quoi ton souci cher ami je peu peut être te faire part de mon expérience