Bonjour

je suis nouveau sur le forum,et j'ai un petit demande.
je cherche sur les documents de naturalisation de mon arrière grand-père né en Algérie et naturaliste pas jugement,ils m'ont conseil d'adresser une demande à REZE,est ce que y a quelque qui peut me confirme ça et quel dossier je dois fournir,en plus combien du temps il me faut pour avoir la réponse ???

Merci d'avance.

Bonjour,

Je connais particulièrement bien les questions de naturalisation pendant la période de l'Algérie Française.

Pour votre information, Rezé ne pourra absolument rien pour vous, car les jugements de naturalisation sont restés dans les tribunaux d'instance en Algérie. Aucune administration ni archive de France ne dispose de ces documents, et c'est bien là le drame pour des gens comme vous.

La seule façon de faire est de demander un extrait du jugement de naturalisation auprès du tribunal algérien qui a enregistré la demande de votre grand-père à l'époque. S'ils sont bien lunés, ils vous le délivreront peut-être, mais je crois savoir qu'ils ont des instructions pour ne pas délivrer ces documents "sensibles". Si vous connaissez une personne qui travaille dans le secteur judiciaire en Algérie, elle peut peut-être faire quelque chose.

Toujours est-il qu'une fois ce document en votre possession, il conviendra d'adresser une demande de "certificat de nationalité Française" auprès du tribunal d'instance compétent pour votre lieu de résidence (si vous résidez en Algérie : Tribunal de Grande Instance de Paris - 30, rue Château des Rentiers - 75647 PARIS CEDEX 13). Il vous faudra alors également fournir dans votre dossier les actes de naissance en copie intégrale de vos grand-père, grand-mère, père et mère + actes de mariage respectifs afin de prouver votre filiation.

N'hésitez pas à me poser d'autres questions si vous le souhaitez.

Bon courage.

Bonjour,

Est ce que vous cherchez ces document dans la perspective de bénéficier vous même de la nationalité Française ?
Parce que si c'est le cas il semble que ça soit assez compliqué puisque l'ascendant en question est votre ARRIÈRE grand père donc 3 générations au dessus de vous. Il me semble qu'il faille dans ce cas naturaliser tous les intermédiaires entre vous et votre ascendant français (donc votre père(ou mère) et grand-père (grand-mère)) avant que vous puissiez vous même en bénéficier. Autant dire mission impossible.

salut lescargot

Merci beaucoup pour votre réponse.
j'ai une copie de décret de naturalisation (cinq feuilles) mais c'est une photocopie en plus elle n'est pas claire( difficile à lire),je ne sais pas si elle va m'aide ou non !!!
lorsque je dois m'adresse le dossier auprès du tribunal d'instance,ques sont les pièces que je dois fournir.

Merci

Bonsoir Zeryab,

Je vous conseille de ne pas compter sur la photocopie. Pourquoi je vous dis ça, parce que le Tribunal de Paris va mettre au moins deux ans pour vous répondre. Et lorsqu'il vous répondra dans deux ans, il vous demandera certainement un extrait original délivré par le Tribunal algérien compétent. En résumé, si vous envoyez une photocopie, vous allez perdre du temps.

Comme je vous ai expliqué, les autorités françaises ne disposent pas dans leurs archives de copies ou microfilms de ces jugements pour vérifier les informations de la photocopie. Ainsi, la photocopie n'est pas considérée comme une preuve.

Voici une liste minimum, le tribunal est cependant habilité à demander la production de pièces supplémentaires, si les documents fournis par le demandeur ne suffisent pas à établir sa qualité de français.

- 1 justificatif d'identité (document d'identité français ou étranger ou titre de séjour)

- 1 justificatif de domicile (factures récentes d'électricité, de gaz ou quittances d'assurance pour le logement ou contrat de location en cours de validité ou certificat d'imposition ou de non imposition ou notification de droits de la caisse d'allocations familiales ou de la sécurité sociale...)

- 1 copie intégrale de votre acte de naissance

- 1 copie intégrale de l'acte de naissance, de votre père et de votre mère + acte de mariage et/ou copie du livret de famille.

- 1 copie intégrale de l'acte de naissance, de votre grand-père et de votre grand-mère + acte de mariage et/ou copie du livret de famille.

- 1 copie intégrale de l'acte de naissance, de votre arrière grand-père et de votre arrière grand-mère + acte de mariage et/ou copie du livret de famille.

- Extrait du jugement de naturalisation de votre arrière grand-père délivré par le tribunal algérien où est enregistré le jugement.

Concernant l'acte de naissance de votre arrière grand père naturalisé, je vous conseille de tenter votre chance auprès du Service Central d'Etat Civil de Nantes, sis à l'adresse suivante :

Ministère des affaires étrangères
Service central d’État civil
11, rue de la Maison Blanche
44941 NANTES Cedex 09
(Préciser dans l'objet du courrier : recherches généalogiques - demande d'acte de naissance)

Il se peut que votre arrière grand-père soit enregistré au SCEC de Nantes, auquel cas, vous pourriez obtenir son acte de naissance Français. Écrivez-leur en leur précisant l'état civil de votre grand-père, nom, prénom, date et lieu de naissance et une copie du jugement de naturalisation de 5 pages dont vous disposez. Avec un peu de chance, ce document vous sera délivré et facilitera grandement votre procédure.

Bien évidemment, si le SCEC de Nantes ne trouve rien, vous ferez votre demande avec un acte algérien.



Edité 2 fois. Dernière modification le 08-11-09 00h18.

Bonsoir

Merci encore une fois lescargot

j'ai commencé à tiré les constituant du dossier,mème j'ai contacté SCEC de Nantes et j'ai demandé l'acte de naissance de mon arrière grand-père ça fait 4 semaines mais aucune réponse pour le moment.
les cousins de mon père,ils ont fait leurs nationalité par la baie de cet arrière grand-père et le document(photocopie);mais j'ai pas arrivé à les contacts,je suis entrain de chercher ses numéros.
pour le décret je peux le tiré au niveau du notre tribunal;mais il me faut un peu de temps.
donc je dois patienter surtout pour les deux ans du tribunal français...

Bonsoir Zeryab,

De rien. Tiens-moi ai courant de l'évolution de ton dossier.

Si tes cousins ont réussi, alors toi aussi tu réussiras.

Il faut faire le maximum pour constituer un dossier le plus complet possible, puis s'armer de patience.

Bon courage.

Bonsoir lescargot

Merci à toi aussi pour ta réponse,j'étais aujourd'hui au niveau du tribunal, ils ont lancé une recherche sur le jugement,du moment que j'ai passé par le Marcher pour acheter quelques kilo de Patience...lol.
s'il y aura des nouvelles,je te fera un signe.

Bonne nuit