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Naturalisation par mariage
M
7 octobre 2009 22:26
Citation
my_ï a écrit:
toutes mes félicitations et merci thumbs up

Peut tu nous dire la date de l'enregistrement de ta déclaration stp
et ton récépissé,il est du la première ou deuxième moitie de décembre
merci et encore Danse

Merci my-ï.
La date de l'enregistrement n'est pas marqué sur la lettre du tribunal qui me précise qu'il faut que j'aille "lundi ou mardi matin afin de retirer un exemplaire de cette déclaration"
Mon récépissé datait du 11/12/2008.
Voilà voilà
A
7 octobre 2009 23:08
Citation
Mayta a écrit:
Bonsoir tout le monde,

Pendant que j'étais en train d'appeler REZE ou leur envoyer des mails, et pendant que la réponse était toujours: "non, pas encore à l'état d'instruction", eh bien mon dossier était fait!!!!!!!
Eh oui, ce soir en rentrant chez moi, j'ai reçu une lettre du tribunal d'instance qui m'informe que ma déclaration de nationalité a fait l'objet d'un enregistrement Danse Donc AF!!!!!

Je suis bien sûr très contente et je le souhaite aussi pour tout le monde. Je pense surtout là à nation62 et my-ï qui doivent avoir leurs réponses très prochainement, si ce n'est pas encore fait!!!!

Pour votre liste, je vous donnerai la date exacte la semaine prochaine, une fois j'ai cherché l'exemplaire de ma déclaration.

Merci de votre soutien, ce forum m'a fait beaucoup de bien.



MABROUUUUUUUUUUUUUUUUUUKKKKKKKKKKKKKKK Danse

My_ï, la prochaine fois ce sera toi thumbs upBirthday Et la même joie pour tout le monde youhouuuuuuuuuuuuthumbs up
i
8 octobre 2009 00:06
Bonsoir,

Ya t-il des gens qui n'ont eu qu'un seul entretien, notamment à la police et n'ont pas eu d'entretien à la préfecture?

Merci
A
8 octobre 2009 07:51
Citation
ibson a écrit:
Bonsoir,

Ya t-il des gens qui n'ont eu qu'un seul entretien, notamment à la police et n'ont pas eu d'entretien à la préfecture?

Merci

Bonjour Ibson,

Moi, je n'ai jamais eu un entretien à la pref.
i
8 octobre 2009 10:08
Merci pour l'info Aziz17
y
8 octobre 2009 14:55
Bonjour a tout le monde et toutes mes félicétation pour tout ceux qui ont eux un AF de ma part,pour ce qui me concerne j'ai envoyer un mail a rezé avant hier pour savoir l'état d'avencement de mon dossier et aujourd'hui j'ai reçu cette réponse : je vous précise que les dossiers sont instruits dans l'ordre chronologique établi par la date de délivrance du récépissé, qui détermine le point de départ des délais de décision, et après réception du rapport réglementaire.

Votre dossier est en cours d'instruction mais je ne peux vous donner de délai quant à la décision finale qui interviendra normalement avant l'échéance du délai légal d'un an.

Avec mes salutations distinguées, DanseDanse alors dans ce cas je vais attendre jusqu'a fin d'octobre pour renvoyer un autre mail Football bon courage et bonne chance a tout le monde Clap
b
8 octobre 2009 15:23
Citation
yahya31 a écrit:
Bonjour a tout le monde et toutes mes félicétation pour tout ceux qui ont eux un AF de ma part,pour ce qui me concerne j'ai envoyer un mail a rezé avant hier pour savoir l'état d'avencement de mon dossier et aujourd'hui j'ai reçu cette réponse : je vous précise que les dossiers sont instruits dans l'ordre chronologique établi par la date de délivrance du récépissé, qui détermine le point de départ des délais de décision, et après réception du rapport réglementaire.

Votre dossier est en cours d'instruction mais je ne peux vous donner de délai quant à la décision finale qui interviendra normalement avant l'échéance du délai légal d'un an.

Avec mes salutations distinguées, DanseDanse alors dans ce cas je vais attendre jusqu'a fin d'octobre pour renvoyer un autre mail Football bon courage et bonne chance a tout le monde Clap

BONJOUR YAHYA

BONNE CHANCE ESPERANT QUE TU SERAS PARMIS LE GROUPE DES AF, INCHAALLAH.
y
8 octobre 2009 15:43
Bonjour mon frére badoud et merci,je l'éspére moi aussi je serait trés trés content inchaalah ya rabiiiiiiiiiii et je le souhaite a tout le monde dans ce forum inchaalah, bon courage Clap Clap
n
9 octobre 2009 15:36
bonjour,


mes félicitations Mayta.

la semaine prochaines y'aura surement d'autres AF inchaALLAH.
M
9 octobre 2009 17:06
Citation
nation62 a écrit:
bonjour,


mes félicitations Mayta.

la semaine prochaines y'aura surement d'autres AF inchaALLAH.

Merci beaucoup, nation62. Je te le souhaite pour très bientôt.

Bon WE à tous
l
9 octobre 2009 19:33
bonjour,

voila j'ai deposé mon dossier au tribunal d'instance le mois de mai pour une demande par mariage et je viens de recevoir la convocation que maintenant pour la signature avec mon mari ,pourquoi cela ma pris plus de temps?et comment ca se fais que je n'ai pas encore de recipissé ou de numero de dossier?etca prendra a la suite combien de temp pour la procedure ,

merci de me repondre car je reflechis serieusement si ca vos le coup d'attendre des mois si j'ai d'autre projet à la suite

merci
A
9 octobre 2009 20:15
Citation
lola68 a écrit:
bonjour,

voila j'ai deposé mon dossier au tribunal d'instance le mois de mai pour une demande par mariage et je viens de recevoir la convocation que maintenant pour la signature avec mon mari ,pourquoi cela ma pris plus de temps?et comment ca se fais que je n'ai pas encore de recipissé ou de numero de dossier?etca prendra a la suite combien de temp pour la procedure ,

merci de me repondre car je reflechis serieusement si ca vos le coup d'attendre des mois si j'ai d'autre projet à la suite

merci

Une demande de nationalité nécessite une TRES grande patience car cela prend beaucoup de temps.
Le traitement de ton dossier est normal.Regardes dans ce forum l'histoire de "ToutEnPatience".Il était dans le même cas que toi.
La procédure dure 1 an (c'est le délai fixé par le Ministère) mais tu peux avoir une réponse à partir de 8 mois d'attente en fonction de ton dossier.

Pour le numéro de dossier,il faut envoyer un mail ou appeler REZE.Mais ce n'est pas la peine si tu n'as pas encore eu un entretien auprès de la police et/ou de la prefecture.


Voilou!
l
9 octobre 2009 20:20
MERCI AZIZ,

donc si apres toute ces procedures le couple arrive a se separer pendant que le dossier est au ministere ,es-ce que tout tombe a l'eau ou non
A
9 octobre 2009 20:25
Citation
lola68 a écrit:
...si apres toute ces procedures le couple arrive a se separer pendant que le dossier est au ministere ,es-ce que tout tombe a l'eau ou non


ça, je ne sais pas.

Tu es au bord du divorce?
l
9 octobre 2009 20:27
en quelque sorte
S
9 octobre 2009 21:04
Citation
lola68 a écrit:
MERCI AZIZ,

donc si apres toute ces procedures le couple arrive a se separer pendant que le dossier est au ministere ,es-ce que tout tombe a l'eau ou non

Contestation de l'enregistrement par le ministère public


Le ministère public peut contester l'enregistrement dans un délai de 2 ans si les conditions légales ne sont pas remplies.

Il peut également le faire en cas de mensonge ou de fraude, dans le délai de 2 ans à compter de leur découverte.

La cessation de la vie commune dans les 12 mois suivant l'enregistrement constitue une présomption de fraude.


Conclusion: Si le Ministère Public peut contester l'enregistrement en cas de divorce dans les 12 mois suivant alors que dire que si celui ci intervient en cours de procédure.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 09/10/09 21:05 par Sofieneg.
m
9 octobre 2009 22:28
Citation
nation62 a écrit:
bonjour,


mes félicitations Mayta.

la semaine prochaines y'aura surement d'autres AF inchaALLAH.

inchaALLAH

Salut à tous

Dis naton62 t'es à quelle niveau dans le 018 plutot au debut ou la fin

Football patiennnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnce
n
10 octobre 2009 10:01
bonjour ,



salut my_ï ,je suis plutot vers la fin .

vivement la semaine prochaine .

bon week
i
10 octobre 2009 18:17
Bonjour tout le monde,

j'ai une copine mère au foyer qui veut faire sa déclaration de nationalité par mariage. Elle ne travaille pas, cet état de fait peut t-il avoir un impact sur sa demande.

Merci pour vos réponses,
A
10 octobre 2009 20:22
Citation
ibson a écrit:
Bonjour tout le monde,

j'ai une copine mère au foyer qui veut faire sa déclaration de nationalité par mariage. Elle ne travaille pas, cet état de fait peut t-il avoir un impact sur sa demande.

Merci pour vos réponses,

Normalement non!
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