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Probleme d'heritage au maroc
11 septembre 2008 21:16
Bonjour tout le monde,

je sais pas avec quoi je dois commencer ... mais mon probleme c'est que legalement je suis heritaire de mon pere ellah yerahemo ( decide ca fait 3 ans et il nous a laisse pas mal de biens ) on a pas fait allirata ... j ai 2 soeus et 5 freres ... le probleme que mes freres gerent tout et chaque fois qu'on demande les resultats ils disent y a pas de resultats et pas de profits on a des problemes et stp nous cassent pas la tete .. et si j'insiste ils disent va demander ton droit par la loi si tu arrives a l'avoir toi et tes soeurs... le probleme que mes freres sont des purs marocains savent tres bien comment achter les juges et les avocats et comment jouer avec les papier et surtout que on a une ferme stockee de bovins de race pure c veut dire que 60% de ces biens n ont pas de papiers comme preuves d'achat et factures ... a part le terrain qu est enregistre. De plus on a un business de materiaux de constriction et je suis associee de 18 % ( c"est mon pere qu a cree la societe pour nous) et j'ai jamais recu un sous ... Je voulais savoir si j'annule la procurration que j'ai fait au nom de l'un de mes frere. Est que je gagnerai qq choses concernant les profits pour les annees passees va voir un comptable ( je sais qu ils gerent des profits mais le bilan de chaque annee est en rouge ou neant) etkhalewid o mayedir .


SVP j'ai besoin des informations sures et legales pour me proteger et proteger mes soeurs

merci de votre comprehesion .
Salam

annule lwakala sinon ghadi yehzake lema "Al9anoune La yhmi Moughfaline"



sdate madame

Les douleurs légères s'expriment ; les grandes douleurs sont muettes.
Salam,

Je ne connais pas par cœur le droit arabe, mais je connais très bien le droit français, les droits de successions et la paperasse au niveau financier. Mais je crois, je suis même sûre que dans le CORAN il y a un verset qui parle de la succession (n'hésites pas à l'utiliser, car le droit arabe repose sur le LIVRE SAINT)

Tu n'aurais pas dû faire de procuration à ton frère, car la procuration lui permet de jouir de tes biens au même niveau que toi. Donc si tu l'annules il ne peut plus avoir accès à tes biens (cela est la loi, mais après au Maroc c un peu particulier du fait qu'il y a les corruptions, avec quelques billets on peut tout avoir et refaire les lois).

Tes frères ont une grande part de l'héritage, toutefois, toi et tes sœurs vous avez aussi vos droits dessus. Le mieux, c'est que tu ailles voir le comptable afin de voir ce qu'il en est réellement de tout cela. Aussi, n'hésites pas à faire appel à un avocat si tu vois que ça va mal il pourra t'apporter plus de clarté que moi.

Courage, et dis toi que celui qui vole les biens de quelqu'un ne va pas bien loin dans ce bas monde et encore moins dans l'au-dela.

Bon RAMADAN à tous...



Ne fais pas à autrui ce que tu ne veux pas qu'il te fasse
Merci pour la reponse c vraiment gentil de votre part,

je sais que le coran me donne le droit ainsi que la loi marocaine ecrite ( pas pratiquee) mais que vous avez dit au maroc avec qq billets on peut tout acheter .... le probleme c que je reside a l etranger tres tres loin....( usa)... pour la procuration generale ( j,ai mentionne que je donne aucune autorisation a quiconque pour vendre ou ( deposer comme garantie ) ma part ... mais ils jouent avec les profits et le liquide( pour eux pas de profits pcq qu on est debordes et le liquide on l utilise pour regler qqs affaires0 malgre que mon pere etait en regle ( impots payes, problemes regles)..... ellah yehefad o safi hada howa elmagherib
klea [ MP ]
5 février 2009 17:41
Bonjour,
j'ai le même problème que toi, je ne sais quoi faire ,
Est ce que ca avance pour toi ?
klea [ MP ]
5 février 2009 17:44
Bonjour Sarahh
j'ai exactement le même problème que toi, je ne sais quoi faire
Est ce que ça avance pour toi ? ça m'interesse de savoir
merci de me donner quelques informations concernant la procuration, comment l'annuler, avocat ou pas ..?
Bonjour
pour le probleme de sarrah 1972, vous devez avant toute chose annulé cette procuration car ça signifie que vous êtes d'accord sur tout c qu'il fait.
Ensuite vous devez procéder a etablir une IRATA legal ui va préciser la part de chaque heritier du patrimoine de l'heritage.
en plus de ça vous devez imperativement demander au juge l'ordonnance d'un ihsaa des biens herités et des profits qu'ont resulter depuis que vous frères gére ça par le biais d'une expertise comptable .
et en fin il faut que vous et vous frères que vous mettez d'accord sur la repartition de ces bien entre vous sinon d demander une QUISMA pa le juge.
vous avez beucoup de chose a faire mais ce n'est rien si vous voulez preserver vos droit a condition que vous faite appel a un bon avocat.
cordialement
Bonjour Avocat,

Merci beaucoup pour ta reponse .. je viens de le lire j etais vraiment occupee les mois passes c a cause de ca j ai pas pu te remercier.

STP a propos mon message et surtout votre phrase (vous devez imperativement demander au juge l'ordonnance d'un ihsaa des biens herités et des profits qu'ont resulter depuis que vous frères gére ça par le biais d'une expertise comptable))... je voulais savoir si on peut faire ca apres 4 ans du deces de mon pere ellah yerahmo.

2 ) l'expert comptable sera nomme par le juge ou on doit chercher un.

3) on a des biens gerer sous le statut d'une societe donc on peut pas faire IHSAA ou arreter l exploitation et si l assossie ( heritier ) a un probleme doit le regler avec le comptable ( au maroc un bilan ne reflete pas la realite de l entreprise pcq y des truces non declares ou surchargee pour reduire l impot) VRAI AU FAUX

MERCI POUR TOUT
Moi aussi je vis le meme probleme. Nous somme 4 soeurs et 3 freres. Mes deux freres exploitent les biens depuis 10 ans. On a jamais rien recu. Au contraire, ils se plaignent toujours qu'ils n'ont pas d;argent pour payer les enseigants ( on a une ecole). Mois aussi je suis fatigue d'attendre. Je suis la deuxieme plus jeune de la famille. Je vis au Canada avec ma soeur la plus jeune. La procuration est faite a ma plus grande soeur. Mais il n'ya rien qui bouge. Mois je pense que faire recour a un juge c;est la meilleur solution. Une de mes soeur dit q'on doit pas faire ca entre frere et soeurs. Mais je pense que c'est assez. Apres 10 ans d'exploitation, il veulent qu'on paie les dettes avec eux.

Est ce que vous connaissez un avocat a casablanca qui peut m'aider sur cette situation.

Merci
je sui dans le méme ca que toi moi mon pére est mort ya laisser des terres aux bled mon oncle ya tou prix
Pour répondre à Sarrah1972,
Je pense tout d'abord ;
1/qu'il faut inventorier le patrimoine familial et distinguer ce qui fait partie du patrimoine social (Propriétés et Biens compris dans le bilan de ou des sociétés familiales) de ce qui n'en fait pas partie (affaires non couvertes et ne faisant pas partie de ou desdites sociétés familiales).
2/Etudier ou faire analyser les bilans (résultats déclarés) de ou des sociétés en question par un expert.
3/Retirer du tribunal copie des statuts de la société et vérifier la nature juridique de celle-ci, ce qui doit renseigner sur les recours possibles (commander un audit ou désigner un ou des commissaires aux comptes par exemple pouvant exercer le diagnostic de l'activité et le contrôle des opérations et comptes de l'entreprise).
4/Annuler (dénoncer) la procuration signée au profit du mandataire et évaluer la nature et l'usage ainsi que le champs des compétences déléguées qu'elle a autorisé.
Vous pouvez charger un correspondant pour mener discrètement une enquête avant de décider des suites ou poursuites possibles.
Bonne chance.
Pour tout complément d'information sur les recours ou procédures possibles,
Ou encore en cas d'un besoin d'éclaircissement: ciakenitra@gmail.com
A DJADJAI,
La question d'héritage est une affaire très sérieuse qu'il ne faut pas prendre à la légère !
Il s'agit de cadrer le plus visiblement possible l'objet de votre inquiètude : l'héritage.
Avant de pouvoir montrer du doigt ou incriminer Votre oncle ou quiconque, il faut se renseigner sur la nature des biens ayant appartenu à votre défunt père (exploitation, melkia, réquisition ou titre foncier, etc.)
Vous devez collecter le maximum d'informations auprès de personnes l'ayant côtoyé et réunir également le plus possible de documents officiels et écrits.
Etait-il associé avec d'autres personnes ?
Les Biens qu'il exploitait, lui appartenaient-il effectivement ou en était-il le locataire ?
Bon enquête et bon courage.
D'autres questions ?
ciakenitra@gmail.com
bonjour,
j'ai le meme problème que vous sandra.
pouvez vous me dire si vous avez trouver une solution.
Merci pour votre reponse.
bonsoir,
c est quoi exactement votre probleme, on peut vous aidez si vous donner plus de detail.



avocatmaroc@hotmail.fr
salut tt le monde apparement je vois e je suis pas la seule a avoir le meme probleme je me suis inscrite sur ce site et sur ce forum juste pour ce sujet ki me tourmete trop depuis bientot quatre ans par coincidence je cherchais la solution a mon probleme et je suis tombe sur votre sujet de conversation donc je sais pas comment ca se passe ds les forums mais jj ai une petite idee si vs voulez bien

les filles ke direz vous de nous mettre en contact en direct d abord par skype chacune de nous pourra avoir certains astuces ou idees ke les autres n ont pas encore decouvertes ou bien ke l une de nous a deja franchi certaines etapes elle a deja une idee sur les faux pas k il faut eviter
oui je parle du probleme d heritage comme si on marchais sur un terrain plein de pieges c comme ds une foret au fait ou un champ de bataille !
les freres et soeurs ki etaient allies en enfances si proches jadis sont devenus presk des ennemies

et chaque pas est si important

a mon avis on dois etudier le droit au primaire ! bref k en pensez vous je voulais vs contactez une par une mais j arrive pas a avoir vos emails
bonne chance a toutes
allah yakhod alhakk
Bonjour tout le monde,

desolee si je repond si tard ( cause de decee d une soeur ellah yerehameha),

bon .. j ai rien fAIT et le probleme s aggrave , il est devenu pire .... j ai un frere ( demi) qui a entame une procedure a la cour pour avoir sa part ca fait 2 ans ... mais les autres freres donnent de la corruption aux juges pour retarder les dossiers ... et le pauvre reste a l etranger .....


note pour avocat du maroc .... tu m as fait une consultation et j ai paye 300$ mais desolee tes infos etaient fausses.... parce que la banque donne des credits a mes freres sans mon procuration.

pour Klea, Sandra et les autres si vous avez trouve un avocat competent faites moi savoir ... je vais perdre la tete avec tt ca .

merci a vous



Modifié 1 fois. Dernière modification le 24/04/10 06:13 par sarrah1972.
Bonjour DEPPAGY,

theoriquement ca parait facile. legalement je suis heritaire... tous les papiers prouvent ca

mais le problemes comment si les jugents sont a cote de celui qui paye , 2 je ne comprends pas tekhalewid ou rechawi deyal elmaghrib, ....

voila une chose , la procuration est annulee mais la societe peut continuer son activite sans mon accord meme si je ne SUIS PAS D ACCORD, ... ils disent si je suis pas d accord je peux verifier le bilan ... mais c est qui payes les impots sans zigzager avec la loi .....

JE SUIS COINCEE ET je sais pas a quel type d avocat je doit faire connfiance ( chehal menehem felayessiya )... et hebal elmehekama tewallllllllll.

HELPPPPPPPPPPPPPPP
salam,
juste je veux corriger une fausse information pour madame sarrah concernant la consultation que j'ai donner,
je n'ai jamais parler d'un crédit de la part de la banque peut être accorder sans procuration.
d'ailleurs si votre frère est le gérant il peut faire toute transaction avec les tiers et les administration.
de toute façon, j'ai donner mon conseil sur vos propres informations, alors ce n'ai pas ma faute si vos informations étaient fausses.
autre chose, malgré qu' a dit madame sarrah sur la corruption au Maroc, je suis confiant qu'il existe tjrs des juges et des fonctionnaires honnêtes qui font leurs travail correctement, et qu'il ya encore de la justice au Maroc, on peut jamais dire que tout est pourri, en plus il faut défendre ces causes jusqu'à la fins de nos vies.
Allah almouafi9



avocatmaroc@hotmail.fr
fat930 [ MP ]
13 septembre 2010 18:42
Bonjour,
je souhaiterais me renseigner sur un heritage mon père était marier et il a eu 3 filles, depuis il s'est remarier avec ma mère et a eu 2 filles et 2 garcons.
Je souhaiterais savoir si mes demi soeur ont droit à notre heritage en cas de decés de mon père sachant qu'il n' a aucun bien en france, que ces biens sont au Maroc et qu'il a construit ces maisons que depuis qu'il est marié avec ma mere en gros il n'a rien de son premier mariage
merci de me donner de l'aide concernant ma demande
Bonjour je suis pas avocats , mais je peux te confirmer que tout les enfants soient de la meme mere ou d'une autre .. ils ont le droit ( fille = demi part , garcon = 1 part ) . c est claire.
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