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Probleme d'heritage au maroc
P
5 avril 2015 19:02
En principe,
votre père peut demande un duplicata du titre foncier auprès de la conservation foncière.
Pour ajouter un nom, il faut faire un achat, vente ou une donation......
Après vous pouvez demander à quelqu'un de votre entourage de demander une attestation de propriété (75dhs) et vous allez savoir à qui appartient le bien et si jamais il y a des modifications.
Cordialement
D
29 mai 2015 20:12
Salam ou alaykoum wa rahmatou wa barakatou,comment faire mon frère ainé a mis la main sur notre héritage en falsifiant des document (livret d famille,papier d l adoul,)il a corrompu les juge ect....ça a été très facile vu que son beau frère est adel au Maroc.Aqui s plaindre sans se faire avoir?J'aimerais moi perso en référé auprès et directement au gouvernement marocain.aidez moi baarakaALlah ou fikoum.
b
12 juin 2015 18:54
J ai un oncl qui possede une procuration general faite par ma gand mere qui est mort pas mal de temps .son frere qui est mon pere et aussi mort .mon oncl vend plusieur terrain .je me demande est ce je peux stoper cette procuration.
b
13 juin 2015 17:43
une procuration general faite par ma gand mere qui est mort pas mal de temps .son frere qui est mon pere et aussi mort.mon oncl vend plusieur terrain .je me demande est ce je peux stoper cette procuration.
a
5 août 2015 02:07
Salam alykom . J'ai une question concernant achafaa au maroc . Je suis originaire d rif nord d maroc , en 2006 mon père llah irahmou est décédé par après je suis partie en 2008 faire mes études en Belgique et durant mes études ma mère a vendue une maison que mon père a construit se son argent mais qui es sous le nom à ma mère parceque le terrain appartient à ma mère a la base . Donc ma mère comme elle ses retrouvé seule avec mon petit frère au maroc elle a décidé de vendre la maison sans me prévenir ni me tenir au courant et moi jetai en Belgique en ce moment là donc ma question est de : est ce que ya moyen que je récupère cet maison que je rachete au même prix de vente que ma mère a proposer à l acheteur parceque la vente sa date de 2011 déjà donc svp aider moi si ya moyen parceque maintenant j'ai les moyens pour reprendre notre maison merci
P
5 août 2015 09:20
Citation
achafa3a a écrit:
Salam alykom . J'ai une question concernant achafaa au maroc . Je suis originaire d rif nord d maroc , en 2006 mon père llah irahmou est décédé par après je suis partie en 2008 faire mes études en Belgique et durant mes études ma mère a vendue une maison que mon père a construit se son argent mais qui es sous le nom à ma mère parceque le terrain appartient à ma mère a la base . Donc ma mère comme elle ses retrouvé seule avec mon petit frère au maroc elle a décidé de vendre la maison sans me prévenir ni me tenir au courant et moi jetai en Belgique en ce moment là donc ma question est de : est ce que ya moyen que je récupère cet maison que je rachete au même prix de vente que ma mère a proposer à l acheteur parceque la vente sa date de 2011 déjà donc svp aider moi si ya moyen parceque maintenant j'ai les moyens pour reprendre notre maison merci

Bonjour
Vous auriez le droit à Chafaa si vous eêtiez hérité de cette maison, comme le terrai est au nom de votre mère, il n'y a pas de notion de chafaa, elle a le droit de le vendre sans prevenir les autres car ils ne sont pas des héritiers.
Vous pouvez demander au nouveau propriatire de la vendre si il veut
.
Cordialement
// Convocation RDV pour vérification de dossier le 12/03/2015 // RDV pour dépôt le dossier et entretient le même jour 24/03/2015 RECEPISSE de dépôt de dossier 2015P9201X01XXX n° de préfectoral
e
14 août 2015 12:35
Salam,
on a des biens au maroc qui appartenait a l'oncle de ma mere,celui-ci a laisser un testament disant qui legue un quart de ces biensa ces trois freres don mon grand pere
comme il y'a un litige entres les heritiers
la justice a proposee la vente au enchere de tous les biens afin de faire un partage equitable
question:
L'avocat me demande 20000 dirhams pour les frais de dossier et 25% sur l'hertage obtenu
est-ce normal ?
c
14 août 2015 16:03
Citation
el mardi a écrit:
Salam,
on a des biens au maroc qui appartenait a l'oncle de ma mere,celui-ci a laisser un testament disant qui legue un quart de ces biensa ces trois freres don mon grand pere
comme il y'a un litige entres les heritiers
la justice a proposee la vente au enchere de tous les biens afin de faire un partage equitable
question:
L'avocat me demande 20000 dirhams pour les frais de dossier et 25% sur l'hertage obtenu
est-ce normal ?

Alrs ton avocat beit aussi heriter et a ala fin il a olusque toi
Je te dis fait attention au avocat mais tu peu negocier avec eux
Et surtout fait un contract signe et legaliser et bien precis
c
28 novembre 2015 15:39
bonjour maitre , mon probleme c est :si je peux enlever un fils de livret de famille au maroc ou de pas avoir un heritage , moi je suis marocaine qui habite en france avec ma fille de 3 ans , j avais des probleme avec un fils qui a maintenant presque 20 ans , il etait adoptif au maoroc , je l ai fait venir en espagne et c etait l enfer pour moi , il m a fait venir la police , il a fait une plainte contre moi ..... maintenant je cherche la solucion merci , mon email c est :[email protected] . merci encore.
M
13 mai 2016 17:13
Bonsoir,
je vous écrit pour un savoir:
jai une copine qui ses rendu aux Maroc pour la mort de sa grande mère, parait il que il y a un heritage a toucher comme unique benéficiaire.
Le notaire lui demande € 678,00 pour l'ouverture du dossier bancaire.
C'est tout en règle?
Je vous remercie a l'avance pour la réponse.
Maurilio Viano
a
2 juin 2016 19:03
Bonjour mon probleme d'heritage est different, bref, je suis nee au maroc grandi en france lorsque mon pere allah i rahmo estbentree en france en 1965 a bati une maison (dans laquelle j'y suis nee) par la suit ma mere et moi l'avons rejoints de ce faite mon grand pere allah i rahmou c'est remarie et il eu un garcon par la suite celui ci deceda la belle mere de mon pere trafiqua les papiers et mis la maison sur le nom du demi frere de mon pere aujourd'hui il m'evite et surtout nie tout .
Bref a l'heure d'aujourd'hui je souhaiterais savoir quelles sont les demarches a faire sachant qu'il y a des archives que l'on ne peut effacer mme si la belle mere de mon pere aurais ete jusqu'a rabat soi disant pour le changement du titre de la maison, car celle-ci se trouvant a beni drar a cote d'oujda.
Je tenais a vous remercier d'avance de votre reponse.
Sachant que nous , personnes vivants a l'etranger nous sommes leser des actes frauduleux des personnes vivants au maroc et profitant des situations parfois dramatiques.
Hamdoullillah il y a des lois et une justice au maroc.
d
14 juillet 2016 17:59
Bonjour monsieur Maurilio,
votre question est plutôt ambiguë
Est ce que votre copine a pu établir l'acte d'héritage par les Adouls ?
Quelle a été la mission du notaire pour laquelle il a réclamé ses honoraires
S'agit-il d'un notaire local ou étranger ?
Nous pouvons sérieusement renseigner votre copine à élucider et à régler
son problème dès lors que nous disposons de plus de détails.
En vous remerciant de votre soutien amical et au plaisir de vous lire
Meilleures salutations

DEBBAGH
d
14 juillet 2016 18:22
Bonjour Si El Mardi,
Je reviens au Forum après une longue absence
et je souhaiterai connaitre où vous en êtes avec votre avocat qui
m'a l'aire juste trop gourmand d'autant plus que le tribunal est
chargé en principe de désigner l'expert que vous allez devoir payer
en plus et les frais et taxes judiciaires consécutives à l'adjudication
sans parler des arnaques éventuelles lors de la mise en vente
(ententes au moment des surenchères...)
Au cas où rien n'a été fait jusqu'ici, je vous invite à me tenir au courant
et je vous poserai les questions qui serviront à faire avancer les choses
sans trop de casse.
Bien à vous et d'ici là,
recevez mes cordiales salutations

DEBBAGH
d
14 juillet 2016 18:38
Bonjour DOUNIA,
Etant moi même allergique à l'injustice,
Je me propose de vous donner, dans la mesure du possible, un coup demain.
Avant toute chose, il vous appartient de réunir les justifications qui s'imposent.
Disposez vous de votre acte de naissance prouvant que vous êtes bel et bien
la fille du défunt votre père ?
Avez vous les références de propriétés (au moins une propriété) spoliées
par votre frère ? ou encore, dans le cas contraire, d'une adresse...
Ce qui nous permettra d'amorcer les investigations nécessaires
Puisqu'il s'agit de prouver d'éventuelles falsification, vous comprendrez que
des preuves matérielles sont fondamentalement obligatoires.
Sincèrement

DEBBAGH
d
14 juillet 2016 18:46
Bonjour belghouat,
Je me restreindrais à vous assurer que toute procuration devient
caduque à partir du décès de celui qui l'a émise.
Par conséquent, toute opération basée sur ladite procuration en
cas décès de son auteur, est considérée nulle et non avenue et
expose le mandataire à des poursuites plutôt fâcheuses....
Cordialement

DEBBAGH
Z
2 octobre 2016 14:44
Bonjour,
J'ai la double nationalité ainsi que mon Frere et j'ai une demi sœur mariee et vivant au Maroc. Lors du décès de notre mère en Fance en 2003, maman m'avait confié la tâche de faire des travaux dans cette maison ou j'ai fait établir un acte d'héritiers pour nous 3. Je veux vendre cette maison et mon Frere renonce à sa part d'héritage de cette maison car il ne veut plus revenir au Maroc, d'ailleurs il n'a jamais fait de Carte Nationale d'Identite. Je voudrais connaître les démarches et documents à fournir pour vendre cette maison. Par avance, merci pour les réponses.
m
26 décembre 2016 16:17
bonjour,
j ai 2 amis français qui ont 2 appartements au maroc,ils sont decedes et leur famille veulent me leguer le bien,je suis franco algérien et personne de leur famille ne veut s'occuper et sont pret a me faire des attestations pour me leguer le bien ,une des soeur qui devait etre heritiere est franco americaine et 2 autres sont français comment faire pour pouvoir heriter de ces biens ,ils sont tous ok pour me donner les biens c a safi
h
27 mai 2017 23:31
C est là première fois que j écris et je demande de l aide.voila nous sommes 5enfants(2 garçons et 3filles).notre maman est décédée en 2012.elle était institutrice ainsi que notre père ce dernier c est marié avec la bonne ( désolée de l appeler ainsi ,mais c est vrai)et on apprend aujourd'hui son mariage et surtout qu il a vendu la ferme et l appartement et il compte vendre la villa de Marrakech après leur retour de voyage ........ bref j aimerais savoir s il a le droit de tout vendre sans nous mettre au courant.il à 90 ans ,aveugle .elle Environ 50ans ...s il vous plaît aider nous a comprendre .nous sommes dans le flou total .merci,merci de nous répondre
A
26 juin 2017 04:56
Salam alaykoum maitre et aid moubarak said
J'ai quelques petites questions a vous poser s'il vous plait
On met en vente aux enchères moi et des cousins en plus de mes filles mineuresموصى لهم بالثلث une maison qu'on a hérité car le bien est indivisible d'après l'expertise
Je voudrais savoir quels sont les honoraires de mon avocat qui a effectué la moitié des procédures pour mettre la maison en vente publique et comment je fais pour récupérer ma part et celle de mes filles lorsque la vente sera effectuée
Merci d'avance maitre et Allah yejazik bikhire
N
8 juillet 2017 23:21
Bonjour,
Je vous écrits car je suis abattue voici maintenant 6 ans que ma maman et decedée lahirhamha et mon Pere c'est remarié à une femme du Maroc plus jeune 20 ans d'équart, bref , il a un bien au Maroc qu'il a voulu revendre sans nous dire sauf que mon frère avait pris les devant pour faire une ( une main mise ) mais en y allant il c'est rendu compte que le nom de la mère ne figure nul part sur l'achat de ce bien ! Nous avons donc prouver que le bien à bien été aquis pendant son union avec ma mère ,avait il le droit d'acheté ce bien sans mettre le nom de ma mére? ceci dit aujourdhui il nous assigne en justice alors que nous vivons en France et la convocation a été rédigée une semaine avant ! Quelles sont nos droits ? Peut il gagner le procés et vendre le bien sans nous donner aucun sous ? si un avocat nois représente pouvons nous avoir un espoir ? car aujourdhui pzrsonne ne peux ce déplacé pour aller au rdv ! je n'arrive pas a croire quil a vlulu vendre le bien en catimini comme si on avait jamais existés , ce nest pas une question d'argent maiq de peincipe ma maman lahirhamha a tellelnt trimé pendant touted ces annees pour quil sen sorte comme sa ? et que ca nouvelle femme en profite ? c'est pas possible . merci de mz repondre les droiits au maroc et tellement complexe.
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