naissance 1992 a Paris,les 2 parents camerounais 1999 mon pere se naturalise je ne suis pas inscrit dans le dossier de naturalisation ,donc je ne beneficie pas de l effet collectif entre l age de 11 ans et 18 ans je nai pas sejourne 5 ans en france donc je ne peut pas obtenir la citoyennete par declaration (stage de residence pur les etrangers nes en france)
Or d apres la circulaire de Hortefeux qui consiste a alleger la preuve de la nationalite, il y a plusieurs hypotheses de verification DE LA CITOYENNETE a partir des ACTES D ETAT CIVIL et la 4e hypothese dit ceci
<<le demandeur est ne en france,mais aucun de ses parents n est lui meme ne en france ,.dans ce cas la production de l acte d etat civil d au moins un de ses parents delivre par une ambassande ou le service central d etat civil de Nantes permettra de constater la nationalite du parent et donc celle du demandeur>>
mon pere etant naturalise ,a recu un acte de naissance du SCEC de Nantes,moi etant ne a paris j ai un acte de naissance de la mairie du 14 e arrondissement
PUIS-JE ALLE AVEC CES 2 ACTES D ETAT CIVIL(LE MIEN ET CELUI DE MON PERE) POUR DEMANDER LA PRODUCTION D UNE CNI?
Vous avez une lecture incorrecte du texte ou incomplète.
En effet la naturalisation du parent permet d'obtenir la nationalité, seulement et seulement si au moment de la naturalisation l'enfant est mineur. Ce qui est votre cas. Donc votre père donne sa nationalité a tous ses enfants mineurs au moment ou il l'a obtenu. Est français l’enfant, dont l’un des parents au moins est français au moment de sa naissance. la nationalité française peut être réclamée, sous certaines conditions, au nom de l’enfant mineur né en France de parents étrangers, à partir de l’âge de treize ans et avec son consentement personnel (article 21-11 du code civil ). L'enfant mineur, non marié, acquiert de plein droit la nationalité française lorsque l'un de ses parents, avec qui il réside habituellement (ou alternativement en cas de séparation ou de divorce), acquiert la nationalité française et que son nom figure dans le décret de naturalisation du parent ou dans la déclaration effectuée par ce dernier.
Toutefois, la naturalisation peut être accordée à l'enfant mineur resté étranger, alors que l'un de ses parents a acquis la nationalité française, s'il justifie avoir résidé en France avec son parent devenu français durant les 5 années qui précèdent le dépôt de la demande.
Il est malheureusement trop tard pour vous quelque soit le cas.Vous avez trop tardé. Votre majorité vous prive de toute possibilité de réclamer la nationalité Française. Dès le jour de vos 18 ans vous avez perdu toutes possibilités. Avant 18 ans c'était possible mais plus maintenant.
Il ne vous reste que la nationalité par décret ou mariage
moi je pense que tout est toujours possible. car lors de l'obtention de la naturalisation de votre père vous étiez mineur donc vous êtes d'office devenu français au même moment que votre père, à condition bien sûr qu'il ait bien mentionné votre nom dans sa demande de naturalisation.Si c'est le cas, on ne comptera pas le fait que vous soyez majeur aujourd'hui car pour la loi, vous êtes déjà français même si vous n'avez jamais obtenu une CNI. une suffit juste que vous ayez une copie de la CNI de votre père avec son acte de naissance où est mentionné sa naturalisation, puis une copie de votre acte de naissance copie intégrale pour prouver la filiation et le tout est joué. Vous pouvez avec ça, aller à la mairie faire une CNI. mon cousin qui était dans la même situation que vous, l'a fait et à obtenu son passeport et CNI.
bonsoir Latha97 ,merci pour la reponse mais dans mon cas je ne cherche plus a faire valoir l effet collectif (comme tu l as souligne c est trop tard,je suis majeur) ,ni la filiation (car effectivement mon pere n etait pas francais a ma naissance) je cherche plutot a faire valoir la possibilite de reunir 2 actes d etat civil qui reussiraient a prouver ma citoyennete comme l enonce la circulaire (hypothese Numero 4) , par exemple l hypothese Numero 1 stipule que l Etranger ,ne en france de parents etrangers dont l un au moins est ne en france , reussit a prouver sa citoyennete en reunissant son acte de naissance et celui de son parent .dans cete hypothese n1 il ne s agit pas de la filiation,mais du double droit du sol en fait je repose le probleme car tu as argumente ta reponse par l impossibite de faire valoir la filiation ni l effet collectif or ce ne sont pas ces voies la que je sollicite. merci de ton aide
Mariadolls En effet, il peux lui être possible d'obtenir une CNI ou même un passeport, j'ai déjà vu plusieurs cas de ce genre. Cependant c'est en récupérant un certificat de nationalité ou si le problème se pose que la surprise peux être totale. j'ai connu un jeune qui avant CNI et passeport et finalement il a découvert au tribunal d'instance qu'il n'était pas Français. refus de certificat de nationalité.
C'est l'incroyable imbroglio de notre administration Française.
moteczuma Si l'un de tes parents est Français a ta naissance, tu es effectivement Français. il te suffit de réunir le certificat de naissance du parent Français pour prouver ta filiation.
Je ne comprend pas ton cheminement. si tu as un parent Français au moment de ta naissance, tu n'a aucun soucis a te faire.
Si tu es né en France et que tu y a vécu au moins 5 ans en continu, tu obtient automatiquement la nationalité a 18 ans, il suffit de faire la demande si cela n'a pas été automatique. Tu as jusqu’à l'age de 20 ans pour exercer et réclamer le droit du sol sinon ce n'est plus possible après tes 20 ans. C'est cela le droit du sol, la loi est très clair. c'est indiqué clairement. Entre 16 et 20 le droit du sol permet d'acquérir la nationalité. Il n'est pas rétroactif. Les lois ne sont pas rétroactives en France. Ce qui signifie que si on n'a pas exercé son droit dans les limites fixés par la loi, on le perd.
Je ne peux pas te renseigner car je ne comprend pas ton hypothèse. Je connais très bien les lois sur la nationalité et je n'ai jamais vu dans les articles un cas de figure dont tu parles :
Voila les 6 cas de figure de la loi :
Un enfant né en France dont les parents sont étrangers peut acquérir la nationalité française. Il doit pour cela respecter certaines conditions liées à son âge et à la durée de sa résidence en France.
1/ Acquisition de la nationalité française entre 13 et 16 ans (Droit du sol)Il faut être un enfant 2/ Acquisition de la nationalité française entre 16 ans et 18 ans (droit du sol)Il faut être un enfant 3/ Acquisition automatique de la nationalité française à 18 ans (Droit du sol)Il faut être un enfant 4/ Acquisition automatique par la naissance (Filiation)Enfants et majeurs 5/ Acquisition de la nationalité française par mariage (Mariage avec un français)Il faut être un Majeur 6/ Acquisition de la nationalité française par Décret (Naturalisation)Il faut être Majeur
Ou tu te situe dans ces hypothèses ? En se rappelant qu'en France les lois ne permettent de se situer que dans un seul cas pas dans la moitié de deux cas.
Si tu es plus clair, je pourrais peux être te renseigner ou un autre internaute qui a ta réponse.
Modifié 1 fois. Dernière modification le 19/01/13 05:18 par Latha97.
Mariadolls je n ai pas ete mentionne dans la demande de naturalisation de mon pere Latha97 les hypotheses dont je parle decoule de la circulaire Hortefeux-Kouchner de 2010 qui admet des possibilites autres que la filiation et la naturalisation telles que le double droit du sol, la possession d etat ... je reporte ce que la circulaire dit
determiner a partir a partir du justificatif de l etat civil si le demandeur entre dans l un des cas suivants HYPOTHESE N1 (cas le plus frequent) le demandeur est ne en france et a au moins un parent lui meme ne en france, double droit du sol
HYPOTHESE N2 les mentions inscrites en marge dans l acte d etat civil attestent lacquisition ou la reintegration dans la nationalite francaise il s agit le plus souvent des cas suivants: -acquisition de la nationalite par decret -declaration de la nationalite par mariage -delivrance d un certificat de nationalite francaise
HYPOTHESE N3 le demandeur est ne a l etranger ou dans un territoire anciennement sous souverainete francaise et son acte d etat civil a ete delivre par le SCEC du ministere des affaires etrangeres et europeenes ou une ambassade ces actes ne peuvent etre etablis que pour des ressortissants francais
HYPOTHESE N4 Le demandeur est ne en france mais aucun de ses parents n ets lui meme ne en france,Dans ce cas la production d u nacte d etat civil d au moins un des parents delivre par le SCEC ou une ambassade permettra de constater la nationalite francaise du parent et donc celle de l enfant
HYPOTHESE N5 (PLUS RARE) le demandeur est ne en france deparents inconnus ou apatrides.dans ce cas ,vous considerez que la nationalite francaise du demandeur est etablie SI LE DEMANDEUR ENTRE DANS L UN DES CAS SUIVNTS,VOUS CONSIDEREZ QUE LA NATIONALITE FRANCAISE DU DEMANDEUR EST ETABLIE .ET VOUS NE DEMANDEREZ LA PRESENTATION D AUCUN AUTRE ACTE RELATIF A LA NATIONALITE, Y COMPRIS COMPRIS CEUX VISES PAR LES MENTIONS MARGINALES OU INCLUSES DANS L ACTE D ETAT CIVIL ET VOUS VOUS DISPENSEREZ DES ETATPES DECRITES CI APRES..........
je pense m encadrer dans l hypothese numero 4 (mon parent ayant un acte du SCEC et moi etant ne en France) .je n essaie pas de faire jouer la filiation car comme tu me l as explique c est pas possible ,mais plutot de comprendre si le texte ci dessus s applique sans sous entendu voici le lien de la circulaire ,jettez un coup d oeil a la 15e page s il vous plait [circulaire.legifrance.gouv.fr]
Le double droit du sol c'est dans le cas où l'un au moins de tes parents était né en France et toi également. Mais dans ton cas ça ne s'applique pas, tes parents sont certes français mais ne sont pas nés en France. L'acte de naissance de Nantes de tes parents prouvent bien justement qu'ils ne sont pas nés en France donc le double droit du sol ne s'applique pas dans ton cas. Par contre, au moment de la naturalisation de tes parents, pourquoi n' es tu pas apparu dans le décret??? Question indiscrète mais étaient ils mariés au moment des faits tes parents à l'époque? Si ce n'est pas le cas, as-tu été reconnu par ton père? C'est vraiment curieux que tes parents n'aient pas mentionné le fait qu'ils avaient des enfants... Je peux me renseigner auprès de ma chef où je travaille mais pour moi, tu es français et ce de façon automatique bien que tu ne possèdes pas de décret de naturalisation... Tes parents sont devenus français, au moment des faits tu étais mineur, il ne reste plus qu'à le prouver!
oui j ai ete reconnu par mon pere seul mon pere s est naturalise et a ce moment je vivais avec ma mere raison pour la quelle il ne m a pas inscrit dans son decret j ai pris l exemple du double droit du sol pour montrer qu il existe des moyens de preuve autres que la filiation et l effet collectif car les reponses des autres etaient basees sur le fait que je ne pouvais jouir ni de la filiation ni de l effet collectif .je suis conscient que le double droit du sol ne s applique pas a mon cas
je suis juste tarode par lintepretation de l hypothese n4 de la circulaire que j ai cite plus haut (circulaire d hortefeux qui consiste a l allegement de la verification de la citoyennete en vue de la production d une CNI)
HYPOTHESE N4 Le demandeur est ne en france mais aucun de ses parents n est lui meme ne en france,Dans ce cas la production d un acte d etat civil d au moins un des parents delivre par le SCEC ou une ambassade permettra de constater la nationalite francaise du parent et donc celle de l enfant [circulaire.legifrance.gouv.fr] page 15
Car telle que l hypothese est formulee,je suis capable de fournir un acte du SCEC de mon pere et mon acte de naissance et demander une cni
par contre je ne sais pas si c est sous-entendu que mon pere devait deja etre francais a ma naissance pour que ce soit valable(filiation). en tout cas ca n a pas ete explicitement dit
jettez un coup d oeil sur la circulaire en question svp .
Moteczuma, donc si j'ai bien compris tes parents n'étaient pas mariés au moment de la demande de naturalisation, tu dis que tu as été reconnu mais quand? Tout de suite à ta naissance? Ou avant celle-ci? Bien après? Tu parles de l'allégement de la preuve de la citoyenneté, c'est en fait la simplification des démarches administratives, la préfecture demande de moins en moins de preuve de la nationalité. Mais dans ton cas ça va être difficile d'y échapper!!! Il s'agit là d'une première demande et non d'un renouvellement, la préfecture est en droit d'exiger une preuve de ta nationalité, les erreurs sont possibles tu sais?! Je te conseille de te rapprocher du Tribunal de Grande Instance, service parquet civil et de leur exposer ton cas, que tu as été reconnu, tes parents n'étaient pas mariés à ta naissance, ton père ayant été naturalisé alors que tu étais mineur ect ect... Je travaille dans un service état civil et on gère les dossier Cni et ton cas est particulier, j'exposerai ton cas lundi justement!
je comprend mieux le cas. Cependant je ne vois toujours pas en quoi l'hypothèse 4 de la circulaire te concerne :
HYPOTHÈSE N4 Le demandeur est ne en France mais aucun de ses parents n est lui même ne en france,Dans ce cas la production d un acte d etat civil d au moins un des parents (pour constater sa nationalité au moment de sa naissance a l'étranger déclaré a l'ambassade de France) délivre par le SCEC ou une ambassade permettra de constater la nationalité française du parent et donc celle de l enfant (donc par filiation).
On parle de filiation transmis au moment de la naissance (Le parent est Français né a l'étranger au moment de la naissance en France de l'enfant). Donc ton père doit être Français par filiation ou par naturalisation quand tu es né en France). le texte est extrêmement clair et ne prête pas a interprétation.
Je sèche car je ne comprend pas ou tu veux en venir étant donné que les textes sont aussi clairs et je ne comprend pas pourquoi kamir77 parle de transmission de nationalité par ton père quand il a été naturalisé. Au moment de la naturalisation, le père transmet sa nationalité a ses enfants mineurs. Donc tu es dans le cas. Cependant, si l'enfant n'est inscrit sur la déclaration, les parents doivent demander pour lui entre 11 et 18 la nationalité ou l'enfant effectue sa déclaration a sa majorité et jusqu’à la date fatidique de ses 20 ans.
moteczuma ne remplissant pas la condition de 5 ans de présence continue en France entre 11 et 16 ans et ayant de plus l'age de 20 ans révolu, il ne peux plus prétendre a l'obtention de la nationalité par transmission de la naturalisation de son père.
Le fait que les parents soient devenus Français ne rend pas automatique la transmission de la nationalité. Je le confirme. L'enfant mineur doit être inscrit sur la déclaration ou ses parents doivent faire la déclaration pour lui entre 16 et 18 ans ou l'adulte entre 18 et 20 ans fait sa demande lui même. Pour cela il doit prouver 5 ans de présence continue en France. Après 20 ans aucune possibilité d'avoir la nationalité dans ce cas précis. Si la demande n'a pas été faite au moment ou c'était possible, on ne peux plus la faire après les 20 ans révolus.
ce n'est pas la première fois que je vois ce genre de cas en live. c'est fréquent et du a une méconnaissance des lois et des droits de chacun.
Modifié 2 fois. Dernière modification le 20/01/13 04:15 par Latha97.
Latha97, qui te dit que c'est trop tard pour lui? Sur quoi tu te bases pour dire ça? Qui te dit que parce que son nom n'apparait pas sur le décret alors il est trop tard pour lui? Moi je veux bien mais je ne vois ça écrit nul part??? Ce n'est pas la première fois que tu vois ce cas en live? Tu travailles dans ce domaine? Moi en 4 ans de service, je n'ai jamais vu le cas se présenté, l'effet collectif ayant été mis en place systématiquement... Et pourtant des cas particuliers j'en vois tous les jours, c'est pour ça que je veux en parler avec mes collègues parce qu'affirmer sans preuve... Je ne sais pas perso et je vais me renseigner
Justement, ce que je dis c'est soit il est déjà Français soit il ne peux plus l'être.
Selon la loi s'il ne l'est pas, il est trop tard pour qu'il le demande vu qu'il a déjà plus de 20 ans révolu.
Je pense donc qu'il devrait faire la base et se renseigner auprès du tribunal pour demander un certificat de nationalité.
A mon avis il aurait du commencer par la. Savoir déjà s'il est Français et ensuite s'il ne l'est pas voir au niveau de l'effet collectif de la naturalisation de son père. vérifier le pourquoi de son non inscription et éventuellement contester pour être réintégré.
D'après ce qu'il dit, il compte demander sa naturalisation en se basant sur le droit du sol. ce qui me semble impossible dans son cas.
C'est simple tu te présente au tribunal d'instance de ton domicile et tu demandes un certificat de nationalité Française. Tu devras fournir certificat de naissance des parents, justificatif de domicile, pièce identité, ton extrait de naissance, décret de naturalisation de ton père. Si tu es Français on te le délivre sans problèmes. Sinon on te le refuse.
A partir de la, en fonction de la situation, tu prendras les mesures qui s'imposent.
salut ma grand mère s’appelle: nom: Gemari veuve de : benouahab prénom: Lakri . née 00.00.1925 à bouhadjar esque a la nationalité française ? envoyer moi s'il vous plais sur m'en Facebook : [email protected] sil vous plais merci
salut à tous j'aimerai avoir vos conseils:mon père descente d'une lignée française il sont quatre du même père et de la même mère tous deux marié légalement (c'est mon grand père qui détient la nationalité française ) je rappel quel sa grande sœur à fait la demande et elle vie en France depuis maintenant une décennie mon père est le deuxième de sa famille et il dispose de son certificat de nationalité seulement sa petite sœur également fait sa demande et elle vie en France mais lui faute de moyen a seulement pu avoir seulement le certificat j'aimerais savoir si je peux faire ma demande peut aboutir je suis majeur et diplôme merci de me répondre svp.
>>Madame, monsieur J'ai reçu ma convocation afin de retirer mon certificat de nationalité au TI d'Uzes. Cependant mon visa étant expiré, J'ai sollicité auprès de ce dernier une demande afin que l'ensemble des formalités puisse être effectuées auprès des services consulaire d'Oran.
Le TI d'uzes a répondu favorablement et a transmis ma demande au service du greffe à Paris mi septembre.
M>Madame, monsieur
maintenent je suis en france mon certificat et pas au TI d'Uzes et pas encore arive auprès des services consulaire d'Oran. alore je sais pas quoi faire et ou je doit me derigie
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