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Père d'enfant français problème avec ma copine
Bonsoir a toutes et a tous,

C'est encore moi l’Algérien, père d'enfant français qui vit sans être marier avec ma copine française.
Voilà ma première carte de 1 ans vie privée et familiale arrive à expiration bientôt, et je veux demander ma carte de résidence de 10 ans pour Algérien.
Seulement, ces derniers jours j'ai un grave problème financier avec ma copine...elle a contracté un crédit revolving de 4500 euros à son nom alors qu'on vivaient bien avant ce crédit sans me prévenir. Et quand je me suis mis en colère contre elle, elle (par ce que je l'a considère ma femme et la mère de mon enfant) m'a menacé a ce que je quitte le domicile.
Vu que l'appartement est à son nom et que moi je ne travaille pas par ce que je garde le petit à la maison et elle travaille j'ai peur.
Mes questions sont:
Qu'est ce que je risque si je quitte la maison?
Que deviendra mon droit sur le petit?
Est ce que j'aurai besoin d'elle obligatoirement pour mes démarches pour ma carte de 10 ans? sa présence au moment de la demande? ses papiers?
S'il vous plait aidez moi a y voir claire si vous connaissez les lois sur sa ou bien des histoires comme cella .Par avance merci
Bonjour Hotliner,

Si tu es père d'un enfant français mineur, tu dois juste prouver que tu as des liens avec cet enfant, que tu contribues à son éducation soit financièrement soit par ta présence auprès de lui. Dans ton cas, la situation est claire puisque c'est toi qui reste à la maison avec lui pendant que ta copine travaille. Même si vous vous séparez tu as droit à un titre de séjour car tu t'occupes de ton enfant et qu'il a des attaches avec toi donc on ne peut pas le séparer de toi en t'obligeant à rentrer en Algérie;
Tu n'as rien à craindre de ta copine. Tu n'as pas besoin d'elle pour obtenir tes papiers. Juste garde bien toutes les preuves que tu peux avoir pour montrer que tu vivais avec ton enfant et que tu t'en occupais.

Pour le reste, je suis désolée mais je ne comprends pas ta dispute avec ta copine. Tu dis bien que c'est elle qui travaille et pas toi et qu'elle a pris un crédit à son nom à ELLE donc tu n'es pas impliqué. Elle aurait pu te le dire mais elle n'y est pas obligée et toi quand tu l'apprends tu as le droit de lui dire que tu ne penses pas que c'est une bonne idée mais pourquoi en faire une histoire ? Tu lui reproches apparemment surtout le fait de ne pas t'avoir prévenu mais encore une fois, le crédit ne t'engage pas toi mais seulement elle!
C'est pas un peu macho comme réaction ça ?

Bon courage en tout cas.


Citation
hotliner a écrit:
Bonsoir a toutes et a tous,

C'est encore moi l’Algérien, père d'enfant français qui vit sans être marier avec ma copine française.
Voilà ma première carte de 1 ans vie privée et familiale arrive à expiration bientôt, et je veux demander ma carte de résidence de 10 ans pour Algérien.
Seulement, ces derniers jours j'ai un grave problème financier avec ma copine...elle a contracté un crédit revolving de 4500 euros à son nom alors qu'on vivaient bien avant ce crédit sans me prévenir. Et quand je me suis mis en colère contre elle, elle (par ce que je l'a considère ma femme et la mère de mon enfant) m'a menacé a ce que je quitte le domicile.
Vu que l'appartement est à son nom et que moi je ne travaille pas par ce que je garde le petit à la maison et elle travaille j'ai peur.
Mes questions sont:
Qu'est ce que je risque si je quitte la maison?
Que deviendra mon droit sur le petit?
Est ce que j'aurai besoin d'elle obligatoirement pour mes démarches pour ma carte de 10 ans? sa présence au moment de la demande? ses papiers?
S'il vous plait aidez moi a y voir claire si vous connaissez les lois sur sa ou bien des histoires comme cella .Par avance merci
malhreusemement oui ta besoin d elle pour tes demarche pour la carte de 10
moralement , le mieux est que tu cherche un travail, il y a des nourices pour faire garder le petit et c'est plus facile pour vous après de rembourser le crédit.... demande a ta femme pourquoi elle a pris ce crédit et dit lui que tu va travailler pour l'aider.
C'est un enfant qui a besoin d'un papa et d'une maman

De toute facon tu aura besoin d'un travail, pas le choix. Car si tu décide de te séparer d'avec ta femme alors tu va devoir payer la pension et c'est cette pension qui te donnera les droit sur ton fils. Droit de visite, droit de autorité parental.... et garder la tete haute et etre fier d'etre un père..........

Si ette maman a pris un crédit c'est que financièrement elle a du avoir des problèmes et le mieux est de l'aider avec le travail....

Car pour la carte c'est mieux d'y aller avec elle et tu n'a pas les preuves que tu donne de l'argent pour le petit. Rester à la maison oui, mais gagner quoi? Comment prouver que tu donne de l'argent au petit.

Si tu reste à la maison, la prefecture dira ok car tu prouve que tu t'occupe du petit, mais si tu pars.... pas de travail, et tu devra prouver par un jugement de justice que tu donne de l'argent à la maman, et que tu va au médecin avec lui......

Sincèrement, prend soin de ton fils, les enfants c'est tout ce qui nous restera quand on restera vieux......... la plus grande richesse c'est nos enfants car avec l'argent on n'achètera pas le temp......
Bonjour strange01,

j'ai lu avec beaucoup d'attention ton intervention a propos de mon sujet, et je t'en remercie pour ta réponse.

Loin de moi l' idée de machisme quand j'ai réagi sur le fait qu'elle a contracté un crédit revolving, alors qu'on avez pas besoin. Mais par crainte de ce genre de crédit (il parait que c'est un produit toxique dans le jargon des banques).
On vivaient plus ou moins bien avant ce crédit, tantôt bien tantôt moins bien comme tout couple. C'est n'ai pas pour me justifier mais encore une fois mon intention est surtout ma réaction n'était pas du tout par machisme.
Aujourd'hui, j'ai peur pour mon fils, sinon si la situation se dégrade d'avantage et dans le cadre d'un couple non marié est ce qu'on doit passé par la justice ou bien juste entre moi et ma copine?
Et si je vais vivre chez mon frère est ce que j'aurai un droit de garde ou pas?

Ce que je souhaite bien de ta part, quelles sont les précautions que je dois prendre avant que la situation s'en pire (précautions pour mon fils et précautions pour mes démarches pour la carte de 10 ans
Par avance merci
Pardon mais c'est faux !

Citation
assia320 a écrit:
malhreusemement oui ta besoin d elle pour tes demarche pour la carte de 10
Bonjour casa-nantes,
Je suis un père responsable, je comprends bien le fait que tu me dises il faut travailler....seulement pour ce faire il va falloir payé une nourrice dés que je commence à chercher du travail et pendant toute cette période de recherche c'est des frais en plus pour le budget. C'est pour ça que dans un premier temps je suis obligé de garder mon fils que de y aller travailler en attendant une réponse de la crèche municipale. Bien sur si ma copine m'oblige de quitter le foyer je vais travailler puis qu'elle aura la garde et de ce fait je serai plus libre pour travailler.(d'ailleurs si je quitte le foyer je ne sais pas comment elle compte faire pour garder le petit)
Concernant le crédit rien ne justifié sa raison d'être contracter, honnêtement je ne sais même pas pourquoi.
Quoi qu'il arrive je me battrai pour mon fils, c'est ma raison de vivre et il est le sens de ce que je donne à la vie. Merci pour toi casa-nantes, j'ai vraiment besoin d'un soutient encore merci
Bonjour assia320,
Est ce que ce dont tu avances est fondé sur une loi ou bien juste une histoire de logique selon toi.
Je te signale juste que nous nous sommes pas marier et notre enfant il a que 15 mois (j'ai trop mal quand j'écris 15).
Merci quand même assia.
N'écoute pas Assia320. Voilà le texte clair qui concerne ton cas:

Le certificat de résidence de 10 ans (Algériens uniquement)

Accord franco algérien : globalement, la situation des algériens en France est désormais plus favorable que celle des autres ressortissants étrangers.

Le visa de long séjour n'est pas nécessaire pour obtenir le certificat de 10 ans sauf pour les titulaires d'une rente d'accident de travail ou de maladies professionnelles et à ses ayants droit.

Attention, la polygamie constitue un obstacle absolu à la délivrance des certificats de résidence.

Vous pouvez obtenir un certificat de résidence de 10 ans de plein droit dans les cas suivants :

1- Le conjoint d'un ressortissant français entré régulièrement en France à condition que le mariage ait eu lieu depuis au moins un an et que la communauté de vie entre les époux n'ait pas cessé. Il faut être en situation régulière au moment de la demande.
2- L'enfant d'un ressortissant français de moins de vingt et un ans ou à la charge de ses parents, ou l'ascendant d'un ressortissant français ou de son conjoint qui est à sa charge. Il faut également justifier d'un séjour régulier au moment de la demande.
3- Le titulaire d'une rente d'accident du travail ou de maladie professionnelle versée par un organisme français et dont le taux d'incapacité permanente est égale ou supérieure à 20 %, ainsi que ses ayants droit titulaires d'une rente de décès pour accident de travail ou maladie professionnelle versée par un organiste français. Il faut justifier d'un séjour régulier au moment de la demande.
4- Les membres de la famille d'un ressortissant algérien titulaire d'un certificat de résidence de dix ans autorisés à résider en France au titre du regroupement familial.
5- La personne justifiant résider habituellement en France depuis qu'elle a atteint au plus l'âge de dix ans.
6- La personne en situation régulière depuis plus de dix ans, sauf si elle a été pendant toute cette période, titulaire d'un certificat de résidence étudiant.
7- L'ascendant direct d'un enfant français résidant en France , à condition qu'il exerce même partiellement l'autorité parentale à l'égard de cet enfant ou qu'il subvienne effectivement à ses besoins. Le certificat est délivré à l'échéance du certificat de résidence d'un an. Il s'agit des parents mais également des grands-parents.
8- La personne titulaire d'un certificat de résidence d'un an "vie privée et familiale" si elle justifie de cinq années de résidence régulière ininterrompue en France

9- Vous pouvez également solliciter un certificat de résidence de 10 ans à titre de discrétionnaire auprès de la préfecture si vous êtes déjà titulaire d'un certificat de résidence d'un an et que vous justifiez d'une résidence ininterrompue en France de trois années. La décision d'accorder ou de refuser le certificat est prise en tenant compte des moyens d'existence (contrat de travail à durée indéterminée prévoyant un revenu fixe régulier et suffisant, si possible). L'administration dispose dans ce cas d'un large pouvoir d'appréciation.
Le délai de la résidence en France est moins long que celui exigé pour les autres ressortissants et en outre la condition de l'intégration républicaine ne s'applique pas aux algériens.


Tu es donc dans le cas numéro 7 et tu n'es pas obligé de passer par ta copine pour les papiers. Tes papiers tu les as "grâce" à ton enfant. Même si vous n'êtes plus ensemble, tu as droit à un titre de séjour car tu es parent d'un enfant français.
Tu dois prouver que tu t'en occupe comme c'est marqué dans l'article.
Il faut juste que tu prouves que tu as l'autorité parentale (même partielle) ou que tu subviens à ses besoins.
Dans ton cas, comme tu ne travailles pas, tu ne subviens pas à ses besoins.
Tu dois juste prouver que tu exerces l'autorité parentale (cas exceptionnel pour les algériens).
La loi dis que l'autorité parentale est exercée de fait par les deux parents sauf décision contraire d'un JAF (juge aux affaires familiales).
Du moment qu'il n'y a pas eu de décision de justice disant que seule la mère exerce l'autorité parentale, tu es présumé l'exercer au yeux de la loi.
Toutefois, essai de récolter tous ce que tu peux avoir pour prouver que c'est ton enfant et que tu t'en occupe. Par ex:

Justificatif d'état civil :

* Acte de naissance

Justificatifs récents de domicile :

* Justificatif de domicile daté de moins de trois mois à votre nom (quittance de loyer, facture d'eau, de gaz, d'électricité, de téléphone fixe) ou attestation d'hébergement de votre logeur + photocopie de sa carte d'identité ou de séjour + sa dernière quittance de gaz ou d'électricité.

Justificatifs de résidence de l'enfant en France

* Certificats de scolarité de l'année en cours, carnet de santé.

Justificatifs de la situation parentale

* Acte de naissance de l'enfant daté de moins de trois mois

* Et, certificat de nationalité française de l'enfant ou carte d'identité française en cours de validité.

* Et, tous justificatifs établissant que le demandeur contribue effectivement à l'entretien et à l'éducation de l'enfant dans les conditions prévues par l'article L371-2 du code civil depuis la naissance de celui-ci ou depuis au moins un an, par exemple : - Attestation du médecin traitant ou de la PMI indiquant que le demandeur est présent lors des consultations médicales de l'enfant,
- attestation récente de sécurité sociale précisant le nom de l'assuré et son adresse et faisant apparaître le nom de l'enfant,
- attestation récente du directeur de l'école fréquentée par l'enfant précisant que le parent accompagne l'enfant ou qu'il participe régulièrement aux réunions de parents d'élèves,
- attestation de versement de prestations de la C.A.F
- justificatifs récents de paiement concernant des achats réalisés pour l'enfant.


* Tous les éléments en bleu ne sont pas obligatoire, si tu les as c'est un plus mais sinon tant pis; le plus important pour toi c'est que tu ais l'acte de naissance de l'enfant (où ton nom apparait forcément), son certificat de nationalité française et son certificat de scolarisation en France suffisent.
Tu donnes ensuite tes papiers à toi, TS + attestation d’hébergement + CIN ou TS du logeur (si tu n'es plus avec ta copine, fais toi héberger par un parent ou un ami).
Si la situation dégénère avec ta copine (séparation + refus de visite) prends un avocat direct ! Tu peux avoir une aide judiciaire si tu ne peux pas payer ou passer par une association. Tu demandes alors un droit de visite au juge cela prouvera bien que tu es attaché à ton enfant et empêchera sa mère de prétendre que tu ne t'en occupe pas.


Citation
hotliner a écrit:
Bonjour strange01,

Ce que je souhaite bien de ta part, quelles sont les précautions que je dois prendre avant que la situation s'en pire (précautions pour mon fils et précautions pour mes démarches pour la carte de 10 ans
Par avance merci
Re strange01,

Tes écrits et tes réponses sont clairs. je vais relire bien ton message car là, ma copine va rentrer. Merci beaucoup Strange.
Pour mon fils je me battrai bien sur sans faire de mal à personne. A très bientôt
J'ai besoin de soutien encore merci.
c'est normal, on est aussi dans ces galères de papiers.
Pour les gardes il y a aussi des assistantes maternel, à voir car il y a des aides à la caf, c'est remboursé par la caf.
Et oui il faudra passer devant un juge, pour la pension alimentaire et les droits de visites, sinon aucunes preuves. Pour les impots aussi car tu devra mettre que tu donne pour ton fils. Et si tu ne passe pas devant un juge, la maman peut très bien se sauver et t'empecher de le voir..........
desole je savais pas que c si tu es un algerien c deferent
Salam assia, C'est pas grave. En effet je suis Algérien.
bonjour a toute je suis père enfent francais j ai entre en France visa legale de 1 ans et je je suis separe avec ma femme jai 4 respice et la il mon demande dequite la France svp comment je fait la je peut pas laisse mon fils ici et moi je rentr ou blade moi je suis marocaine merci
Bonjour Farid maroc,
Attention si tu as reçu l'OQTF obligation de quitter le territoire français, il faut prendre un avocat de suite t'as un délai de un moi pour faire appel sinon après tu ne peux rien faire sauf saisir le tribunal européen.

Surtout ne quitte pas la ville où réside ton enfant tu as le droit de séjour et tu vas avoir ta carte sur et certain mais il ne faut pas rester les mains croisées..
Ben voyon ,, , , surtout ne ...............

Il a eu son courrier maintenant, ilest temp de partir au bled com vs dites



SAB
je suis en algerie depui 20 01 2014 jais sortes après oqtf en france je suis père dune fils français et sa mere francais je suis dans demarche de dammand de visa jais toue qui justifie que c'est ma file et jais droite de visite deux demi journne pas moix
Citation
yahiaaaa a écrit:
je suis en algerie depui 20 01 2014 jais sortes après oqtf en france je suis père dune fils français et sa mere francais je suis dans demarche de dammand de visa jais toue qui justifie que c'est ma file et jais droite de visite deux demi journne pas moix

Tu as un droit de visite de 2 demi journées par mois?
Pere d'un enfant francais, est une raison de demander un visa, meme de court sejour pour visite de l'enfant. Pour cela la mere de ton enfant peut aussi t'aider pour ton dossier de demande de visa.
Pour le visa long sejour, je ne suis pas sur que ce soit possible si vous n'etes pas marié avec la mere de votre enfant.
Le seul probleme est que si ton OQTF de la prefecture est lisible depuis le consulat, tu as les chances que tu recoives un refus de visa pour n'avoir respecter les lois (durée de sejour)
bonjour
je suis algerien avant j'ai été demandeur d'asile est je suis encore a mes démarche pour demande de titre de séjour de pere de enfant francais , jai un problem avec ma ex copine elle m a obligé moi pour payer les factures de edf . es le resté a la maison pour ocoupé la petite . malgré que j'habite plus avec elle ! elle ma dit j'ai bloqué votre démarche a la préfectur je donnerai pas les piéce de ma petit fille comme carnet de santé, livre de famille, a ce qu'elle peut m ' a bloqué mes démarche? elle droit pour me donner pas les piéce de ma petit fille? Sachant que je ne suis pas marié avec elle . et j'ai tout les facture d'achat avant est après la naissance,elle fait tout ca parce que elle ma profite ma setiation
merci de vos réponses
Citation
rcc a écrit:
bonjour
je suis algerien avant j'ai été demandeur d'asile est je suis encore a mes démarche pour demande de titre de séjour de pere de enfant francais , jai un problem avec ma ex copine elle m a obligé moi pour payer les factures de edf . es le resté a la maison pour ocoupé la petite . malgré que j'habite plus avec elle ! elle ma dit j'ai bloqué votre démarche a la préfectur je donnerai pas les piéce de ma petit fille comme carnet de santé, livre de famille, a ce qu'elle peut m ' a bloqué mes démarche? elle droit pour me donner pas les piéce de ma petit fille? Sachant que je ne suis pas marié avec elle . et j'ai tout les facture d'achat avant est après la naissance,elle fait tout ca parce que elle ma profite ma setiation
merci de vos réponses

Elle a compris que la regularisation de ton sejour passe par elle. Tu dois donc faire le "gros dos" en la calinant davantage: Il faut t'activer un peu plus que ça jusqu'à ce que les choses s'arrangent pour ton sejour et pourquoi pas pour votre couple. Etant pere d'enfant français, et de nationalité algerienne, je pense que après ton 1er titre de sejour, la carte tu peux l'obtenir peu temps.
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