voila g un amis a moi qui est marocain il vie en france depuis pas longtemps et je voudrais savoir comment il fallait faire ci on décide de ce pacer ensemble. ce qui ce passe c'est qu'il n'a pa de papier français ni visa ni passeport. Et j'aurai souhaiter avoir des renseignement sur le pacs.
modification de ma demande j'ai di que mon ami n'avait pas de papiers enfait il a un passeport italien donc je souhaiterai savoir si on peut ce pacser sachant qu'il a un passeport italien.
je vois pas ou il est le problème puisque il a un passeport italien veut dire nationalité italienne alors pas besoin de papiers en france sauf si tu t es mal expliquée.
Bonjour j'ai une amie a moi qui a un petit ami qui et en situation irrégulière il avait un passeport mais il y a peut de temps qu'il a expirer et ils ce demander si il été possible qu'ils puisse ce pacser malgréer que sont passeport est expirer. Mon amie n'a pas pu écrire elle même car elle n'a pas d'ordinateur.
Normalement pour pouvoir te pacser il faut ramener un acte d'état civil pour prouver ton identité et la convention de PACS. Par contre, s'il est en situation irrégulière je sais pas trop si ça peut se faire...