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pacs avec un étranger
p
19 février 2010 16:08
bonjour a tous

voila g un amis a moi qui est marocain il vie en france depuis pas longtemps et je voudrais savoir comment il fallait faire ci on décide de ce pacer ensemble. ce qui ce passe c'est qu'il n'a pa de papier français ni visa ni passeport. Et j'aurai souhaiter avoir des renseignement sur le pacs.
p
19 février 2010 20:27
modification de ma demande j'ai di que mon ami n'avait pas de papiers enfait il a un passeport italien
donc je souhaiterai savoir si on peut ce pacser sachant qu'il a un passeport italien.

Merci de me donner une réponse
l
20 février 2010 18:51
Bonjour,


Le passeport étant lui même une pièce d'identité, je pense que cela est possible!


Vas à la mairie de ton arrondissement et renseigne toi, tu auras beaucoup plus de précision sur les questions que tu te poses!
20 février 2010 19:13
salam,

je vois pas ou il est le problème puisque il a un passeport italien veut dire nationalité italienne alors pas besoin de papiers en france sauf si tu t es mal expliquée.
[center] [color=#000099] [b]...[/b] [/color][/center]
p
20 février 2010 23:54
A d'accord merci de vos réponse. Donc meme si il a son passeport italien il y a possibilité que l'on ce pacs ici en france ??
s
21 février 2010 19:55
Normalement vous pouvez vous pacser mais sache que le PACS ne donne pas le droit à la nationalité française, contrairement au mariage.
p
4 mars 2010 18:28
Bonjour j'ai une amie a moi qui a un petit ami qui et en situation irrégulière il avait un passeport
mais il y a peut de temps qu'il a expirer et ils ce demander si il été possible qu'ils puisse ce pacser malgréer que sont passeport est expirer.
Mon amie n'a pas pu écrire elle même car elle n'a pas d'ordinateur.

Merci de bien vouloir me repondre.
s
5 mars 2010 19:32
Normalement pour pouvoir te pacser il faut ramener un acte d'état civil pour prouver ton identité et la convention de PACS. Par contre, s'il est en situation irrégulière je sais pas trop si ça peut se faire...
 
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