OQTF !
25 février 2012 19:37
Bonsoir ,

Après 10 mois de combat et d'espoir me voila anéenti , mon mari a reçu une oqtf , une obligation de quitter le territoire français , un peu perdu je sais plus vers ou me tourner si quelqu'un est passé par la , je vous en suppli guidé moi , on est perdu , y a t 'il des chance que sa soit positif sachant que je suis nationalité française ??
25 février 2012 20:34
bonsoir
si ton mari a fait l'objet d'une OQTF sa risque d’être un peut dure votre mari doit obligatoirement quitter la France et venir ici demander un visa long séjour et la ils vont procéder a une enquête , le consulat ne peut pas lui délivrer le visa immédiatement car il doit demander au procureur en France la suspension de son OQTF. et c'est la que sa prends le plus de temps , et le malheur c'est que la suspension se passe a Nantes et eux ils répondent ni au téléphone , ni mail , ni fax .

tiens regarde ce lien sa va peut être vous aidez,

[medhi.over-blog.com]

tren bonne courage , et bcq bcq de patience
25 février 2012 20:46
On peut avoir des précisions stp? De quelle origine est il? Êtes vous maries ? Dans quelles circonstance a t'il eu l oqtf ? Ou vous êtes vous maries?
25 février 2012 21:45
n'ecoute pas aya.bali elle dit n'importe quoi , commence par me raconter ton cas et donne moi des precisions car moi aussi j'ai recu une OQTF et je me suis marié a une francaise et la je suis regularisé voila mon cas :

[www.yabiladi.com]
25 février 2012 21:58
il est d'origine algérien , oui nous somme marié en france sans aucun problème ni enquete , ni opposition. il l'a eu l'oqtf car notre avocat a fait une demande de récipissé et le ou on été convoqué a la préfecture on pensé ki allé lui remetre son récipissé mais en faite non il voulai voir si y avait un tampon d'entré sur son visa et non il y en avé pas !! et l'oqtf comporte ceci vous ete en situation irrégulère en france et vous n'avez aucune attache ici ... Sachant que je suis française avec 2 ans de vie commune ...
25 février 2012 23:20
Ok soit vous vous lancez dans des démarches de recours avec votre avocat (démarches longues et honnereuses) soit ton mari respecte l oqtf, retourne en algerie pour faire la demande de Visa conjoint de français pour revenir et être tranquille en sachant qu en algerie la demande de Visa prend environ 10 jours. Mon mari et rentré au Maroc après être resté 1 an sans papiers en France, a la douane le jour de son depart il a reçu un oqtf et la démarche pour avoir le Visa conjoint de français lui a pris un mois et il est revenu et il a été régularisé a son arrivée. Renseigne toi aupres de la préfecture, aupres du consulat de France en algerie, aupres du ministère des affaires étrangères et lancez vous.
25 février 2012 23:40
aie donc ton mari est entré illégalement en france d'apres ce que tu me dis ( sans le tampon des douanes francaises) ca complique vraiment les choses , il va devoir rentrer au bled mais la ils peuvent creer des problemes car l'OQTF est inscrite dans les embassades , ils peuvent compliquer le retour voire meme refuser le visa.

Personnellement j'ai pas eu besoin d'avocat pour me regulariser , il faut juste etre entré legalement en france avoir vecu 6 mois avec sa femme avant ou apres le mariage et etre marié a quelqu'un de francais , c'est ce que j'ai fait et j'ai eu mes papiers hamdoullah.

Donc oui la solution serait qu'il retourne au bled , ou qu'il parte en espagne ou italie et fasse un tempon d'entrée francais...

je te conseille d'appeler deux associations et d'aller les voir : la GITSI et la CIMADE , il t'apporteront d'autres solutions envisageables.

Sache aussi qu'il y a une loi qui permet à un étranger d'etre inexpulsable au bout de trois année de mariage avec une francaise (art. L. 511-4 7 du CESEDA) il pourra rester en france et lutter apres pour avoir ses papiers tout depend de votre situation financiere.

Que dieu vous aide.
26 février 2012 11:05
Citation
hanounti06 a écrit:
il est d'origine algérien , oui nous somme marié en france sans aucun problème ni enquete , ni opposition. il l'a eu l'oqtf car notre avocat a fait une demande de récipissé et le ou on été convoqué a la préfecture on pensé ki allé lui remetre son récipissé mais en faite non il voulai voir si y avait un tampon d'entré sur son visa et non il y en avé pas !! et l'oqtf comporte ceci vous ete en situation irrégulère en france et vous n'avez aucune attache ici ... Sachant que je suis française avec 2 ans de vie commune ...




Salam

laisse ton mari retourné au bled surtout s ils vous êtes algériens sa sera beaucoup plus simple s il étais rentré légalement en France il aurais eu ces papiers de tout façon une fois arrivé au bleb directement avec le livret de famille tout document prouvant que tu a les moyens de l accueillie en France il dépose son dossier au consulat ils verront qu’ il a respecter le OQTF il aura son visa sa sert à rien avec les association car il a reçue une OQTF sa compliquera plus les choses accompagne ton mari au bleb et tu verra sa sera plus simple surtout n oublie pas ton livret de famille et tout doucement administratif !



Sur la scène du monde, la franchise est le seul rôle qu'on sache sans avoir besoin de l'apprendre et sans craindre de l'oublier.
26 février 2012 11:21
Mais allez vous chercher tout ça!!!

1) le Visa conjoint de français ne peut pas lui être refusé pour une oqtf car ça ne fait pas parti des motifs prévus

Je cite:

Visas délivrés aux conjoints de Français

Le visa de long séjour ne peut être refusé à un conjoint de Français qu'en cas de fraude, d'annulation du mariage, de menace à l'ordre public ou en cas de non production de l'attestation de suivi de la formation à la langue française et aux valeurs de la République dans le pays de résidence.  

[vosdroits.service-public.fr]

2) aller a la frontière et demander un tampon ça ne marche pas car j ai voulu le faire pour mon mari et je me suis renseignée aupres de la direction de la police aux frontières et il leur est impossible de mettre un tampon car chaque tampon est identifiable pour eux par un numero

3) ensuite ces histoires d' enquête .... Faut eviter de donner des explications un peu farineuses car ça peut faire peur a certaines personnes et pour rien!

Chaque personne qui dépose une demande de n importe quel Visa est soumis a autorisation de Nantes et de la préfecture ou il compte se rendre. Tout le monde est soumis a ça. Le jour ou vous deposer votre dossier des fax sont immédiatement envoyés a Nantes dans un premier temps pour savoir si la personne s est déjà rendu en France, si cette personne a fait l objet d' un oqtf, si cette personne a fait l objet d' une interdiction de sejour sur le territoire. Dans le cas ou Nantes découvre qu il y a une oqtf le consulat demande alors la levee de cette oqtf pour pouvoir délivrer le Visa conjoint de français. Dans un second temps le consulat doit faxer une demande d' autorisation de sejour a la préfecture du lieu ou la personne souhaite se rendre et fait également une demande d' autorisation de travail aupres de la préfecture pour pouvoir apposer sur le Visa la mention "autorise travail" . Parfois Nantes et la préfecture mettent du temps a répondre donc il ne faut pas hesiter a demander au consulat de les relancer.
Le mot enquête est un bien grand mot pour une si petite chose !!

4) en algerie c est beaucoup plus rapide car il n y a pas d' ofii en algerie selon les accords entre la France et l algerie donc la visite médicale et le test de français se font en France a l arrivée donc la demande de Visa conjoint de français prend environ 10 jours.

5) quand on reçoit une oqtf on a un mois pour quitter la France ou présenter un recours. L ideal est de partir dans le mois qui suit l oqtf pour ne pas rencontrer de problème a l aéroport. Il faut savoir aussi qu au bout d' un an l oqtf n est plus valable pour le cas ou il ne rentre pas en algerie. Par contre pendant l annee ou il a l oqtf, si il se fait contrôler il risque une reconduite a la frontière et une interdiction de mettre le pied en France et la c est chaud!!!!



Modifié 1 fois. Dernière modification le 26/02/12 11:29 par nardjess1881.
26 février 2012 15:14
Ben Nardjess a tout dit je crois.

Faut rentrer demander le Visa. il sera délivré vu que vous êtes marié.

Le consulat demandera au procureur de Nantes la levé de l'OQTF et indiquera que vous êtes rentré effectivement dans votre pays. L'OQTF sera levé pour pouvoir donné le visa Long Séjour de Conjoint Français.

Le truc, effectivement c'est qu'il ne faut pas se faire contrôler durant la validité de l'OQTF en France. Sinon c'est rétention a la police des frontières et expulsion avec interdiction de revenir en France avant 5 ans. Et la pour avoir un visa LSCF, c'est quasiment la lune.

Autant filer au bled pour se faire régulariser.

Sinon vous pouvez tenter le coup sur place avec avocat et procédure longue mais ne mettre jamais quasiment le pied dehors pendant au moins un an pour ne pas se faire expulser et interdire de territoire. le problème, c'est que un voisin peux vous dénoncer et ils viennent sonner al a porte ou a 5 mètres de chez vous en allant chercher le pain, vous pouvez vous faire arretter.
26 février 2012 18:08
Moi je voulais savoir si quelqu'un est passé par la et non pas quand me dise qui dois rentré en algérie sa je le sais déja ... Toute façon je tente le coup eu recours et en verra bien !

Merci pour votre aide ...
26 février 2012 20:28
Citation
hanounti06 a écrit:
Bonsoir ,

Après 10 mois de combat et d'espoir me voila anéenti , mon mari a reçu une oqtf , une obligation de quitter le territoire français , un peu perdu je sais plus vers ou me tourner si quelqu'un est passé par la , je vous en suppli guidé moi , on est perdu , y a t 'il des chance que sa soit positif sachant que je suis nationalité française ??


Pour moi la question etait claire et j estime avoir repondu
Rien ne sert de s énerver, les gens ont été touché par ta situation et ont pris la peine de t apporter solution et soutien, je trouve ça plutôt sympa après tu en fais ce que tu veux.

Comme je te l ai dit j ai bataillé contre la préfecture pendant un an et au final pour rien car on a juste perdu du temps et au final mon mari est allé au Maroc et il est revenu en règle au bout d' un mois si on avait su on l aurait fait des le depart après le mariage au lieu de vivre une annee entière dans le stress et l angoisse
Je suis allee chez la cimade et ils ne peuvent rien faire car la préfecture les ignore comme ils ignorent les étrangers, le seul qui m a un peu aider dans l histoire c est le médiateur de la république. Appelle le
Et tu peux aussi contacter le "summum" "le top du top" de par son pouvoir: il s agit du défenseur des droits

Voila un lien ou tu trouveras ses coordonnées en sachant que tu peux lui écrire, il faut un courrier clair et précis, pas un courrier confus, joins également tout document qui peuvent justifier tes dires. Plus le courrier est confus moins de chance il aura d' être lu et traité.
Sur ce bonne continuation et bonne chance.
26 février 2012 20:51
Nardjess est fâchée ptdrptdr

Ben je suis désolé de la forme de ta réponse hanounti06. Pas très cool pour nos efforts de te venir en aide.

Je pense que ta question était mal formulé au départ.

En effet tu es dans ton cheminement et ce que tu cherches c'est savoir ce qui s'est passé pour ceux qui ont fait ce que tu veux absolument faire. Rien d'autre. Tu aurais du dire que tu ne cherches pas de solutions mais que tu veux connaitre les expériences de ceux qui sont passés par la ou tu vas.

Je pense que nous auront gagné du temps et de l'énergie en n'essayant pas de t'expliquer les procédures puisque cela ne t'interresse pas vraiment étant donné que tu avait déjà choisis ta voie.

Bon courage.
26 février 2012 21:08
[defenseurdesdroits.fr]

Voila le lien en question
26 février 2012 21:32
Latha97

Non a peine!! ;-) ;-) ;-)
27 février 2012 17:40
Citation
hanounti06 a écrit:
Moi je voulais savoir si quelqu'un est passé par la et non pas quand me dise qui dois rentré en algérie sa je le sais déja ... Toute façon je tente le coup eu recours et en verra bien !

Merci pour votre aide ...


Salam

tu perd ton temps pour rien ton mari est entré illégalement sur le territoire français en plus vous avez reçue une OQTF tu peut faire tout les recours que tu veus au pire il aura un récépissé le premier le2, 3, et ainsi de suite le OQTF dure 1 ans est au finale vous retournerez au bleb pas le choie mais là vous serez embêter car le consulat vous fera courir comme des con à cause du OQTF que vous n avez pas respecter rien que sa alors que ton mari à une chance vue que tu es citoyens français rien qu’ avec ton livret de mariage un visa vous sera fourni à la minute même au consulat !



Sur la scène du monde, la franchise est le seul rôle qu'on sache sans avoir besoin de l'apprendre et sans craindre de l'oublier.
6 août 2012 15:56
tu as les asso qui peuvent taider regarde dans ta ville s'il en existe

sinon faut voir un avocat qui fait du droit des etrangers

j'en connait une qui m'a aidé pour mon mari, elle est du 84 avignon

contacte moi en mp pour avoir ses coordonnées
bonsoir je suis francaise d'origine marocaine je me suis marie en france mon conjoint il étais en sitution régulier il a meme une carte de 3 ans et la il lui font trainer pour obtenir son visa



Modifié 1 fois. Dernière modification le 13/11/12 01:21 par sakina13.
13 novembre 2012 10:31
Si vous avez fait une demande de visa auprès de la préfecture c est normal que c est long. Les dossiers sont renvoyés dans les consulats des pays d origine par valise diplomatique. Donc faut contacter le consulat de France de votre pays d origine.
12 septembre 2013 18:37
est ce que vous vous êtes marié? pacsé ou autre chose?
puise je savoir comment s'est passé son interpellation pour qu'il reçoive OQTF
répondez moi, si vous voulez
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