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Naturalisation (Traitement à REZE)
l
4 avril 2008 17:57
moimeme,
en tout cas je peux dire que le délai qui m'a été annoncé par Rezé semble se confirmer exacte!thumbs up
s
4 avril 2008 18:03
A Axel79
Avec un recours contentieux tu dois pouvoir l'avoir si c'est pas trop tard
Moi jai un ami qui été ds le mém cas que toi insertion pro réussi avc un bon taf mais a 2 reprises rézé lui oppose une insertion pro recente
qt il a fait le recours avt mém que cela soit instruit pas le trib adm de nantes rézé lui a repondu comme koi le recours adm ne tien plus lieu car il lui ont donné un avis fav..
voila
bon courage
l
4 avril 2008 18:08
axel79
ta le droit de faire autant de recours gracieux que tu veux,après pour que rezé change sa décision
il faut des nouveaux éléments dans ton dossier,comme la preuve de ta réinsertion professionnelle par ex!
pour le recours contentieux(tribunal) c pas sur que c 12 mois,qui ta dit ça?
moi je t'ai dit une fois que le délai de 12 mois est devant le tribunal administratif normal!
mais le recours devant le tribunal de rezé est peut être beaucoup plus court,en gros c un tribunal
qui ne traite que des naturalisations,pas d'autres contentieux avec les autres administration comme le fait le tribunal normal!
en gros combien de personne en france saisissent le tribunal de rezé,je pense que 3% des ajournés,maximum
5%!je déduis qu'il ya moins d'attente,car ya moins de demande!
la plus part se résignent,ne font pa de recours,car ils pensent que c joué d'avance ou n'y crois pa
trop aux recours contentieux,ou encore ils ne savent meme pa que ca existe!sleeping
l
4 avril 2008 18:18
axel79
qqn a dit on peut pa avoir le beurre et l'argent du beurre.....lolspinning smiley sticking its tongue out
l
4 avril 2008 18:23
il pleut pa encore les papiers du ciel........rire!sad smiley
pour les avoir ya deux moyens soit tu passe à la caisse,soit tu travaille pour(et tous les moyens sont
bons).je ne vais pa rentrer dans les détails!
il reste la chance,mais tout le monde n'en a pas apparemmentmoody smiley
m
4 avril 2008 18:43
salut les amis
la decision est tombée ce matin
depot de dossier mai 2006
numero de rezé aout 2006 X30....
trois mail ou on me repond en cours d'instruction et autre formules
21 mois apres ,ajournée pour 2000€ PV non payé
je doit payer et faire un recours
bon courage a tous
F
4 avril 2008 20:30
Citation
lechameau a écrit:
a tous les amis du 60x j'enverai un message demain soir, et on verra pour la réponse vendredi soirevil



alors le chameau, ta reçu une reponse??eye popping smiley
a
4 avril 2008 21:42
SA VE DIRE QUE TU FRANCAIS MAIS IL FO KE TU ATEND LE DECRET OU ILAURA TON NOM MAIS FAIT ATENTION PAS DE BETISS
a
4 avril 2008 21:47
AXEL TU PEUT RIEN FAIRE SI TU AS DEJA FAIS UN RECOU SAUF SI TU PRND UN AVOCAT LA C EST LE TRIBUNAL QUI PRENDRA LA DESCITION MAIS C EST CHO
b
4 avril 2008 22:11
bonsoir a ts le monde
j'ai une question a poser
j'ai eu un souci avec orange et je sais qu'il m'ont met dans la liste rouge pour que je puisse pas reouvrir un autre abonement par contre je sais pas est ce que il ont met une procedure de recouvrement
si le cas
est ce que ma demande de naturalisation pourra ajournée
merci
F
5 avril 2008 02:42
Citation
bidawi80 a écrit:
bonsoir a ts le monde
j'ai une question a poser
j'ai eu un souci avec orange et je sais qu'il m'ont met dans la liste rouge pour que je puisse pas reouvrir un autre abonement par contre je sais pas est ce que il ont met une procedure de recouvrement
si le cas
est ce que ma demande de naturalisation pourra ajournée
merci

Salut,
Je tu conseil d aller au trésor public de ton domicile, tu demande es-ce que tu as des dettes a payer, a partir de là tu pourras le savoir
S tu as des dettes, je tu conseil de les payer

Bon courage
F
5 avril 2008 02:58
Citation
nadjibo a écrit:
Citation
taiwo a écrit:
nadjibo

je crois c negativ d'apres mon experience a la matiers j'ai deja de cas comme ça
pourquoi négative ? moody smiley la semaine d'avant ils m'ont dit votre dossier sera instruit prochainement, et la semaine dernière "en cours d'instruction"

Concernant les X50 il ne faut pas s’inquiété, car il ya des dossiers qui sont traités sur plusieurs semaines, tout dépend de leur situations

Le traitement des dossiers est cas par cas
F
5 avril 2008 03:35
Citation
dilarcasa a écrit:
Bonjo
je viens d'avoir Reze au téléphone et jai eu une dame trés gentille, elle m'a di qu'ils sont en train de traiter les dossier arrivés en octobre et que mon dossier fait partie d'une procédure normale et elle a di que mon dossier est sur la bonne v... sachant qu'il faut attendre 4 à 5 mois pour recevoir le couurier de leurs décision.
que pensez vous de tous qu'elle m'a di la gentille dame? favorable ou défavorable?
voilà les nouvelles ,éspèrant une réponse favorable à moi et à tout le monde.


je pense que la dame n’as pas vue de réponse sur son ordinateur, donc ton dossier est en cours d instructions.
m
5 avril 2008 08:50
Il faut savoir que les dossiers sont distribués dans 6 bureaux, il y a des bureaux qui sont légèrement en avance sur d'autres.
p
5 avril 2008 08:51
Bonjour Tout le monde,
smiling smiley


Ce forum est devenu un site que je visite régulièrement et est le seul moyen de savoir ce qui se passe au niveau de rézé.....

Un GRAND MERCI POUR TOUS et j'espère que nous allons tous entendre des bonnes nouvelles bientôt...

Bon Week end!!!!
F
5 avril 2008 13:06
Bonjour tout le monde, ca fait plaisir de voir la solidarité qu'il y a sur ce site. Je suis un peu a bout de souffle et peut etre que des personnes ici ont traversé egalement ma situation.
Depot de dossier : octobre 2006
Numero Reze fevrier 2007X008...
Reponse octobre 2007: Ajournement a cause d'une erreur dans ma declaration fiscale, Reze me previent qu'ils me donnent 6 mois pour regulariser mes impots afin de poursuivre l'etude du dossier.
Novembre 2007 j'ai tout regularisé et renvoyé les preuves a REZE debut decembre 2007.
Et donc avril toujours rien de la part de REZE, apres plusieurs mails envoye a l'accueil. Ca fait juste 6 mois et je recois l'information suivante de REZE qui me dit la reprise du dossier suite a l'ajournement initial doit etre cloturé par votre prefecture de depart. Mais la ou j'en perd mon latin c que j'ai appelé les deux derniers mois ma prefecture de province le service des nationalités ou j'ai deposé mon dossier et mon interlocuteur m'a dit que vous devez etre patient, que REZE n'a pas que ca a faire, je veux bien comprendre. Mais ils savent tres bien que j'ai fourni les preuves depuis plusieurs mois suite a l'ajournement et ils me donnent pas d'info et maintenant REZE me dit que c'est a eux de cloturer mon dossier. J'y comprend plus rien, est ce qu'il y a des gens svp qui ont connu cette situation.
smiling smiley Merci de tout coeur ( je suis en attente depuis 18 mois, c la folie)
a
5 avril 2008 14:19
Citation
lechameau a écrit:
axel79
ta le droit de faire autant de recours gracieux que tu veux,après pour que rezé change sa décision
il faut des nouveaux éléments dans ton dossier,comme la preuve de ta réinsertion professionnelle par ex!
pour le recours contentieux(tribunal) c pas sur que c 12 mois,qui ta dit ça?
moi je t'ai dit une fois que le délai de 12 mois est devant le tribunal administratif normal!
mais le recours devant le tribunal de rezé est peut être beaucoup plus court,en gros c un tribunal
qui ne traite que des naturalisations,pas d'autres contentieux avec les autres administration comme le fait le tribunal normal!
en gros combien de personne en france saisissent le tribunal de rezé,je pense que 3% des ajournés,maximum
5%!je déduis qu'il ya moins d'attente,car ya moins de demande!
la plus part se résignent,ne font pa de recours,car ils pensent que c joué d'avance ou n'y crois pa
trop aux recours contentieux,ou encore ils ne savent meme pa que ca existe!sleeping

merci beaucoup pour ta réponse. En ce qui concerne le recours contentieux, c'est mort puisque derrière la notification que j'ai signé, il est précisé que "en cas de recours gracieux préalable, dans les deux mois de la notification de la décision prise sur ce recours ou, en l'absence de réponse au recours dans un délai de deux mois(décision implicite de rejet), dans les deux mois suivant l'expiration du délai".
En plus,
après la réponse du recours gracieux que j'ai déjà fait, je suis allé voir un avocat qui ma dit que c'était trop tard pour faire le recours contentieux. En effet, je suis allé le voir trois mois après la réponse du recours contentieux. C'est donc lui qui m'a expliquer que même siu j'étais dans les délais pour faire un recours contentieux, la procédure pourrait quand même durer jusqu'à 12 mois.
Donc je pense que comme c'est un avocat il ne m'a sans doute pas dit n'importe quoi!

Par contre j'ai pas très bien compris sur quel sujet tu m'a dit on ne peut pas avoir le beurre et l'argent du beurre?
a
5 avril 2008 14:28
Citation
slaye a écrit:
A Axel79
Avec un recours contentieux tu dois pouvoir l'avoir si c'est pas trop tard
Moi jai un ami qui été ds le mém cas que toi insertion pro réussi avc un bon taf mais a 2 reprises rézé lui oppose une insertion pro recente
qt il a fait le recours avt mém que cela soit instruit pas le trib adm de nantes rézé lui a repondu comme koi le recours adm ne tien plus lieu car il lui ont donné un avis fav..
voila
bon courage

merci bine quand même pour ta réponse. Je pense que ton pot à sans doute fait son recours contentieux dans les délai. c'est à dire dans les deux mois, qui suivent la décision du recous gracieux s'il l'à déjà fait.
l
5 avril 2008 15:18
Citation
axel79 a écrit:
Citation
lechameau a écrit:
axel79
ta le droit de faire autant de recours gracieux que tu veux,après pour que rezé change sa décision
il faut des nouveaux éléments dans ton dossier,comme la preuve de ta réinsertion professionnelle par ex!
pour le recours contentieux(tribunal) c pas sur que c 12 mois,qui ta dit ça?
moi je t'ai dit une fois que le délai de 12 mois est devant le tribunal administratif normal!
mais le recours devant le tribunal de rezé est peut être beaucoup plus court,en gros c un tribunal
qui ne traite que des naturalisations,pas d'autres contentieux avec les autres administration comme le fait le tribunal normal!
en gros combien de personne en france saisissent le tribunal de rezé,je pense que 3% des ajournés,maximum
5%!je déduis qu'il ya moins d'attente,car ya moins de demande!
la plus part se résignent,ne font pa de recours,car ils pensent que c joué d'avance ou n'y crois pa
trop aux recours contentieux,ou encore ils ne savent meme pa que ca existe!sleeping

merci beaucoup pour ta réponse. En ce qui concerne le recours contentieux, c'est mort puisque derrière la notification que j'ai signé, il est précisé que "en cas de recours gracieux préalable, dans les deux mois de la notification de la décision prise sur ce recours ou, en l'absence de réponse au recours dans un délai de deux mois(décision implicite de rejet), dans les deux mois suivant l'expiration du délai".
En plus,
après la réponse du recours gracieux que j'ai déjà fait, je suis allé voir un avocat qui ma dit que c'était trop tard pour faire le recours contentieux. En effet, je suis allé le voir trois mois après la réponse du recours contentieux. C'est donc lui qui m'a expliquer que même siu j'étais dans les délais pour faire un recours contentieux, la procédure pourrait quand même durer jusqu'à 12 mois.
Donc je pense que comme c'est un avocat il ne m'a sans doute pas dit n'importe quoi!

Par contre j'ai pas très bien compris sur quel sujet tu m'a dit on ne peut pas avoir le beurre et l'argent du beurre?
oui je vais répondre à ta question,et en meme temps aux internautes qui se trouvent dans cette situation,ce que je te demande un peu de crédulité,je ne t'oblige pa à faire quoi que ce soit,tu connais mieux ton intéret que quiconque!
Par contre je suis en désaccord avec ton avocat,sur le délai,en droit administratif on peut faire
les recours contre une décision meme qui a été rendus depuis des années,il n'ya pas de prescription!
je ne vais pas user des termes juridiques,incompréhensible par les profanes que nous sommes.
contrairement au droit administratif,dans le délai civil et pénal il ya des délai à respecter si non prescrition de l'action en justice, un exemple qqn me doit de l'agrent j'ai deux an pour assigner cette
personne en justice après ce délai je plus réclamer mon dû!
et ben en droit administratif ca marche pas comme ça,car le litige relève d'un autre ordre c l'individu
face à l'administration toute puissante;donc pour faire le recours contre une décision devant le tribunal
on peut toujours le faire,il n'ya aucun délai ca peut être après un an ou dix ans.
la seule condition à respecter est le recours gracieux,avant tout recours contentieux(tribunal),c obligatoirepour toutes les procédures,administrative ou civile!
un exemple,j'ai fait un recours gracieux(auprès de rezé) il ya deux ans rezé qui n'a pas repondu à ce jour! pour pouvoir faire un recours contentieux(tribunal) il faut faire le recours gracieux une deuxième
fois,car justement on a que un délai de 2 mois pour faire le contentieux,après le gracieux!
une fois que ta ou ta pas de une réponse de la part de l'administration,tu attends 2 mois pour
laisser à l'administration le temps de te répondre et ensuite ta encore 2 mois pour faire le contentieux!
donc le nouveau recours gracieux ouvre le délai a nouveau pour contester devant le tribunal une décision
meme rendu il ya plusieurs années!
voilà j'espère que j'ai été très très clair,maintenant tu crois qui tu veut,je t'ai dit juste des choses
que j'ai étudiés.
pour le beurre et l'agrent du beurre c'est une expression à prendre au sens figuré!
ce proverbe signife tout simplement qu'on peut pas tout avoir dans la vie,on peut avoir
par exemple une chose pas le reste; c'est une vision fataliste de la vie.
a
5 avril 2008 15:42
je te remercie énormément pour ta réponse qui a été très clair pour moi.du coup j'ai très bien compris que je peux contester quand je veux devant le tribunal mais je dois obligatoirement faire un recours gracieux avant tout, qui permet d'ouvrir le délai a nouveau même s'il s'agit du ènième recours gracieux.
merci encore une fois pour ta disponibilité c'est vraiment sympas de ta part. Je vois que t'es vraiment actif dans ce forum. je te souhaite bon courage et j'espère que tu auras une réponse positive Inchallah
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