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Bonjour zarok dis moi je viens de recevoir un projet dacte de naissance mais il le disent de le signer et de le renvoyer parcontre je sais c'est quel papier car j'ai reçu juste le paier qui m'explique ça et lenveloppe.

Bonsoir à tous,

J'ai le Decret N°14, alors pour les personnes qui désirent que je regarde si leurs noms sont sur le decret pas de souci.

par MP biensur !!!


Scoot31

Est ce quelqu'un du decret 13 a recu son acte de naissance?
Merci
Salam

Citation
Février 2010 a écrit:
Bonjour zarok dis moi je viens de recevoir un projet dacte de naissance mais il le disent de le signer et de le renvoyer parcontre je sais c'est quel papier car j'ai reçu juste le paier qui m'explique ça et lenveloppe.

Bonsoir Février 2010, en faite le projet d'acte civile c'est juste pour vérifier que les donnés sont exacts (nom, prénom, date de naissance etc...) si tout est ok tu le signe et tu l'envoie dans l'enveloppe retour et de préférence en recommandé comme nous l'a toujours conseillé notre ami Zarrouk et s'il y' a des erreurs tu corriges et tu joins les pièces justificatifs c'est tout.

Si je te dis tout ça c'est parce que moi aussi j'ai reçu ce fameux projet y' a pas longtemps.

Bonjour à tous,
Je m'adresse à tous les francais du Decret 13.
Est ce quelqu'un du decret 13 a recu son acte de naissance?
Merci
Salam

Merci mais c'est quel feuille qu'il faut que je signe car j'ai reçu qu une feuille ou ya marquer je doi signer le projet et le l'envoyer avec lenveloppe c'est tou. J'ai pas reçu la feuille que je doi signer c'est ce que je comprend pas.

Citation
Février 2010 a écrit:
Merci mais c'est quel feuille qu'il faut que je signe car j'ai reçu qu une feuille ou ya marquer je doi signer le projet et le l'envoyer avec lenveloppe c'est tou. J'ai pas reçu la feuille que je doi signer c'est ce que je comprend pas.

Bonjour Février

Bizarre ....moi j'ai reçu deux feuilles, la première celle dont tu parles et la deuxième (celle qu'on doit signé) c'est écrit ton nom, prénom, date de naissance etc...

Il faut que tu appelle MAE demain et tu leur expliques ton cas. Bon courage.

bonjour zarrouk420, bonjour lilia11, bonjour tout le monde,
moi J'aimerais juste savoir si on reçoit systématiquement le projet d'acte civile, ou uniquement dans certains cas.
toutes mes félicitations aux new français .

j'ai envoyé un e-mail à rezé pour leur demander la date exacte de l'af (10-15 mars) et j'attend leur réponse.
un merci particulier à Zarrouk420 pour ce formidable travail et un bravo à tout le monde pour cet élan de solidarité et d'audace.

_________________________________________________________________________________________________
département : 33
date de dépot 19/02/2009
entretien police : 06/2009
N° Rezé 2009X 0508
AF 10-15 mars 2010
décret ?????



Modifié 1 fois. Dernière modification le 05/04/10 14:08 par avatar33300.

Répondre Citer

Citation
avatar33300 a écrit:
j'ai envoyé un e-mail à rezé pour leur demander la date exacte de l'af (10-15 mars) et j'attend leur réponse.
un merci particulier à Zarrouk420 pour ce formidable travail et un bravo à tout le monde pour cet élan de solidarité et d'audace.

_________________________________________________________________________________________________
département : 33
date de dépot 19/02/2009
entretien police : 06/2009
N° Rezé 2009X 050842
AF 10-15 mars 2010
décret ?????

Salam avatar33300,

au sujet de l'AF peu importe c'est entre le 10 et le 15 du moment que tu as le mois
c'est le plus clair, afin de donner des prévisions des sorties pour le décret
quand au projet de l'acte notre amie lilia11 a donner la réponse plus haut a Février 2010

Citation
avatar33300 a écrit:
bonjour zarrouk420, bonjour lilia11, bonjour tout le monde,
moi J'aimerais juste savoir si on reçoit systématiquement le projet d'acte civile, ou uniquement dans certains cas.
toutes mes félicitations aux new français .

Bonjour avatar, d'après ce que j'ai lu c'est pas tout le monde qui reçoit le projet d'acte civil, quelques personnes sont concernés comme dans mon cas d'ailleurs et quand il y' a un doute sur l'exactitude des informations sur l'acte (Nom, Prénom, Date de Naissance etc...).
Tu as eu l'AF quand ? et tu es sur quel Decret. ?

Un petite suggestion pour les autres: mettez toujours vos renseignement sur votre signature comme ça les autres pourront vous aider plus facilement et n'oubliez pas de cocher la case "ajouter ma signature" quand vous postez, je me rappelle bien que c'était Zarrouk et un autre (que j'ai oublié le pseudo) qui m'ont conseillé avant, alors je passe l'info.

Salam a tous, un rappel des décrets
sorties de Janvier 2009 à aujourd'hui

important : On ne peu pas comparer les sorties 2009 à 2010
car les dossiers ne sont pas les mêmes

....................................................................

=>JANVIER 2009 => (3)
- JO du 14-01 => décret 01
- JO du 17-01 => décret 02
- JO du 30-01 => décret 03

=>FEVRIER => (6)
- JO du 05-02 => décret 04
- JO du 07-02 => décret 05
- JO du 12-02 => décret 06
- JO du 13-02 => décret 07
- JO du 18-02 => décret 08
- JO du 25-02 => décret 09

=>MARS => (4)
- JO du 01-03 => décret 10
- JO du 04-03 => décret 11
- JO du 21-03 => décret 12
- JO du 22-03 => décret 13

=>AVRIL => (6)
- JO du 05-04 => décret 14
- JO du 07-04 => décret 15
- JO du 19-04 => décret 16
- JO du 22-04 => décret 17
- JO du 23-04 => décret 18+19

=>MAI => (5)
- JO du 14-05 => décret 20
- JO du 15-05 => décret 21
- JO du 24-05 => décret 22
- JO du 30-05 => décret 23
- JO du 31-05 => décret 24

=>JUIN => (5)
- JO du 11-06 => décret 25
- JO du 24-06 => décret 26
- JO du 25-06 => décret 27
- JO du 26-06 => décret 28
- JO du 27-06 => décret 29

=>JUILLET => (2)
- JO du 04-07 => décret 30
- JO du 10-07 => décret 31

=>AOUT => (5)
- JO du 02-08 => décret 32
- JO du 04-08 => décret 33
- JO du 13-08 => décret 34
- JO du 23-08 => décret 35
- JO du 26-08 => décret 36

=>SEPTEMBRE => (5)
- JO du 02-09 => décret 37
- JO du 05-09 => décret 38
- JO du 10-09 => décret 39
- JO du 12-09 => décret 40
- JO du 24-09 => décret 41

=>OCTOBRE => (5)
- JO du 04-10 => décret 42+43
- JO du 06-10 => décret 44
- JO du 10-10 => décret 45
- JO du 17-10 => décret 46
- JO du 24-10 => décret 47

=>NOVEMBRE => (5)
- JO du 03-11 => décret 48
- JO du 04-11 => décret 49
- JO du 06-11 => décret 50
- JO du 15-11 => décret 51
- JO du 26-11 => décret 52

=>DECEMBRE => (6)
- JO du 02-12 => décret 53
- JO du 06-12 => decret 54
- JO du 15-12 => décret 55
- JO du 19-12 => decret 56
- JO du 30-12 => décret 57+58

=>JANVIER 2010 => (5)
- JO du 10-01 => décret 01
- JO du 17-01 => décret 02
- JO du 22-01 => décret 03
- JO du 29-01 => décret 04+05

=>FEVRIER => (5)
- JO du 05-02 => décret 06
- JO du 07-02 => décret 07
- JO du 14-02 => décret 08
- JO du 21-02 => décret 09
- JO du 28-02 => décret 10

=>MARS => (4)
- JO du 04-03 => décret 11
- JO du 17-03 => décret 12
- JO du 19-03 => décret 13
- JO du 27-03 => décret 14

=>AVRIL => (?)
- JO du 02-04 => décret 15
- JO du 03-04 => décret 16

merci Zarrouk420 et lilia11 pour ces précisions. portez-vous bien.



____________________________________________________________________________________________________
département : 33
date de dépot 19/02/2009
entretien police : 06/2009
N° Rezé 2009X 0508
AF 10-15 mars 2010
décret ?????



Modifié 1 fois. Dernière modification le 05/04/10 14:06 par avatar33300.

Comment peut-on savoir sur quel décret on sera?

_________________________________________________________________________________________________ département : 33
date de dépot 19/02/2009
entretien police : 06/2009
N° Rezé 2009X 0508
AF 10-15 mars 2010
décret ?????



Modifié 1 fois. Dernière modification le 05/04/10 14:05 par avatar33300.

Répondre Citer

salut a tous

quelles sont les nouvelles, j'étais absent ces derniers jours ,je viens de voir le dernier decret daté du 2 avril 2010 sur le site du jo (modificatif de décrets )qu'est ce que ça veut dire ,et est que c'est le 15 ou 16ou meme le 17 et puis celui apparu le 31/03
je suis du décret 16 si vous pouvez me dire au juste lequel celui du 31/03 ou du 02/04
merci

Citation
symo13 a écrit:
salut a tous

quelles sont les nouvelles, j'étais absent ces derniers jours ,je viens de voir le dernier decret daté du 2 avril 2010 sur le site du jo (modificatif de décrets )qu'est ce que ça veut dire ,et est que c'est le 15 ou 16ou meme le 17 et puis celui apparu le 31/03
je suis du décret 16 si vous pouvez me dire au juste lequel celui du 31/03 ou du 02/04
merci

Salut symo si tu regardes juste au dessus tu trouveras tout les decrets et leurs dates de sortie faite soigneusement par Zarrouk.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 04/04/10 20:57 par lilia11.

Citation
avatar33300 a écrit:
Comment peut-on savoir sur quel décret on sera?

_________________________________________________________________________________________________ département : 33
date de dépot 19/02/2009
entretien police : 06/2009
N° Rezé 2009X 050842
AF 10-15 mars 2010
décret ?????

Moi je l'ai su comme par hasard en appelant REZE, attends une ou deux semaines et essayes de les appeler .

Citation
symo13 a écrit:
salut a tous

quelles sont les nouvelles, j'étais absent ces derniers jours ,je viens de voir le dernier decret daté du 2 avril 2010 sur le site du jo (modificatif de décrets )qu'est ce que ça veut dire ,et est que c'est le 15 ou 16ou meme le 17 et puis celui apparu le 31/03
je suis du décret 16 si vous pouvez me dire au juste lequel celui du 31/03 ou du 02/04
merci

Salam symo13,

félicitation pour votre décret=ldou77=Symo13=candy75 pour le moment

Effectivement j'ai vu ce matin un décret modificatif , donc pas intéressant de le poster pour nous,
surement ça doit concerner d'autres personnes , pour le moment il y a les décrets N° 15 et 16 ,
on attend la suite c.a.d le N° 17 peut être la semaine prochaine, inchallah
au sujet de la liste, je la posterai demain soir de façon à laisser le temps aux gens de téléphoner au JO
pour s'assurer que leurs noms est dessus avant le verrouillage de celle-ci mardi dans la journée

merci zerrouk pour cet eclaircissement, et aussi pour lilia pour ta reponse effectivement il ya la liste de zerrouk plus haut, je pensais que c'était celle de l'année derniere je n'ai pas vu qu'elle allait de 2009 jusqu'a present, le nouveau designe de ce site me perturbe un peu lol

merci bcp lilia, je vais essayer d'appeler vers la mi-avril. bonne nuit à tout le monde