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<> Naturalisation : Du JO à la CNI et Passeport N°3
p
5 juin 2014 17:04
Salam!
Merci wahrane DZ 31 et Selim-06
Dépot demande de naturalisation: 17/12/2013.je me suis marié le 03/05/2014 en France avec une étudiante marocaine.j'ai envoyé une lettre à la préfecture le 05/05/2014 pour signaler ce changement de situation avec une copie de livret de famille.
j'ai envoyé une autre LRAR avec copie intégrale de mariage le 27/05/2014 à la préfecture.
j'ai reçu la lettre REZE le 02/06/2014 pour m'informer que j'ai acquis la nationalité depuis le 12/05/2014 qu'est apparu dans le JO.
j'ai appelé SCEC qui m'ont dit que c'est mieux d'envoyer mon acte de mariage et que c'est pas grave vu que j'ai signalé le changement à la préfecture.au début d'après midi j'ai réussi à avoir la préfecture ils m'ont confirmé qu'ils ont reçu mon acte de mariage,que le dossier est mis à jour et que REZE ont eu accès à mon dossier mis à jour.
a priori c'est bon.je sais pas si je dois envoyer mon acte de mariage au SCEC ou c'est pas la peine??
5 juin 2014 17:25
salam;parrino; pour ton dossier et changement de situation déga signaler a la prefecture normalement c'est bon c'est a eu de faire le necessaire au niveau de rézé si non le papier volont de changement de sitiation sa sert a rien donc logiquement c'est fait t'inquiete pas tu peu dormir tranquile AMICALEMENT
5 juin 2014 17:34
BONJOUR ,TARKAN; POUR REPENDRE A TA QUESTION ; POUR FAIRE LE PASSEPORT TA LE DROIT D'ALLER A N'IMPORTE QUELLE MAIRIE EN FRANCE MAIS POUR LA CIN NON IL FAUT QUE TU LE FASSE A TA MAIRIE DE RESIDENCE OBLIGER VOILA APRES POUR LE DOSSIER(CIN ET PASSEPORT) SANS ADN APPARAMENT YA DES MAIRIE QUI ACCEPTE DE LE FAIRE EN SE REFERENT A LA CIRCULAIRE DU MARS 2010 QUI FACILITE ET ALLEGE LE DOSSIER DONC SANS ADN MAIS BON JET UN COUP D'OEIL SUR LA CIRCULAIRE ET TELECHARGE Là et va te renseigner voila j'espere que sa ira pour toi
S
5 juin 2014 18:15
Parrino
Si tu as envoyé l'acte de mariage à la préfecture ou Rezé c'est bon pas la peine d'envoyer à SCEC, nous ne sommes pas censé connaître ses différentes étapes pour envoyé à chaque service grinning smiley

J'avais pas capté que tu avais envoyé l'acte de mariage ...
Tout est OK frère



Modifié 1 fois. Dernière modification le 05/06/14 18:56 par Slim-06.
►Préfecture: Nice ►Dépôt le 26/11/13 Entretien le jour même ►N° Rezé: 2014X0034XX ►Transmis à SCEC: 02/04/14 ► Mis en traitement SCEC: 22/04/14 ► Décret-N°20 du: 21/05/14 ► Passeport: 31/07/14, CIN le 16/08/14
S
5 juin 2014 18:18
Salam à tous

Après les grèves à la poste de Nice ses derniers jours ...
Je viens de recevoir la lettre de Rezé que mes amis du décret 20 ont déjà reçu tel que Carciofino et Takram...
La lettre est daté du 26/05, (que c'est loin Nantes) ptdr

En fin voilà, bonne continuation à tous
►Préfecture: Nice ►Dépôt le 26/11/13 Entretien le jour même ►N° Rezé: 2014X0034XX ►Transmis à SCEC: 02/04/14 ► Mis en traitement SCEC: 22/04/14 ► Décret-N°20 du: 21/05/14 ► Passeport: 31/07/14, CIN le 16/08/14
5 juin 2014 18:28
Bonjour tout le monde.

Je sais que ce n'est pas le lieu de ce sujet, mais c'est tout simplement parce que je ne sais pas si ma préoccupation a déjà été traitée sur le Forum ou pas.

Est ce qu'il existe un topic sur la reconnaissance de l'enfant de son Épouse ou Époux sur ce Forum?

Est-ce que le fait de reconnaître les enfants de sa femme ou de son mari après la naturalisation peut entraîner le retrait de cette naturalisation?

Merci bien pour vos directions.
[b]* Préf Angers: *Retrait de dossier 05/07/2012, *dépôt dossier le 17/04/2013; * PAN: le 27/03/2014; * Numéro Rezé: 2013X 0385XX; *Décret N° 16 du 27/04/2014; *Lettre Rezé: le 28/04/2014; *ADN: 26/06/2014; *Passeport: 17/06/2014; CNI: 17/10/2014; Cérémonie: 13/10/2014.[/b]
C
5 juin 2014 19:05
Tu peux être un peu plus précis Malama? Car à mon avis, on reconnaît son enfant et on adopte les enfants de son époux ou épouse surtout si filiation est déjà établie à l'égard du géniteur.
[b][i]►Dépôt et entretien le 13/08/2013 ► N° Rezé: 2013X027XX ►Reçu au SCEC: 18/02/14 ► Mise en Traitement au SCEC: 26/02/14 ► Décret n° 14 du 17/04/2014 ►ADN: 13/06/2014 ►Passeport: 04/07/2014 CNI: 1/07/2014[/i][/b]
5 juin 2014 19:59
Salut Cooper.
Je ne suis pas le géniteur des enfants, ce sont les enfants de mon Épouse, et sue les actes de naissance des enfants, il n'y a pas le nom du Père.
Je voulais tout juste savoir s'il y a un sujet sur ce domaine sur ce Forum. Donc si je comprends bien, n'étant pas le géniteur, je ne peux donc pas les reconnaître, mais les adopter! Le fait de les reconnaître, signifie-t-il que je savais que j'avais des enfants et que je ne les avais pas déclaré lors de ma demande de Naturalisation?

Cordialement.


Citation
Cooper77 a écrit:
Tu peux être un peu plus précis Malama? Car à mon avis, on reconnaît son enfant et on adopte les enfants de son époux ou épouse surtout si filiation est déjà établie à l'égard du géniteur.
[b]* Préf Angers: *Retrait de dossier 05/07/2012, *dépôt dossier le 17/04/2013; * PAN: le 27/03/2014; * Numéro Rezé: 2013X 0385XX; *Décret N° 16 du 27/04/2014; *Lettre Rezé: le 28/04/2014; *ADN: 26/06/2014; *Passeport: 17/06/2014; CNI: 17/10/2014; Cérémonie: 13/10/2014.[/b]
C
5 juin 2014 20:21
Franchement je ne connais pas un topic qui traite le sujet.

Comment justifier que ton épouse à DES ENFANTS ( au pluriel) et que tu les aies jamais reconnu même après le mariage. Et comme par hasard d'un coup tu veux le faire. Le comble de l'histoire, c'est que tu dois passer par une décision du tribunal. Même un juge tout juste diplômé ne croira pas ton histoire. Un enfant peut être mais deux, trois et surtout après un mariage???

La décision te revient mon ami en tout cas et bon courage.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 05/06/14 20:22 par Cooper77.
[b][i]►Dépôt et entretien le 13/08/2013 ► N° Rezé: 2013X027XX ►Reçu au SCEC: 18/02/14 ► Mise en Traitement au SCEC: 26/02/14 ► Décret n° 14 du 17/04/2014 ►ADN: 13/06/2014 ►Passeport: 04/07/2014 CNI: 1/07/2014[/i][/b]
z
5 juin 2014 20:30
Citation
naouel_69 a écrit:
Bonjour a tous , je suis sur le décret 20 et je viens moi aussi de déposer ma demande cni a la mairie avec juste acte de mariage + lettre de reze .donc je confirme c'est passer pour moi aussi merci pour l'astuce
Salam Naouel,
Tu as déposé la demande de passeport avec l'acte de mariage transcrit à nantes ou celle du pays d'origine?
►Préfecture: Grenoble, 38 ►Dépôt : 16/06/2013 ► entretien: le 16/06/2013 ►N° Rezé: 2014X0002 ► Transmission au SCEC: 01/04/2014 //Traité par SCEC: Fin avril 2014? ►Décret-N°18du: 14/05/2014 ►L'ampliation : XX
5 juin 2014 23:03
Citation
zizouing38 a écrit:
Citation
naouel_69 a écrit:
Bonjour a tous , je suis sur le décret 20 et je viens moi aussi de déposer ma demande cni a la mairie avec juste acte de mariage + lettre de reze .donc je confirme c'est passer pour moi aussi merci pour l'astuce
Salam Naouel,
Tu as déposé la demande de passeport avec l'acte de mariage transcrit à nantes ou celle du pays d'origine?
. Salam aucun des deux vu que je me suis mariée à la mairie de Lyon donc que j'ai pu retirer directement a la mairie de Lyon 09
S
6 juin 2014 09:13
Bonjour Naouel_69,

Félicitations pour ta CIN, tu l'aura bientôt inchallah smiling smiley

Par contre, "sauf erreur de ma part" il est impossible de demander une carte d'identité dans n'importe quel pays du monde sans ÉTAT CIVIL, pour ton cas tu as fourni un acte de mariage FRANCAIS qui est entre autre l'équivalent de l'acte de naissance, car ce qui les intéressent c'est ton nom, prénom, ta date et lieu de naissance et les noms de de tes parents.
En gros, sans acte de mariage tu n'aurais pas pu posé ta demande smiling smiley

Si autres avis, je suis preneur grinning smiley
►Préfecture: Nice ►Dépôt le 26/11/13 Entretien le jour même ►N° Rezé: 2014X0034XX ►Transmis à SCEC: 02/04/14 ► Mis en traitement SCEC: 22/04/14 ► Décret-N°20 du: 21/05/14 ► Passeport: 31/07/14, CIN le 16/08/14
6 juin 2014 09:45
Hello Slim!

Vaut mieux tard que jamais smiling smiley vive la Poste!

Pour les papiers d'état civil, je m'étais fait la même remarque et on m'a répondu plus haut, qu'il est également possible de demander l'ADN avec le PAN (si on en a gardé une copie). J'ai pas essayé vu que j'ai le temps, mais cela a marché pour certains apparemment.

Allez bonne attente à tous! Prochaine étape --> décret 15 en traitement smiling smiley! Les amis du décret 15 à vos marques, on attends de vos nouvelles pour la semaine prochaine...
Dépot -->Evry (91) au 20/11/2013; Entretien le même jour; Numéro REZE --> 2014X0028XX; Reçu par SCEC--> 26/03/2014 --> PAN reçu le 25/04/2014 et renvoyé le 26/04--> Décret n° 20 du 21/05/2014--> ADN--reçu au 16/07/14 --> CNI???--> Passeport --> rdv pris pour le 28/07
6 juin 2014 09:53
bonjour wahran dz et merci pour ta répnse.
JE prefere patienter pour 2 mois c rien. je ne ve pas me précipiter.

Voiloooo bon courage à tchoussssss
Decret N : 20 /
6 juin 2014 09:56
Felicitation Slim et bonne continuation. c bon lr gros est passé
Decret N : 20 /
a
6 juin 2014 11:39
Bonjour,
Dans le même ordre d'idées, j'ai déposé à la mairie de mon quartier à Lille, une demande de CIN avec une photocopie de mon acte de naissance de mon pays d'origine.A préciser que mon acte d'origine était en français.Peut être que ma demande sera rejetée par la préfecture , je sais pas je me suis autant le tenter ça ne mange pas de pain comme on dit.
Globalement je pense que cette procédure est bien fondée, mais seulement, comme toutes les procédures exceptionnelles elle dépendra de la compréhension de l'agent de la mairie que vous aurez en face de vous.
Bien sûr il va de soi que vous devez mettre de votre gentillesse aussi.
Par contre j'ai été scotché par les délais d'attente annoncés. Le monsieur (qui a été très gentil et très cordial, quel contraste avec les agents du service naturalisation de la préfecture de Lille) m'a annoncé un délai de 2 mois.
Voilà je manquerai pas de partager avec vous des suites données à ma demande.
►Préf:59►Dépôt dossier:07/2013►Entretien police:08/2013►Entretien préf:09/2013 ►Refus préf:10/2013►Recours hiérarchique:11/2013►Demande ADN REZÉ:03/2014+N° REZE: 2013X1192XX ►AF:25/03/2014 N° Rezé:2013X1192XX►PAN:29/04/2014 ►Dec 17 du 28/04/2014
A
6 juin 2014 11:50
Assalamo alycom
Je cherche quelqu'un du décret 14 svp
J'ai besoin de vérifier mon nom
Barakallofikom
z
6 juin 2014 12:26
Bonjour,
En m’appuyant sur la circulaire du 1 mars 2010 concernant l'allégement des procédures d'obtention du passeport et du CNI, J'ai pu déposé mardi dernier à la mairie de mon quartier une demande de passeport avec l'acte de naissance du bled bien sur traduite en français (voir page 5 du circulaire de 1 mars). L'agent au début a refusé ma demande mais en le montrant cette paragraphe, il a accepté mon dépôt et il m'a dis qu'on devra attendre la réponse de la préfecture mais d'après la loi (circulaire) ça devrait passer. D'après ce même circulaire, une attestation d’existence d'un décret de naturalisation (fin page 14 et début page 15 du circulaire) suffit pour prouver la nationalité (moi j'ai donné une photocopie du JO et lettre de REZE).
Voilà. D'après la loi pas besoin d'attendre le décret et l'ADN!
►Préfecture: Grenoble, 38 ►Dépôt : 16/06/2013 ► entretien: le 16/06/2013 ►N° Rezé: 2014X0002 ► Transmission au SCEC: 01/04/2014 //Traité par SCEC: Fin avril 2014? ►Décret-N°18du: 14/05/2014 ►L'ampliation : XX
6 juin 2014 12:35
Bonjour Yaya 31,
pour info,,, hier j'ai tel le service des naturalisation à la préfecture et un mec sympa ma confirmé qu'ils ont bien reçu mon décret et la prochaine cérémonie aura lieu le 03/07/2014.Donc je pense que c bon pour toi aussi.sa collègue doit commencer à envoyer les convocations a partir de la semaine prochaine !!! inchAllah.
voila @ très bientôt à la cérémonie peut être !




Citation
yaya31 a écrit:
Bonjour 2Loose,

Je suis du décret 10 à Toulouse et je n'ai toujours pas reçu la convocation pour la cérémonie...

Bon courage à toi !

Citation
2Loose a écrit:
Bonjour,
- il y a des personnes a partir du décret n°11 qui ont reçues la convocation pour la cérémonie?
Merci d'avance
Préfecture Haute-Garonne►Dépôt le 26/03/2013 ►Entretien: 12/11/2013►N° Rezé: 2013X0375XX Transmis le 19/12/2013►Transmis à SCEC: 11/02/2013 ► Mis en traitement SCEC 26/02/2014 ►Décret- N°11 du: 21/032014 ►ADN 02/05/14►CNI & Passeport:xx/xx/xx►L'ampliation –xx/xx/xx
S
6 juin 2014 14:06
BONJOUR TT LE MONDE C JUSTE POUR ME RENSEIGNER EST CE QU YA UN RISQUE DE SE FAIRE RETIRER LA NATURALISTION APRES UN MARIAGE A L ETRANGER QUELQUE JOURS APRES LA PARUTION SUR UN DECRET DE NATURALISATION MERCI DE ME REPONDRE LOGIQUEMENT C NON MAIS ON SAIT JAMAIS AVEC LES LOIS ET LES DECRETS SI YA QUELQU UN QUI EST BIEN
RENSEIGNE MERCI DE ME REPONDRE
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