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Naturalisation par mariage
b
beel42
10 juin 2015 07:52
bonjour Tout le monde
Je viens donner de mes nouvelles. J'ai déposé mon passport hier 09 juin. Voilà
Pour ceux qui sont tjrs en attente d' AF courage, patience et bonne chance ...
[b]Récépissé[/b]: 13/06/2014 - [b]AF[/b]: 09/03/2015 - [b]PAN reçu[/b]: 18/05/2015 [b]PAN envoyé[/b]: 19/05/2015 - [b]ADN reçu[/b]: 27/05/2015 - [b]CNI déposée[/b]: 01/06/15 [b]Cérémonie[/b]: 05/06/2015 - [b]dépôt Pass[/b]: 09/06/15 - [b]CNI reçue[/b]: 26/06/15
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bilobela 0
10 juin 2015 09:15
merci marlboro pour ta reponse
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bilobela 0
10 juin 2015 12:47
j ai 2 question est ce que apres savoir reçu PAN EN PEUT ENCORE AVOIR UN AVIS DEFAVORABLE ,,apres la 2eme question est CE KE LES ADN ARRIVE DANS UNE LETTRE RECOMMMANDER MERCI D AVANCE DE ME RENDRE.
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madx1
10 juin 2015 14:23
Citation
princesse au combat a écrit:
Bonjour à tous,

Marlboro : Je t'invite à aller page 255, tu y trouvera les réponses à tes questionswinking smiley
Fred : La suite c'est attendre de recevoir les actes de naissance (en moyenne 15 jours) ensuite prendre rdv à la Mairie pour faire ton passeport et ta CNI. Après FINI !!!

Courage aux autres..

Désolé de te contredire princesse, mais après un PAN renvoyé c'est d'apparaître sur un décret qu'il faut attendre, ça prend environ 3 à 4 semaines. Après le décret, on attend environ 5 semaines pour faire une demande d'acte de naissance, qui prend 10 jours après avoir été satisfaite.
Et pour ton autre question Fred, oui un PAN = avis favorable.
*Sous-Préf 62: *dépôt 13/06/13 *Pref Arras 62: *Entretien 14/01/14 *N° Rezé: 2014X0394XX reçu 23/11/14 *Transmis SCEC 17/03/15 *P.A.N reçu 29/04 Décret n°20 du 26/5 Lettre REZE reçue le 6/6 *Demande passeport 12/6, remis le 22/6 Demande A.D.N 22/6 reçu 3/7 *CNI 20/7
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D
De59
10 juin 2015 15:27
Citation
madx1 a écrit:
Désolé de te contredire princesse, mais après un PAN renvoyé c'est d'apparaître sur un décret qu'il faut attendre, ça prend environ 3 à 4 semaines. Après le décret, on attend environ 5 semaines pour faire une demande d'acte de naissance, qui prend 10 jours après avoir été satisfaite.
Et pour ton autre question Fred, oui un PAN = avis favorable.


Salut à tous
madx1 tu dois confondre une demande par déclaration et celle par décret. Pour les demandes par déclaration il n'y a pas de décret. Lorsque la demande est enregistrée elle prend immédiatement effet c'est à dire que le demandeur devient Français à la date de souscription de façon rétroactive.
A travers ton num Reze qui est un X et non un Dx on voit bien que tu as fait une demande par décret.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 10/06/15 15:30 par De59.
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princesse au combat
10 juin 2015 15:36
bonjour,

Fred : Après un PAN, il ne peut pas y avoir d'avis défavorable, c pas possible. A moins d’être déchue de la nationalité sad smiley
Madx1 : Pour les naturalisation par mariage, il n'y a pas de décret.
Naturalisation par mariage Cergy : 7/04/14//récépissé :14/05/14// demande irrecevable : 24/02/15 motif : communauté de vie non effective Refus n* : 2014DX0108xx__ Recours envoyé le 09/03/15_ Recours enregistré le [color=#FF9900]19/03/2015 AF[/color]_PAN 01/06 ADN 17/06 PASS 16/07 CNI 20/07
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madx1
10 juin 2015 15:46
Autant pour moi, désolé. Je vai me coucher moins bête.
*Sous-Préf 62: *dépôt 13/06/13 *Pref Arras 62: *Entretien 14/01/14 *N° Rezé: 2014X0394XX reçu 23/11/14 *Transmis SCEC 17/03/15 *P.A.N reçu 29/04 Décret n°20 du 26/5 Lettre REZE reçue le 6/6 *Demande passeport 12/6, remis le 22/6 Demande A.D.N 22/6 reçu 3/7 *CNI 20/7
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princesse au combat
10 juin 2015 15:51
lol pas grave!! C à ça que sert ce forum, ont en apprend beaucoup ici..
Naturalisation par mariage Cergy : 7/04/14//récépissé :14/05/14// demande irrecevable : 24/02/15 motif : communauté de vie non effective Refus n* : 2014DX0108xx__ Recours envoyé le 09/03/15_ Recours enregistré le [color=#FF9900]19/03/2015 AF[/color]_PAN 01/06 ADN 17/06 PASS 16/07 CNI 20/07
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bilobela 0
10 juin 2015 15:52
merci marlboro comme je suis nouvel je ne savais pas ou ecrire ce naturalisation par decret merci pour des explications pour mon pan je dois etre patient et attendre mon ADN ENCORE MERCI MARLBORO DEs ke j ai mon ADN JEvous ferais savoir encore merci.
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bilobela 0
10 juin 2015 16:06
merci marlboro et princesse au combat comme je suis nouvel je ne savais pas ou ecrire ce naturalisation par decret merci pour des explications pour mon pan je dois etre patient et attendre mon ADN ENCORE MERCI MARLBORO DEs ke j ai mon ADN JEvous ferais savoir encore merci.je vais essayer de detailler ma situation apres je ne sais pas comment en met la signature voila mon parcourt 26/02/2014 DEPOT dossier prefecture arras recepisse le meme jour j usqu au 21 MAI j ai reçu mon pan ke j ai envoyer par lettre recommander scec a reçu le 26 MAI mon PAN donc j attend MON ADN merci
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bilobela 0
10 juin 2015 16:14
encore merci.je vais essayer de detailler ma situation apres je ne sais pas comment en met la signature voila mon parcourt 26/02/2014 DEPOT dossier prefecture arras recepisse le meme jour j usqu au 21 MAI j ai reçu mon pan ke j ai envoyer par lettre recommander scec a reçu le 26 MAI mon PAN donc j attend MON ADN merci
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kimos1980
10 juin 2015 20:09
Bonjour Madx1 , juste pour compléter il y a un deux cas où la naturalisation par Mariage donne lieu à un décret : 1) si le requérant demande la francisation du nom et prénom 2) si le requérant a des enfants mineur non français qui le deviennent par effet collectif et la c'est la naturalisation des enfants qui fait l'objet de décret .
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constantin_dz
10 juin 2015 20:10
salut tout le monde
Je revien au nouvelles
J'ai recuperer aujourd'hui ma déclaration, je sais que c'est une Bonne Nouvelle, reste à attendre mon ADN j'espère les recevoir avant le 19 juin car j'ai mon rendez vous a cette date et ils ont reçu mon PAN le 08 juin, vous croyez que j'ai une chance de les avoirs avant le 19 juin?!
[center]Dépôt dossier : 23 mai 2014 préf RHONE Entretien et récépissé : 03 juillet 2014. convocation police : juin 2014 Numéro REZE : 2014DX013XXX. AF :26 mars 2015. PAN :4 juin 2015. ADN :18 juin 2015. Dépôt Pass + CNI :19 juin 2015. Pass:27/07/2015, CNI :22/08/2015[/center]
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princesse au combat
11 juin 2015 19:06
Salut constantin,

Courage pour l'attente, de mon coté toujours RAS pas d'ADN...
normalement si tt est OK tu devrai le recevoir dans la semaine du 15/06
Naturalisation par mariage Cergy : 7/04/14//récépissé :14/05/14// demande irrecevable : 24/02/15 motif : communauté de vie non effective Refus n* : 2014DX0108xx__ Recours envoyé le 09/03/15_ Recours enregistré le [color=#FF9900]19/03/2015 AF[/color]_PAN 01/06 ADN 17/06 PASS 16/07 CNI 20/07
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constantin_dz
11 juin 2015 20:18
salut princesse
Merci j'espère aussi que tu le recevra demain, mais dit moi est ce que ta demander des corrections sur ton ADN?!
[center]Dépôt dossier : 23 mai 2014 préf RHONE Entretien et récépissé : 03 juillet 2014. convocation police : juin 2014 Numéro REZE : 2014DX013XXX. AF :26 mars 2015. PAN :4 juin 2015. ADN :18 juin 2015. Dépôt Pass + CNI :19 juin 2015. Pass:27/07/2015, CNI :22/08/2015[/center]
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princesse au combat
11 juin 2015 21:03
constantin : Pour l'adn, c t un peu compliqué dans le sens où la ville de naissance de mon mari était écrit de différente manière sur acte de naissance, livret de famille. sur certains document c t écrit en phonétique et d'autre non. donc g fait un courrier en expliquant tt ça. Au final, Non il n'y a pas eu de changement à faire sur le PAN. Jspr juste que il n'y aura pas de problème pour eu c tt!!
Naturalisation par mariage Cergy : 7/04/14//récépissé :14/05/14// demande irrecevable : 24/02/15 motif : communauté de vie non effective Refus n* : 2014DX0108xx__ Recours envoyé le 09/03/15_ Recours enregistré le [color=#FF9900]19/03/2015 AF[/color]_PAN 01/06 ADN 17/06 PASS 16/07 CNI 20/07
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constantin_dz
11 juin 2015 21:11
ok, je l'espère pour toi et que tu l'aura demain ou samedi au Max incha Allah
[center]Dépôt dossier : 23 mai 2014 préf RHONE Entretien et récépissé : 03 juillet 2014. convocation police : juin 2014 Numéro REZE : 2014DX013XXX. AF :26 mars 2015. PAN :4 juin 2015. ADN :18 juin 2015. Dépôt Pass + CNI :19 juin 2015. Pass:27/07/2015, CNI :22/08/2015[/center]
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princesse au combat
11 juin 2015 21:13
constantin : inchallah je l'espère, je vous tiens au jus dans tt les cas
Naturalisation par mariage Cergy : 7/04/14//récépissé :14/05/14// demande irrecevable : 24/02/15 motif : communauté de vie non effective Refus n* : 2014DX0108xx__ Recours envoyé le 09/03/15_ Recours enregistré le [color=#FF9900]19/03/2015 AF[/color]_PAN 01/06 ADN 17/06 PASS 16/07 CNI 20/07
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d
daddy93
12 juin 2015 14:10
Bonjour à tous
Convocation reçu aujourd'hui pour la cérémonie de remise de la déclaration à la SP de Saint Denis pour le 29 juin 9h30.
Bon courage à celles et ceux qui sont dans l'attente.
Dépôt le 28 mai 2014 SP Saint Denis Récépissé 11 juin 2014 Numéro REZE 2014DX015XXX AF 14-04-2015 CNI déposé le 04-06-2015 retiré le 16-06-2015; PAN 28-05-2015 ADN 2-06-2015
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a
alididi
12 juin 2015 15:29
Bonjour tout le monde, je suis de nouveau de retour parmi vous. Beaucoup de choses ont évolué positivement en mon absence. . Je suis extrêmement heureux de ce dénouement...
Big AF à tout le monde et de la patience surtout.
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