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Bz09 a écrit:
Bsr à tous ;que se passera t il à REZE à partir de juillet 2010.les dossiers seront ils renvoyés vers les prefectures ?je precise bien que ma question va à l'endroit des dossiers deposés avant le 1er janvier 2010 (nouvelle loi).merci
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lakonik a écrit:Citation
Bz09 a écrit:
Bsr à tous ;que se passera t il à REZE à partir de juillet 2010.les dossiers seront ils renvoyés vers les prefectures ?je precise bien que ma question va à l'endroit des dossiers deposés avant le 1er janvier 2010 (nouvelle loi).merci
Bz09, pourquoi veux-tu que cela change à partir de juillet 2010 ? Si j'ai bien compris, Rézé va traiter les dossiers qui lui sont parvenus jusqu'à la date de la réforme (soit 1er janvier 2010). Que ce soit ceux des préfectures pilotes où non.
Pour les consulats je ne sais pas, mais je pense que c'est la même chose.
La réforme étant en oeuvre depuis le 1er janvier 2010 (avant c'était des "tests" dans des préfectures "pilotes", tous ceux qui ont déposés en 2009 seront traités par Rézé. Ceux qui ont déposé après le 1er janvier 2010 seront directement traités par les préfectures. Dumoins c'est ce que j'ai compris...