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<> NATURALISATION Par Décret REZÉ <>2014X
12 novembre 2014 22:50
@biledi1,

Non je n'ai toujours pas reçu de réponse définitive. Je sais néanmoins que j'ai reçu un avis favorable de la prefecture, car mon dossier a été transféré au ministère. Si le casier judiciaire de mon stage a l etranger devait poser un problème je pense que la prefecture me l'aurait exiger avant transfert au Ministère.
Je serai toi je ferai la demande de naturalisation tout en indiquant à la prefecture que tu étais bien en stage a l'étranger, et en leur signalant que tu n'as pas ce casier judiciaire. Comme je te lai dit je ne pense pas qu'ils le demanderont. Cependant en parallèle fait ta demande de casier pour prévenir une éventuel demande de la préfecture. Tu pourras dans ce cas le rajouter à ton dossier durant son instruction.
J'espère avoir répondu à ta question.
Bon courage
►Naturalisation: 92 ►Dépôt-Entretien: 20/05/14 ►Rezé: 2014X0312►SCEC: 10/12/14►Décret-N°4 du: 28/01/15 ► lettre REZE: 13/02/15 ►demande ADN 20/02/15 - recu:04/03/15 ►demande Pass et CNI: 05/03/15(la garenne colombe 92) ►Pass recu 16/03/15►CNI et ampliation:03/04/15
12 novembre 2014 23:27
Bonsoir,
la semaine dernière j'ai appelé la préfecture de paris qui m'a signalé que mon dossier a été transmis à Rezé depuis le 29/10/2014.
J'ai envoyé un message à Rezé le 06 novembre exactement une semaine après l'envoi par la préfecture pour connaitre mon numéro de dossier national.Mais Rezé m'a répondu qu'ils avaient pas mon dossier.
Je veux savoir au bout de combien de temps il faut contacter Rezé après l'envoi par la préfecture pour connaitre son numéro national?
13 novembre 2014 09:45
Citation
kelela79 a écrit:
Bonsoir,
la semaine dernière j'ai appelé la préfecture de paris qui m'a signalé que mon dossier a été transmis à Rezé depuis le 29/10/2014.
J'ai envoyé un message à Rezé le 06 novembre exactement une semaine après l'envoi par la préfecture pour connaitre mon numéro de dossier national.Mais Rezé m'a répondu qu'ils avaient pas mon dossier.
Je veux savoir au bout de combien de temps il faut contacter Rezé après l'envoi par la préfecture pour connaitre son numéro national?

kelela79,

Il faut compter 2 à 3 semaines après réception à Réze.

Donc tu peux les contacter le 20 novembre et tu aura ton numero Réze (par mail, il est à trouver dans la liste de Zarrouk).

Cordialement.
[hr] Bordeaux (33)►Dép et entr [b]08/10/2013[/b]►Rezé: [b]04/07/2014[/b]►N°REZE:[b]2014X0232XX[/b] ►SCEC:[b]08/10/2014[/b]►[b]Décret n°47[/b] du 29/11/2014►CNI: 22/01/2015►PASS: 30/01/2015
s
13 novembre 2014 09:55
Bonjour Zarouk,

peux tu mettre à jour mes infos dans la liste

Sous prefecture de st germain en laye
Dêpot +entretien : 15/04/2014
N rézé: 2014X0262xx
Transmis rézé : 04/08/2014
Tranmis SCEC: 04/11/2014

Merci beaucoup par avance.
B
13 novembre 2014 10:14
Bonjour,

ci dessous mes informations:

Préfecture Val de Marne: dépôt+Entretien: 15/05/2014
Transmis à Rezé: le 12/08/2014 --> numero:2014X0269xx
Transmis à SCEC le 12/11/2014

merci à Zarouk de me rajouter sur les listes
n
13 novembre 2014 10:32
Bonjour a tous
Voilà ce que j'ai reçu ce matin par mail
Juste pour info
Dépôt cergy avril 2014

2014X 0267
Voilà !!!
Le Service Central d’Etat Civil (SCEC) a reçu votre dossier le 4 novembre dernier. Il est en attente de traitement.

Dans un délai d'environ 5 semaines après sa réception, votre dossier sera mis en traitement, le SCEC effectuera une vérification des documents d’état civil que vous avez joints à votre dossier de demande de naturalisation française. Si les actes d’état civil présentés ne sont pas conformes ou s’il manque un document ou une information, le SCEC vous adressera soit une correspondance soit un projet d’acte qui sera à retourner après signature.

Votre dossier d'état civil accepté, vous devez attendre que la Sous Direction de l’Accès à la Nationalité Française (SDANF) fasse paraître votre nom au Journal Officiel (JO) sur un décret de naturalisation et que la préfecture vous adresse une convocation (délai 6 mois).

Il n'y a pas lieu d'interroger à nouveau le SCEC.

Accueil SCEC/ETA/SLA
13 novembre 2014 10:48
Citation
nissa75b a écrit:
Bonjour a tous
Voilà ce que j'ai reçu ce matin par mail
Juste pour info
Dépôt cergy avril 2014

2014X 0267
Voilà !!!
Le Service Central d’Etat Civil (SCEC) a reçu votre dossier le 4 novembre dernier. Il est en attente de traitement.

Dans un délai d'environ 5 semaines après sa réception, votre dossier sera mis en traitement, le SCEC effectuera une vérification des documents d’état civil que vous avez joints à votre dossier de demande de naturalisation française. Si les actes d’état civil présentés ne sont pas conformes ou s’il manque un document ou une information, le SCEC vous adressera soit une correspondance soit un projet d’acte qui sera à retourner après signature.

Votre dossier d'état civil accepté, vous devez attendre que la Sous Direction de l’Accès à la Nationalité Française (SDANF) fasse paraître votre nom au Journal Officiel (JO) sur un décret de naturalisation et que la préfecture vous adresse une convocation (délai 6 mois).

Il n'y a pas lieu d'interroger à nouveau le SCEC.

Accueil SCEC/ETA/SLA

Félicitations.

Il suffit juste d'attendre maintenant Zen (je sais que ce n'est pas facile Grrrr)

Bon courage dans l'attente.

Cordialement.
[hr] Bordeaux (33)►Dép et entr [b]08/10/2013[/b]►Rezé: [b]04/07/2014[/b]►N°REZE:[b]2014X0232XX[/b] ►SCEC:[b]08/10/2014[/b]►[b]Décret n°47[/b] du 29/11/2014►CNI: 22/01/2015►PASS: 30/01/2015
B
13 novembre 2014 11:02
Bonjour Tout le monde,
J'ai reçu le mail ci-dessous ce matin de la part du SCEC
===============================================================================
Madame, Monsieur,
Le Service Central d’Etat Civil (SCEC) a reçu votre dossier le 12 novembre dernier. Il est en attente de traitement.
Dans un délai d'environ 5 semaines après sa réception, votre dossier sera mis en traitement, le SCEC effectuera une vérification des documents d’état civil que vous avez joints à votre dossier de demande de naturalisation française. Si les actes d’état civil présentés ne sont pas conformes ou s’il manque un document ou une information, le SCEC vous adressera soit une correspondance soit un projet d’acte qui sera à retourner après signature.
Votre dossier d'état civil accepté, vous devez attendre que la Sous Direction de l’Accès à la Nationalité Française (SDANF) fasse paraître votre nom au Journal Officiel (JO) sur un décret de naturalisation et que la préfecture vous adresse une convocation (délai 6 mois).
Il n'y a pas lieu d'interroger à nouveau le SCEC.
Accueil SCEC/ETA/SLA
===============================================================================

Pensez vous que cela voudrait dire que j'ai un AF ou pas?
Et dans combien de temps je peux voir mon nom sur le JO?
Merci d'avance de vos réponses.

Cord.
►Préf ANGERS (49) ►Dépôt 23/10/13 ►Rezé 08/06/14 ►N° Rezé 2014X 1131XX ►SCEC 12/11/14 ►PAN Reçu le 19/12/14 - Envoyé 22/12/14►Décret-N°01 du 14/01/15 ►Courrier REZE reçu le 26/01/15►ADN: 20/02/15 ►Passeport: 21/03/15 ►Cérémonie:07/04/15 ►CNI:xx/xx/15
m
13 novembre 2014 11:08
Bonjour tout le monde.
Je reviens donner des nouvelles enfin.
J'ai reçu ce matin ce mail du SCEC.

Madame, Monsieur,

Votre dossier a été traité par le Service Central d’Etat Civil (SCEC).

Il est en attente de décret (n°45) à la Sous Direction de l’Accès à la Nationalité Française (SDANF), vous devez attendre que votre nom paraisse au Journal Officiel (JO) sur un décret de naturalisation et que la Préfecture vous adresse une convocation (délai 6 mois).

Il n'y a pas lieu d'interroger à nouveau le SCEC.


Enfin les choses avancent! Bon courage à tout ceux qui attendent.
► Naturalisation par décret : Nantes(44) ► Dépôt dossier : 27/01/2014 ► N° Rezé : 2014X0155XX ► Transmis SCEC : 05/08/2014 ► Décret-N°45 :15/112014 ►ADN reçu le 19 décembre ►Cérémonie:30/01/2015► CNI + Pass: Rdv le 09/02/2014
13 novembre 2014 11:38
Boris,

Oui c'est un avis favorable de Réze, félicitations.

Maintenant il faut attendre entre 6 à 8 semaines pour être sur un décret.

Cordialement.
[hr] Bordeaux (33)►Dép et entr [b]08/10/2013[/b]►Rezé: [b]04/07/2014[/b]►N°REZE:[b]2014X0232XX[/b] ►SCEC:[b]08/10/2014[/b]►[b]Décret n°47[/b] du 29/11/2014►CNI: 22/01/2015►PASS: 30/01/2015
V
13 novembre 2014 11:42
Citation
biledi1 a écrit:
Merci pour tous pour vos réponse!
J'ai pensé à faire la demande du casier judiciaire américain (qui d'aprs le site officiel prend 3 mois pour etre pret) et déposer au meme temps le dossier de naturalisation en précisant bien sure les stages aux US. Comme ça, je pourrai le fournir en cas ou il vont demander comme pièce manquante.

Pensez vous que c'est une bonne idée, ou faut il attendre le casier judiciaire et faire près le dépot du dossier ?

Vero75, ça t'as pris combien de temps ta demande du casier judiciaire américain ?
Virus92, Est ce que t'as déjà réçu la réponse pour ta demande de naturalisation ?

Bonjour biledi1,

Je viens de voir ce message, mais du coup je te confirme ce que je t'ai dit dans mon message privé : oui, je pense que tu peux déposer ton dossier sans le casier FBI, mais vaut mieux prévoir de l’envoyer dès que tu le reçois. Personnellement, je ne voulais pas prendre le risque d’envoyer un dossier incomplet, donc j’ai attendu tous mes documents (j’ai mis presqu’un an à constituer mon dossier…).

Mon casier judiciaire FBI est arrivé après un mois, environ.
►[b]Préfecture:[/b] 75 le 08/10/2013 ►[b]Entretien: [/b]07/05/2014 ►[b]N° Rezé:[/b] 2014X0250XX ►[b]Reçu SCEC: [/b]04/11/2014 ►[b] PAN reçu/renvoyé : [/b]13/12/2014 ►[b]Traité SCEC:[/b] 06/01/2015 ►[b]Décret n°2[/b] ►[b]Cérémonie:[/b] 09/04/2015
B
13 novembre 2014 12:12
Merci alilou0550 et pour les infos aussi.
La règle d'or est la patience alors.

Cord.
s
13 novembre 2014 13:45
Bonjour à tous et un grand bravo pour ce forum,

j'ai déposé mon dossier à Boulogne 92 en Mars 2014, et on me dit que mon dossier est toujours en attente de retour d'enquête, je les appelle souvent, et c'est toujours la même réponse, j'essaye de savoir pourquoi, mais ils disent qu'ils ne le savent pas non plus, quelqu'un a déjà eu ça? presque 9 mois et toujours au niveau de l'enquête? savez-vous pourquoi ça peut mettre tout ce temps là? sachant que je connais des gens leur dossier est resté 2 mois au niveau de la pref de boulogne.

Merci
s
13 novembre 2014 14:45
Bonjour Sofianco

je ne suis pas de la pref de Boulogne mais mon dossier a fait 9 mois à la pref de Cergy (95) depuis Décembre 2013 et c'est seulement en aout que je suis passé chez REZE (voir ma signature)

je pense que quand tu appelles essaie d'avoir le rédacteur (la personne qui s'occupe réellement de ton dossier) pour cela il faut dire à des personnes que tu aura avant au phone que tu as deposé il y'a plus d'un an il te passeront directement la personne qui s'occupe de ton dossier qui pourra exactement te renseigner sur ton dossier

merci et bon courage




Citation
sofianco a écrit:
Bonjour à tous et un grand bravo pour ce forum,

j'ai déposé mon dossier à Boulogne 92 en Mars 2014, et on me dit que mon dossier est toujours en attente de retour d'enquête, je les appelle souvent, et c'est toujours la même réponse, j'essaye de savoir pourquoi, mais ils disent qu'ils ne le savent pas non plus, quelqu'un a déjà eu ça? presque 9 mois et toujours au niveau de l'enquête? savez-vous pourquoi ça peut mettre tout ce temps là? sachant que je connais des gens leur dossier est resté 2 mois au niveau de la pref de boulogne.

Merci
Préfecture: 95 ►Dépôt et entretien le 11/12/2013 ► N° Rezé: (transmis le 20/08/2014) : [b]2014X0277XXX‏[/b] ►Transmis à [b]SCEC: 12/11/2014[/b] ► Traité par SCEC: 02/12/2014 ► Décret-N°51 du: 29/12/2014 ► CNI : 28/02/2015 ► PASSPORT: 16/03/2015► CEREMONIE : XXXXX
d
13 novembre 2014 14:56
Bonjour Je suis nouveau sur ce forum,
je viens de recevoir un mail du REZE:
"Nous vous informons que le contrôle de votre dossier, commencera vers le mois d’octobre 2014.

Vous serez informé par écrit de la suite qui aura pu être apportée à votre demande.

Nous vous prions d’agréer, Monsieur, l’expression de notre considération distinguée.
"

A votre avis, quand est ce que j'aurais le résultat? si c'est possible, pourriez vous m'ajouter dans la liste?
Merci beaucoup & bonne journée,

►Préfecture: Nanterre33) ►Dépôt et entretien :12/03/2014 ► Transmis à Rezé:environ 20/07/2014
► N° REZE: 2014X 025492 ►
s
13 novembre 2014 15:32
Bonjour à tous

ce que je poste là n'a rien à voir avec notre topic mais je vous expose quand même le probleme d'un ami qui deseperement conseil ou nous le rediriger vers un forum sur le sujet

à toi @Zarrouk et vous tous on demande de l'aide :
voici :

Bonjour à tous ,

Je résume ci dessous ma situation :

Je suis salarié avec un titre de résident ( 10 ans) , ma femme a un titre étudiant ( elle prend des cours en FOAD au CNAM) et on a une fille de 3 ans née en France et scolarisée cette année.

Dépôt d'une demande de regroupement familial pour mon épouse à l'OFII de Créteil ( je précise que dépend de la sous préfecture de nogent sur marne) le 20/05/2014
Je reçois l'attestation de dépôt du dossier le 22/07/2014
On a eu la visite de l'agent enquêteur le 13/08/2014 ( ressources ok, appartement ok)
Je me suis renseigné il y'a 2 semaines auprès de l'OFII sur l'état d'avancement du dossier, ils m'ont dit que le dossier est en attente de la réponse de la préfecture.
Comme le titre de séjour de ma femme expire le 17/11/2014, on est passé à la sous préfecture le 10/11/2014 pour demander un récépissé le temps de la réponse du RF mais surprise la dame qu'on a vu au guichet nous dit qu'il faudrait qu'on fasse un courrier avec AR pour demander une prorogation de la durée du titre de séjour sauf qu'à mon avis le délai est trop court pour que la préfecture puisse répondre avant le 17/11/2014. J'ai quand même fait comme ils ont demandé, le courrier avec AR le 10/11/2014 ( j'ai joint à la demande, l'attestation de dépôt de l'OFII et la lettre de l'agent enquêteur de l'OFII pour la visite).
Ma question est de savoir , comment procéder pour la suite sachant que le titre de ma femme expire le 17/11? et si la sous préfecture refuse d'accorder cette prorogation , quels sont les recours pour éviter qu'elle ne reste en situation irrégulière et que ça puisse influencer sur la décision du RF ?

Merci par avance
Préfecture: 95 ►Dépôt et entretien le 11/12/2013 ► N° Rezé: (transmis le 20/08/2014) : [b]2014X0277XXX‏[/b] ►Transmis à [b]SCEC: 12/11/2014[/b] ► Traité par SCEC: 02/12/2014 ► Décret-N°51 du: 29/12/2014 ► CNI : 28/02/2015 ► PASSPORT: 16/03/2015► CEREMONIE : XXXXX
s
13 novembre 2014 15:33
Merci pour votre réponse.

Effectivement je suis en contact direct avec la personne qui se charge de mon dossier, je l'appelle pratiquement toutes les 2 semaines, elle me dit toujours, que mon dossier est OK, et dés qu'elle reçoit le retour d'enquête il sera envoyé, elle n'arrive pas à m'expliquer pourquoi c'est aussi lent que ça!! c'est pour ça ça m’inquiète !!

Citation
san_b a écrit:
Bonjour Sofianco

je ne suis pas de la pref de Boulogne mais mon dossier a fait 9 mois à la pref de Cergy (95) depuis Décembre 2013 et c'est seulement en aout que je suis passé chez REZE (voir ma signature)

je pense que quand tu appelles essaie d'avoir le rédacteur (la personne qui s'occupe réellement de ton dossier) pour cela il faut dire à des personnes que tu aura avant au phone que tu as deposé il y'a plus d'un an il te passeront directement la personne qui s'occupe de ton dossier qui pourra exactement te renseigner sur ton dossier

merci et bon courage




Citation
sofianco a écrit:
Bonjour à tous et un grand bravo pour ce forum,

j'ai déposé mon dossier à Boulogne 92 en Mars 2014, et on me dit que mon dossier est toujours en attente de retour d'enquête, je les appelle souvent, et c'est toujours la même réponse, j'essaye de savoir pourquoi, mais ils disent qu'ils ne le savent pas non plus, quelqu'un a déjà eu ça? presque 9 mois et toujours au niveau de l'enquête? savez-vous pourquoi ça peut mettre tout ce temps là? sachant que je connais des gens leur dossier est resté 2 mois au niveau de la pref de boulogne.

Merci
13 novembre 2014 15:43
Citation
dearkit2001 a écrit:
Bonjour Je suis nouveau sur ce forum,
je viens de recevoir un mail du REZE:
"Nous vous informons que le contrôle de votre dossier, commencera vers le mois d’octobre 2014.

Vous serez informé par écrit de la suite qui aura pu être apportée à votre demande.

Nous vous prions d’agréer, Monsieur, l’expression de notre considération distinguée.
"

A votre avis, quand est ce que j'aurais le résultat? si c'est possible, pourriez vous m'ajouter dans la liste?
Merci beaucoup & bonne journée,

►Préfecture: Nanterre33) ►Dépôt et entretien :12/03/2014 ► Transmis à Rezé:environ 20/07/2014
► N° REZE: 2014X 0254XX ►

dearkit,

Peux tu cacher les deux dernier chiffres de ton numero Réze (pour garde l'anonymat).

Il faut compter 3 mois en moyenne pour que ton dossier transit de Réze vers SCEC si avis favorable.

Bon courage dans l'attente
s
13 novembre 2014 15:53
@dearkit2001

vu ta signature je pense que ton dossier dois être déjà chez SCEC donc je pense qu'il serait intéressant de les envoyer un mail à cette adresse : [email protected] pour demander s'ils ont recu ton dossier (ou demandé l'état d'avancement de ton dossier)

on croise les doigts pour toi winking smiley

bon courage

Citation
dearkit2001 a écrit:
Bonjour Je suis nouveau sur ce forum,
je viens de recevoir un mail du REZE:
"Nous vous informons que le contrôle de votre dossier, commencera vers le mois d’octobre 2014.

Vous serez informé par écrit de la suite qui aura pu être apportée à votre demande.

Nous vous prions d’agréer, Monsieur, l’expression de notre considération distinguée.
"

A votre avis, quand est ce que j'aurais le résultat? si c'est possible, pourriez vous m'ajouter dans la liste?
Merci beaucoup & bonne journée,

►Préfecture: Nanterre33) ►Dépôt et entretien :12/03/2014 ► Transmis à Rezé:environ 20/07/2014
► N° REZE: 2014X 025492 ►
Préfecture: 95 ►Dépôt et entretien le 11/12/2013 ► N° Rezé: (transmis le 20/08/2014) : [b]2014X0277XXX‏[/b] ►Transmis à [b]SCEC: 12/11/2014[/b] ► Traité par SCEC: 02/12/2014 ► Décret-N°51 du: 29/12/2014 ► CNI : 28/02/2015 ► PASSPORT: 16/03/2015► CEREMONIE : XXXXX
m
13 novembre 2014 16:16
Salam, j'ai envoyé un mail à Rézé hiers et voilà la réponse que j'ai eu de leur part avec le numéro Rézé

en objet : suivi du dossier/2014X 0340 /2014X 0340, nous avons déposé le dossier et entretien 31 juilet 2014 moi et mon mari à la sous préfecture de Saint Denis .


Madame, Monsieur,



Nous vous indiquons que votre dossier est en attente de contrôle.



Vous serez informé par écrit de la suite qui aura pu être apportée à votre demande au terme de la procédure.



Nous vous prions d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de notre considération distinguée.



La Cellule Accueil

merci à vous



Modifié 1 fois. Dernière modification le 13/11/14 16:22 par malou93.
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