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<> NATURALISATION Par Décret REZE <>2013X
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Zarrouk42
8 août 2013 16:00
MISE A JOUR DE LA LISTE ET DÉPLACER PAGE 127
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
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rebeu72
8 août 2013 16:19
non zerrouk je ne suis pas pressé mais ca m inquiete c est tout par ce que j ai vu des cas apres moi il sont eu une reponse par exemple himen moi j ai recu la demande des documents avant elle est elle a eu une reponse au bout de deux semaine
c est tout grand frere
creteil le 24 09 2012xxxxrecepisse le 26 09 2012xxxxaj le 14 01 2013xxxxrecours le 26 03 2013xxxxle 28 05 2013 demande de document envoyer le 17 06 2013 n:reze 2013x1062xx
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Z
Zarrouk42
8 août 2013 16:37
RE-

j'ai toujours dis que les dossiers sont uniques c'est pour ça que tu ne peu pas comparer le tien a une autre personne car on ne peu pas contrôler les dires des gens
donc patience tu la bien compris

Citation
rebeu72 a écrit:
non zerrouk je ne suis pas pressé mais ca m inquiete c est tout par ce que j ai vu des cas apres moi il sont eu une reponse par exemple himen moi j ai recu la demande des documents avant elle est elle a eu une reponse au bout de deux semaine
c est tout grand frere
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
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rebeu72
8 août 2013 16:47
ca marche grand frere je vais patienter j ai que ca a faire est ce que j ai le choix?
donc il me reste un peu d espoir je ne sais pas
tu sais mieux que moi
n'est ce pas zerrouk
creteil le 24 09 2012xxxxrecepisse le 26 09 2012xxxxaj le 14 01 2013xxxxrecours le 26 03 2013xxxxle 28 05 2013 demande de document envoyer le 17 06 2013 n:reze 2013x1062xx
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rebeu72
8 août 2013 17:17
tu est le pilier de ce forum zerrouk sans toi on serai perdu
merci grand frere
creteil le 24 09 2012xxxxrecepisse le 26 09 2012xxxxaj le 14 01 2013xxxxrecours le 26 03 2013xxxxle 28 05 2013 demande de document envoyer le 17 06 2013 n:reze 2013x1062xx
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Zarrouk42
8 août 2013 17:51
Salam tchegnon

Quand on parle du MAE et les décrets Clic plus bas
en plus tout les ans ça change, jamais les mêmes dates sinon on l'aurait signaler depuis 2009

CLIC - ICI
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
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Zarrouk42
8 août 2013 18:02
RE-

je n'ai jamais eu cette prétention !
frère

Citation
rebeu72 a écrit:
tu est le pilier de ce forum zerrouk sans toi on serai perdu
merci grand frere
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
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C
C'est-moi
8 août 2013 19:02
Bonjour,
je ne sais pas si quelqu'un peut me donner des infos :
j'ai déposé mon dossier a la prefecture de creteil le 12 juin 2013
le 27 j'ai recu rcpc
c'est quoi l"etape prochaine ?
y a quelqu"un qui sait le délai de traitement des dossiers à creteil ?
merci bcp pour votre aide
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s
sdscsldf
8 août 2013 19:42
Bonjour,

je viens pour donner mes dernières nouvelles.

mon dossier est actuellement au SCEC.
je voulais savoir si un dossier est resté plus de 18 mois en traitement, est ce que c'est un signe d'un refus?

j'ai consulté un juriste qui m'a confirmé que le fait que le dossier se trouve au SCEC ne veut rien dire car la décision n'est pas encore prise.
donc contrairement à ce que crois certaines personnes le fait que le dossier soit au SCEC ne veut pas dire AF, je veux juste éviter de faux espoirs à tout le monde.

Cordialement
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o
ortc
8 août 2013 20:15
oui on patiente MamzelleD quoi qu il arrive on se tient au courant ok abientôt
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o
ortc
8 août 2013 20:35
bonjours minhnim oui mais c est trop dure d attendre
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t
tchegnon
8 août 2013 22:54
Citation
désespérée22 a écrit:
Bonjour,

je viens pour donner mes dernières nouvelles.

mon dossier est actuellement au SCEC.
je voulais savoir si un dossier est resté plus de 18 mois en traitement, est ce que c'est un signe d'un refus?

j'ai consulté un juriste qui m'a confirmé que le fait que le dossier se trouve au SCEC ne veut rien dire car la décision n'est pas encore prise.
donc contrairement à ce que crois certaines personnes le fait que le dossier soit au SCEC ne veut pas dire AF, je veux juste éviter de faux espoirs à tout le monde.

Cordialement



Le SCEC effectue une vérification des documents d’état civil que vous avez joints à votre dossier de demande de naturalisation française. Si les actes d’état civil présentés ne sont pas conformes ou s’il manque un document ou une information, le SCEC vous adressera soit une correspondance soit un projet d’acte qui sera à retourner après signature.
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m
mbs78
8 août 2013 22:54
Bonjour Zarrouk42,
J'ai reçu un projet d'acte de naissance (PAN) que j'ai signé et envoyé.
Est-ce-que c'est un AF définitif ?
Dépôt dossier-15-02-2013N° REZÉ: 2013X0147xx -reçu par Rézé 28/05/05/2013-Transmis au SCEC le 10/07/2013.mis en traitement le 23/07/2013. Traité le 31/07/2013 et decret 32 du 1/09/2013
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s
sdscsldf
9 août 2013 00:09
tchegnon
Le SCEC effectue une vérification des documents d’état civil que vous avez joints à votre dossier de demande de naturalisation française. Si les actes d’état civil présentés ne sont pas conformes ou s’il manque un document ou une information, le SCEC vous adressera soit une correspondance soit un projet d’acte qui sera à retourner après signature.

je suis d'accord sur ça!

seulement, il ya beaucoup de gens dans le forum qui disent dossier en traitement au SCEC = AF!!!

d'après le juriste ce n'est pas vrai.
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republik75
9 août 2013 03:42
Bonjour Mr Zarrouk ,saha aidek ainsi qu'a tous les musulmans

Juste pour t'informer que el hamdou li allah , j'ai reçu la lettre de reze m'informant que je suis Français .

Merci de m'avoir ajouté a la liste mon frère , je crois que tu peux me retirer maintenant , je bascule sur un

autre topique de ce forum . encore une fois merci a tous et nchallah pleins d'avis favorables .

Barak allahou fik akhina .
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tchegnon
9 août 2013 09:03
Citation
désespérée22 a écrit:
tchegnon
Le SCEC effectue une vérification des documents d’état civil que vous avez joints à votre dossier de demande de naturalisation française. Si les actes d’état civil présentés ne sont pas conformes ou s’il manque un document ou une information, le SCEC vous adressera soit une correspondance soit un projet d’acte qui sera à retourner après signature.

je suis d'accord sur ça!

seulement, il ya beaucoup de gens dans le forum qui disent dossier en traitement au SCEC = AF!!!

d'après le juriste ce n'est pas vrai.



Le simple passage du dossier chez SCEC (le centre d'état civil) est considéré comme AF et le dossier est en phase finale. JUGURTHA75 5 février 2013; 21h24'
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C
CrevetteMarley
9 août 2013 13:19
Bonjour à tous le monde,

Pour répondre à désespérée22.
Quand j'ai envoyé un mail à Scec, la deuxième partie de leur message est:

Votre dossier d'état civil accepté, vous devez attendre que la Sous direction de l’accès à la nationalité française fasse paraître votre nom au Journal Officiel sur un décret de naturalisation et que la préfecture vous adresse une convocation (délai 6 mois).

Donc par déduction, on se dit que SCEC ne traite que les dossiers qui ont un AF et leur rôle est de vérifier le dossier civil... Je ne vois pas l'intérêt de vérifier tous les dossiers pour qu'à la fin il y ai des ajournements w allaho a3lem

Sans vouloir te donner de faux espoirs et m'en donner par la même occasion (car moi aussi je suis en attente) je trouve plus logique que le faite que ça soit un AF quand le dossier est arrivé à SCEC.

Bonn journée,
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s
saidoos
9 août 2013 13:23
Citation
désespérée22 a écrit:
tchegnon
Le SCEC effectue une vérification des documents d’état civil que vous avez joints à votre dossier de demande de naturalisation française. Si les actes d’état civil présentés ne sont pas conformes ou s’il manque un document ou une information, le SCEC vous adressera soit une correspondance soit un projet d’acte qui sera à retourner après signature.

je suis d'accord sur ça!

seulement, il ya beaucoup de gens dans le forum qui disent dossier en traitement au SCEC = AF!!!

d'après le juriste ce n'est pas vrai.

Théoriquement le juriste a raison tant que le decret n'est pas publié alors ce n'est pas encore gagné !
Mais en pratique si le dossier passe chez le SCEC alors c'est bon ,c'est une question de logique pourquoi perdre le temps a verifier les detais des acte de naissance pour donner un refus apres ?
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b
blondas
9 août 2013 16:28
salut désesperee .le juriste fait allusion a l'apparution du decret qui est la preuve juridique pour prouver l'obtention de la nationalité. sinon je t'apprend que si ton dossier est au scec c'est que c'est un avis favorable . personnellement je ne suis pas encore a cette etape. j'ai appellé la sous prefecture pour savoir l'avancement de mon dossier et en m'informant la dame m'a dit que si le dossier part au scec c'est que c'est bon et je lui ais poser la question si c'etait a tout les coups elle m'a dit a tout les coups scec egale avis favorable le reste n'est que de simple formalité.
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x
xX-Alpha-Xx
9 août 2013 18:50
En fait c'st le numero qu'on m'a donné à la prefecture lors du depot de mon dossier le 04 avril.
Comment peut on obtenir son numero de reze alors ?
Merci.
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