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Citation
matador91 a écrit:
Merci varois1986 pour ta réponse.

En faite, j'ai un projet de déménager de département, ceci risque t-il de retarder ma démarche de naturalisation?

Merci bcp pour vos témoignage.

Salam

Salam matador91


A ce sujet tu as eu déja une réponse
perso je pense la même chose

CLIC - ICI

Bonsoir,

J'aimerais avoir des témoignages concernant les gens qui ont déposé une demande de naturalisation sans avis d'imposition,et est ce que vous pensez que cela peut marcher,en sachant que j'ai déposé ma demande avec une attestation sur l'honneur comme quoi je n’étais pas imposable vu que j'étais étudiant.

Merci

Bonjour Zerrouk,

Je t'avais déja sollicité concernant mon dossier 2011X02... que j'ai déposé le 25 Octobre 2010.
Comme j'avais expliqué, le 8 Novembre 2011, la sous prefecture de Rezé m'avait demandé de fournir l'original de mon acte de naissance.
Depuis pas de nouvelles jusqu'à ce matin ou je découvre que ma demande a été classée sans suite car ils me précisent ne pas recevoir l'acte de naissance que j'ai envoyé en recommandé avec accusé de reception.

Pour info, j'ai toujours l'accusé de reception en ma possession.

Que faire stp ?
Je suis vraiment confus

Citation
mellaoui a écrit:
Bonjour Zerrouk,

Je t'avais déja sollicité concernant mon dossier 2011X02... que j'ai déposé le 25 Octobre 2010.
Comme j'avais expliqué, le 8 Novembre 2011, la sous prefecture de Rezé m'avait demandé de fournir l'original de mon acte de naissance.
Depuis pas de nouvelles jusqu'à ce matin ou je découvre que ma demande a été classée sans suite car ils me précisent ne pas recevoir l'acte de naissance que j'ai envoyé en recommandé avec accusé de reception.

Pour info, j'ai toujours l'accusé de reception en ma possession.

Que faire stp ?
Je suis vraiment confus

Salam mellaoui

Désolé pour toi -- alors tu as 2 solutions
1) tu envoie un autre acte de naissance en AR et en joignant la copie de l'accusé de réception du 1er
2) ne rien faire pour le moment puis de les rappeler un peu plus tard 1 a 2 semaines
car a mon avis ils reçoivent toujours les recommander
bon courage

Merci Zerrouk, c'est impressionnant ce qu'il m'arrive quand meme

Bonjour

Mellaoui, si tu as le temps envoie-moi les dates exactes dépôt, demande de ce document, date de ton envoi etc...
Ensuite j'ai une question : as-tu été mis en demeure de fournir ce document ? C'est en AR en principe.

Bonjour Zarrouk,

mon ajournement a été maintenu, vous pouvez supprimer mon numéro de la liste ou indiquer qu'ils ont donné une suite non favorable à mon dossier.

Merci beaucoup pour tout ce que vous faites sur ces forums.

Un grand merci à Pika également.

Bon courage à tout le monde.

Zaza(l)
Désolée pour toi, donc c'est bien l'option un, j'aurais voulu te donner une autre réponse, mais impossible de te mentir.
Relativise ok ? Et surtout évite de te rendre malade pour cette décision.
Courage à toi.

Bonjour Pika11,

Le courrier de la sous prefecture de Rezé me réclamant l'original de l'acte de naissance date du 08 Novembre 2011.
De suite après, j'ai demandé à mes parents qui sont au bled de m'envoyer le document demandé.

Une fois le document reçu, je l'ai envoyé à Rezé et l'accusé de reception date du 12/12/2011 c à d un mois plus tard.
J'avais un délai de deux mois donc j'étais largement en avance.

En plus, la sous prefecture met 6 mois pour me dire qu'ils n'ont pas reçu le document alors que j'ai l'AR.
C'est juste hallucinant cette histoire;

Citation
mellaoui a écrit:
Bonjour Pika11,

Le courrier de la sous prefecture de Rezé me réclamant l'original de l'acte de naissance date du 08 Novembre 2011.
De suite après, j'ai demandé à mes parents qui sont au bled de m'envoyer le document demandé.

Une fois le document reçu, je l'ai envoyé à Rezé et l'accusé de reception date du 12/12/2011 c à d un mois plus tard.
J'avais un délai de deux mois donc j'étais largement en avance.

En plus, la sous prefecture met 6 mois pour me dire qu'ils n'ont pas reçu le document alors que j'ai l'AR.
C'est juste hallucinant cette histoire;

Bonjour
Alors reprenons, parce que je veux bien être sûre pour la suite.
Ok pour les dates, merci.

Ton dossier était chez Rezé (sous direction de la naturalisation) tu as bien envoyé le document chez eux ?!
Il faut que tu contactes Rezé, en expliquant que tu as respecté les délais, que le classement sans suite pour non production du document demandé n'a pas lieu d'être, et tu joins en copie l'AR, en reprenant les dates sur le courrier. Qu'il y a une erreur dans l'instruction de ta demande, que l'acte de naissance tu l'as bel et bien fournit.

Sur l'avis de Réception il y a la date, l'adresse etc..c'est la preuve surtout que l'agent a dû signer, que le document tu l'as envoyé. Ils donnent le délai de deux mois, mais ils informent également du risque que la demande soit déclarée irrecevable, classée sans suite, si je me souviens bien au titre de l'article 47 du décret du 30 décembre 93, et ils informent même que si tu as de difficultés à produire les documents, il faut les en informer.. Tu as envoyé en copie la lettre demandant cet acte de naissance ? Un courrier avec ? Tu en as gardé une copie (la ça serait vraiment bien pour toi)

Oui je sais je pose beaucoup de questions

Citation
zaza(l) a écrit:
Bonjour Zarrouk,

mon ajournement a été maintenu, vous pouvez supprimer mon numéro de la liste ou indiquer qu'ils ont donné une suite non favorable à mon dossier.

Merci beaucoup pour tout ce que vous faites sur ces forums.

Un grand merci à Pika également.

Bon courage à tout le monde.

Salam zaza(l)

je suis navré pour ta mauvaise nouvelle, pour la liste c'est fais
et bon courage pour la suite



Modifié 2 fois. Dernière modification le 18/05/12 21:03 par Zarrouk42.

Pika11,

Je n'ai pas gardé la copie de l'acte de naissance mais mon père compte me le renvoyer la semaine prochaine au cas ils le reclameraient encore une fois;

Je compte renvoyer demain un courrier avec AR expliquant tout ce que je t'ai dit en ésperant avant un retour positif, qu'est ce que tu en penses?

Bonsoir à tous,

Je suis naturalisé depuis le mois de Novembre 2011.
J'ai commandé mon décret de naturalisation puis j'ai fait une demande de passeport et de CNI (lors de récupération de mon passeport, j'ai remis ma carte de résident à la mairie).

J'ai reçu récemment une invitation pour assister à la cérémonie de naturalisation. Sur l'invitation ils ont noté qu'il faut présenter le titre de séjour. Est-ce que je peux présenter ma CNI à la place de mon TS?

Merci beaucoup pour votre aide et bon courage pour vos démarches.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 19/05/12 20:27 par aigle2010.

Citation
mellaoui a écrit:
Pika11,

Je n'ai pas gardé la copie de l'acte de naissance mais mon père compte me le renvoyer la semaine prochaine au cas ils le reclameraient encore une fois;

Je compte renvoyer demain un courrier avec AR expliquant tout ce que je t'ai dit en ésperant avant un retour positif, qu'est ce que tu en penses?

Ahgrhhhh, dommage, pour les deux, pour la copie de l'acte de naissance, ensuite la copie de ton courrier lorsque tu as transmis ce document, ou alors tu l'as envoyé sous pli et sans rien qui l'accompagne ?
Pour le courrier ok, si tu veux l'envoyer demain c'est ton choix, par contre note leur bien dans ce cas que tu as redemandé à ton père qu'il te renvoie l'acte de naissance, que tu le recevras vers xx date, que tu leur feras parvenir dès réception, mais que c'est un second envoi de ta part, et surtout, surtout met en copie, avec les dates bien claire) de l'avis de Réception, il y a là la preuve que tu as effectué un envoi, à cette date-là (durant le délai, donc tu as respecté etc..)

bonjour tout le monde,

j'ai une question concernant ma demande de naturalisation, voici mon parcour ,
j'ai déposé ma demande de naturalisation en 2012 à la sous préfecture de nogent , J'ai passé l'entretien le 16 mars et mon récepissé date du même jour portrant unméro2012X, d'après la réponse de réze de la semaine dernière, mon dossier n'est pas encore arrivé chez eux.

mon souci c'est au niveau d'impôt, en fait, j'ai reçu aujourd'hui avec surprise deux nouveau avis d'imposition pour l'année 2008 et 2009, ils ont rectifié les montants de pension alimentaire que j'ai versé à l'étranger pour mes parents, ce qui fait augementer mon impot sur IR 2008 et 2009, pourtant j'ai déja reçu mes avis IR 2008 et 2009 et ces pension alimentaires ont été validés par l'impôt, mes impôts sur revenu 2008 et 2009 sont déclaré correctement et déja payés à ce jour.

le problème c'est que avec ces deux nouveau avis IR 2008 2009, ma situation fiscale n'est plus la même aujourd'hui par rapport au boredereau de situation fiscale p237 que j'ai rendu lors de l'entretien de naturalisation, il y aura des impots non payés avec les nouveau avis 2008 et 2009, ma question c'est ce changement peut il avoir un impact sur ma demande de naturalisation malgré que ma situation fiscale est correcte lors du dépôt de dossier? la réze ou la section naturalisation sous préfecture vérifient ils le boredereau de situation fiscale p237 avec la situation d'aujourd'hui ?

comment faire dans cette situation? faut il que je informe la préfecture de ma nouvelle situation fiscale? ou il suffit de régler ça avec le centre des impôts ( il se peut que c'est une erreur de leur part)?

ça m'inquiète un peu, merci pour votre aide!

Citation
aigle2010 a écrit:
Bonsoir à tous,

Je suis naturalisé depuis le mois de Novembre 2011.
J'ai commandé mon décret de naturalisation puis j'ai fait une demande de passeport et de CNI (lors de récupération de mon passeport, j'ai remis ma carte de résident à la mairie).

J'ai reçu récemment une invitation pour assister à la cérémonie de naturalisation. Sur l'invitation ils ont noté qu'il faut présenter le titre de séjour. Est-ce que je peux présenter ma CNI à la place de mon TS?

Merci beaucoup pour votre aide et bon courage pour vos démarches.

Bonjour à tous

Quelqu'un à une réponse svp?

Merci d'avance



Modifié 1 fois. Dernière modification le 19/05/12 20:32 par aigle2010.

Bonjour Pika11,

Quand j'ai envoyé mon premier courrier avec l'original de l'acte de naissance, j'avais mis aussi une copie du courrier envoyé par Rezé ou c'est indiqué mon numéro de dossier ainsi que le document à fournir.

Ce matin, j'ai envoyé un courrier en recommandé avec AR et même un fax en expliquant ma situalition avec la copie de l'AR en piece jointe .
A la poste, on m'a dit qu'ils ont forcément reçu le courrier mais je me demande ou est ce qu'il est en ce moment;

Il s'agit quand même de l'original de mon acte de naissance. Comment ils ont pu l'égarer et classer ma demande de naturalisation sans suite. C'est vraiment fou ce qu'il m'arrive....

Bonjour à tous,
Je suis nouveau dans ce forum, J'aurais une question:
j'ai deposé mon dossier en juin 2011 et j'ai mon entretien en janvier 2012 et j'ai eu mon recepicé avec le numero prefectoral. 2 mois apres au mois de mars j'ai recu un courrier de REZE sur le sujet de francisation de mon prenom, j'ai ajouté un prenom francais devant mon prenom et j'ai ecris mon prenom en francais car c'est un nom d'une fleur, ils ont refusé ma francisation de prenom et ils m'ont proposer un autre prenom et a la fin ils ont ecrit:
" si vous renoncez a la francisation ou en absence de reponse de votre part dans un delai d'un mois, je procederai a l'inscription de votre prenom au decret sous votre identite actuelle."

j'ai repondu au courrier et depuis j'ai aucune nouvelle, sur la lettre je vois un numero 2012X002...
Est-ce que quelqu'un a recu une lettre comme ca et est-ce que c'est un bon signe pour l'avancement de mon dossier. Merci par avance pour vos reponses, je vous souhaite une bonne journee.

Citation
mellaoui a écrit:
Bonjour Pika11,

Quand j'ai envoyé mon premier courrier avec l'original de l'acte de naissance, j'avais mis aussi une copie du courrier envoyé par Rezé ou c'est indiqué mon numéro de dossier ainsi que le document à fournir.

Ce matin, j'ai envoyé un courrier en recommandé avec AR et même un fax en expliquant ma situalition avec la copie de l'AR en piece jointe .
A la poste, on m'a dit qu'ils ont forcément reçu le courrier mais je me demande ou est ce qu'il est en ce moment;

Il s'agit quand même de l'original de mon acte de naissance. Comment ils ont pu l'égarer et classer ma demande de naturalisation sans suite. C'est vraiment fou ce qu'il m'arrive....

Bonjour
Ok. Le fax reste une sécurité également, espérons que ça les fasse "bouger", parce que c'est vraiment étrange.
Ils ont reçu le courrier, l'avis de réception est retourné à l'expéditeur lorsque le destinataire retire (par sa signature, tampon dans le cas d'une administration) le recommandé. Tu as un avis de réception : Rezé a reçu ton courrier, c'est tout, légalement ils sont en tort.

je suis libanais et je parle pas bien le francais mais j'ai passe le test la launge je reussi avoir un radez vous a la prefecture apres soufrance ca durai 2 ans pref j'ai un entretien de depot de dossier et je sais pas quece ils me vont poser comme qustione ?
je suis arriver en france 2003 marier en 2004 divorcer 2008j'ai une cart de sejour 10 ans et l efet je soi heberger ca peux etre une mouvais poit sur mon dossier merci je besoin vous svp eider moi