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Naturalisation sur Bordeaux
10 novembre 2014 14:46
Citation
widadi125 a écrit:
Bonjour à tous

J'ai déposé mon dossier à la préfecture de Bordeaux en février 2014, depuis aucune nouvelle (ni mail, ni courrier).


J'ai envoyé un mail à REZE il y a quelques jours
Voici leur réponse:

Monsieur,

Nous vous informons que votre dossier a bien été enregistré à la préfecture de votre lieu de domicile.

Seule cette préfecture peut vous renseigner sur l'état d'avancement de votre dossier.

Nous vous signalons, que vous devez nous contacter, seulement, lorsque la préfecture aura pris une décision sur votre demande de nationalité française et qu'elle vous aura communiqué votre n° dossier national.


Que veut dire bien enregistré ? après 9 mois?
Merci pour vos réponses.

Bon courage à tous.

Salut widadi,

Pour lever tout les doutes je te conseille de passer à la préfecture pour connaitre l'état d'avancement de ton dossier au niveau de la préfecture de Bordeaux.

Cordialement.
[hr] Bordeaux (33)►Dép et entr [b]08/10/2013[/b]►Rezé: [b]04/07/2014[/b]►N°REZE:[b]2014X0232XX[/b] ►SCEC:[b]08/10/2014[/b]►[b]Décret n°47[/b] du 29/11/2014►CNI: 22/01/2015►PASS: 30/01/2015
10 novembre 2014 14:50
Citation
Kaiser_33 a écrit:
Bonjour,

Je fais parti des postulants à la demande de naturalisation.

date de dépôt/entretien 05/2014 préfecture de Bordeaux.
numéro REZE 2014X0232xx (suite mail de [email protected] le 08/09/14 suite à ma demande du 05/09)

Vu les délais je dois en avoir encore pour 6 mois.

Salut Kaiser,

Vu ton numéro Réze, je dirai que ton dossier est déjà chez SCEC (on est de la même série, voir ma signature).

Je te conseille d'envoyer un mail à SCEC pour connaitre l'état d'avancement. Si ça se trouve tu sera sur un décret d'ici 2 semaines.

Voila restons en contact.

Cordialement.
[hr] Bordeaux (33)►Dép et entr [b]08/10/2013[/b]►Rezé: [b]04/07/2014[/b]►N°REZE:[b]2014X0232XX[/b] ►SCEC:[b]08/10/2014[/b]►[b]Décret n°47[/b] du 29/11/2014►CNI: 22/01/2015►PASS: 30/01/2015
K
10 novembre 2014 14:56
bonjour alilou,

je te fais suive le mail de scec :

Votre dossier a été mis en traitement le 5 novembre dernier.

Le Service Central d’Etat Civil (SCEC) effectue une vérification des documents d’état civil que vous avez joints à votre dossier de demande de naturalisation française. Si les actes d’état civil présentés ne sont pas conformes ou s’il manque un document ou une information, le SCEC vous adressera soit une correspondance soit un projet d’acte qui sera à retourner après signature.

Votre dossier d'état civil accepté, vous devez attendre que la Sous Direction de l’Accès à la Nationalité Française (SDANF) fasse paraître votre nom au Journal Officiel (JO) sur un décret de naturalisation et que la Préfecture vous adresse une convocation (délai 6 mois).

Il n'y a pas lieu d'interroger à nouveau le SCEC.

y'a plus qu'a attendre je pense.
10 novembre 2014 17:27
Citation
Kaiser_33 a écrit:
bonjour alilou,

je te fais suive le mail de scec :

Votre dossier a été mis en traitement le 5 novembre dernier.

Le Service Central d’Etat Civil (SCEC) effectue une vérification des documents d’état civil que vous avez joints à votre dossier de demande de naturalisation française. Si les actes d’état civil présentés ne sont pas conformes ou s’il manque un document ou une information, le SCEC vous adressera soit une correspondance soit un projet d’acte qui sera à retourner après signature.

Votre dossier d'état civil accepté, vous devez attendre que la Sous Direction de l’Accès à la Nationalité Française (SDANF) fasse paraître votre nom au Journal Officiel (JO) sur un décret de naturalisation et que la Préfecture vous adresse une convocation (délai 6 mois).

Il n'y a pas lieu d'interroger à nouveau le SCEC.

y'a plus qu'a attendre je pense.[/quote

Nos dossiers ont été mi en traitement le même jour

Oui il suffit d'attendre, je pense qu'on sera sur le m^me décret d'ici 2 semaine si y a pas de PAN.

Bon courage dans l'attente et restons en contact.

Cordialement.
[hr] Bordeaux (33)►Dép et entr [b]08/10/2013[/b]►Rezé: [b]04/07/2014[/b]►N°REZE:[b]2014X0232XX[/b] ►SCEC:[b]08/10/2014[/b]►[b]Décret n°47[/b] du 29/11/2014►CNI: 22/01/2015►PASS: 30/01/2015
K
10 novembre 2014 17:52
alilou,

PAN=????

Débutant
►Préfecture: Bordeaux (33) ►Dépôt et entretien 08/05/2014 ► Transmis à Rezé: 04/07/2014 ► N° REZE: 2014X0232XX ► Tansmis à SCEC:08/10/2014 ► début de traitement SCEC: 05/11/2014 ► Décret n° 47 du ----------
10 novembre 2014 19:17
Citation
Kaiser_33 a écrit:
alilou,

PAN=????

Débutant

PAN: Projet d'Acte de Naissance
Après vérification des actes de naissance joints à ton dossier, le SCEC peut envoyer un PAN en cas de problèmes (soucis dans les actes de naissances). Dans ce cas il faudrait compter 2 semaines de plus avant d'être sur un décret.

Le PAN n'est pas systématique (ce n'est pas tout le monde qui le reçois).

Voila.
[hr] Bordeaux (33)►Dép et entr [b]08/10/2013[/b]►Rezé: [b]04/07/2014[/b]►N°REZE:[b]2014X0232XX[/b] ►SCEC:[b]08/10/2014[/b]►[b]Décret n°47[/b] du 29/11/2014►CNI: 22/01/2015►PASS: 30/01/2015
K
10 novembre 2014 19:46
Merci alilou,

On reste en contact.
►Préfecture: Bordeaux (33) ►Dépôt et entretien 08/05/2014 ► Transmis à Rezé: 04/07/2014 ► N° REZE: 2014X0232XX ► Tansmis à SCEC:08/10/2014 ► début de traitement SCEC: 05/11/2014 ► Décret n° 47 du ----------
B
10 novembre 2014 20:10
Salut ranoun14 alilou et les bordelais ( se)
En fait j'ai reçu le courrier de la SDNAF aujourd'hui
Et une étape de plus franchie
Pour le pass et la CIN je vais attendre l'ADN du SCEC
Je croie que cette semaine il traite le décret 41 je suis du décret 42
Merci a vous
M
12 novembre 2014 18:57
Binjour Kaiser,
Moi j'ai depose on dossier en février donc 3 mois avant vous et d'après les nouvelles que j'ai eu de rezé mon dossier avec le numéro
2014X 117XXX le dossier vient a peine darriver chez eux .Je comprends pas comment se fait il que j'ai dépose 3 mois avant vous et que vous en soyez deja a scec.Des fois je comprends pas cette prefecture .Me confirme vous tout ca?
Merci
13 novembre 2014 09:49
Citation
Mouss33000 a écrit:
Binjour Kaiser,
Moi j'ai depose on dossier en février donc 3 mois avant vous et d'après les nouvelles que j'ai eu de rezé mon dossier avec le numéro
2014X 117XXX le dossier vient a peine darriver chez eux .Je comprends pas comment se fait il que j'ai dépose 3 mois avant vous et que vous en soyez deja a scec.Des fois je comprends pas cette prefecture .Me confirme vous tout ca?
Merci

Mouss,

Vu ton numero Réze, tu as fais un recours (suite à un ajournement non?)

Dans ce cas là, je pense que la préfecture n'a rien à voir avec la lenteur de la procédure, c'est au niveau de Réze qu'il faut voir.
M
13 novembre 2014 10:31
Alilou,
C'est ma première demande.j'ai fai ma demande depuis février 2014.jai pas encore recu de reponse jusqu'à en arriver au recours
13 novembre 2014 10:50
Citation
Mouss33000 a écrit:
Alilou,
C'est ma première demande.j'ai fai ma demande depuis février 2014.jai pas encore recu de reponse jusqu'à en arriver au recours

Donc tu as reçu un ajournement ou pas?
Puisque ton numero réze est: 2014X 117XXX

Peux tu donner un peu plus d'informations pour qu'on puisse t'aider et t'orienter?

Merci.
M
13 novembre 2014 11:02
Alilou,
Depuis que j'ai fait ma demande en février 2014 (entretien et dépôt ) j'ai eu juste un mail de rezé qui me disai il t'a un mois que le dossier venait d'arriver chez eux.En les interrogeant encore il y'a une semaine il m'ont joint sur un mail que j'avais envoyé ce numero (je suppose que c'est le numero rezé).donc pas d'ajournement ni de réponse favorable pour l'instant et je suis dans l'attente .
13 novembre 2014 11:22
Citation
Mouss33000 a écrit:
Alilou,
Depuis que j'ai fait ma demande en février 2014 (entretien et dépôt ) j'ai eu juste un mail de rezé qui me disai il t'a un mois que le dossier venait d'arriver chez eux.En les interrogeant encore il y'a une semaine il m'ont joint sur un mail que j'avais envoyé ce numero (je suppose que c'est le numero rezé).donc pas d'ajournement ni de réponse favorable pour l'instant et je suis dans l'attente .

D'accord je comprend mieux maintenant. Mais ton numero Réze n'est pas juste dans ce cas.

Je ne pense pas que ce numero est bon, il doit y avoir une erreur de ta part, peux tu verifier ton numero stp?

Comme il ne s'agit pas d'un recours (suite à un ajournement) ton numero doit etre de cette forme:

2014X0XXXXX

Autrement dit, après le X (2014X) il doit y avoir un zero (2014X0) et non pas un 1 (2014X1). Mais je dirai que c'est juste une erreur de ta part.

Si c'est le cas, il faut savoir que la préfecture a le droit de garder le dossier 6 mois +3 mois si c'est nécessaire. Le traitement des dossier c'est au cas par cas (regarde ma signature et tu comprendra).

Voila.
Cordialement.
[hr] Bordeaux (33)►Dép et entr [b]08/10/2013[/b]►Rezé: [b]04/07/2014[/b]►N°REZE:[b]2014X0232XX[/b] ►SCEC:[b]08/10/2014[/b]►[b]Décret n°47[/b] du 29/11/2014►CNI: 22/01/2015►PASS: 30/01/2015
M
13 novembre 2014 12:11
Alilou,je pense que c'est l'agent rezé qui s'est trompé donc sur le mail qu'il m'adonné car sur le mail c'était birn Ca qui était marqué car le numero commence pas par 0.Et de plus auparavant ils m'avaient birn confirmés que mon dossier était arrivé chez eux
13 novembre 2014 12:54
Citation
Mouss33000 a écrit:
Alilou,je pense que c'est l'agent rezé qui s'est trompé donc sur le mail qu'il m'adonné car sur le mail c'était birn Ca qui était marqué car le numero commence pas par 0.Et de plus auparavant ils m'avaient birn confirmés que mon dossier était arrivé chez eux

En plus ton dossier est arrivé le 28 octobre donc ton numero doit etre 2014X02XXXX ou 2014X03XXXX.

Je ne comprends pas, tu leur envoie un autre mail pour lerver le doute.

Cordialement.
M
13 novembre 2014 13:26
Je viens d'avoir une reponse a on aim pour plus de précisions et voila une nouvelle ver , j'y comprend plus rien "


En l'absence de votre numéro de dossier ministériel, nous ne disposons pas d'éléments suffisants dans votre message pour vous identifier dans notre base informatique.



Merci de bien vouloir demander votre "accusé de réception ministériel" à l'administration auprès de laquelle vous avez déposé votre dossier (Préfecture ou Tribunal d'Instance) avant de reprendre contact avec nos services."
A qui puis je demander donc ve numero ministeriel.j'ai l'impression que j'ai une reponse differente de la part de rezé a chaque fois
K
13 novembre 2014 14:13
Bonjour Mouss,

je t'avoue que je n'y comprends pas grand chose sur le cheminement et les délais, j'attendais tranquillement que ça se passe jusqu'au jour ou j'ai trouvé ce forum, cela fait plus de 10 ans que je réside en France donc le délai est raccourci et passe de 18 à 12.
je n’étais pas au courant des étapes de mon dossier et je n'ai jamais eu de courrier sur son évolution j'ai découvert ici le mail de REZE et de SCEC et j'ai pris contact avec eux. je pense que chaque dossier a son histoire....armons nous de patience.

Alilou,

comment peut on consulter les decrets?

je n'ai pas été convoqué à la police pour une enquête non plus.
►Préfecture: Bordeaux (33) ►Dépôt et entretien 08/05/2014 ► Transmis à Rezé: 04/07/2014 ► N° REZE: 2014X0232XX ► Tansmis à SCEC:08/10/2014 ► début de traitement SCEC: 05/11/2014 ► Décret n° 47 du ----------
13 novembre 2014 14:33
Citation
Kaiser_33 a écrit:
Bonjour Mouss,

je t'avoue que je n'y comprends pas grand chose sur le cheminement et les délais, j'attendais tranquillement que ça se passe jusqu'au jour ou j'ai trouvé ce forum, cela fait plus de 10 ans que je réside en France donc le délai est raccourci et passe de 18 à 12.
je n’étais pas au courant des étapes de mon dossier et je n'ai jamais eu de courrier sur son évolution j'ai découvert ici le mail de REZE et de SCEC et j'ai pris contact avec eux. je pense que chaque dossier a son histoire....armons nous de patience.

Alilou,

comment peut on consulter les decrets?

je n'ai pas été convoqué à la police pour une enquête non plus.

Salut Kaiser,

Les JO n'est pas consultable sur internet, il est à acheter en format papier.

Je pense que tu peux le commander par internet.

Voila.
[hr] Bordeaux (33)►Dép et entr [b]08/10/2013[/b]►Rezé: [b]04/07/2014[/b]►N°REZE:[b]2014X0232XX[/b] ►SCEC:[b]08/10/2014[/b]►[b]Décret n°47[/b] du 29/11/2014►CNI: 22/01/2015►PASS: 30/01/2015
K
13 novembre 2014 15:23
ALILOU,

merci, reste à savoir dans quel décret on sera tous les deux.

47-48 peut etre?
►Préfecture: Bordeaux (33) ►Dépôt et entretien 08/05/2014 ► Transmis à Rezé: 04/07/2014 ► N° REZE: 2014X0232XX ► Tansmis à SCEC:08/10/2014 ► début de traitement SCEC: 05/11/2014 ► Décret n° 47 du ----------
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