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bonjour tous

pas besoin d's faché , nous ici d'aider les autres, et nous avons le même stress, mais je pense que STARYMA sentir releave après avoir reçu son letter.

nous espérons que tout ira bien.

bonjour a tous,

que se passe t'il y'a un climat de stress et ca ne vaut pas la peine car vous avez tous (surtout staryma et leila) une bonne intention donc ne vous enervez pas !

question : si le decret 14 sort demain, le decret 15 ne peut pas en tous les cas sortir avant mercredi n'est-ce pas ?

il est tellement beau ce que tu dis waiting

nous sommes ici pour être utile


pour les autres

et vous STARYMA, LEILA QUI EST UTILE

STARYMA, LEILA vous etes adorables ne vous fachez pas on est dans un forum vous etes toujours utiles pour ce forum vous etes

Salut,

C'est mignon ...

Allez! Patience demain sera un autre jour.

@+

Bonjour tout le monde, un décret vient de sortir, le 14 sûrement, félicitation aux nouveaux français. Et bon dimanche à tous et merci d'être solidaire, c'est cool.

19 Décret du 3 avril 2009 portant naturalisation, réintégration, mention d'enfants mineurs bénéficiant de l'effet collectif attaché à l'acquisition de la nationalité française par leurs parents et francisation de noms et prénoms En application du décret n° 2004-459 du 28 mai 2004, pris après avis de la CNIL, les actes individuels relatifs à l'état et à la nationalité des personnes ne doivent pas faire l'objet d'une publication sous forme électronique ; ces textes peuvent être consultés sur l'édition papier.

Enfin le Décret 14 est sorti ce dimanche!!! Maintenant croisant les doigts pour le 15!!!!
Félicitation à tous ceux sur le décret 14

Décret du 3 avril 2009 portant naturalisation, réintégration, mention d'enfants mineurs bénéficiant de l'effet collectif attaché à l'acquisition de la nationalité française par leurs parents et francisation de noms et prénoms En application du décret n° 2004-459 du 28 mai 2004, pris après avis de la CNIL, les actes individuels relatifs à l'état et à la nationalité des personnes ne doivent pas faire l'objet d'une publication sous forme électronique ; ces textes peuvent être consultés sur l'édition papier.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 05/04/09 00:17 par youn81.

comment on peut savoir que c'est le decret 14? dés fois les decrets peuvent sortir les uns avant les autres donc s'il y' a des gens du decret 14 pourriez vous appeler le journal pour vérifier vos noms et nous confirmer?

On espère que les decrets se suivront Mardi ou Mercredi ...
bon dimanche et félicitation aux nouveaux français......

mamy
Logiquement après le 13 c'est le 14 !!! a part si le ministre saute le 14 pour signer le 15. Jusqu'au la suite des décret a toujours été respecter sauf si tu as des exemples concrets à nous citer?

Citation
mamy139 a écrit:
comment on peut savoir que c'est le decret 14? dés fois les decrets peuvent sortir les uns avant les autres donc s'il y' a des gens du decret 14 pourriez vous appeler le journal pour vérifier vos noms et nous confirmer?

On espère que les decrets se suivront Mardi ou Mercredi ...
bon dimanche et félicitation aux nouveaux français......

Modifié 1 fois. Dernière modification le 05/04/09 00:33 par youn81.

- JO du 14/01 => décret du 12/01 => décret 1
- JO du 17/01 => décret du 14/01 => décret 2
- JO du 30/01 => décret du 28/01 => décret 3
- JO du 05/02 => décret du 03/02 => décret 4
- JO du 07/02 => décret du 05/02 => décret 6
- JO du 12/02 => décret du 10/02 => décret 5
- JO du 13/02 => décret du 10/02 => décret 7
- JO du 18/02 => décret du 16/02 => décret 8
- JO du 25/02 => décret du 23/02 => décret 9
- JO du 04/03 => décret du 02/03 => décret 10
- JO du 11/03 => décret du 09/03 => décret 11
- JO du 21/03 => décret du 19/03 => décret 12
- JO du 22/03 => décret du 20/03 => décret 13

je refais un petit copie collé....(vive la touche controle C!!!!)
tu pourras voir que le decret 6 est sorti avant le decret 5....

On verra demain y'aura les gens du decrets 14 pour nous confirmer peut-être...

Citation
youn81 a écrit:
mamy
Logiquement après le 13 c'est le 14 !!! a part si le ministre saute le 14 pour signer le 15. Jusqu'au la suite des décret a toujours été respecter sauf si tu as des exemples concrets à nous citer?

Citation
mamy139 a écrit:
comment on peut savoir que c'est le decret 14? dés fois les decrets peuvent sortir les uns avant les autres donc s'il y' a des gens du decret 14 pourriez vous appeler le journal pour vérifier vos noms et nous confirmer?

On espère que les decrets se suivront Mardi ou Mercredi ...
bon dimanche et félicitation aux nouveaux français......

Enfin un décret de sorti, il était temps après toute cette pression et un "record" de battu lol
Effectivement, on ne peut pas savoir si c'est le 14 ou le 15 mais une chose est sûre il y aura des heureux ce Lundi
Quoi qu'il en soit quel attente ( le ouf de soulagement est intense)



Modifié 1 fois. Dernière modification le 05/04/09 00:55 par rayna69.

BONSOIR comment peut-on savoir de quel décret on est?? y a t il une equation que je puisse faire pour savoir si le num de dossier 2008x020... fait partie de tel ou tel décret???grrrrrrrrrrr !!!! lol

Bonsoir,
Non, il n'y a pas d'équation possible, tout se joue à Reze et chez MAE ( transfert de dossier + délai d'établissement de ton acte civil)
Si tu as eu un avis favorable contacte MAE ou envoie tout simplement un mail à Reze en leur posant la question...
Tous les détails sont sur les pages précédentes ( c'est un peu embêtant de se replonger dans les anciens posts mais c'est une mine d'information!

Citation
taftisarfati a écrit:
BONSOIR comment peut-on savoir de quel décret on est?? y a t il une equation que je puisse faire pour savoir si le num de dossier 2008x020... fait partie de tel ou tel décret???grrrrrrrrrrr !!!! lol

en effet ils sont entrin d'établir mon acte d'état civil, et j'ai envoyé mon tt 1er mail ya deux semaines, et là j'ai su que c'était un avis favorable, et du coup je trouve que ça fait tôt pour les embêter encore une fois avec mes questions! merci pour ta réponse Rayna69

Non malheureusemnt l'équation numéro REZE = numéro décret ne marche plus. tout dépend du temps qui va prendre la validation de ton état civil.
il faut attendre un mois environ après l'avis favorable avant d'appeler MAE pour savoir si l'état civile est validé, si c'est OK, appeler REZE ensuite pour connaitre son décret.

Citation
taftisarfati a écrit:
BONSOIR comment peut-on savoir de quel décret on est?? y a t il une equation que je puisse faire pour savoir si le num de dossier 2008x020... fait partie de tel ou tel décret???grrrrrrrrrrr !!!! lol

Citation
taftisarfati a écrit:
en effet ils sont entrin d'établir mon acte d'état civil, et j'ai envoyé mon tt 1er mail ya deux semaines, et là j'ai su que c'était un avis favorable, et du coup je trouve que ça fait tôt pour les embêter encore une fois avec mes questions! merci pour ta réponse Rayna69

comment peut-on savoir si y aura pas un problème pr l établissement des actes?? ça peut arriver qu'ils reviennent sur leur décision ou bien non? Merci des réponses c'est cooooooooooool

quelle bonne nouvelle, eh oui le dimanche c'est un beau jour pour les decrets... Felicitations au nouveaux francais, faudra attendre lundi pour savoir quel decret est sorti donc encore patience
et mercredi ou jeudi le prochain decret devrait sortir... on verra bien

En cas de vérification de état civil, si il y a un doute sur l'orthographe ou sur les documents, MAE t'envoie un projet d'acte de naissance pour le vérifier et le signer.
Revenir sur leurs décision? non bien sûr car REZE a déjà statué par avis favorable.

Citation
taftisarfati a écrit:

Citation
taftisarfati a écrit:
en effet ils sont entrin d'établir mon acte d'état civil, et j'ai envoyé mon tt 1er mail ya deux semaines, et là j'ai su que c'était un avis favorable, et du coup je trouve que ça fait tôt pour les embêter encore une fois avec mes questions! merci pour ta réponse Rayna69

comment peut-on savoir si y aura pas un problème pr l établissement des actes?? ça peut arriver qu'ils reviennent sur leur décision ou bien non? Merci des réponses c'est cooooooooooool

le prochain decret ne peut pas sortir avant mercredi du coup n'est-ce pas ?

bonsoir a tous

Enfin décret 14 est sorti

félicitation aux nouveaux français......



J'espère que ça va être l'un d'eux

elle belle journée, oui WAITING , mais comment nous pouvons dire attendaient lundi pour vérifier nos noms