Mariage et administration

bonjour vous avez le projet de vous mariez. vous avez la double nationalité franco-marocaine ? vous avez le projet de vous mariez aux maroc ? voila comment ça se passe tout d'abord vous prenez rendez-vous pour le ccm (certificat de capacité a mariage) aux consulat de votre ville aux maroc generalement délais d'attente d'attente 3 mois environ aprés le jour de l'entretien encore 2 mois d'attente pour delivrance du ccm la vient le jour pour passé devant les addoules avec un peut de money sa va assez vite en quelque jours ( pour moi 3 jours il me manqué un papier important ) une fois votre ACTE DE MARIAGE ET sa traduction en main vous vous présenté aux consulat pour déposé votre TRANSCRIPTION pour delivrance de votre LIVRET DE FAMILLE delais d'attente etre 20 jours et trois mois maxi suivant les cas une fois votre livret de famille en main prendre rendez-vous aux consulat pour votre conjoint marocain (e) pour déposé le dossier pour visas en sachant que vous avez pas besoin d'etre present ce jour la sauf votre conjoint biensur je vous laisse mon msn pour plus d'info je vous souhaite bon courage et beaucoup de bonheur pour la suite SIMO13114


(puylo13@hotmail.fr)

salut mais desolée de te dire ca met tous le monde c'est comment sa se passe lol

bonjour BOX dsl pas tout le monde moi jai galéré avant de savoir donc si toi tu sais d'autres biensur mais jai met ça pour les personne qui ne savent pas aux moment de mes demarche j'aurai aimé trouvé de l'aide jai perdu beaucoup de tmps surtout pour les papiers donc se message n'est pas pour les gens qui savent comment sa marche je veux juste aidé qui est veux bonjourné

Bonjour simo13114,

Es-tu passé par la procédure d'autorisation du procureur du roi?

Je pose cette question car il y a des avis partagés concernant cette procédure pour les personnes qui ont la double nationalité.

Pour certains cette procédure n'est pas obligatoire et ne change rien pour la suite.

Pour d'autres, cette procédure est préférable pour que la mariage soit considéré comme mariage mixte et que l'adoul indique sur l'acte de mariage le numéro du CCM et la nationalité française.

merci pour ton intervention moi pour ma part je trouve que chaque témoignage est susceptible d'aider les autres. Les démarches sont connus par ceux qui connaissent et tout le mode ne cannais pas. et même si les démarches sont connus, si vous regardé bien les témognages de chaque personne vous constaterez qu'il y a toujours un détail qui fait la différence.
Voilà c'était juste pour te dire de ne pas faire attentions à se les gent peuvent dire.

moi je me suis marier avec ccm, et kan tu te marie t'est pas obliger de mettre ton numéro de ccm moi jme suis marier en tant ke marocaine vue ke j'ai la double nationalité, mais sa facilite jte conseille de te marier en tant ke marocaine!!! si ta la double nationalité
mais ne précise pas au adoul le numéro de ccm parcke c inutile, ensuite tu resevras ton livret de famille, moi sa a mis deux mois pile!!!
donc voila

salut tam68 pour te repondre oui c'est une obligation pour tout les marocaine mais l'autorisation ce fait dans la journé avec un petit billet c'est l'addoule qui s'encharge bon courage frere si ta besoin d'info n'isite pas

Non box_207 c'est pas parce que toi ta fini tes démarches que tous le monde à aussi fini!! il y a des gens qui débutent et qui ont besoin d'un minimum d'informations pour commencer!! Merci à toi simo pour ce post qui je c sera d'une grande utilité pour beaucoup de gens!!

Di moi simo eske pour récupérer le ccm la présence des 2 époux est obligatoire??

wa salam

---

Consulat de tanger

Rdv ccm le 7/08/09
ccm prêt le 18/09/09 récupéré le 27/10/09
mariage adoulaire le 02/11/09
demande de transcription le 25/11/09
livret édité le 15/12/09 reçu le 6/01/10
RDV visa le 23/03

oui ta raison inchalah.et merci simo svp jai un question jai fai la demande de visa long séjour le 7 sptempre et tou a passer bien et jai convoquer poour passer le teste le 10 octobre, mais le problem cé que aprés la visite medicale ya une enquete de police est mon mari il a changer la maison donc ladresse aussi (rani talfa) ? 3awnouni lay khalikoum bchi consiel .merci

Salem alaykoum, je suis nouvelle sur ce forum et je vois des choses qui m'interesse vraiment sachant que j'étais plus ou moins perdu en ce qui concerne les démarches mais hamdulilleh jcommence a my retrouver.

J'aurais une question tt de mm sur l'autorisation du procureur du roi j'ai vu sur plusieurs forumS qui traitent sur le sujet que si l'on possédé la double nationalité on pouvait passer directement à lacte adoulaire???? alors est ce vrai ou est ce une obligation de passer par cette étape???

salam nadou

jme permet de répondre à la place de simo

si tu as la double nationalité (francaise et marocaine) c'est que t'es d'origine marocaine donc tu as pas besoin de passer par le procureur du roi c'est seulmen pour ceux qui n'ont que la nationalité marocaine. Donc dans ton cas tu passe l'entretien ccm et apré l'acte adoulaire sans passer par le procureur du roi!!

---

Consulat de tanger

Rdv ccm le 7/08/09
ccm prêt le 18/09/09 récupéré le 27/10/09
mariage adoulaire le 02/11/09
demande de transcription le 25/11/09
livret édité le 15/12/09 reçu le 6/01/10
RDV visa le 23/03

et moi ya aucun pour me repondre

Bonjour à vous tous,

Merci à zeina85, à Incha'Allah et à simo13114 pour vos ces éclaircissements! Je vais donc me marié en tant que marocain.

J'ai vu qu'il y avait une enquête de police pour l'obtention du visa long séjour!

Qui est concerné par cette enquête?

Ils enquêtent sur quoi?

Merci par avance

Salut amana88

Logiquement si ton mari a déménagé il faut juste qu'il déclare le déménagement et donne sa nouvelle adresse
au consulat d'où vous dépendez! Mais pour être certain le mieux est de téléphoner au consulat ils vous indiqueront la démarche à suivre.

Citation
Tam68 a écrit:
Bonjour à vous tous,

Merci à zeina85, à Incha'Allah et à simo13114 pour vos ces éclaircissements! Je vais donc me marié en tant que marocain.

J'ai vu qu'il y avait une enquête de police pour l'obtention du visa long séjour!

Qui est concerné par cette enquête?

Ils enquêtent sur quoi?

Merci par avance

jme pose la méme question

---

Consulat de tanger

Rdv ccm le 7/08/09
ccm prêt le 18/09/09 récupéré le 27/10/09
mariage adoulaire le 02/11/09
demande de transcription le 25/11/09
livret édité le 15/12/09 reçu le 6/01/10
RDV visa le 23/03

Merci bcp Inchallah pour ta réponse, Barak'allah oufik....

Et en ce qui concerne l'enquête de police,jme pose moi aussi la mm question^^

merci tam68 mais franchement on va pas déclarer pour l'instan jai peur ke ça me causera un problem ou un retard!! parceque jai déja un problem avec eux quand jai déposser le dossier de demande de visa long séjour javai un complénet de dossier ki concerne un certificat de résidance , mon mari ma envoi un quitance de loyer mais lagent au guicher il a refuser le quittance comme qoui (mzawar) et jai demander a mon mari de m'envoiyé un autre justificatif et il ma envoi un facture de telephone , et jé fé le complément de dossier avec cé facure.et la jatten le 10 oct pour le teste,et qui me fai peur cé l'enquete et ladresse,allah iyasserlomour atous.a+

l'enquête de police n'est pas systhématique,il y a enquête si le consulat a un doute sur votre mariage,et ils ya plusieur des gent qui on passer l'enquete

besoin de consiel

BONJOUR : Incha'Allah [ LE CCM tu le reçois chez toi en france par courrier merci a toi bon courage et beaucoup de bonheur

SALAM Alaykoum TOUS je vous demande juste un ptit effort un peut de patience et de courage les moments dificile passerons apres il y 'auras la joie et le bonheur pour tous inchalah surtot ne decouragé pas ALLAH est la pour nous aidé est merci a vous tous ALLAH aime les gens qui aide les autres merciiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiii infiniment

Les procédures de durcissement concernant les mariages franco-étrangers.

à lire
[placeauxdroits.net]

En gros il y a des enquête de police ordonnais par le procureur de la république si celui-ce le juge nécessaire.
Ces enquêtes peuvent (si le procure le juge nécessaire) êtres ordonnées à plusieurs reprises
-Pendant la procédure de demande de CCM
-Pendant la procédure de transcription
-pendant la demande du visa long séjour
-et pendant chaque renouvellement du titre de séjour temporaire qui peut duré des années.



Lors de ces enquêtes vous êtes questionnais sur votre couple. ces interrogatoires peuvent même dépasser la frontière d'intimité des gents. par exemple quand est-ce que vous avez fait l'amour pour la dernière fois?

Je reste en attente de vos commentaires

merci tam pour l'information,svp di moi est ce que mon mari il va recoit une convoation pour l'enquete ? ou est ce que les police vien de le chercher chez son domicil ?et quel sont les question poser ? merci davance
jatten la reponse merci

Bonjour amana88


Tout est expliqué ici concernant les enquêtes de police:


II) Contrôle de la sincérité des mariages et de la continuité de la communauté de vie dans le cadre des lois actuelles

Mariages célébrés à l'étranger :

- le mariage d'un français à l'étranger doit être précédé de la délivrance par les autorités consulaires françaises d'un certificat de capacité à mariage (CCM). Dans le cadre de l'instruction de la demande de CCM, les services consulaires peut procéder à l'audition des futurs époux. En cas d'indices sérieux laissant présumer que le mariage est frauduleux, le procureur de la République Nantes est saisi. Ce dernier dispose de deux mois pour faire procéder à un enquête et s'opposer à la délivrance du CCM (article 172-2 à 172-4 du Code civil).

- lorsque le mariage a été célébré, il doit faire l'objet d'une transcription auprès de l'état civil français réalisées par les autorités consulaires françaises. Si des indices sérieux, fondés sur des éléments nouveaux, permettent de présumer que le mariage est frauduleux, une nouvelle audition des époux est organisée et le Procureur de la République de Nantes peut à nouveau être saisi. Ce dernier dispose cette fois de six mois pour faire diligenter une enquête et demander éventuellement l'annulation du mariage.

L'entrée en France du conjoint de Français :

Le visa long séjour délivrés au conjoint de français pour entrer en France peut être refusé en cas de fraude au mariage (art. L. 211-2 1 du Code de l'entrée et du séjour des étrangers – CESEDA). La sincérité de l'union fait donc ici l'objet d'un contrôle systématique. Depuis 2006, la présentation de ce visa est obligatoire pour que le conjoint de français obtienne un titre de séjour.

Le séjour en France des conjoints de Français :

La délivrance et le renouvellement des titres de séjour aux conjoints de Français sont refusé si le mariage et fictif ou si la communauté de vie des époux a cessé. Chaque année, le renouvellement du titre de séjour temporaire donne donc lieu à un contrôle.

Depuis 2006, les conjoints de Français n'ont plus un droit automatique à la carte de « résident » de dix ans. Ils peuvent en faire la demande après trois ans de mariage mais l'administration n'est pas obligée de la leur donner. Il peuvent donc rester sous couvert de titre de séjour temporaires pendant de nombreuses années.

La carte de résident est refusée si la communauté de vie a cessé des époux au moment de la demande et bien sûr s'il s'agit d'un mariage blanc. Cette carte peut également être retirée en cas de séparation du couple dans la quatrième année de mariage, ou a tout moment en cas de découverte du caractère frauduleux du mariage.

Citation
box_207 a écrit:
salut mais desolée de te dire ca met tous le monde c'est comment sa se passe lol

Non tout le monde ne sait pas!
Moi je viens juste de débuter les démarches...

Donc n'hésitez pas à réexpliquer ...

Bonsoir je vais me marier inchallah bientot mais aucune demarche administrative, une question me pose pui- je demander au consulat de fes de me marier style comme la mairie en france ou il faut passer obligatoirement par un adoul et faire la transcription merci de me repondre

expliquez moi quels sont les démarches a faire du début a la fin merci

salam zinhal c obligatoire de passé par le addoul boncourage