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siim a écrit:
Salam
j ai aucune nouvelle de mon dossier
Depot dossier 06/11/14 et entretien 12/02/15
2015X3701Xxx j ai rien recu depuis
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valeudeus a écrit:
pas de décret???
comment ça se fait???
on a de moins en moins des decrets par semaines...
Pourquoi ?
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valeudeus a écrit:
pas de décret???
comment ça se fait???
on a de moins en moins des decrets par semaines...
Pourquoi ?
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valeudeus a écrit:
pas de décret???
comment ça se fait???
on a de moins en moins des decrets par semaines...
Pourquoi ?
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asterd a écrit:
Bonjour, j'aimerais accéder au journaux officiels concernant la naturalisation des dossiers préfecture 93 parvenus au SCEC depuis mars 2016. Merci !
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Zerty4 a écrit:
bonsoir pour accéder aux décrets il faut aller sur le site de : [www.legifrance.gouv.fr]
Mais votre nom n'est pas obligatoirement dessus
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Amez 1976 a écrit:
Bonjour Yabladistes !
J'ai suivi de manière assidu ce forum où l'on apprend les différentes étapes de la demande de naturalisation et les démarches à effectuer pour connaître l'avancement. Merci pour tous les intervenants et leurs informations.
Voici quelques questions pour lesquelles je n'ai pas trouvé de réponses ; je vous demanderai de bien vouloir essayer de répondre précisément si possible.
1°) A partir de 5 mois , peut_on dire à 90 % que que ça devrait être un AF ?
2°) uN Avis Défavorable ' Rejet de la demande ) est-il TOUJOURS notifié par la préfecture ou quelques fois par Rézé? Par lettre ou remise en préfecture?
3°) Un AF vient-il AVANT ou APRES le Décret au JO ?
Enfin , je signale que mon dossier a passé rapidement toutes les étapes mais que je suis convoqué en préfecture sans que je sache le motif . A votre avis?
merci de prendre un peu de temps pour me répondre. Bonne soirée.
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Amez 1976 a écrit:
Merci pour les réponses. Je n'ai pas encore récupéré la lettre de la préfecture ( rdv pour le 05 mai ) .
J'ai consulté tous les JO , il n'y a aucun décret portant mon nom.
Peut-il arriver que la décision favorable nous parvienne avant la publication du décret au JO ? je parle de l'AF de principe qui peut être aussi un PAN ?
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Amez 1976 a écrit:
Merci pour les réponses. Je n'ai pas encore récupéré la lettre de la préfecture ( rdv pour le 05 mai ) .
J'ai consulté tous les JO , il n'y a aucun décret portant mon nom.
Peut-il arriver que la décision favorable nous parvienne avant la publication du décret au JO ? je parle de l'AF de principe qui peut être aussi un PAN ?