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s
27 mars 2014 11:22
Citation
Onizuka_dz a écrit:
@sundy42,

PAN => Projet d'Acte de Naissance

smiling smiley

Merciiyawning smiley je me disais bien.
Préfecture BOBIGNY: Dépôt et entretien le 26/09/13► Rezé: 2014X0004 Transmis au SCEC : 10/03/14►Décret: n°16 publier le 27/04/14 Passeport : 07/08/14►Dépôt CNI:11/08/14►CNI:01/09/14►Cérémonie (ampliation) : 14/10/14
a
27 mars 2014 12:27
Bonjour,
excuzez moi.
c est quoi la différence entre PAN et ADN??
merci
C
27 mars 2014 13:10
Salam,

PAN = en quelque sorte un "devis" que le SCEC émet. Une fois validé et 4 semaines environ après que ton nom est apparu au JO, cela se transforme en" facture" et donc ADN ( acte de naissance)

Pas mal comme explication ( c'est mon côté comptable hiiii)

Amicalement

Citation
ali2020 a écrit:
Bonjour,
excuzez moi.
c est quoi la différence entre PAN et ADN??
merci
[b][i]►Dépôt et entretien le 13/08/2013 ► N° Rezé: 2013X027XX ►Reçu au SCEC: 18/02/14 ► Mise en Traitement au SCEC: 26/02/14 ► Décret n° 14 du 17/04/2014 ►ADN: 13/06/2014 ►Passeport: 04/07/2014 CNI: 1/07/2014[/i][/b]
Z
27 mars 2014 13:38
Salam sundy42

Toi qui est passer par là, il y a longtemps
tu as complétement oublier ce que veux dire un PAN -- LOL !

Citation
sundy42 a écrit:
Citation
Onizuka_dz a écrit:
@sundy42,

PAN => Projet d'Acte de Naissance

smiling smiley

Merciiyawning smiley je me disais bien.



.

MISE A JOUR DE LA LISTE ET DÉPLACER PAGE 079


.
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
27 mars 2014 14:48
Salam Zarrouk42

Un petit coucou pour dire bonjour.

Bon courage tout le monde,
►Préfecture: Nanterre 92 ►Dépôt et entretien le 04/03/2013 ►N° Rezé: 2013X0174XX le 30/07/13 ►Transmis à SCEC: 01/10/13 ► Décret-N°46 du: 05/12/2013 ►CNI &Passeport –08/03/2014 ►L'ampliation –09/03/2014
Z
27 mars 2014 15:13
Salam touchable

Content d'avoir de tes nouvelles

j'étais en déplacement ce matin 50 kms quel galère sur la route -- winking smiley


Citation
touchable a écrit:
Salam Zarrouk42

Un petit coucou pour dire bonjour.

Bon courage tout le monde,
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
W
27 mars 2014 15:28
Bonjour Bladibled ,
Pour moi , mon PAN a été reçu par le SCEC le 3Mars et mon nom est paru le 21 mars sur le décret , sa peux te donner une idée sur les délais .
Bon courage
Dépôt et entretien le 09/08/13 ,Transfert Rézé en Nov 2013 , Num Rézé 2013X0333°° , le 17 /02 /14mis au traitement SCEC, PAN le 27 /02/14 , decret n°11 du 21/03/2014
s
27 mars 2014 20:11
Citation
Zarrouk42 a écrit:
Salam sundy42

Toi qui est passer par là, il y a longtemps
tu as complétement oublier ce que veux dire un PAN -- LOL !

Citation
sundy42 a écrit:
Citation
Onizuka_dz a écrit:
@sundy42,

PAN => Projet d'Acte de Naissance

smiling smiley

Merciiyawning smiley je me disais bien.


Coucou,Zarrouk

oui lol et figure toi que je viens de recevoir le PAN de ma fille en rentrant comme quoiptdr

Je vais le renvoyer demain et je suppose qu'il l'auront à partir de lundi.Bon,parlant des chose serieuse Grrrr dans quel forum,je dois maintenant me retrouver celui ci ,je supposeptdr
N'oublie pas que ça fait déjà 2 ans que je suis française enfin ça fera 2 ans en juin donc j'oublie vite lol.je vais modifier ma signature aussi
Préfecture BOBIGNY: Dépôt et entretien le 26/09/13► Rezé: 2014X0004 Transmis au SCEC : 10/03/14►Décret: n°16 publier le 27/04/14 Passeport : 07/08/14►Dépôt CNI:11/08/14►CNI:01/09/14►Cérémonie (ampliation) : 14/10/14
s
27 mars 2014 20:18
Citation
sundy42 a écrit:
Citation
Zarrouk42 a écrit:
Salam sundy42

Toi qui est passer par là, il y a longtemps
tu as complétement oublier ce que veux dire un PAN -- LOL !

Citation
sundy42 a écrit:
Citation
Onizuka_dz a écrit:
@sundy42,

PAN => Projet d'Acte de Naissance

smiling smiley

Merciiyawning smiley je me disais bien.


Coucou,Zarrouk

oui lol et figure toi que je viens de recevoir le PAN de ma fille en rentrant comme quoiptdr

Je vais le renvoyer demain et je suppose qu'il l'auront à partir de lundi.Bon,parlant des chose serieuse Grrrr dans quel forum,je dois maintenant me retrouver celui ci ,je supposeptdr
N'oublie pas que ça fait déjà 2 ans que je suis française enfin ça fera 2 ans en juin donc j'oublie vite lol.je vais modifier ma signature aussi

Kikou Zarrouk,spinning smiley sticking its tongue out

Signature modifiéeBye
Préfecture BOBIGNY: Dépôt et entretien le 26/09/13► Rezé: 2014X0004 Transmis au SCEC : 10/03/14►Décret: n°16 publier le 27/04/14 Passeport : 07/08/14►Dépôt CNI:11/08/14►CNI:01/09/14►Cérémonie (ampliation) : 14/10/14
c
27 mars 2014 21:50
Salut Zarrouk,
j'ai une question qui est peut être bête mais bon...elle me turlupine. Si on sort a l'étranger et qu'entre temps, le décret apparait, pour revenir, le titre de séjour est tjs valable?
► Préfecture : 92 ► 1er RDV : 07/06/2013 ► Dépôt : 08/07/2013 ► N° REZE : 2014X0026XX ► Transmis au SCEC :19/03/2014 ►mis en traitement: 08/04/2014 ► Décret-N° 25du :25/06/14 ► Courrier Rezé: 22/07/2014 ► ADN: 28/08/2014 ► Passeport : **/**/****
Z
27 mars 2014 22:03
Salam caprissimo1983

Tu es obligé d’être sur le territoire Français a la sortie de ton décret

c'est ce que j'ai toujours entendu dire par les plus anciens que moi en 2009
franchement j'ai jamais creuser la question
il serait intéressent de poser la question a ta préfecture

Citation
caprissimo1983 a écrit:
Salut Zarrouk,
j'ai une question qui est peut être bête mais bon...elle me turlupine. Si on sort a l'étranger et qu'entre temps, le décret apparait, pour revenir, le titre de séjour est tjs valable?
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
Z
27 mars 2014 22:25
RE-

A mon avis le dossier de ta fille a été reçu par le SCEC le 25 mars
donc je mes la liste a jour puis tu reste sur ce forum pour le JO
bon courage pour la suite

Citation
sundy42 a écrit:

Coucou,Zarrouk

oui lol et figure toi que je viens de recevoir le PAN de ma fille en rentrant comme quoiptdr

Je vais le renvoyer demain et je suppose qu'il l'auront à partir de lundi.Bon,parlant des chose serieuse Grrrr dans quel forum,je dois maintenant me retrouver celui ci ,je supposeptdr
N'oublie pas que ça fait déjà 2 ans que je suis française enfin ça fera 2 ans en juin donc j'oublie vite lol.je vais modifier ma signature aussi

Kikou Zarrouk,spinning smiley sticking its tongue out

Signature modifiéeBye[/quote]
c
27 mars 2014 22:28
Ah bon? Donc si tu passes une semaine de vacances à l'étranger et qu'entre temps, c'est publié, t'es dans le pétrin.... Oups
► Préfecture : 92 ► 1er RDV : 07/06/2013 ► Dépôt : 08/07/2013 ► N° REZE : 2014X0026XX ► Transmis au SCEC :19/03/2014 ►mis en traitement: 08/04/2014 ► Décret-N° 25du :25/06/14 ► Courrier Rezé: 22/07/2014 ► ADN: 28/08/2014 ► Passeport : **/**/****
Z
27 mars 2014 22:34
RE-

Tu peu aller en vacances quelques jours sans rien dire a personne sans aller le chanter sur les toits
tu as droit-- tu peu suivre la sortie les décrets du lieu de tes vacances

Citation
caprissimo1983 a écrit:
Ah bon? Donc si tu passes une semaine de vacances à l'étranger et qu'entre temps, c'est publié, t'es dans le pétrin.... Oups
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
c
27 mars 2014 22:41
J'ai cherché sur le net et j'ai trouvé l'une des conditions suivantes: conditions
b- Résidence : résider en France au moment de la signature du décret de naturalisation. C’est-à-dire que l’on peut être à l’étranger à ce moment, mais il faut que la résidence soit en France.
► Préfecture : 92 ► 1er RDV : 07/06/2013 ► Dépôt : 08/07/2013 ► N° REZE : 2014X0026XX ► Transmis au SCEC :19/03/2014 ►mis en traitement: 08/04/2014 ► Décret-N° 25du :25/06/14 ► Courrier Rezé: 22/07/2014 ► ADN: 28/08/2014 ► Passeport : **/**/****
c
27 mars 2014 22:44
Oui tu as raison Zarrouk42, merci pour tes précieuses infos.
► Préfecture : 92 ► 1er RDV : 07/06/2013 ► Dépôt : 08/07/2013 ► N° REZE : 2014X0026XX ► Transmis au SCEC :19/03/2014 ►mis en traitement: 08/04/2014 ► Décret-N° 25du :25/06/14 ► Courrier Rezé: 22/07/2014 ► ADN: 28/08/2014 ► Passeport : **/**/****
I
27 mars 2014 23:41
Bonjour Zarrouk,
peux-tu stp m'ajouter à ta liste ?

merci d'avance
Prefecture: Haute Garonne -Toulouse► Date de depot: 08/01/2013 ►Entretien: 22/11/2013► N° Rezé: 2013X0383XX► Mise en Traitement au SCEC: 10/03/14 ► Décret n° 13 du JO 16/04/2014.
C
28 mars 2014 01:57
Salam,

Sortie du decret n°12

Décret du 26 mars 2014 portant naturalisation, réintégration, mention d'enfants mineurs bénéficiant de l'effet collectif attaché à l'acquisition de la nationalité française par leurs parents, francisation de noms et prénoms et libération de l'allégeance française En application du décret n° 2004-459 du 28 mai 2004, pris après avis de la CNIL, les actes individuels relatifs à l'état et à la nationalité des personnes ne doivent pas faire l'objet d'une publication sous forme électronique ; ces textes peuvent être consultés sur l'édition papier.

Félicitations d'avance aux new Français(es)

Amicalement



Modifié 2 fois. Dernière modification le 28/03/14 02:26 par Cooper77.
[b][i]►Dépôt et entretien le 13/08/2013 ► N° Rezé: 2013X027XX ►Reçu au SCEC: 18/02/14 ► Mise en Traitement au SCEC: 26/02/14 ► Décret n° 14 du 17/04/2014 ►ADN: 13/06/2014 ►Passeport: 04/07/2014 CNI: 1/07/2014[/i][/b]
s
28 mars 2014 07:57
Citation
Zarrouk42 a écrit:
RE-

A mon avis le dossier de ta fille a été reçu par le SCEC le 25 mars
donc je mes la liste a jour puis tu reste sur ce forum pour le JO
bon courage pour la suite

Citation
sundy42 a écrit:

Coucou,Zarrouk

oui lol et figure toi que je viens de recevoir le PAN de ma fille en rentrant comme quoiptdr

Je vais le renvoyer demain et je suppose qu'il l'auront à partir de lundi.Bon,parlant des chose serieuse Grrrr dans quel forum,je dois maintenant me retrouver celui ci ,je supposeptdr
N'oublie pas que ça fait déjà 2 ans que je suis française enfin ça fera 2 ans en juin donc j'oublie vite lol.je vais modifier ma signature aussi

Kikou Zarrouk,spinning smiley sticking its tongue out

Signature modifiéeBye
[/quote]


Salam,Zarrouk

Ok ,je reste sur ce forum.

à bientôtWelcome
Préfecture BOBIGNY: Dépôt et entretien le 26/09/13► Rezé: 2014X0004 Transmis au SCEC : 10/03/14►Décret: n°16 publier le 27/04/14 Passeport : 07/08/14►Dépôt CNI:11/08/14►CNI:01/09/14►Cérémonie (ampliation) : 14/10/14
28 mars 2014 08:39
Tu es résident en France même si tu es en vacances ailleurs.

Moi même je travaille à l'étranger et je ne rentre en France que pendant mes vacances.


Citation
caprissimo1983 a écrit:
J'ai cherché sur le net et j'ai trouvé l'une des conditions suivantes: conditions
b- Résidence : résider en France au moment de la signature du décret de naturalisation. C’est-à-dire que l’on peut être à l’étranger à ce moment, mais il faut que la résidence soit en France.
►Préfecture: Nanterre 92 ►Dépôt et entretien le 04/03/2013 ►N° Rezé: 2013X0174XX le 30/07/13 ►Transmis à SCEC: 01/10/13 ► Décret-N°46 du: 05/12/2013 ►CNI &Passeport –08/03/2014 ►L'ampliation –09/03/2014
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