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<> De l'Avis Favorable-SCEC-Décrets-Journal Officiel <>2014X
15 avril 2014 20:26
Salam Ahmed1325,
Je suis content que tu vas bien hamdoullah...T'as raison l'attente pour le decret sera longue mais pour le ADN moins...Je pense et surtout j’espère que notre décret sortira cette semaine...on se tient au courant.
Bon courage à toi aussi...


Citation
Ahmed1325 a écrit:
Salam Marounit,

Hamdoullah je vais bien, un peu dégouté par le retard qu'accuse la sortie des décrets, j'espère qu'on aura une bonne nouvelle cette semaine.
De toutes façons, si tu regarde bien ça reviens au même, car après la sortie du décret on doit attendre encore avant de pouvoir demander les actes de naissances, sauf que dans notre cas (si bien sur on est sur le 13) l'attente sera moins longue, car SCEC aura déjà fini le traitement de bcp de décrets, ils risquent même de chômer un peu lol.

Bonne patience à tt le monde.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 15/04/14 20:27 par marounit.
Rhône--09-12-2013 ■ AF/ MAE: 04/03/2014 ■ décret 13 de 14/04/2014 ■ ADN:31/05/2014■ Passeport : 16/06/2014* CIN : XX/06/2014* Ceremonie & Ampliation : 25/06/2014[
m
15 avril 2014 22:24
Salam à tous.
Vivement le prochain décret! !!!!!
Z
15 avril 2014 23:44
.

MISE A JOUR DE LA LISTE ET DÉPLACER PAGE 090


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--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
Z
16 avril 2014 01:01
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Salam a tous

Sortie du déret N° 13 sur le Journal Officiel + un modificatif + un rapportant


Naturalisations et réintégrations

Décret du 14 avril 2014 portant naturalisation, réintégration, mention d'enfants mineurs bénéficiant de l'effet collectif attaché à l'acquisition de la nationalité française par leurs parents, francisation de noms et prénoms et libération de l'allégeance française En application du décret n° 2004-459 du 28 mai 2004, pris après avis de la CNIL, les actes individuels relatifs à l'état et à la nationalité des personnes ne doivent pas faire l'objet d'une publication sous forme électronique ; ces textes peuvent être consultés sur l'édition papier.

Décret du 14 avril 2014 modificatif de décrets portant naturalisation, réintégration, mention d'enfants mineurs bénéficiant de l'effet collectif attaché à l'acquisition de la nationalité française par leurs parents et francisation de noms et prénoms En application du décret n° 2004-459 du 28 mai 2004, pris après avis de la CNIL, les actes individuels relatifs à l'état et à la nationalité des personnes ne doivent pas faire l'objet d'une publication sous forme électronique ; ces textes peuvent être consultés sur l'édition papier.

Décret du 14 avril 2014 rapportant un décret de naturalisation En application du décret n° 2004-459 du 28 mai 2004, pris après avis de la CNIL, les actes individuels relatifs à l'état et à la nationalité des personnes ne doivent pas faire l'objet d'une publication sous forme électronique ; ces textes peuvent être consultés sur l'édition papier.



Ne pas reproduire SVP sur le forum
on évite
des confusions
MERCI
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
t
16 avril 2014 01:02
décret décret de naturalisations paru aujourd'hui ! J'espère qu'un bon nombre d'entre nous y sont sur le décret.
►Préfecture:75►Dépôt dossier:04/2013► N° Rezé:2013X...241► Ajourn.: 07/2013 ► Recours Hiérarchique: 07/2013 ► AF: 01/2014 ► Projet ADN : 07/04/2014.►Décret 16 du 25/04/14
m
16 avril 2014 01:02
Bonsoir tout le monde,

Youpi le décret est sorti!!!

Je vous souhaite de bonnes nouvelles!!!
Dépôt prefecture 92 : 09/01/2013► Recours : 15/07/2013 ►N° Rezé: 2013X1101xx... ► AF 08/11/2013►Transmis au SCEC :xx/02/2014►PAN Renvoyé 27/03/2014►Décret 16 du: 25/04/2014►
16 avril 2014 01:04
Salam Zarrouk 42,
Quelle rapidité et efficacité!
Je verrai si je suis dedans demain.
Bonne nuit
Cdlt



Modifié 1 fois. Dernière modification le 16/04/14 01:21 par marounit.
Rhône--09-12-2013 ■ AF/ MAE: 04/03/2014 ■ décret 13 de 14/04/2014 ■ ADN:31/05/2014■ Passeport : 16/06/2014* CIN : XX/06/2014* Ceremonie & Ampliation : 25/06/2014[
Z
16 avril 2014 01:09
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-- Message Effacer --


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--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
16 avril 2014 01:23
Message effacé



Modifié 2 fois. Dernière modification le 16/04/14 02:06 par marounit.
Rhône--09-12-2013 ■ AF/ MAE: 04/03/2014 ■ décret 13 de 14/04/2014 ■ ADN:31/05/2014■ Passeport : 16/06/2014* CIN : XX/06/2014* Ceremonie & Ampliation : 25/06/2014[
b
16 avril 2014 08:16
Citation
mimi geignarde a écrit:
Bonsoir tout le monde,

Youpi le décret est sorti!!!

Je vous souhaite de bonnes nouvelles!!!
Bj comment savez vous a 1:00 de matin que le decret est sorti smiling smiley et comment peut on consulter le decret? Quelqun pamiz vous aurez la gentillesse de regarder le dernier num reze affiché fans le decret merci a vous. Bonne journee.
16 avril 2014 09:00
bonjour Ahmed 1325;stp peut tu m'expliquer mon cas merci d'avance voila je t'explique : dépôt:23/05/2013 entretien +recepisse:30/08/2013 ajournement :23/10/2013 recours hiérarchique rézé :06/12/2013 répense rézé a mon recours :06/03/2014: apres avoir procédé à un nouvel éxamen de votre dossier,je vous informe que jai decidé de reserver une suite favorable à votre recours hiérarchique et que j'envisage,dans ces conditions,d'accéder à votre demande de naturalisation. je vous prie................................................................................................ ................................. distinguées. ma question est : est ce que c'est un AF : puis il faut attendre quoi contacter rézé?scec? attendre le courrier de rézé ? ou scec ou il faut téléphoner et quel est la parcours d'apres ton experience c'est a dire je vais recevoir quoi en premier en courrier rézé,scec,mae prefecture est ce que c'est ca merci bcp Ahmed de ton aide
A
16 avril 2014 09:21
Salam,

Oui il s'agit bien d'un avis favorable, maintenant vu la date de ton AF, tu peux contacter SCEC pour demander l'avancement de ton dossier. Tu trouvera l'adresse sur les listes de Zarrouk.
Il ne reste pas bcp, le plus dur est passé, je te souhaite bonne patience.

Salam

Citation
lari31 a écrit:
bonjour Ahmed 1325;stp peut tu m'expliquer mon cas merci d'avance voila je t'explique : dépôt:23/05/2013 entretien +recepisse:30/08/2013 ajournement :23/10/2013 recours hiérarchique rézé :06/12/2013 répense rézé a mon recours :06/03/2014: apres avoir procédé à un nouvel éxamen de votre dossier,je vous informe que jai decidé de reserver une suite favorable à votre recours hiérarchique et que j'envisage,dans ces conditions,d'accéder à votre demande de naturalisation. je vous prie................................................................................................ ................................. distinguées. ma question est : est ce que c'est un AF : puis il faut attendre quoi contacter rézé?scec? attendre le courrier de rézé ? ou scec ou il faut téléphoner et quel est la parcours d'apres ton experience c'est a dire je vais recevoir quoi en premier en courrier rézé,scec,mae prefecture est ce que c'est ca merci bcp Ahmed de ton aide
►Préfecture: Bouches du Rhône 13 ►Dépôt dossier:17/12/12 ► Entretien:04/06/13 ► Aj le 11/06/13 ► Recours:21/08/2013 ► N° REZE: 2013X1154XX ► Recours accepté: 21/01/2014 ► Mis en traitement SCEC: 05/02/2014 ► PAN: 27/02/2014 ► PAN envoyé: 13/03/2014 ► Décret n° 14 du JO 17/04/2014 ► CNI: dépot 24/06/2014 retirée 31/07/2014 ► Passeport: dépot 26/06/2014 retirée 05/09/2014 ► Ampiliation: 02/09/2014
16 avril 2014 09:32
merci Ahmed si je contacte le scec je risque pas d'etre liquider parceque defois je lis sur le forum sa depent avec qui tu tombe mais bon a ton avis j'appel au tél merci ahmed
c
16 avril 2014 09:40
je ne suis pas sur le decret 13 crying(
mon num reze est 2014x0000xx
m
16 avril 2014 09:46
Salam à tous.
Pouvez vous me dire si je suis sur le décret 13?
Merci
Mon numéro Rezé: 2014X 0009XX
O
16 avril 2014 10:05
@moussak, contacte le bureau du JO par téléphone t'auras la réponse

Citation
moussak a écrit:
Salam à tous.
Pouvez vous me dire si je suis sur le décret 13?
Merci
Mon numéro Rezé: 2014X 0009XX
m
16 avril 2014 10:15
@birichio,

J'ai tout simplement guetté le journal officiel qui a été publié à 1 h du matin. J'attends impatiemment le décret 13 ou 14.
J'attends la réponse de DILA pour savoir si mon nom est sur ce décret. Je ne crois pas que j'y suis mais je crois que lasortie des décrets va s'accélérer inchallah.
Bon courage à tous.

Citation
birichio a écrit:
Citation
mimi geignarde a écrit:
Bonsoir tout le monde,

Youpi le décret est sorti!!!

Je vous souhaite de bonnes nouvelles!!!
Bj comment savez vous a 1:00 de matin que le decret est sorti smiling smiley et comment peut on consulter le decret? Quelqun pamiz vous aurez la gentillesse de regarder le dernier num reze affiché fans le decret merci a vous. Bonne journee.
Dépôt prefecture 92 : 09/01/2013► Recours : 15/07/2013 ►N° Rezé: 2013X1101xx... ► AF 08/11/2013►Transmis au SCEC :xx/02/2014►PAN Renvoyé 27/03/2014►Décret 16 du: 25/04/2014►
t
16 avril 2014 10:29
Je n'y suis pas moi sur le décret 23 ... j'ai juste appelé la DILA (2minutes attentes) et j'avais ma réponse. Peut être le 14 ou le 15 pour moi... !
►Préfecture:75►Dépôt dossier:04/2013► N° Rezé:2013X...241► Ajourn.: 07/2013 ► Recours Hiérarchique: 07/2013 ► AF: 01/2014 ► Projet ADN : 07/04/2014.►Décret 16 du 25/04/14
16 avril 2014 10:30
bonjour tout le monde,

je suis sur le décret 13. grinning smiley
Préfecture: Toulouse, entretien le 24/09/2013, Numéro rézé 2013X0304,transmis au scec le 25/02/2014, mis en traitement le 3/3/2014. décret 13 du 16/04/2014.
O
16 avril 2014 10:33
Félicitations maya.s et bon courage pour le suite smiling smiley

Citation
maya.s a écrit:
bonjour tout le monde,

je suis sur le décret 13. grinning smiley
►Préfecture: Orléans 45 ►Dépôt/entretien le 01/10/2013 ► N° Rezé: 2013X 0383xx reçu le ??/12/2013 ► Envoi SCEC: 25/02/2014 ►Mis en traitement SCEC: 04/03/2014 ► Décret-N°12 du: 26/03/2014 ►CNI & Passeport: xx/xx/xxxx
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