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De l'Avis Favorable-MAE-Décret-Journal Officiel -2012X
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Zarrouk42
22 septembre 2012 13:30
MISE A JOUR DE LA LISTE ET DÉPLACER PAGE 122
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
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K
Kabyle0694
22 septembre 2012 19:06
slt tous les amis et surtout notre tres cher zarouk
voici les dernieres nouvelles de mon dossier
j'ai contacté SCEC le 21 septembre et voici leur mail en réponse
Madame, Monsieur,

Votre dossier a été traité le 20 septembre dernier par le SCEC.

Il est en attente de décret à la Sous Direction de l’Accès à la Nationalité française, vous devez attendre que votre nom paraisse au Journal Officiel sur un décret de naturalisation et que la préfecture vous adresse une convocation (délai 6 mois).
Il n'y a pas lieu d'interroger à nouveau le SCEC.
Le service central d’état civil- Accueil BR2
je voulais dabord si c'est possible de m'ajouter sur la liste des AF en attente de décret
et aussi je voulais savoir c'est vers quelle date je serai dans le Jo a votre avis
bon courage a tous et merci
►Préfecture: Nogent(94) ►Dépôt dossier: 20/0412 ► Entretien: 20/04/12 ►N° Rezé: 2012X0135 07/2012 ►reçu à SCEC.......2012/ traité : 20/09/2012( ► Décret-N°40du: 10/10/2012► CNI + Passe –xx/xx/xx ►L'ampliation –xx/xx/xxRépondre Citer Alerter un modérateur
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Z
Zarrouk42
22 septembre 2012 19:30
Salam Kabyle0694

Pour étre sur un décret on dit souvent 5 semaines et tout dépend du contenu de ton dossier + ou -
les listes sont a jour et félicitation au passage smiling smiley

Citation
Kabyle0694 a écrit:
slt tous les amis et surtout notre tres cher zarouk
voici les dernieres nouvelles de mon dossier
j'ai contacté SCEC le 21 septembre et voici leur mail en réponse
Madame, Monsieur,

Votre dossier a été traité le 20 septembre dernier par le SCEC.

Il est en attente de décret à la Sous Direction de l’Accès à la Nationalité française, vous devez attendre que votre nom paraisse au Journal Officiel sur un décret de naturalisation et que la préfecture vous adresse une convocation (délai 6 mois).
Il n'y a pas lieu d'interroger à nouveau le SCEC.
Le service central d’état civil- Accueil BR2
je voulais dabord si c'est possible de m'ajouter sur la liste des AF en attente de décret
et aussi je voulais savoir c'est vers quelle date je serai dans le Jo a votre avis
bon courage a tous et merci
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
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Z
Zarrouk42
23 septembre 2012 00:08
Salam a tous

Le décret N° 38 vient de sortir
Bravo a tous


Naturalisations et réintégrations

27 Décret du 21 septembre 2012 portant naturalisation, réintégration, mention d'enfants mineurs bénéficiant de l'effet collectif attaché à l'acquisition de la nationalité française par leurs parents et francisation de noms et prénoms En application du décret n° 2004-459 du 28 mai 2004, pris après avis de la CNIL, les actes individuels relatifs à l'état et à la nationalité des personnes ne doivent pas faire l'objet d'une publication sous forme électronique ; ces textes peuvent être consultés sur l'édition papier.
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
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n
niroda
23 septembre 2012 11:18
Bonjour à tous,

j'ai reçu un AF de Réze le 27 juillet 2012, après un recours hiérarchique, mon dossier était reçu par le SCEC le 1 aout 2012 et depuis je n'ai plus des nouvelles. Je voudrais savoir comment je peux vérifier si mon nom figure sur le décret 37 ou 38.

Merci d'avance
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a
aali24
23 septembre 2012 13:26
il faut appeler le Journal officiel au N° 01.40.15.70.10 et demander si ton nom se trouve sur un de ces decrets sinon demander a un yabiste qui a acheté le journal de verifier si ton nom y figure
►Préfecture: 34 ►Dépôt dossier: 15 mai 2012 ► Entretien: 30 mail 2012►N° Rezé: 2012X0133 le 20/06/2012 ►Transmis à SCEC: 01 aout 2012 ► Décret-N°38 du: 21/09/12 ► CNI + Passe –xx/xx/xx ►L'ampliation –xx/xx/xx
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a
anas142
23 septembre 2012 21:17
Bonjour à tous en particulier ZARROUK42
Merci pour tous ce que vous faites et avis favorable à tous le monde
J ai fais un recours gracieux à reze et je viens de recevoir cette réponse
"suite à votre recours du 01/07/2012 et après examen des éléments envoyés , je vous informe que la décision du 01/05/2012 a été rapportée ce jour afin qu il soit procédé à la reprise de l instruction de votre demande de naturalisation ,pour laquelle une suite favorable est actuellement envisagée ."
Mes questions :
1- s agit il d un avis favorable .
2- si oui pourquoi il y a reprise de l instruction alors que c est avis favorable .
3-est ce que je peux contacter le SCEC pour voire s ils ont reçu mon dossier .
4-est il logique de leurs envoyer d autres documents récents pour appuyer ma demande de reours ou c est risqué .
Merci pour vos réponses ;
AF à tous .
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e
ensamienP75
23 septembre 2012 22:46
@Anas142.
C'est positif, ca signifie que ton recours a abouti ! Maintenant il faut s'armer de patience !!!
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w
walidos86
24 septembre 2012 10:57
J'ai appelé le JO aujourd'hui et mon nom ne figure pas sur le décret n°38.

Faut encore patienter ...

Adan, Sorbonne, Aali24 : quelqu'un a des news ?
►Préfecture: Paris►Dépot dossier: 26/10/2011►Entretien: 20/06/2012►N° Rézé: 2012X016*** le **/07/12 ►Transmis SCEC: 01/08/12 ►Traité par SCEC: 12/09/2012 ►Décret-N°39 du: 04/10/2012►CNI + Passe –xx/xx/xx ►L'ampliation –xx/xx/xx
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s
sorbonne2006
24 septembre 2012 11:05
Bonjour
Je suis sur le decret N°38 ENFIN après 12 mois d'attente
Bon courage et je pense que vous serez sur le prochain
Bon courage
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d
devidjin
24 septembre 2012 11:06
@walidos86,

Je suis dans le même cas que toi. Dossier traité par le SCEC le 12 Septembre mais je ne suis pas sur le décret 38.

Attendons de voir le décret 39..... Des news des autres Yabi ????
►Préfecture: 94 ►Dépôt dossier: 02/05/2012► Entretien: 02/05/2012►N° Rezé: 2012X0135 ►Projet d'acte de naissance renvoyé au SCEC: 07/09/2012 ► ► Traité par le SCEC : 12/09/12 Décret-N°39 du: 04/10/2012 ► CNI + Passe –xx/xx/xx ►L'ampliation –xx/xx/xx
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m
mystere81
24 septembre 2012 11:18
Bonjour,

J'ai recu le projet d'acte de naissance le 14 Aout, et j'ai renvoyé ça apres verification le 28 Aout (retard car j'etais en vacances et la lettre etait dans ma boite pendant 2 semaines)... Depuis, j'ai pas de nouvelles de SCEC

Comment je peux savoir si mon nom est apparu sur les decrets?

Et surtout, comment je peux m'inscrire sur la liste de ce forum?

Numero de reze: 2012X0142XX

Merci !



Modifié 1 fois. Dernière modification le 24/09/12 12:00 par mystere81.
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a
adan24
24 septembre 2012 11:44
Félicitation sorbonne,

devidjin et walidos86, mon nom n'est pas non plus dans le décret 38. ça sera surement le prochain, on continu d'attendre!On sera probablement dans le même décret tous les 3.
Préfecture: Saint Brieuc (22) ►Dépôt dossier: 12/06/12 ► Entretien: 12/06/12 ►N° Rezé: 2012X0139xx ►Transmis à SCEC: 01/08/2012 ►traité par SCEC: 11/09/12 ► Décret-N°39 du 04/10/12 ►Acte: 02/11/2012 ► CNI + Passeport:17/11/12►L'ampliation –18/12/12
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w
walidos86
24 septembre 2012 12:33
+1 ! Félicitations Sorbonne winking smiley.

@Adan, @devijin : Oui je pense qu'on sera sur le prochain ! Espérons qu'il ne tarde pas trop.

Bonne journée
►Préfecture: Paris►Dépot dossier: 26/10/2011►Entretien: 20/06/2012►N° Rézé: 2012X016*** le **/07/12 ►Transmis SCEC: 01/08/12 ►Traité par SCEC: 12/09/2012 ►Décret-N°39 du: 04/10/2012►CNI + Passe –xx/xx/xx ►L'ampliation –xx/xx/xx
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osado
24 septembre 2012 13:28
@cadrelyon

oui mon dossier est en cours de traitement a SCEC. j ai recut le mail ce matin.
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ous2011
24 septembre 2012 13:33
je ne suis pas sur le 38
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d
duro
24 septembre 2012 13:38
bonjour:merci pour votre travail,mr ZARROUK pourrez vous m' ajouter a votre liste,mon parcours: depot dossier prefecture debut mai, 2012 entretien prefecture dbut juillet 2012,arrivé a rezé fin juillet, arrivé a la scec le 5 septembre 2012 ,mail scec ,delai de traitement 4 a 5 semaines mon n° rezé est le 2012X0157xx,merci pour votre aide precieuse et votre disponibilité
pref 31 depot 05/2012 -]/entretien pref/06/2012/ rezè 2012x0157xx/dossier recu scec 5/09/2012/ projet d' acte16/10/2012/ reçu scec 22/10/2012 traitè par scec 23/10/2012. Décret45 du 11/11/2012>>>Lettre Rezé le 17/11/2012>> acte reçu le 07/12> demande cni le 28/11
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Z
Zarrouk42
24 septembre 2012 13:50
Salam duro

Bienvenu

tu es sur les listes des 2 forums
bon courage pour la suite
et Merci pour ton encouragement

Citation
duro a écrit:
bonjour:merci pour votre travail,mr ZARROUK pourrez vous m' ajouter a votre liste,mon parcours: depot dossier prefecture debut mai, 2012 entretien prefecture dbut juillet 2012,arrivé a rezé fin juillet, arrivé a la scec le 5 septembre 2012 ,mail scec ,delai de traitement 4 a 5 semaines mon n° rezé est le 2012X0157xx,merci pour votre aide precieuse et votre disponibilité
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
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omiros2003
24 septembre 2012 14:11
bonjour tout le monde ;

parmi ceux, qui leurs dossier sont arrivé au scec le 21/08/2012, quelqu'un à du nouveau???partager SVP..
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m
mystere81
24 septembre 2012 14:29
J'ai envoyé un mail au JO ce matin, ils m'ont repondu en disant que mon nom apparait sur le decret n°37 du 19 Sep!
Il me reste a attendre les actes de naissances.... encore un peu de patience :-)

Bon courage a tous!
►Préfecture: 92 ►Dépôt dossier: 19/09/2011► Entretien: 15/05/2012►N° Rezé: 2012X0142XX ►Projet d'acte de naissance renvoyé au SCEC: 28/08/2012 ►Décret-N°37 du: 19/09/2012 ►Lettre du Rezé – 08/10/2012 ►Acte de naissance – 02/11/2012 ►CNI + Passeport – xx/xx/xxxx
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