Bonjour a tous voila suite au mail que j'avais envoyé le 20 Décembre 2012. j'ai recu ce mail.
Le BTM accuse réception de votre message. S'il s'agit d'une simple demande de renseignement sur l'état d'avancement de votre dossier, il ne vous sera pas répondu directement. Un courrier vous sera adressé lors de l'examen de votre dossier si des pièces complémentaires sont nécessaires. RAPPEL : Les demandes de transcription d'acte de mariage avec CCAM (certificat de capacité à mariage) sont traitées en priorité (délai moyen de 6 à 9 semaines) ; les dossiers sans CCAM ne font pas l'objet d'un traitement prioritaire (délai moyen de 5 à 8 mois, ou plus, selon qu'il y a ou non auditions et transmission au Parquet de Nantes). A chaque étape de la procédure, les usagers reçoivent un courrier les informant du suivi du dossier. Cordialement, Le BTM
et quelques jours plus j'ai recu ce mail
Madame,
Je me réfère à votre courriel en date du 19 décembre 2012 relatif à la suite réservée à votre demande de transcription d'acte de mariage étranger dans les registres de l'état civil consulaire français. J'ai l'honneur de vous informer que votre dossier a fait l'objet d'un enregistrement à l'arrivée, le 21 novembre 2012, Je vous confirme l'instruction en cours de votre demande. Vous serez tenue informée de la suite qui lui a été réservée par une correspondance émanant de ce Bureau. Il est, par contre, pour l'instant, impossible de déterminer la date de finalisation de la procédure en cours. Je vous invite à patienter encore dans l'attente de notre courrier.
Considération distinguée
Le gestionnaire de la messagerie du Bureau des Transcriptions pour le Maghreb
cela signifie qu mon dossier eest entrain d'etre traite ou pas our les personne ayant deja recu ce type de mail combien de temps avez vouss attendu suite a ce mail???????
Je viens juste d'envoyer un mail au btm moi aussi et j ai eu la meme reponse que toi jattend de voire le courrier qu il vont m envoyer a mon avis ton dossier et en cour de traitement tand tu recoit rien d'eux c'est bon moi j ai envoyer un dossier de transcription en JANVIER 2010 il mon directe repondu que mon mariage va etre annuler car jété mineur mon mariage a été annuler seulment en mars2012 j'deux ans qu on et separer on a eu le tand d'avoir un ptit garson qui a 5 mois mnt et depuis tjr rien de leur par mais je pense que pour toi c est bon inchallah ;
Début janvier au 15 janvier vous aurez la transcription si vous avez fait un CCM Courant mai voir juin vous aurez la transcription si vous n'avez pas fait de CCM
La réponse indique que le dossier est enregistré et en cours de traitement. cela prend a peu près 1 mois avec le CCM sinon 5 à 6 mois sans le CCM.. Vu la période de fête il faut compter 1 mois et demi a peu près, donc début janvier / mi janvier pour vous si vous avez le CCM.
Ministère des Affaires étrangères et du Développement international
Service central d'état civil
Bureau des transcriptions pour le Maghreb
11, rue de la Maison Blanche
44941 NANTES CEDEX 9
De Nantes, le 20 novembre 2015
Madame, Monsieur,
Je me réfère à votre courriel en date du 20 novembre 2015 relatif à la suite réservée à une demande de transcription d'acte de mariage étranger dans les registres de l'état civil consulaire français.
J'ai le regret de ne pouvoir apporter de réponse à votre attente.
J'attire néanmoins votre attention sur le fait que la procédure de transcription d'un acte d'état civil étranger est du ressort exclusif d'un ressortissant de nationalité française. Celui-ci est seul tenu informé de la suite réservée à sa demande.
Je vous invite à vous renseigner auprès de votre conjoint, afin de savoir l'état d'avancement de la procédure en cours.
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