desolé je ne suivais pas trop les cours de dt constit, sa me faisait vomir lol
La 5eme rep il mesemble qu'elle est atypique par rapport aux autres mais je ne sais plus trop en quoi c'est trop flou ds ma tete.
Desolé
Ils ont des champs, on a ceux de l'Elysée,
ils ont des tours, on a celle d'EIFFEL,
ils ont des stades, on a celui des princes,
ils suivent la mode, on est SA capitale,
ils aiment la France, on est LA capitale,
ils sont provinciaux, Nous sommes PARISIENS
Franchement j'ai plus du tout en tête le programme de première année. Sinon c'est avec plaisir que je t'aurais aidée!
Tout ce que je peux te dire, c'est que tu devrais favoriser l'idée d'un plan chronologique qui indiquerait l'origine de la Vème République en vue de déterminer s'il s'agit d'un coup d'Etat ou non.
Veille à correctement définir la notion de coup d'Etat: Prise de pouvoir par la force. Est-ce vraiment ce qui s'est passé avec le Général De Gaulle??
Dans quelle mesure peut-on comparer cela à un coup d'Etat. Voilà quelle devrait être la question centrale de ton devoir.
Maintenant je ne suis sûre de rien, c'est trop loin LoL.
La constitution de la Vè Republique,comme presque toutes ses devancières, est le fruit d'une grave crise politique.Au printemps 1958, le fragile régime de la IVè Republique affronte une crise qu'il ne peut maitriser:la révolte algérienne et, face à elle, la radicalisation de la population européenne de ce territoire comme de l'armée coloniale qui combat la rébellion nationaliste. Face à la menace d'un coup d'Etat militaire en métropole, le Président de la Rep René Coty fait appel au Gal de Gaulle pour constituer un gouvernement, NON SANS AVOIR MENACE DE DEMISSIONNER SI SA PROPOSITION N'ETAIT PAS ENTERRINEE PAR LA CHAMBRE DES DEPUTES. Après quelques palabres avec la classe politique, le Général est investi par la Chambre des députés le 1er juin à la tête d'un gouvernement où SES FIDELES CONTROLENT LES POSTES-CLES,LES AUTRES étant abandonnées aux leaders des partis traditionnels.
Mais les votes LES PLUS IMPORTANTS se dérouleront deux jours plus tard: -les Pleins Pouvoirs accordés au gouvernement pour 6 mois, -ET SURTOUT LA LOI CONSTITUTIONNELLE PORTANT DEROGATION TRANSITOIRES DE L'ART. 90 de la Constitution concernant la révision. EN FAIT DE REVISION, c'est une CONSTITUTION NOUVELLE qui va être élaboré.
Donc voilà, ce qu'il en ressort c'est effectivement qu'il s'agit d'un coup d'Etat fait de façon tout à fait démocratique, c'est tout le génie de De Gaulle, donc en gros ton plan doit d'abord faire ressortir dans un premier temps que des élément caractérise le coup d'Etat: 1)d'abord le chantage fait au Président Coty par De Gaulle, il se sait capable de stopper la crise, mais exige pour celà que la Chambre des députés enterrine sa proposition, sinon il démissionne. Donc un chantage"démocratique", puisque ce sont les députés qui votent, mais ont-ils vraiment le choix, puisque s'ils ne le font pas De Gaulle démissionne.
2)le fait que le Gal de gaulle demande à ce qu'on accorde à son gouvernement les pleins-pouvoirs
Dans une 2è partie, il faut tempérer le fait que c'est un coup d'Etat,parce que justement Ge Gaulle n'a pas pris le pouvoir par la force militaire, donc c'est pas un coup d'Etat, mais il l'a fait de façon démocratique d'abord 1) en demandant au députés de lui accorder les pleins pouvoirs 2)grâce à celà, il révise l'art.90 de la C, qui revient en réalité à faire une constitution nouvelle, celle de la Vè Republique.En réalité, la révision de la Constitution de la IVè Rep revient à l'élaboration d'une nouvelle Constitution.
Voilà, je ne suis pas entièrement sûr parce que moi aussi çà fait bien longtemps que j'ai pas fait de droit constit, mais l'intéret de la dissert c'est de parler de "coup d'Etat démocratique", et donc du génie de De Gaulle!
Pour ta problématique, définit bien les termes, notament coup d'Etat qui est la prise du pouvoir par la force militaire, et qui n'est donc pas caractérisé ici.
je reprend chamaliya ! (constit, histoire du droit,droit administratif, finances pub, les procédures civ,fisca ,...beurk j'avais un professeur qui s'appel LAUVAUX, il me laver l'esprit et m'endormait au bout de 5 min de cours. mais ma petite fille c'est pas comme ça que tu vas assurer le jour du partiel, inscrit toi dans les tutoras de la matière et kray kray bon courage)
Avec le recul historique que permettent 48 ans de vie politique sous la Vème république, l’année 1958 apparaît comme un tournant majeur, une « rupture instauratrice » entre 2 régimes et 2 systèmes politiques antithétiques. La IVème ne faisait, dans la pratique institutionnelle, que perpétuer l’instabilité ministérielle et l’immobilisme de la IIIème, la Vème y met fin en rééquilibrant les pouvoirs en faveur de l’exécutif, en lui donnant, par des règles constitutionnelles nouvelles, les moyens de gouverner. Si ce changement de régime est aujourd’hui majoritairement accepté comme un progrès vers la démocratie gouvernante, les conditions de la transition qui, de mai à septembre 1958, le firent naître continuent à poser problème au juriste, soucieux de légalité, comme au citoyen, soucieux de légitimité. Elle se produisit en effet, à l’image de toutes les transitions précédentes, dans un climat de crise politico-militaire. Crise politique car pour la 22ème fois en 12 ans, le gouvernement avait dû démissionner sous la pression du parlement. Sakhiet Sidi Youssef et la proposition des « bons offices » américains avaient eu raison du président du conseil Gaillard et le président Coty cherchait désespérément un remplaçant pour mettre fin à la vacance du pouvoir. Crise militaire car l’armée d’Algérie, prenant de plus en plus d’indépendance par rapport au politique, menait sa guerre de revanche selon sa vision de l’avenir de la France. Cette double crise latente éclate au grand jour le 13 mai et c’est d’elle, par elle et contre elle que naîtra le nouveau régime, qu’il sera fait appel au « solitaire de Colombey ». Il importe dès lors d’étudier le climat et les règles qui présidèrent au retour de De Gaulle et à la transition pour savoir si on peut, ou non, parler de coup d’Etat. En quoi la naissance de la Vème république est-elle juridiquement légale mais politiquement illégitime ? C’est ce que nous nous proposons de voir, d’abord en expliquant comment un pronunciamiento militaire aboutit à une investiture dans le strict respect des règles constitutionnelles puis en montrant que l’origine de la transition et la procédure de révision sont juridiquement contestables mais que la ratification finale de la constitution est incontestablement démocratique.
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