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immatriculation a la secu avec visa long sejour
c
15 mars 2010 18:52
bonjour, je viens d arriver en france, mon visa n est pas encore validé. Puis je faire les demarches pour l immatriculation a la securité sociale. Merci
o
15 mars 2010 19:13
salam ma sœur,mon mari a été demander il lui ont dit d'attendre la validation du visa, mai je pense que c'est pas vrai,il ne connaissent pas se nouveau visa alors de partout il te disent que c'est pas bon, il son même pas au courant de leur loi
p
16 mars 2010 09:25
Il faut que le visa soit validé pr procéder à cette démarche.
c
20 mars 2010 15:37
merci pour vos reponses mais peut il avoir sa propre carte vitale et attestation, ou faut il demander le rattachement au conjoint ? merci
c
26 mars 2010 22:58
salam le visa de mon mari est validé peut il beneficier de la cmu merci
h
27 mars 2010 09:51
Salam choupa,

Mon mari a du attendre 3 mois pour faire la demande de Cmu car il faut avoir résidé en France 3 mois pour pouvoir demander la cmu.
Bon courage.
j
27 mars 2010 09:52
Une fois que ton mari a son titre de séjour, la sécu va lui délivrer une attestation provisoire de sécurité sociale avec un numéro de sécu provisoire, en moyenne 6 mois après il reçoit sa carte définitive.

Un visa ou un récépicé de titre de séjour n'est pas une autorisation de rester en france en effet un refus est toujours possible c'est donc pour cela que les administrations n'acceptent pas ces documents.

juliette
27 mars 2010 10:38
Citation
juliette1969 a écrit:
Une fois que ton mari a son titre de séjour, la sécu va lui délivrer une attestation provisoire de sécurité sociale avec un numéro de sécu provisoire, en moyenne 6 mois après il reçoit sa carte définitive.

Un visa ou un récépicé de titre de séjour n'est pas une autorisation de rester en france en effet un refus est toujours possible c'est donc pour cela que les administrations n'acceptent pas ces documents.

juliette

oui mais depuis le 1er juin 2009 le visa long sejour vaut titre de sejour d'un an!!!!!!!!!!! à condtion qu il soit valide par l offi dans les trois moi d'entree en france

plus besoin de demander un titre de sejour

[www.ofii.fr]
j
27 mars 2010 11:41
Oui mais ce titre n'est pas reconnu par la sécu ni l'anpe à ce jour considérant que c'est un titre provisoire

juliette
c
28 mars 2010 17:36
salam tu dis ca en connaissance de cause ou juste par des on dit.
moi je veux savoir ce qu il faut faire exactement. le rettacher a mon numero ou faut faire un dossier pour qu il est son propre numero
m
28 mars 2010 18:30
bonjour,
je suis pas d'accord avec juliette1969 car maintenant le visa long séjour valable 1 an équivalent à une carte de séjour d'un an ma profession est de m'occupé de certain droits pour les personnes immigrées la personne a droit avoir son propre numéro de sécurité social.
28 mars 2010 19:12
Citation
juliette1969 a écrit:
Oui mais ce titre n'est pas reconnu par la sécu ni l'anpe à ce jour considérant que c'est un titre provisoire

juliette

pas du tout apres validation du titre tu peux t'immatriculer a la secu , t'inscrire a l anpe, travailler et je parle en connaissance de cause, le mari d'une amie a suivi ce processus et travaille en cdi depuis 2 mois. son visa long sejour se termine en septembre 2009.

au lieu de dire des betises renseigne toi


Visas particuliers dispensant d'un premier titre de séjour en France
Mis à jour le 09.07.2009 par La Documentation française
Principe et étrangers concernés

Depuis le 1er juin 2009, un certain nombre de visas de long séjour dispensent d'un premier titre de séjour.

Leurs titulaires n'ont donc pas à déposer de demande de carte de séjour en préfecture, lors de leur installation en France.

Sont concernés les étrangers :

*

conjoints de ressortissants français , titulaires d'un visa pour un séjour supérieur à 3 mois et portant la mention "vie privée et familiale", pendant 1 an,
*

titulaires d'un visa pour un séjour d'une durée de 3 mois à 1 an et portant la mention " visiteur ", pendant la durée de validité de ce visa,
*

titulaires d'un visa pour un séjour d'une durée de 3 mois à 1 an et portant la mention " étudiant ", pendant la durée de validité de ce visa,
*

en possession d'un contrat de travail d'1 an ou plus et d'un visa pour un séjour d'une durée de 3 mois à 1 an et portant la mention " salarié ", pendant la durée de validité de ce visa,
*

en possession d'un contrat de travail inférieur à 1 an et d'un visa pour un séjour supérieur à 3 mois et équivalent à la durée de l'emploi et portant la mention " travailleur temporaire ", pendant la durée de validité de ce visa, ainsi que les salariés détachés en France , titulaires du même visa.

A noter : ce nouveau dispositif ne s'applique pas aux ressortissants algériens.
Formalités à accomplir

L'intéressé doit, dans les 3 mois de son entrée en France, accomplir un certain nombre de démarches auprès de l'Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII, ex- Agence nationale de l'accueil des étrangers et des migrations).

Dès son arrivée en France, il doit adresser, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, à la direction de l'OFII de son domicile :

*

le formulaire de demande "d'attestation OFII", remis et visé par l'ambassade ou le consulat, après avoir complété les rubriques relatives au numéro de son visa, sa date d'entrée en France (ou dans l'espace Schengen) et son adresse en France,
*

la copie des pages de son passeport où figurent les informations sur son identité et le cachet attestant de son entrée en France (ou dans l'espace Schengen).

Dès réception de ces documents, la direction de l'OFII enregistre son dossier et lui adresse (par lettre simple) une attestation de dépôt de dossier à l'adresse qu'il a indiquée sur le formulaire.

L'étranger est ensuite convoqué (toujours par lettre simple) à la direction compétente de l'OFII afin de passer une visite médicale et une visite d'accueil s'il y a lieu, selon le motif de son séjour.

A l'occasion de cette convocation, il doit présenter :

*

son passeport muni de son visa,
*

un justificatif de son domicile en France,
*

1 photo (de face, tête nue),
*

et, le cas échéant, le certificat attestant qu'il a déjà bénéficié dans son pays d'origine de la visite médicale auprès d'un médecin agréé de l'OFII.





Visas valant autorisation de travail

Depuis le 1er juin 2009 , certains visas de long séjour valent à la fois titre de séjour et autorisation de travail, pendant la durée de leur validité (supérieure à 3 mois et au plus égale à 1 an, sauf pour les travailleurs temporaires et salariés détachés temporairement en France).

Sont concernés les visas de long séjour :

*

"étudiant", dans la limite de 60 % de la durée annuelle du travail,
*

"salarié", accompagné du contrat de travail visé par l'administration,
*

"travailleur temporaire", accompagné du contrat de travail visé par l'administration ou, pour les salariés détachés en France, de la demande d'autorisation de travail visée ,
*

"vie privée et familiale" délivrés aux conjoints de ressortissants français.

m
28 mars 2010 20:15
Âge
Vous devez présenter votre certificat de naissance
si vous en disposez, ou si vous êtes en mesure de
l’obtenir facilement. À défaut, nous pouvons prendre
en compte d’autres documents, tels que votre
passeport ou un document délivré par le DHS, pour
établir votre âge.
Identité
Nous ne pouvons accepter comme preuve de votre
identité que certains documents. Pour être considéré
comme acceptable, un document doit être en cours de
validité (ce qui signifie qu’il ne doit pas avoir expiré)
et comporter votre nom, des éléments d’identification
et, de préférence, une photographie récente. Les
représentants de la Sécurité Sociale exigeront la
présentation de vos documents d’immigration en
vigueur. Au nombre des documents d’immigration
acceptables figurent :
Un Formulaire I-551 (joindre un visa
lisible par machine à votre passeport étranger en
cours de validité) ;
Un Formulaire I-94 avec votre passeport étranger
en cours de validité ;
Tous les documents doivent être soit des
originaux, soit des copies certifiées conformes par
l’instance émettrice. La Sécurité Sociale ne saurait
accepter de photocopies, ni de copies certifiées
conformes de documents. Nous ne pouvons pas non
plus accepter une quelconque attestation indiquant
que vous avez sollicité la délivrance d’un quelconque
document. Vous devez toutefois fournir au
moins deux documents distincts.
Nous vous enverrons par une lettre votre numéro
et votre carte dès que nous aurons vérifié, auprès
du DHS, les pièces que vous nous avez fournies.
Dans l’attente de votre numéro de Sécurité Sociale
o
28 mars 2010 20:58
tu nous induit en erreur juliette thumbs downsi pas bien
j
29 mars 2010 14:59
J'ai fait le 3646 c'est le numéro de téléphone valable dans toute la france pour la sécu et j'ai posé la question à une téléconseillère et c'est elle qui m'a donné les infos.

Juliette
o
29 mars 2010 15:32
salam oui mai les personne qui travaille a la secu elle savent meme pas que se visa existe moi aussi j'ai demandé il mon répondu la meme chose mai c'est pas pussible, c'est un visa de conjoint de francais sa ve bien dire qu'ont va resté avec son conjoint en france donc c'est un peu logique qu'ont est le droit de travaillé de d'assuré ....
b
29 mars 2010 21:10
serieu elle m'enerve cette juliette1969 elle raconte nimportekoi et stress les gens wallah
29 mars 2010 21:28
pour immatriculer votre conjoint en tant qu ayant droit:

[www.ameli.fr]


et ensuite quand il trouvera un travail inchallah

Immatriculation à la sécurité sociale
Mis à jour le 02.10.2009 par La Documentation française
Principe

L'immatriculation est l'opération par laquelle la caisse d'assurance maladie identifie et inscrit chaque assuré social.
Période de l'immatriculation

Elle est faite soit :

*

lors de la 1ère embauche, même si elle est de courte durée,
*

lors de l'inscription au baccalauréat pour les élèves de terminale.

Elle peut aussi intervenir lors de l'inscription dans un établissement d'enseignement supérieur, dans certaines situations (exemples : élèves ayant suivi leurs études secondaires par l'intermédiaire du Centre national d'enseignement à distance, ou inscrits dans les lycées français à l'étranger, ou ayant passé le baccalauréat en candidats libres).

Information : A partir de 16 ans, les bénéficiaires de l'assurance maladie reçoivent une carte vitale comportant leur propre numéro de sécurité sociale.
Effets de l'immatriculation

L'inscription donne lieu à l'affectation d'un numéro d'inscription (NIR) au répertoire national des personnes physiques (RNIPP) que le nouvel immatriculé conservera toute son existence.

Ce numéro est nécessaire pour gérer tout dossier d'assurance maladie ou d'assurance vieillesse.

La carte d'immatriculation n'implique pas un droit aux prestations. C'est la carte d'assuré social qui permet de justifier des droits à remboursement.
Démarche

L'intéressé n'a pas de démarche spécifique à accomplir pour bénéficier d'un numéro de sécurité sociale.

Qu'il s'agisse d'une première embauche, ou d'une inscription dans l'enseignement supérieur, c'est aux services administratifs de l'organisme d'accueil qu'il revient d'accomplir les formalités nécessaires, au moment de l'embauche ou de l'inscription administrative.

Dans certains cas particuliers ( entrée dans la vie active par exemple), les salariés peuvent être tenus d'effectuer la démarche par eux-mêmes.



tenez aussi ce lien il devrait en interresser beaucoup: [aapsicf.forumactif.com]
j
30 mars 2010 13:32
Citation
banaaa a écrit:
serieu elle m'enerve cette juliette1969 elle raconte nimportekoi et stress les gens wallah

Désolée de t'énerver Heu si j'avais su que je te ferai arracher les cheveux de la tete à te rendre chauve perplexe j'aurai jamais appeler la sécu me voilà bien pris à ma bonne volontée Oups juré craché je recommencerai plus No no.
d
30 mars 2010 16:09
wallah ici en france un autre combat pirs q au maroc
Emission spécial MRE
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