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Héritages et donation
Z
ZOZ
10 avril 2015 22:09
Salem à vous.

Je fais ce poste ne sachant plus "sur quel pied danser" avec les différentes sons de cloches différends que des juristes me donnent au sujet de la successions que mon père, paix à son âme nous a laisser il y a 9 ans. Je vais essayer d’êtres simple et concis.

Mon père est décédé en France il y à 9 ans déjà.

Il a eu 7 ans enfants avec ma mère ( 4filles dont moi et 3 garçons) il avait 3 autres enfants avant de ce marier avec ma mère ( 2 garçons une fille) reconnues. Donc 10 enfants et ma mère devrions 'hériter" ?

En aout 2014 je me suis rendu au Maroc et j'ai rencontré mon grand demi frère qui m'a expliqué les faits suivants:

Notre père nous a laissé des biens immobiliers ( 1 villa à casa et 2 terrains ) estimé à ce jour à environ 2millions Euro minimum.

Chose que je moi et mes frères et sœurs ne savions pas vraiment ou tout du moins que la valeur était de 300 000e maximum.

En rentrant en France j'ai demander à ma mère si c’était vrai que nous avions ces biens et vrai que mon demi frère et elle était en procédure à ce sujet.

Elle nous a répondu que notre père lui avait fait une donation de son vivant en France et qu'a partir de là nous n'avions pas notre mot à dire au sujet de la succession et que nous n'aurions droit à rien avant sa mort. Et qu'elle ne voulais absolument pas donner la part a nos demi frère et sœur! ( qu'ils le reviens de droit !) raison pour laquelle elle fait des procédures contre lui depuis 9 ans ! choses que nous apprenons avec mes sœurs en 2014 ! elle nous ment et manipules miskina j'ai l’impression sad smiley

J'avoue ne pas comprendre son attitude et motivations à ce sujet.
Nous voulons trouver une solution a l'amiable avec notre mère ( 68 ans) mais elle es très obtus et têtu et nous dis que nous sommes pas capables de gérer les problèmes (du Maroc) et qu'on qu'a attendre sa mort .

Je penses qu'elle es dans la rancœur vis à vis de mes demi-frères mais mes sœurs et moi avons besoins de solutionner tout ça car notre demi frère nous a dis que l’état marocain risquer de saisir tout les biens et de les vendre aux enchères !

Ma mère argumente du fait que la donation du vivant de mon père lui donne droit de la moitié de tout ( 1.M Euro) ! et le reste au héritiers mais que sans sa signature nous ne pouvons absolument rien y faire !
J'en doute ! mais avant d'aller voir un avocat j'aimerais tellement avoir un avis ou une aide sil vous plait.


Merci d'avance de la moindre réponse. Balakallah oufikoum.

Salem smiling smiley

Zohra
S
12 avril 2015 00:49
Salam,
Bon courage tout d'abord car l'héritage n'est pas une chose facile,
Je m'y connais pas trop mais bon déjà l'état n'a aucun droit de prendre quoi que ce soit,
En ce qui concerne la donation, ton père Allah y mo, est il passé devant chez le notaire en france?
Car si c'est le cas c'est donc une volontè de ton père il faut donc le prendre en compte.
Après de toute façon vous ne pourrai rien faire sans l'accord de tout le monde,enfant et maman.
12 avril 2015 14:31
salam
je sais pas si la donation faite en france est transcrite au maroc et si le maroc reconnait des choses comme ca. parce qu'au maroc il y a des lois sur l'heritage qui viennent du Coran et je sais pas si ils acceptent de pas appliquer ces lois pour un acte fait en france
sinon c'est pas compliqué de comprendre les motivations de votre mere elle veut l'argent pour elle et c'est tout.
ca m'etonne pas le montant des biens, une villa et 2 terrains a casa ca vaut une fortune.
il faut vous renseigner au maroc pour savoir si la donation signée en france est reconnue la bas.
c'est un vrai micmac les heritages quand les heritiers veulent chacun engloutir plus ce qu'il a droit donc bon courage, a vous de voir qui dit vrai entre la mere et le frere, et pour ca le mieux est de se renseigner au maroc pour savoir si la donation est reconnue et si c'est vrai que l'etat risque de vendre les biens aux encheres si les heritiers trouvent pas un accord a l'amiable...ca serait dommage vu l'estimation des biens
13 avril 2015 17:10
Citation
ZOZ a écrit:
Salem à vous.

Je fais ce poste ne sachant plus "sur quel pied danser" avec les différentes sons de cloches différends que des juristes me donnent au sujet de la successions que mon père, paix à son âme nous a laisser il y a 9 ans. Je vais essayer d’êtres simple et concis.

Mon père est décédé en France il y à 9 ans déjà.

Il a eu 7 ans enfants avec ma mère ( 4filles dont moi et 3 garçons) il avait 3 autres enfants avant de ce marier avec ma mère ( 2 garçons une fille) reconnues. Donc 10 enfants et ma mère devrions 'hériter" ?

En aout 2014 je me suis rendu au Maroc et j'ai rencontré mon grand demi frère qui m'a expliqué les faits suivants:

Notre père nous a laissé des biens immobiliers ( 1 villa à casa et 2 terrains ) estimé à ce jour à environ 2millions Euro minimum.

Chose que je moi et mes frères et sœurs ne savions pas vraiment ou tout du moins que la valeur était de 300 000e maximum.

En rentrant en France j'ai demander à ma mère si c’était vrai que nous avions ces biens et vrai que mon demi frère et elle était en procédure à ce sujet.

Elle nous a répondu que notre père lui avait fait une donation de son vivant en France et qu'a partir de là nous n'avions pas notre mot à dire au sujet de la succession et que nous n'aurions droit à rien avant sa mort. Et qu'elle ne voulais absolument pas donner la part a nos demi frère et sœur! ( qu'ils le reviens de droit !) raison pour laquelle elle fait des procédures contre lui depuis 9 ans ! choses que nous apprenons avec mes sœurs en 2014 ! elle nous ment et manipules miskina j'ai l’impression sad smiley

J'avoue ne pas comprendre son attitude et motivations à ce sujet.
Nous voulons trouver une solution a l'amiable avec notre mère ( 68 ans) mais elle es très obtus et têtu et nous dis que nous sommes pas capables de gérer les problèmes (du Maroc) et qu'on qu'a attendre sa mort .

Je penses qu'elle es dans la rancœur vis à vis de mes demi-frères mais mes sœurs et moi avons besoins de solutionner tout ça car notre demi frère nous a dis que l’état marocain risquer de saisir tout les biens et de les vendre aux enchères !

Ma mère argumente du fait que la donation du vivant de mon père lui donne droit de la moitié de tout ( 1.M Euro) ! et le reste au héritiers mais que sans sa signature nous ne pouvons absolument rien y faire !
J'en doute ! mais avant d'aller voir un avocat j'aimerais tellement avoir un avis ou une aide sil vous plait.


Merci d'avance de la moindre réponse. Balakallah oufikoum.

Salem smiling smiley

Zohra


Salamsmiling smiley il faut absolument convaincre votre maman de réagir avant que cela ne soit trop tard, faite intervenir une personne genre imam ou autre personne sage.
on n'emporte rien avec soit dans sa tombe a part les bonnes actions.
Qu'Allah la protege et lui donne une longue vie mais si elle meurt avant de régler ce problème elle va e payer cher dans l'haut delà, car négliger le droit d'un orphelin et refuser de lui donner son dû et un péché grave en islam sad smiley
Elle sesentiras tellement bien lorsqu'elle le feras, qu'elle regrettera de ne pas l'avoir fait plus tot .bon courage et qu'Allah dirige votre mère dans le droit chemin amine .
La vie est un CDD. lorsque tu seras DCD, l'au delà sera ton CDI ,améliores ton CV en attendant ton Entretien.Allah punit les injustes tot ou tard !
t
13 avril 2015 17:38
Salam,

Tout d'abord, ta maman ne souhaite pas vous impliquer dans cette histoire ni vous léguer vos parts "supposées" et c'est tout à fait son droit.
C'est sa volonté et il faut la respecter. Pourquoi réclamer ?
Si votre père voulait vous léguer quelque chose, il l'aurait fait de son vivant par un acte d'héritage.
Je ne vois pas ce que vous pourriez négocier à l'amiable avec elle puisque je pense comme elle que rien ne vous revient tant qu'elle est encore vivante.
Si vous n'avez pas de document pour faire valoir vos droits ca va être très compliqué.
Il faudrait tout d'abord savoir si tous ces biens sont titrés et s'il n'y a pas les cousins et les cousines qui peuvent gratter leur part du gâteaux.
Aussi, les femmes ne sont pas prioritaires en matière d'héritage.
J'ai entendu dire d'un frère à plus de droit que sa soeur. C'est à dire 3 parts pour l'un et une seule malheureuse part pour la seconde.
Les avocats sont des voleurs, ils vont engloutir toutes vos petites économies sans garantie qu'ils ne soient pas corrompu par les parties adverses.
Vous allez vous lancer dans une bataille juridique sans fin qui risque de durer des années.
Crois moi si tu n'as pas un bon carnet d'adresse, tu vas lutter contre des moulins à vent.
Bon courage.
13 avril 2015 20:17
IL faut aller voir un avocat. ça semble compliqué.
k
13 avril 2015 22:49
Bon courage! Délicate question que celle de l'héritage en islam...
b
15 avril 2015 03:09
Salam,
La donation (et non la vente) à des héritiers potentiels, privant d'autres héritiers de leurs droits pose problème, d'autant plus si elle dépasse les 30 % du total de la succession ...
Vous mêmes avez été lésés par votre propre mère ...

Se pose aussi le problème de l'âge, de la capacité mentale et physique de celui qui fait une donation aumônière.

De plus se pose le problème de la mise à jour des inscriptions sur le registre de la conservation foncière, comme par ailleurs celui éventuel des nationalités : des terrains agricoles ou à vocation agricole, situés hors des périmètres urbains, ne peuvent appartenir à des personnes physiques ou morales étrangères ...

Il faut en premier lieu consulter la conservation foncière et y faire reporter la dévolution successorale de ton défunt père, Allah y Rehmo : dépôt de l'acte adoulaire ou de la liste des héritiers.

Si ta mère n'a pas encore fait reporter la donation sur le titre foncier, elle sera bloquée et aura besoin de votre consentement pour y inscrire sa donation, soit de recourir par voie judiciaire.
Bon courage ...



Modifié 1 fois. Dernière modification le 15/04/15 03:11 par blagueur.
Z
ZOZ
15 avril 2015 20:32
Salem et merci pour vos réponses a tous smiling smiley

Tabosa, "Tout d'abord, ta maman ne souhaite pas vous impliquer dans cette histoire ni vous léguer vos parts "supposées" et c'est tout à fait son droit.
C'est sa volonté et il faut la respecter. Pourquoi réclamer ? "

Réclamer ? ça fait 9ans que notre père est décédé et ce n'est qu'en 2014 que j'apprends l'existence de cette héritage , car ma mère nous a cacher être en procédure avec notre demi frère à se sujet ! ET LA VALEUR DES BIENS, lui (et mes 2 autres demi frères) il a bien le droit de réclamer son dû ? c'est pas sa mère !

Pourquoi "réclamer" ? en sachant que nous ne faisons que nous renseigner à ce jour winking smiley bah c'est simple plus de 3 millions d'euro permettrai a mes sœurs et frères de sortir d'une certaine misère que nous vivons tous en France ! malgré que je travail etc...
Nous approchons de la cinquantaine mine de rien et mon père n'aurait jamais accepter cette situation pour ton info ! ma mère "aurait manger" si j'ose dire malheureusement.

Un argument aussi de mon demi frère ( faux ou pas je ne sais pas) l'Etat marocain peut mettre toute la succession au enchère suite à ces plaintes si le tribunal le décide ainsi et on aurait des clopinettes comme il dit.

En parlant d'avocat, effectivement notre mère y est déjà pour 40 000 euro de procédure entre les pots de vin et les avocats depuis 9 ans ( a notre insu !!!)

Le "truc" c'est qu'elle ne veut PAS que nos grand demi frère est leur part ! elle les détestes ! orgueil etc.. et nous ont subi winking smiley

Et je me souviens bien que quand mon grand père ( son père) est décéder il y a 15 ans environs, elle était la première a dire que dans la religion il fallait faire l’héritage de suite et ne pas attendre halam etc bla bla bla... et qu'elle voulait de suite sa part de la maison familial de Rabat. Ce qu'elle a eu en 3mois. Et mon grand père n’avait fait aucun acte d’héritage winking smiley

Merci bien, et merci aussi Blagueur smiling smiley
Z
ZOZ
18 avril 2015 23:36
Salem,

Pas d'autres "avis" ? conseils ? sad smiley

Bonne fin de semaine à vous...

Le temps au temps winking smiley
a
19 avril 2015 00:04
salam
du vivant de votre mère , rien ne vous revient , par contre vous pouvez si elle possède la moitié lui racheter l'autre moitié si vous voulez le bien pour vous
je pense que votre demi-frère vous fait peur par rapport aux enchères de l'état pour s'approprier des biens
et que s'il avait pu déjà faire quelque chose il se serait pas gêné, visiblement ce n'est pas le cas
vous devez vraiment ennuyer cette pauvre veuve
[center][color=#FF0099][i]" y ya el khak am ou khizoune "[/i][/color][/center]
Z
ZOZ
19 avril 2015 01:15
Merci Ainvitelle,

Non , en l'ennuie aucunement ( j’espère ) on ne lui en parles pas nous!, mais elle c'est tout les jours qu'elle en parle aux "étrangers" ces pseudo copines qui veulent la manipulé mskina. On l'a laisse faire sans la juger. On veux juste être informé au mieux , hélas les avocats de mes demi frères ce charge de "l'ennuyer", pas nous, ses enfants.
Z
ZOZ
19 avril 2015 01:19
Excuser mes fautes d’orthographe ;( Welcome
 
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