Bsr tt le monde, allah yssehel pr tt le monde e k on aura tous inchalah l AF;
J'ai besoin de votre aide en ugence svp, je fais d abord un ti rappel de notre parcours de Regroupement familial ds le 95:
Le 18/05/2011: dépôt de dossier à l OFII de val d oise 95 Le 10/06/2011: j avais passé le test à rabat, réussi Entre temps, il a y eu les visites pr mon mari eh il avait récupérer les originaux du dossier
Depuis c silence radio, quand mon mari appelle la préfecture, ils disent ke c en cours d étude donc on ne fait rien k attendre pr le moment car déjà on n a pas encore dépassé les six mois;
Le grand problème ou surprise cé ke mon mari vient d avoir la nationalité francaise là, ils l ont téléphoné pr l informer mé il ne l aura k en début 2012;
Donc ma kestion est la suivante: est ce ke ça aura un impact sur notre procédure !! sur les démarches parcke j avé lu klk part ke ça bloque le traitement du dossier et ke la préfecture te demande de recommencer une procédure de CCM !!
ton mari en devenant français n'a plus le droit au regroupement familial qui est résérvé aux étrangers;donc le dossier sera bloqué ,et il faudra passer par le visa de conjoint français ,
pas de ccm puisque vous etes déjà mariés mais il faut passer par la transcription du mariage ,et le livret de famille français et enfin par la demande de visa long séjour conjoint de français ,
quand le prefet prends la décision ,il la prends par rapport à la situation du jour de la prise de décision ;et non par rapport à la situation lors du dépot de la demande;donc le jour ou le prefet prndra sa decision RF ,il verra que monsieur n'est plus étranger ,donc si il y'a eu le d"cret de naturalisation apparu au journal officiel avant la prise de décision ;il sera normal que le dossier RF sera bloqué ,et ce qu'il faut faire c'est demander la transcription du mariage ,et par la suite recéptionner le livret de famille français ,et enfin demander le visa conjoint de français ,qui exige u justificatif de nationalité français de ton mari,
Merci bcp pr tes explications, donc tant ke mon mari n a pas eu son justificatif et le décret n a pas encore eu lieu (comme on lui a dit à la mairie ou ché pas où ke la nationalité lui a été accordée mais ke ça sera signé et ke le décret ne sortira k e ndébut d année) Donc il n y a pas de risque si le préfet a le dossier entre ses mains d ici fin Novembre !! Est ce bien ça mon frère ??
d'abord ce n'est pas très clair cette histoire qu'on a dit à ton mariqu'il sera français debut 2012.c'etait qui ;et ou ? peut etre on lui a dit qu'on statuera sur son dossier debut 2012,As t- il eu un courrier de REZE " service des naturalisations";
le jour de la naturalisation est le jour de la publication du décret au journal officiel ,car ce n'est qu'à parir de ce moment que ton mari devienne français et pourra avoir un extrait d'acte de naissance français pour établir sa CIN française ;
donc en principe si le prefet prends la décision avant le décret,ton mari sera au moment de la décision considéré comme étranger et donc a le droit au RF si la décision de naturalisation est prise avant la décision RF du prefet là tout sera bloqué ;et premiere démarche à faire : transcription
Je me rappelle si cété la precfecture ou la mairie, dsl mé en ts cas cété juste par téléphone k il a eu cette réponse (comme koi sa demande a été acceptée mé il attendra ce truc de décret ou ché pa koi...)
Donc inchalah j espère ke le préfet validera notre RF ces jours ci ya rebi, ds le cas contraire on lui enverra inchalah une lettre pr recour une fois le délai de 6mois est échu: ça sera le 18/11; Voilà
chargement...
+ 
