enquête pr avoir le CCM
slt tt le monde
jé passer l entretien pr le CCM le 18 mars 2009 mon fiancé français et moi, apres les 2 mois écoulés on a appellé la consulat pr voir si le ccm est prêt, on nous informe qu il mank la copie intégrale de l acte de naissance et on nous dis comme la publication des bancs est faite, juste hier on a appele pr voir, et la on nous dis qu ils ont envoyé une lettre pr faire une enquete de notre dossier,
j aimerai savoir si qlq peut me dire c koi cette enquete ou kcki peut se passer apres
merci d avance
je pense plutot qu'ils soupçonnent un mariage " blanc " .....
Salam nada77-2,

Désolé pour toi ton fiancé aura une enquéte en france a savoir ils vont lui poser plusieures questions car le consulat dou tu as fait la demande a cru qu'il s'agisait d'un mariage blanc. Cette enquete est faite et puis transférée a nantes où le procureur va donner sa réopnse aprés avoir examiné le dossier.
En tout cas bon courage pour vous deux et gardez toujours espoir! Inchallah tout s'arrangera et vous pourrez continuer vos démarches!Bye
Salam nada,

Pas de panique, y'aura rien de grave inchallah. Y'a des yabis qui ont eu droit à une enquête lors de demande de ccm et ça a bien fini pr eux.

Le consulat exige une enquête quand il a des soupçons sur la sincérité de la relation, pr ce faire ton fiancé fera mieux d'en apporter des preuves comme des photos avec la famille ou de fiançailles s'il y'en a, des photos de couples, ses entrées(sur son passeport) au Maroc pr te voir, des lettres s'il y'en a aussi, des messages msn.....on va lui poser des questions telles que celles posées lors du ccm, c'est très simple.

Bonne chance
merci bcp pr votre soutien car mnt jé le moral à zero, lui il va recevoir la lettre le vendredi prochain, le probleme c k le vendredi il sera au maroc, et il retourne en france le 2 juillet, s il y a qlq ki peut me dire combien est la periode pr avoir le ccm apres la fameuse enquete
Salam

Tout dépend du procureur de nantes et du consulat. Mais en vrai tu dois attendre 1 semaine à 15 jours pour avoir la réponse du procureur de nantes. Mais inchallah tout ira bien!
Puis ensuite la réponse du procureur sera transmise au consulat et dans 10 a 15 jours le ccm sera pret.
salem donc en faite si le conssulat demande une enquete est il sur que la parti francaise et convoqué o comissaria!! qui a déja une un refus de ccm?
merci a tous
Salam

Pour avoir un refus il faut vraiment que ce soit un danger de s'unir mais en vrai il y a trés peu de refus.
waoo ca me rassure ske tu dit soso, moi j'attent tjs la reponse pour mon ccm !!
Citation
samirarifia a écrit:
waoo ca me rassure ske tu dit soso, moi j'attent tjs la reponse pour mon ccm !!

t'inquiètes tu le recevras malgré tout winking smiley
Salam

Tniquiéte pas inchallah tu le recevras bientot. Tu as déposé ton ccm kan? et l'enquete tu la eu kan?
je suis rassurée et c grace à vous merci bcp
Salam

De rien garde courage miss!Bye
bsr enfin on a recu le courrier du consulat ke cela fé deux mois et demi ken l attendait ;le consulat ns a marké ke notre dossier est parti a nantes pour prendre l avis du procureur du roi et k il a un delai de deux mois pour ns repondre .je voulé te demandé stpp car je suis pomée entre tout se ke les gens me disent tu pense ken ora une enkete ossi ou avoir une reponce directe .si c une enkete on fé comment est kon doi allé se renseigné au pret de la gendarmerie ou faire koi exactement je te serai reconnaissante si tu me rpdd merciii
Salut,

L'enquête consiste à entendre le futur conjoint français au commissariat de police ou à la brigade de gendarmerie de son domicile, afin de lui posé des questions sur vous 2 "rencontre, situation..." et aussi déstabilisé le futur marié avec des questions du genre "elle veux se marier que pour les papiers, c'est le consulat qui nous l'a dit...". La convocation intervient en 15 jours et 1 mois après la demande du consulat. L'essentiel, vous devez être sincère dans vos réponses.

Le procureur de la république de Nantes, à deux mois pour rendre sa décision au consulat (article 171-4 du code civil).


Dans la majorité des cas, l'enquête est favorable à la délivrance du CCM, et de plus, cela vous évite une autre enquête. Car il y a des couples qui n'ont pas l'enquête lors de la demande du CCM, mais qui ont l'enquête au moment de la transcription.

Courage à toi, tout se passera bien.
salut tous jai besoin de laide
jai passer le renvevous ccm en fevrier 2010 et ma demande été envoiyer a nantes poure enquette malgrer les bancs son publier et meme le cno envoiyer au consulat pas grave
la ma femme a passer une dure enquette avec la convocation de tt sa famille sa mere son frere sa copine et meme il sont demander les foto et la facture et son pasport elle a tt donner meme sa famille accepte notre mariage tt le monde a die sa a ladamme policier qui etablie le rapport est ce que vou voiyer que en peux avoire notre ccm est ce que le procureure avec tt ses temoingniage et justificatife vas nous acorder sachant que le rapport de lenquette a envoiyer par la policier par fax a nante poure letude le 23 juin 2010 et combien de temps en peux appeler nantes poure savoire la reponse de procureure
merci de nous aider svpppppp et dieux aide tt le monde
casablanca
 
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