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Droit Douanier: comment calculer le mantant de liquidation?
Assalamoalaikom,

Dans troix semaines je vais importer une marchandise d'une valeur de USD5500 et les charges du fret d'un montant de USD500. Le droit douanier est de 10% alors que la taxe sur la valeur ajoutee' est de 20%.

J'aimerais bien s'il vous plait si quelqu'un m'explique comment calculer le droit douanier a payer ou ce qu'on apelle le montant de liquidation.

Merci d'avance
bonjour

droits de douanes= 6000x10%=600
la tva = 6600x20% =1320
liquidation =1320+600=1920usd.

ceci est un calcul assez shematisé et basique .Mais en realité le logiciel de calcul determine tout ceci en fonction de l incoterm , la provenance et d'autres criteres.
bien sûr la liquidation c'est le montant que tu verseras aux Douanes et cela n a rien à voir avec la remuneration du transitaire et autres frais de port ou aeroport.

Cordialement

Citation
housaimiya a écrit:
Assalamoalaikom,

Dans troix semaines je vais importer une marchandise d'une valeur de USD5500 et les charges du fret d'un montant de USD500. Le droit douanier est de 10% alors que la taxe sur la valeur ajoutee' est de 20%.

J'aimerais bien s'il vous plait si quelqu'un m'explique comment calculer le droit douanier a payer ou ce qu'on apelle le montant de liquidation.

Merci d'avance
Bonsoir Tipaul,

Merci infiniment pour tes explications. le shema de calcul est simple et tres utile. est ce que vous avez SVP une idee' sur le cout approximative d'un transitaire et aussi les charges de l'office d'exploitation des ports?

c'est ma premiere experience dans le commerce internationale et je n'ai malheureusement pas d'experience dans ce domaine.

Amicalement
Non je n ai pas d'idée precise des couts.
Mais ton transitaire qui s'occupe de l envoi de tes produits de l'etranger vers le maroc peut te donner tous les frais . Demande lui un envoi en DDP Casa.Demande lui de te faire un devis detaillé avec toutes les charges et tu verras ainsi ce que tu vas payer . Demande aussi un devis à des transitaires comme geodis ou autres qui sont sur casa quels sont leurs tarifs douanes et frais de debarquement .


e housaimiya]Bonsoir Tipaul,

Merci infiniment pour tes explications. le shema de calcul est simple et tres utile. est ce que vous avez SVP une idee' sur le cout approximative d'un transitaire et aussi les charges de l'office d'exploitation des ports?

c'est ma premiere experience dans le commerce internationale et je n'ai malheureusement pas d'experience dans ce domaine.

Amicalement[/quote]
Bonjour Tipaul,

Merci infiniment pour le conseil. je vais essayer de contacter un transitaire et lui demander plus de details concernant les frais.

Merci encore une fois, c'est tres gentil de ta part.
Bonjour Tipaul

Apres avoir lu certains sujet concernant l'import export
j'ai remarque que tu etais un specialiste en la matiere
et que tu n'etais pas avare en conseils et je t'en remercie.
Tu m'a eclaire sur certain sujet que je ne connaissais pas.
Mais un me tracasse tjrs et il s'agit de la valeur de mon produit.

En effet je suis producteur de mon produit en France et je souhaite
l'exporter au maroc chez moi dans une petite structure commerciale.
Mon prix de revient est tres bas et j'ai peur de facturer avec un prix
aussi bas que les douanes ne me croiront pas.

Peux tu me dire sur quoi se base les douanes marocaine pour donner une valeur
a un produit, de maniere a ce que je puisse calculer les droits de douanes a l'unité.

J'espere que tu m'auras compris.

Et merci encore.
Bonjour . concernant la valeur à prendre en compte ,cela depend de la nature du produit .S'il s'agit d'un produit ordinaire dont l'equivalent se trouve sur le marché , sa valeur est donc connue avec une legére difference .Mais si c'est un nouveau produit ,soit sa valeur réelle est declarée et acceptée par les douanes , soit elle contestée et là c'est à toi de prouver la realité des choses .
là j'ai repondu theoriquement au vu de ton message qui n'est pas precis .Si tu me donnes plus d'info ,je te donnerai plus de precisions.
Salut Moulay54

A/ Source le matin Publié le : 13.02.2009

“………A cette occasion, un exemple très révélateur a été cité par la présidente de la Fédération des entreprises d'artisanat (FEA), Ghalia Sebti. En fait, fait-elle savoir, alors que le prix d'une paire de babouches fabriquées au Maroc ne descend pas de 50 DH, des babouches importées de la Chine, qui sont une parfaire imitation du produit marocain, sont déclarées à la douane à seulement…70 centimes.
Ce qui leur donne un avantage de prix sur le marché impossible à égaler, même avec un niveau de taxation exorbitant. Pour expliquer ce phénomène, le ministre parle de la pratique de détournement de la nomenclature douanière.
Pour y faire face, Mme Sebti a appelé à protéger le produit marocain par des barrières non tarifaires qui sont d'ailleurs appliquées par certains pays.
Autre recours possible, des mesures de sauvegarde. Toutefois, il faut que la demande émane des professionnels et qu'elle soit justifiée, selon le ministre. De même, ajoute l'ex-président du CNCE, Mourad Cherif, il s'agit d'une arme à double tranchant, puisqu'elle peut donner lieu à des mesures de représailles de la part du pays concerné. Les mesures de sauvegarde ne doivent être utilisées qu'en dernier ressort, estime-t-il……..”

je vous laisse le commentaire !!!!


B / procédure de dédouanement

1- Etablissement de la déclaration par l´importateur ou son mandataire
2- Dépôt de la déclaration
3- Enregistrement de la déclaration
4- dépôt de la copie écrite de la déclaration
5- Vérification documentaire de la déclaration
6- Détermination de la valeur en douane
la détermination de la valeur se fait soit en comparant les prix des mêmes produits par rapport aux autres importateurs en prenant en consideration la qualite’ soit en procédant a une investigation minitieuse quand les prix declarés sont très inferieur au normale. Dés fois ils peuvent même investigueren contactant le fabriquant ou syndicat des fabriquant dans le pays exportateur.
7- Visite et vérification physique des marchandises
8- Contrôle de la qualité à l´importation
9-Paiement des droits et taxes
10- Enlèvement de la marchandise

Bonne chance
tipaul pourrait on s'echanger nos adresse email, j'aimerai que tu m'eclaires sur plusieurs choses concernant le metier de commissionnaire, ainsi que sur les divers documents a connaitre en transport maritime (le manifeste, le connaissement) que je ne maitrise vraiment pas du tout !!!

c'est vraiment urgent !! merci d'avance
bonjour,

svp j'aimerais savoir si le tx des droit douane dans ce cas ht ou bien ttc :

(droits de douanes= 6000x10%=600
la tva = 6600x20% =1320
liquidation =1320+600=1920usd).

merci d'avance
Citation
rosa ema a écrit:
bonjour,

svp j'aimerais savoir si le tx des droit douane dans ce cas ht ou bien ttc :

(droits de douanes= 6000x10%=600
la tva = 6600x20% =1320
liquidation =1320+600=1920usd).

merci d'avance

Bonjour,

Non Pour la TVA tu prends la base "hors taxe, c'est à dire la valeur de la marchandise à la frontière. On ne paie pas de taxe sur une autre taxe.
Pour le total de la liquidation c'est bon sauf si tu n'as pas d'autres taxes parafiscales sur ta marchandise.

Voilà. j'espère t'avoir aidé.
winking smiley



Modifié 1 fois. Dernière modification le 05/03/13 21:23 par chellah.
Citation
chellah a écrit:
Citation
rosa ema a écrit:
bonjour,

svp j'aimerais savoir si le tx des droit douane dans ce cas ht ou bien ttc :

(droits de douanes= 6000x10%=600
la tva = 6600x20% =1320
liquidation =1320+600=1920usd).

merci d'avance

Bonjour,

Non Pour la TVA tu prends la base "hors taxe, c'est à dire la valeur de la marchandise à la frontière. On ne paie pas de taxe sur une autre taxe.
Pour le total de la liquidation c'est bon sauf si tu n'as pas d'autres taxes parafiscales sur ta marchandise.

Voilà. j'espère t'avoir aidé.
winking smiley
Bonjour,

Oh que si, la TVA est assise sur la valeur taxable et les droits de douane.

Ci-après , simulation copiée à partir du site des douanes.
[www.douane.gov.ma]


Accueil | Services en ligne | Dédouanement d'un véhicule (MCV)

Présentation
Calcul des droits et taxes
Modalités de dédouanement
Formulaires
Bureaux de dédouanement

Calcul des droits et taxes
Consultation du 06/03/2013 à 09:40

Informations sur le bénéficiaire


Type bénéficiaire : Autre (Dédouanement dans le cadre du droit commun)

Informations sur le véhicule


Genre du véhicule : Véhicule de tourisme non hybride
Marque du véhicule : VOLKSWAGEN
Type du véhicule : 3C
Modèle du véhicule : PASSAT 2.0 TDI CARAT 4 MOTION
Date de 1ère mise en circulation : 02/12/2011
Valeur à l'état neuf : 342 300 DH
Valeur taxable : 308 070 DH

Détails des droits et taxes exigibles


Droit d'importation (17.5%) : 53 913 DH
TVA (20.0%) : 72 551 DH
Taxe parafiscale (0.25%) : 771 DH
Montant total des droits et taxes : 127 235 DH
Citation
sat1 a écrit:
Citation
chellah a écrit:
Citation
rosa ema a écrit:
bonjour,

svp j'aimerais savoir si le tx des droit douane dans ce cas ht ou bien ttc :

(droits de douanes= 6000x10%=600
la tva = 6600x20% =1320
liquidation =1320+600=1920usd).

merci d'avance

Bonjour,

Non Pour la TVA tu prends la base "hors taxe, c'est à dire la valeur de la marchandise à la frontière. On ne paie pas de taxe sur une autre taxe.
Pour le total de la liquidation c'est bon sauf si tu n'as pas d'autres taxes parafiscales sur ta marchandise.

Voilà. j'espère t'avoir aidé.
winking smiley
Bonjour,

Oh que si, la TVA est assise sur la valeur taxable et les droits de douane.

Ci-après , simulation copiée à partir du site des douanes.
[www.douane.gov.ma]


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Informations sur le bénéficiaire


Type bénéficiaire : Autre (Dédouanement dans le cadre du droit commun)

Informations sur le véhicule


Genre du véhicule : Véhicule de tourisme non hybride
Marque du véhicule : VOLKSWAGEN
Type du véhicule : 3C
Modèle du véhicule : PASSAT 2.0 TDI CARAT 4 MOTION
Date de 1ère mise en circulation : 02/12/2011
Valeur à l'état neuf : 342 300 DH
Valeur taxable : 308 070 DH

Détails des droits et taxes exigibles


Droit d'importation (17.5%) : 53 913 DH
TVA (20.0%) : 72 551 DH
Taxe parafiscale (0.25%) : 771 DH
Montant total des droits et taxes : 127 235 DH

Bonsoir,

Merci de m'avoir repris!!! Welcome
Effectivement je me suis trompé j'ai confondu assiette DD et assiette TVA.
La tva est bien calculée sur la valeur de la marchandise + DD+ autre taxe parafiscale.
 
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