j'ai consultée le site du gvt et les posts sur le forum mais il y a tellement de difference selon les experience de chaqu'un en resumé je suis française d'origine marocaine et je compte me marié a un marocain au maroc je sui divorcé d'un premier marraige avec un français d'origine marocaine et nous nous etions marié en france.
quels docs von ils me demander a moi par exemple le certificat de celibat et le certificat ou de non remariage ou les deux ??????????
pour le divorce joindre une copie certifie conforme ou( legalise) de lacte de divorce et loriginale de lattestation ou du certificat etablie par le tribunal qui a prononce le divorce certifiant le caractere definitif et irrevocable du jugement
si tu as dautres questions nhesite pas
bon chance
Modifié 2 fois. Dernière modification le 14/11/07 19:24 par sayyahyah.
Voici la liste des pièces ( Consultable sur les sites des consulats )
Pièces à produire par le ressortissant français
Le questionnaire émanant du Consulat et une attestation de célibat, dûment rempli (documents remis sur place au Consulat et remplis en présence de l’agent du service de l’état civil mais vous pouvez le télécharger sur le net et le remplir avant ) Une attestation de résidence sur place mais vous pouvez en emmener (A demander à votre mairie) ou une attestation sur l’honneur avec en complément des factures EDF, téléphone, quittance de loyer. Une copie intégrale de votre acte de naissance de moins de trois mois, et non un extrait. La preuve de la nationalité française établie par :Un certificat de nationalité française que vous obtenez auprès du Tribunal d’Instance ( Attention, c’est demandé parfois alors faites le ) OU une photocopie recto verso de la carte nationale d'identité en cours de validité (Vous devrez présenter l’original de la CNI). Une copie de votre passeport (six premières pages et celles sur lesquelles ont été apposés les cachets d’entrée / sortie au Maroc Janvier 2006 au consulat de Rabat : Une photocopie complète du (ou des) livret(s) de famille des parents de l’intéressé(s).
Pièces à produire par le ressortissant marocain
Le questionnaire émanant du Consulat, , exactement le même que pour le conjoint français Un certificat de résidence au Maroc avec sa traduction en français par un traducteur agréé par le consulat. Une copie intégrale de l'acte de naissance (et non un extrait) avec sa traduction en français par un traducteur agréé par le consulat. Un certificat de célibat ou, le cas échéant en cas de divorce antérieur, la photocopie légalisée de l'acte de divorce définitif en arabe et l'original de sa traduction, ainsi qu'un certificat de non remariage. Une photocopie de la carte d’identité nationale. Une photocopie éventuelle du passeport (3 premières pages et le cas échéant les pages sur lesquelles ont été apposés les cachets d’entrée / sortie à la frontière). Janvier 2006 : Une photocopie complète du (ou des) livret(s) de famille des parents de l’intéressé(s). ( Concerne Rabat pour l’instant ) ça c pour le CCM....... bonne chance ecrit par synd
je te remercie beaucoup zakingoo parce ke c flou il demande peu de chose sur le doc k'envoie le consulat et je vois que sur le forum il y a tellement d'autre papiers
_questionnaire ( ccm ) à remplir, dater et signé. _une copie intégrale (un extrait ne sera pas accepté) de l'acte de naissance, datant de moins de trois mois, délivrée par la mairie du lieu de naissance en France ou par le Service central d'état civil des Français nés à l'étranger _une photo didentite recente . _une photocopie complete du ou( des)livret de famille des parents de linteresse. _un justificatif de domicile(quittance de loyer,facture de telephone ,edf,…..) _une photocopie lisible du passeport (les six premières pages, et toutes celles où ont été apposés les cachets d'entrées et de sorties aux frontières) _la preuve de la nationalité française. Si elle n'est pas portée sur l'acte de naissance, produire l'original et la photocopie soit de : la carte d'identité nationale ; votre décret de naturalisation ou de réintégration (copie du Journal Officiel) ; la déclaration enregistrée de nationalité française ; un certificat de nationalité française ; _attestation de travail indiquant la profession exercée ou une photocopie de la carte ANPE si vous n'exercés pas d'emploi. _ 3 bulletins de paiement _acte de divorce _certificat prenptiel
( Pour la partie Marocaine )
questionnaire ( ccm ) à remplir, dater et signé _ 1 photo d'identité récente sur fond blanc _ 1 copie intégrale d'acte de naissance (certifiées conformesde moins de 3 mois) _ 1 photocopie recto-verso de la carte nationale d'identité en court de validité (certifiées conformes) et acompagnée de l'original. _attestation de travail indiquant la profession exercée ( si vous ne travailler pas se n'es pas grave ) _une photocopie complète du (ou des) livret(s) de famille des parents de l'intéressé(e) _la copie de la carte d'identité nationale marocaine de la mère du conjoint marocain. _Selon votre situation matrimoniale (tous les documents en langue arabe seront nécessairement accompagnés des traductions originales en français par un traducteur agréé par le Consulat général de France à Rabat) : jamais marié(e) : joindre un certificat de célibat. divorcé(e) : joindre une copie conforme (ou légalisée) de l'acte de divorce en langue arabe et l'original de l'attestation (ou du certificat) établi par le tribunal qui a prononcé le divorce, certifiant, après trois mois, le caractère définitif et irrévocable du jugement. veuf(ve) : joindre une copie conforme (ou légalisée) de l'acte de décès. _un certificat de résidence et, s'il est rédigé en langue arabe, l'original de sa traduction en français par un traducteur agréé par le Consulat général de France _une photocopie lisible du passeport (les trois premières pages, et toutes celles où ont été apposés les cachets d'entrées et de sorties aux frontières ou des demandes de visa) _ certificat prenptiel
oui sur la liste de documents demande de CCM au site de consulat nest pas complete lagent de consulat peut demander ce quil veut de vous et ca depend de consulat aussi mais les documents ( en haut ) se sont tout pour toutes les consulat au maroc tu le fera , tu sera tranquille apres quils vont pas te demande de plus bon chance , bisou
Modifié 1 fois. Dernière modification le 15/11/07 22:09 par sayyahyah.
salem j ai eu mon ccm enfin je pouvais toujours aller en mairie je n est pas eu affichage des bans après avoir appeler cette semaine le consulat il mon dit qu il etait pret et venir le récuperer. j avais déja monter 1 dossier identique en france au mois octobre ou mes bans etait publier et transmis au consulat d ou l attente inutile depius mon passage le 9/12/2009 au consulat mais il ne m avait pas dit qu il n y aurait pas de publication
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