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divorce prononcer en france aidez moi svp c set urgennnnnnnnnnnnnnnnt
m
30 août 2010 16:07
bonjour,
je suis la partie marocaine,mon future epoux a la double nationalité il a été marié et divorcé en france avec une franco-marocaine(ils ont pas fait de mariage adoulaire juste à la mairie)et le divoce etait prononcer en france et c est deja mentionner sur l acte de naissance francais .pour le consulat francais on a deja passer l entretien pour le CCM et on attend son edition.et j aimerais bien savoir est ce ke au niveau du mariage marocain vont demander à mon fiancé la transcription de son divorce aupres des registeres des tribunaux du maroc sachant ke dans ses papiers marocains est consideré comme célibataire et jamais marier.svp aidez moi c est tres urgent est surtt il nous reste un mois pour faire l acte adoulaire je ss perdu moi et mon fiancé.
merci d avance et n hesitez pas à me faire part de tt information je compte sur vousssssssssss
J
30 août 2010 18:45
salam écoute ma chère,tu dois faire lexaquature du divorce francais au tribunal au maroc,je sui déja passé par la,et cest ladoul ki ma demandé ce papier la alors jai attendu presk un mois avant de lavoir du tribunal marocain,mon fiancé avait fait une procuration a mon père et cest ce dernier ki sest occupé de tout,donc dépose vite le dossier au tribunal si tu a le certificat de non appel et loriginal du jugement du divorce francais et p^hotocopie de la carte national,c tout je pense ke tu paye aprè au tribunal 160dh voilà
J
30 août 2010 18:49
si tu te mari ss passer par le tribunal tu aura un prob car pour le consulat ton fiancé est divorcé alors ke sur lacte ca sera mentionné célibataire,,je te di un autre truc pour avoir tro vite le ccm kan les bans seront publié,normalement ca dure 10jours alors tu atten le 10eme jour de la publication des bans et tu demande à ton fiancé daller àà la mairie et de leur demander de faxer le certificat de non opposition au consulat au maroc comme ca tu gagnera un temps foouuuuu.
h
30 août 2010 22:26
Salam nous avons deja parle de ca avec dijondida ! moi j'ai u la chance de pouvoir me marier sans avoir a faire l'exaquature ca depend des adoul certain ne la demande pas. et en fait c le juge qui doit en faire etat car notre adoul ki a lorigine demandait l'exaquature nous a marie meme sans, il nous a dit que le juge avait oublie de la demander.
mais je ne sais pas si en fait cette exaquature n'est pas valable que pour les francais dorigine marocaine, c'est l impression que jai !!
Donc demande a ton adoul.
Il te le dira.
ccm complet 04/06/2010,bans : 02/07/2010 - 12/07/2010 - CCM editee 16/07/2010 - procureur roi 10/08/2010- mariage 11/08/2010 -Depot transcription le 23/08/2010. livret edite le 06/10/2010 - depot visa 14/10/10 - test 04/11/10 reussi - VM 09/11/2010 - visa la 15/11/2010 -arrivee en france 10/12/2010
c
31 août 2010 15:33
bonjour ,
une demande d'exequatur est obligatoire si la personne à un mariage transcris au Maroc ,
mais si la personne est marier et divorcé à l'étranger sans que son mariage soit transcris au Maroc ,
je le conseil de ne pas êtres trop bavard , en parlant avec bcq de personnes , il peut faire sans mariage sans divulgué son statut personnel qui n'est pas connu qu'en France.
d'une part ,
tout ca pour éviter de faire une demande d'éxéquatur , qui vas vous gêner .
c
31 août 2010 15:51
pour ne pas avoir des problème en France c'est mieux de faire l'exéquature avant
c
1 septembre 2010 01:19
pour ne pas avoir de probleme il est preferable de faire l'exequature du jugement prononcé en france
car si tu ne le fais pas ce sera une fraude (avoir des documents illegaux)!!!!
w
1 septembre 2010 10:11
Bonjour,
moi meme je suis alle dans le but de me marier en juillet cet étè helas j'ai ete confrente a ce probleme, je suis marocain jamais marier au maroc par contre ici en Belgique oui en plus avec une belge 100% la t on est divorce.
quand j'ai commence a monter le dossier de mariage a Marrakech j'ai ete oblige d'alle faire un certificat de fiançaille a la "Mokata3a" pour avoir ce truc il faut avoir un certificat de résidance au bled c'est facile chez le "mokadem" et avoir 4 temoins qui certifie que je suis pas marie et un extrait d'acte de naissance integrale, j'ai su avoir tout ces papier et en allant cherche le certificat de fiançaille c'est la que les soucis ont commencé d'abord sur le certificat de residence il est marque que je suis divorce (( j'aurai pu bien dire que je suis celebataire etant donne que je ne me suis jamais marier au bled mais ça serai de la fraude )). alors du faite que je suis divorce l'employer m'a demander de faire "l'exequature du jugement prononcé" et pour ça au tribunale tu va avoir besoin du jugement et de sa traduction en arabe et un certificat de non opposition au jugement qu'on demande au pret du tribunale ou le divorce a ete prononce et sa traduction et encore un certificat que le jugement a ete bien transcrit qu'on peut demande aussi au ou le divorce a ete prononce.traduis en arabe.
apres on dipose son dossier au tribunale de la famille on paye les frais de dossier et on est convoque 3 fois comme "un criminel" devant le juge si non il va falloir prendre un avocat qui se presentrera a ta place , moi j'ai depose mon dossier le 11/08/2010 il a ete juge positif le 27 /09/2010 lundi dernier en tenant compte que suis de un MRE c'est une procedure rapide "sois disant" pour avoir le papier il faut attendre encore une semaine a 10 jour j'attend toujour enfin c'est ma femme qui s'en occupe maintenant et quand elle va l'avoir elle va seulemnt cherche mon certificat de fiançaille et la seulement je vais prendre l'avion pour aller faire l'acte adoulaire. je pense que ça va se faire apres le ramadan inchallah.
voila la c'est mon experience question mariage au Maroc d'un marocain divorce a l'etranger. en plus on poura eventuellement te demander d' alle cherche un certificat de naissance integrale ou c'est marque que tu es bien divorcé ce dernier c'est prevu par la lois mais on peux negocier je pense que c'est faisable sans.
voila tout ça pour se marier, quel galere... bonne chance

je viens d'aprendre que ce n'est plus une semaine ou 10 jours qu'il faut pour avoir le papier apres le jugement mais que ça va prendre des mois pour que l'administration fasse son travaille de validation de jugement si non pour avoir tout rapidement il faut payer le juge et par si par la question de 2500 dh, je suis degouter mais degouter



Modifié 1 fois. Dernière modification le 01/09/10 15:43 par wamosibahadi.
 
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