) , Je te conseil de déposer un dossier de naturalisation le plutôt possible. Citation
Johnny malhox a écrit:
Bonjour,
Je vis en France depuis 13 ans de manière régulière, d'abord étudiant puis vpf a partir de 2010(en 2010 j'ai eu un enfant français d'où le titre vpf), j'ai changé de ville en 2011 ( compiegne ne m'a pas délivré de titre du a la désorganisation de la prefecture -émeutes continental) j'ai à nouveau changé de ville en 2013 en 2014, donc:
2010--VPF (changement de statut étudiant vers VPF)
2011/2012 : que des récépissés Pas de titre(compiegne)
2012/2013 - VPF régularisé dans une autre ville
2013/2014 - VPF
2014/2015 - VPF A ce moment je demande les 10 ans qui me sont refusés et la justification est que je suis à Mon deuxième renouvellement ...??! Il faut croire que je ne sait plus compter, je reçois donc une lettre à cet effet que j'archive.
Je change de ville pour Nanterre pendant l'année 2014 donc changement d'adresse
La je demande à nouveau un VPF + 10ans a la date anniversaire on est alors en sept2015, je suis cadre depuis 2 ans et demi dns le conseil et j'apporte un dossier béton (relevés de pensions lettre de motivation, avis d'imposition sur 5 ans...),
La je reçois il y a quelques jours une réponse pour aller chercher mon titre et de payer 106€ de timbres fiscaux moi qui voulait payer un peu plus (260€ pour le resident)
Voici les questions qui me turlupinent actuellement :
1/Ma demande est-elle passée a la "trappe"(discrétion du préfet ?)
2/ai-je une chance de découvrir que j'ai bien le titre de 10ans ( peu probable vu le cout des timbres demandé)?
3/a-t-on le droit à un refus sans motif, cad sans lettre explicative ? ( j'en avais reçu une lors de ma dernière demande dans l'autre ville que j'avais associé à la demande de septembre)
4/peut-il arriver que l'instruction de la carte de 10 ans se fasse dans un second temps ?
5/ enfin pensez-vous qu'il est préférable d'attendre encore 1an ou faudrait-il penser à un recours administratif ? ( je suis inexpulsable dû à l'article 8 de la convention européenne des droits de l'homme)
Merci d'avance !
Citation
LaMAROCAINe2013 a écrit:
Salam,
quand tu as commencer la machine des titres des séjours avec la préfecture! dès le premier contact! ils vont te créé un compte Etranger! qui est consultable partout en France par n'importe quel préfecture!! pour y accéder ils st besoin de tn nom, prénom et un numéro qui t'es accordé et qui figure sur tn TS (ce numéro ne change jamais...) Donc oui ta 2ème préfecture ont vu que tu as déjà fait une première demande.
Est ce que tu avancé quelque chose lors de dépôt de dossier ? cmb tu as payé ?
Normalement lors de dépôt on paie 87e! et lors de retrait on paie 19e pour TS d'1an. (Total 106e
Si c'est la carte de 10 ans, tu avance tjrs que la somme d'1an parce que tu ne sais pas si la carte est accordé ou non!, donc tu avance 87e!
et si elle est accordé tu paie le complément de 154e +19e pour le retrait sinon uniquement les 19e
Je pense que maintenant tu as ta réponse
Citation
Johnny malhox a écrit:
Bonjour,
Je vis en France depuis 13 ans de manière régulière, d'abord étudiant puis vpf a partir de 2010(en 2010 j'ai eu un enfant français d'où le titre vpf), j'ai changé de ville en 2011 ( compiegne ne m'a pas délivré de titre du a la désorganisation de la prefecture -émeutes continental) j'ai à nouveau changé de ville en 2013 en 2014, donc:
2010--VPF (changement de statut étudiant vers VPF)
2011/2012 : que des récépissés Pas de titre(compiegne)
2012/2013 - VPF régularisé dans une autre ville
2013/2014 - VPF
2014/2015 - VPF A ce moment je demande les 10 ans qui me sont refusés et la justification est que je suis à Mon deuxième renouvellement ...??! Il faut croire que je ne sait plus compter, je reçois donc une lettre à cet effet que j'archive.
Je change de ville pour Nanterre pendant l'année 2014 donc changement d'adresse
La je demande à nouveau un VPF + 10ans a la date anniversaire on est alors en sept2015, je suis cadre depuis 2 ans et demi dns le conseil et j'apporte un dossier béton (relevés de pensions lettre de motivation, avis d'imposition sur 5 ans...),
La je reçois il y a quelques jours une réponse pour aller chercher mon titre et de payer 106€ de timbres fiscaux moi qui voulait payer un peu plus (260€ pour le resident)
Voici les questions qui me turlupinent actuellement :
1/Ma demande est-elle passée a la "trappe"(discrétion du préfet ?)
2/ai-je une chance de découvrir que j'ai bien le titre de 10ans ( peu probable vu le cout des timbres demandé)?
3/a-t-on le droit à un refus sans motif, cad sans lettre explicative ? ( j'en avais reçu une lors de ma dernière demande dans l'autre ville que j'avais associé à la demande de septembre)
4/peut-il arriver que l'instruction de la carte de 10 ans se fasse dans un second temps ?
5/ enfin pensez-vous qu'il est préférable d'attendre encore 1an ou faudrait-il penser à un recours administratif ? ( je suis inexpulsable dû à l'article 8 de la convention européenne des droits de l'homme)
Merci d'avance !
Citation
Johnny malhox a écrit:
Merci pour vos réponses !
Je ne souhaite pas changer de nationalité car je tiens à mon pays d'origine et nous ne pouvons pas avoir 2 nationalités (pas de cumul possible).
De ce que j'ai compris c'est qu'on ne peut pas encore être sur du refus...et que le refus sera forcément accompagné d'une lettre ?
Je n'ai rien avancé comme sous lors du dépôt du dossier (0€). J'ai déposé tous les éléments renouvellement +10 ans pendant le même rendez-vous de début septembre.
A vous lire !
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